SOCIÉTÉ DES COURSES DE … Budget de l'exercice civil 20.. Siège social de la société des courses : Adresse : CP : Ville : Personne à contacter : Nom : Prénom : Fonction au sein de la société : Adresse : CP, ville : Tél. : Courriel : BUDGET DE L'ANNEE 20.. COMPTE DE RÉSULTAT Exercice N Exercice N-1 PRODUITS D'EXPLOITATION COTISATIONS PRESTATIONS DE SERVICES ET VENTES DE BIENS Ressources rattachées à l'organisation des réunions de courses : - Entrées sur hippodrome - Ventes de programmes - Plus values sur prix de réclamation - Produits de parrainage des épreuves - Ventes à consommer sur place (bar) - Produits des concessions et locations - Autres ressources Produits des terrains et autres lieux d'entraînement Ventes de biens Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses) PRODUCTION IMMOBILISÉE PRODUITS DE TIERS FINANCEURS Concours publics et subventions d'exploitation Autres contributions financières REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS & TRANSFERTS DE CHARGES UTILISATIONS DES FONDS DEDIES AUTRES PRODUITS Part nette sur pari mutuel hippodrome Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées Rémunération des sociétés de courses premium versée par la FNCH Autres contributions financières versées par la FNCH Commissions versées par le PMU sur enjeux collecteurs Autres produits des services communs TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION ACHATS AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome Autres AIDES FINANCIERES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS Sur immobilisations : dotations aux amortissements et aux dépréciations Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions REPORTS EN FONDS DEDIES AUTRES CHARGES Charges de Pari Mutuel Urbain Régional Charges d'autres organismes communs Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres Charges diverses de gestion courante TOTAL II
- RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) PRODUITS FINANCIERS De participation D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL III CHARGES FINANCIÈRES Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL IV
- RESULTAT FINANCIER (III - IV)
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV) PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion Sur opérations en capital - Produits des cessions d'éléments d'actifs (sauf val. mobil. de placement) - Subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice - Autres Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges TOTAL V CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion Sur opérations en capital - valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés à l'exception des valeurs mobilières de placement - autres Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions TOTAL VI
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI) Participation des salariés aux résultats (VII) Impôts sur les bénéfices (VIII) TOTAL DES PRODUITS (I + III + V) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII) EXCEDENT OU DEFICIT Budget de l'année 20.. INVESTISSEMENTS HORS TAXES DE L'EXERCICE Signature Je soussigné, , président de la société des courses de , certifie que ce budget a été approuvé par le conseil d'administration en date du . A , le . Le président, SOCIÉTÉ DES COURSES DE Comptes annuels de l'exercice civil 20.. Siège social de la société des courses : Adresse : CP : Ville : Personne à contacter : Nom : Prénom : Fonction au sein de la société : Adresse : CP, ville : Tél. : Courriel :
- Bilan 20.. ACTIF Exercice N Exercice N-1 Brut Amortissements et dépréciations (à déduire) Net Net ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières
(1)Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Autres Total I ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Créances
(2)Créances clients, usagers et comptes rattachés Autres Personnel Organismes sociaux État Entités de l'institution des courses Valeurs mobilières de placement Disponibilités Banque Caisse Charges constatées d'avance
(2)Total II Frais d'émission des emprunts (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V)
(1)Dont à moins d'un an (brut)
(2)Dont à plus d'un an (brut) 2. Bilan 20.. PASSIF Exercice N Exercice N-1 FONDS PROPRES Fonds propres sans droit de reprise Fonds propres statutaires Fonds propres complémentaires Fonds propres avec droit de reprise Fonds statutaires Fonds propres complémentaires Ecarts de réévaluation Réserves Réserves statutaires ou contractuelles Réserves pour projet de l'entité Autres Report à nouveau (
- a)Excédent ou déficit de l'exercice (
- b)Sous-Total Situation nette Fonds propres consomptibles Subventions d'investissements Provisions réglementées TOTAL I FONDS REPORTES ET DEDIES Fonds reportés liés aux legs ou donations Fonds dédiés TOTAL II PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL III DETTES
(1)Dettes Financières Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des établts de crédits
(2)Emprunts et dettes financières diverses Dettes d'exploitation Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Entités de l'institution des courses Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL IV Ecarts de conversion actif (V) TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)
(1)dont à plus d'un an
(1)dont à moins d'un an
(2)dont concours bancaires courants et soldes créditeurs (
- a)Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit de pertes reportées. (
