TABLEAU DE RECLASSEMENT AUTOMATIQUE NOMENCLATURE Arrêté du 10 juin 2005 relatif à la nomenclature prévue à l' article 1er du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 NOMENCLATURE Arrêté du 5 décembre 2022 relatif à la nomenclature prévue à l' article 1er du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 Code Libellé Code Libellé Branche A A.1.
- Constructions et aménagements A.1.
- Constructions et aménagements ruraux A.1.
- Economie agricole A.1.
- Economie et gestion agricoles - Fonds agricoles A.1.
- Estimations foncières A.1.
- Estimations foncières agricoles A.1.
- Hydraulique agricole A.1.
- Hydraulique agricole et rurale A.1.
- Matériel agricole A.1.
- Matériel et technique agricole A.1.
- Productions de grandes cultures et spécialisées A.1.
- Productions de grandes cultures et de cultures spécialisées A.
- Agro-alimentaire A.
- Agro-alimentaire A.
- Aménagement et équipement rural A.
- Aménagements et équipements de l'espace rural A.
- Animaux autres que d'élevage A.
- Animaux autres que d'élevage A.
- Aquaculture A.
- Aquaculture A.
- Biotechnologies A.
- Biotechnologies A.
- Elevage A.
- Elevage A.
- Horticulture A.
- Horticulture A.
- Neige et avalanche A.
- Risques climatiques et météorologiques A.
- Nuisances, pollutions agricoles et dépollution A.
- Nuisances - Pollutions agricoles et dépollutions A.
- Sylviculture A.
- Sylviculture Branche B B.1.
- Documents et écritures B.1.
- Documents et écritures B.1.
- Paléographie B.1.
- Paléographie B.
- Généalogie B.
- Généalogie successorale B.3.
- Armes anciennes B.3.
- Armes anciennes B.3.
- Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie B.3.
- Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie B.3.
- Céramiques anciennes et d'art B.3.
- Céramiques anciennes et d'art B.3.
- Cristallerie B.3.
- Cristallerie B.3.
- Ebénisterie B.3.
- Ebénisterie - Marqueterie B.3.
- Etoffes anciennes et tissages B.3.
- Etoffes anciennes et tissages B.3.
- Ferronnerie et bronzes B.3.
- Ferronnerie et bronzes B.3.
- Gravures et arts graphiques B.3.
- Gravures et arts graphiques B.3.
- Héraldique B.3.
- Héraldique B.3.
- Livres anciens et modernes B.3.
- Livres anciens et modernes B.3.
- Lutherie et instruments de musique B.3.
- Lutherie et instruments de musique B.3.
- Meubles et mobiliers anciens B.3.
- Meubles et mobiliers anciens B.3.
- Numismatique et médailles B.3.
- Numismatique et médailles B.3.
- Philatélie B.3.
- Philatélie B.3.
- Sculptures B.3.
- Sculptures B.3.
- Tableaux B.3.
- Tableaux B.3.
- Tapisseries et tapis B.3.
- Tapisseries et tapis B.3.
- Vitraux et vitrerie d'art B.3.
- Vitraux et vitrerie d'art B.4.
- Cinéma, télévision, vidéogramme B.4.
- Cinéma, télévision, vidéo, audiovisuel, tous supports médias et plateformes digitales B.4.
- Imprimerie B.4.
- Imprimerie B.4.
- Musique B.4.
- Musique B.4.
- Photographie B.4.
- Photographie analogique et numérique - Datation et certification - Attribution - Reconnaissance faciale B.4.
- Presse, édition B.4.
- Presse, édition B.4.
- Théâtre, spectacles vivants B.4.
- Spectacles vivants B.5.
- Gestion des droits d'auteur B.5.
- Gestion des droits d'auteur B.5.
- Gestion des droits à l'image B.5.
- Gestion des droits à l'image Branche C C.1.
- Acoustique, bruit, vibration C.
- Acoustique, bruits, vibrations C.1.
- Architecture - ingénierie C.2.
- Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'œuvre C.1.
- Architecture d'intérieur C.2.
- Architecture d'intérieur - Décoration C.1.
- Economie de la construction C.2.
- Economie de la construction, valorisation des travaux et métrés C.1.
- Miroiterie, vitrerie C.7.
- Miroiterie, vitrerie, éléments fixes ou mobiles, décoratifs C.1.
- Monuments historiques C.2.
- Monuments historiques et patrimoine bâti C.1.
- Piscines C.2.
- Piscines : gros-œuvre, étanchéité, bassins préfabriqués, traitement de l'eau, de l'air, équipements C.1.
- Urbanisme et aménagement urbain C.2.
- Urbanisme - Aménagement du territoire - Aménagement et mobilier urbain Branche D D.
- Evaluation d'entreprise et de droits sociaux D.
- Evaluation d'entreprise et des droits sociaux D.3.
- Finance d'entreprise D.3.
- Finance d'entreprise D.3.
- Marchés financiers et produits dérivés D.3.
- Marchés financiers, produits dérivés et produits structurés D.3.
- Opérations de banque et de crédit D.3.
- Opérations de banque et de financement D.3.
- Opérations d'assurance et de gestion des risques D.3.
- Opérations d'assurance, de réassurance et actuariat D.3.
- Opérations financières internationales D.3.
- Opérations financières Internationales D.4.
- Analyse de gestion D.4.
- Analyse de gestion D.4.
- Contrefaçons, concurrence déloyale D.4.
- Concurrence déloyale, contrefaçon D.4.
- Etude de marchés D.4.
- Etudes de marché, opérations marketing D.4.
- Stratégie et politique générale d'entreprise D.4.
- Stratégie et politique générale d'entreprise, gouvernance, responsabilité sociétale des entreprises D.
- Gestion sociale (conflits sociaux) D.
- Gestion sociale et conflits sociaux : éléments de rémunération, politique salariale, plan de sauvegarde (PSE), comité d'entreprise D.6.
- Fiscalité personnelle D.6.
- Fiscalité personnelle D.6.
- Fiscalité d'entreprise D.6.
- Fiscalité d'entreprise Branche E E.1.
- Automatismes E.1.
- Automatismes industriels, automates programmables, électromécanique, systèmes embarqués E.1.
- Internet et multimédia E.1.
- Internet, réseaux sociaux et communications électroniques (acquisition des contenus, e-commerce) E.1.
- Logiciels et matériels E.1.
- Ingénierie des systèmes, logiciels et matériels (conception, développement, mise en œuvre, maintenance, résolution des incidents…) E.1.
- Télécommunications et grands réseaux E.1.
- Ingénierie des télécommunications et des réseaux (infrastructure, mise en œuvre…) E.2.
- Electricité E.2.
- Electricité E.2.
- Energie solaire E.2.
- Energie solaire E.2.
- Nucléaire E.2.
- Nucléaire E.2.
- Pétrole, gaz et hydrocarbures E.2.
- Pétrole, gaz et hydrocarbures E.2.
- Utilités (air, eau, vapeur) E.2.
- Utilités (air comprimé, eau, vapeur) E.4.
- Mécanique générale (matériaux et structures) E.4.
- Mécanique générale (matériaux et structures) E.4.
- Machines E.4.
- Machines E.4.
- Ingénierie mécanique E.4.
- Ingénierie mécanique E.5.
- Métallurgie générale E.5.
- Métallurgie générale E.5.
- Assemblage (soudage, brassage…) E.5.
- Assemblage (soudage, brasage…) E.5.
- Chaudronnerie E.5.
- Chaudronnerie E.5.
- Activités annexes (analyses, essais, contrôles…) E.5.
- Activités annexes (analyses, essais, contrôles…) E.6.
- Procédés de fabrication industrielle E.6.
- Procédés de fabrication industrielle de produits manufacturés destinés au public E.6.
- Textile et habillement - Peaux et fourrures E.6.
- Textile et habillement - Peaux et fourrures E.8.
- Aérien E.8.
- Aérien : fret et passagers E.8.
- Naval E.8.
- Maritime et fluvial E.9.
- Brevet E.9.
- Brevets E.9.
- Marques E.9.
- Marques E.9.
- Modèles E.9.
- Modèles - Dessins Branche F F.1.
- Allergologie F.1.
- Allergologie F.1.
- Anatomie et cytologie pathologiques F.1.
- Anatomie et cytologie pathologiques F.1.
- Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d'urgence) F.1.
- Anesthésiologie et réanimation F.1.
- Biologie et médecine du développement et de la reproduction F.1.
- Biologie et médecine du développement et de la reproduction F.1.
- Cardiologie F.1.