- b)Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit d'une perte. 3. Compte de résultat de l'année 20.. COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 PRODUITS D'EXPLOITATION COTISATIONS PRESTATIONS DE SERVICES ET VENTES DE BIENS Ressources rattachées à l'organisation des réunions de courses : - Entrées sur hippodrome - Ventes de programmes - Plus values sur prix de réclamation - Produits de parrainage des épreuves - Ventes à consommer sur place (bar) - Produits des concessions et locations - Autres ressources Produits des terrains et autres lieux d'entraînement Ventes de biens Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses) PRODUCTION IMMOBILISÉE PRODUITS DE TIERS FINANCEURS Concours publics et subventions d'exploitation Autres contributions financières REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS & TRANSFERTS DE CHARGES UTILISATIONS DES FONDS DEDIES AUTRES PRODUITS Part nette sur pari mutuel hippodrome Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées Rémunération des sociétés de courses premium versée par la FNCH Autres contributions financières versées par la FNCH Commissions versées par le PMU sur enjeux collecteurs Autres produits des services communs TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION ACHATS AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome Autres AIDES FINANCIERES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS Sur immobilisations : dotations aux amortissements et aux dépréciations Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions REPORTS EN FONDS DEDIES AUTRES CHARGES Charges de Pari Mutuel Urbain Régional Charges d'autres organismes communs Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres Charges diverses de gestion courante TOTAL II 1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II) COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 PRODUITS FINANCIERS De participation D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL III CHARGES FINANCIÈRES Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL IV 2. RESULTAT FINANCIER (III - IV) 3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV) PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion Sur opérations en capital - Produits des cessions d'éléments d'actifs (sauf val. mobil. de placement) - Subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice - Autres Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges TOTAL V CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion Sur opérations en capital - valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés à l'exception des valeurs mobilières de placement - autres Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions TOTAL VI 4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI) Participation des salariés aux résultats (VII) Impôts sur les bénéfices (VIII) TOTAL DES PRODUITS (I + III + V) TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII) EXCEDENT OU DEFICIT 4. Tableau des immobilisations RUBRIQUES (
- a)A B C D = A+B-C Valeur brute à l'ouverture de l'exercice AUGMENTATIONS DIMINUTIONS Valeur brute à la clôture de l'exercice Virements de poste à poste ou provenant de l'actif circulant Entrées Virements de poste à poste ou à destination de l'actif circulant Sorties IMMOBILISATIONS : Incorporelles Corporelles Financières TOTAL (
- a)A développer si nécessaire selon la nomenclature des postes du bilan. Lorsqu'il existe des frais d'établissement, ils doivent faire l'objet d'une rubrique séparée. 5. Tableau des amortissements RUBRIQUES (
- a)A B C D= A+B-C Amortissements cumulés à l'ouverture de l'exercice AUGMENTATIONS DIMINUTIONS Amortissements cumulés à la clôture de l'exercice Dotations de l'exercice d'amortissements de l'exercice Éléments transférés à l'actif circulant Éléments cédés Éléments mis hors service IMMOBILISATIONS : Incorporelles Corporelles Financières TOTAL (
- a)A développer si nécessaire selon la même nomenclature que celle du tableau des immobilisations. 6. Tableau des provisions Rubriques (
- a)Solde d'ouverture (A) Dotations de l'exercice (B) Reprises de l'exercice (C) Solde de clôture (A + B - C) provision utilisée provision non utilisée autre Provisions pour dépréciation d'éléments d'actif sous-total 1 Provisions pour risques et charges sous-total 2 TOTAL (*) Impact des provisions sur les différents résultats Dotations de l'exercice (A) Reprises de l'exercice (B) Solde (A - B) provision utilisée provision non utilisée autre Résultat d'exploitation Résultat financier Résultat exceptionnel TOTAL (**) (
- a)A développer si nécessaire. (
- b)Provision non utilisée lorsque la charge effective est inférieure à la provision constituée. (*) (**) Les totaux doivent être égaux. 7. Tableau des fonds dédiés VARIATION DES FONDS DEDIES ISSUS DE A L'OUVERTURE DE L'EXERCICE REPORTS UTILISATIONS TRANSFERTS A LA CLOTURE DE L'EXERCICE Montant global Dont remboursements Montant global Dont fonds dédiés correspondant à des projets sans dépense au cours des 2 derniers exercices Subventions d'exploitation
(1)Contributions financières d'autres organismes
(1)Ressources liées à la générosité du public
(1)TOTAL
(1)Les lignes sont à ventiler par projet ou catégorie de projet. 8. Tableau des affectations de résultat I - ORIGINES 1 - Report à nouveau antérieur 2 - Résultat de l'exercice
(1)3 - Prélèvements sur les réserves
(2)II - AFFECTATIONS 4 - Réserves statutaires ou contractuelles 5 - Réserves pour projet de l'entité 6 - Autres réserves 7 - Report à nouveau
(1)TOTAUX
(1)Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit d'un montant négatif.
(2)Indiquer les postes de réserves sur lesquels les prélèvements sont effectués. 9. Etat des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice CRÉANCES
(1)Montant Brut Degré de liquidité de l'actif Échéance à - 1 an Échéance à + 1 an Créances de l'actif immobilisé Créances rattachées à des participations Prêts
(2)Autres Créances de l'actif circulant Créances clients, usagers et comptes rattachés Entités de l'institution FNCH France Galop Le Trot PMU GTHP GIE régionaux Fédérations régionales Autres Charges constatées d'avance TOTAL
(1)Non compris les avances et acomptes versés sur commandes en cours.
(2)Prêts accordés en cours d'exercice / prêts récupérés en cours d'exercice. DETTES FINANCIERES Montant Brut Date souscription Durée Remboursement de l'exercice Degré d'exigibilité du passif Échéances Capital Intérêts - 1 an de 1 à 5 ans + 5 ans Emprunts
(3)et dettes auprès des établissements de crédit dont : Emprunt 1 Emprunt 2 Emprunt 3 … … … TOTAL
(3)Non compris les avances et acomptes reçus sur commandes en cours. DETTES
(4)Montant Brut Degré d'exigibilité du passif Échéances - 1 an de 1 à 5 ans + 5 ans Autres dettes Entités de l'institution FNCH France Galop Le Trot PMU GTHP GIE régionaux Fédérations régionales Autres Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL
(4)Emprunts souscrits en cours d'exercice/emprunts remboursés en cours d'exercice. 10. Signature Je soussigné, , président de la société des courses de , certifie que ces comptes ont été approuvés par l'assemblée générale en date du . A , le . Le président,