- Cardiologie (à visée diagnostique et à visée interventionnelle). F.1.
- Dermatologie - vénérologie F.1.
- Dermatologie - Vénérologie F.1.
- Endocrinologie et maladies métaboliques F.1.
- Endocrinologie et maladies métaboliques F.1.
- Gastro-entérologie et hépatologie F.1.
- Gastro-entérologie et hépatologie (à visée diagnostique et à visée interventionnelle) F.1.
- Génétique F.1.
- Génétique clinique F.1.
- Gynécologie médicale F.1.
- Gynécologie médicale F.1.
- Maladies infectieuses, maladies tropicales F.1.
- Maladies infectieuses - Maladies tropicales F.1.
- Médecine physique et de réadaptation F.1.
- Médecine physique et de réadaptation F.1.
- Médecine et santé du travail F.1.
- Médecine et santé au travail F.1.
- Médecine vasculaire F.1.
- Médecine vasculaire F.1.
- Néphrologie F.1.
- Néphrologie F.1.
- Neurologie F.1.
- Neurologie F.1.
- Ophtalmologie médicale F.1.
- Ophtalmologie médicale F.1.
- Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale F.1.
- Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale F.1.
- Parasitologie et mycologie F.1.
- Parasitologie et mycologie F.1.
- Pédiatrie F.1.
- Pédiatrie F.1.
- Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique F.1.
- Pharmacologie fondamentale - Pharmacologie clinique F.1.
- Pneumologie F.1.
- Pneumologie F.1.
- Rhumatologie F.1.
- Rhumatologie F.2.
- Psychiatrie d'adultes F.2.
- Psychiatrie d'adultes F.2.
- Pédopsychiatrie F.2.
- Pédopsychiatrie F.3.
- Chirurgie digestive F.3.
- Chirurgie de l'appareil digestif F.3.
- Chirurgie infantile F.3.
- Chirurgie pédiatrique F.3.
- Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie F.3.
- Chirurgie maxillo-faciale et traumatologie faciale F.3.
- Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie F.3.
- Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique F.3.
- Gynécologie-obstétrique F.3.
- Chirurgie gynécologique et obstétrique F.3.
- Neurochirurgie F.3.
- Neurochirurgie crânio-médullaire F.3.
- Ophtalmologie F.3.
- Chirurgie ophtalmologique F.3.
- Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale F.3.
- Chirurgie ORL et chirurgie du cou F.3.
- Urologie F.3.
- Chirurgie urologique F.4.
- Radiologie et imagerie médicale F.4.
- Radiologie et imagerie médicale (à visée diagnostique et à visée interventionnelle). F.4.
- Biophysique et médecine nucléaire F.4.
- Biophysique - Médecine nucléaire - Radioprotection F.5.
- Alcoolémie F.5.
- Alcoolémie F.5.
- Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière F.5.
- Bactériologie - Virologie - Hygiène hospitalière F.5.
- Biochimie biologique F.5.
- Biochimie F.5.
- Biologie cellulaire et moléculaire F.5.
- Biologie cellulaire et moléculaire F.5.
- Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication F.5.
- Biostatistiques - Informatique médicale et technologies de communication F.5.
- Hématologie biologique F.5.
- Hématologie F.5.
- Immunologie biologique F.5.
- Immunologie F.6.
- Odontologie générale F.6.
- Odontologie F.6.
- Orthopédie dento-faciale - orthodontie F.6.
- Orthodontie F.6.
- Prothésistes dentaires F.6.
- Prothésiste dentaire F.7.
- Psychologie de l'adulte F.7.
- Psychologie de l'adulte F.7.
- Psychologie de l'enfant F.7.
- Psychologie de l'enfant F.8.
- Sages-femmes F.8.
- Sages-femmes Branche G G.1.
- Alcoolémie G.7.
- Alcoolémie G.1.
- Anthropologie d'identification G.1.
- Anthropologie médico-légale d'identification G.1.
- Autopsie et thanatologie G.2.
- Autopsie et thanatologie G.1.
- Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire G.2.
- Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire G.1.
- Identification par empreintes génétiques G.
- Identification par empreintes génétiques G.1.
- Criminalistique, scènes de crime G.
- Criminalistique - Scènes de crime G.1.
- Toxicologie médico-légale G.7.
- Toxicologie médico-légale (post mortem et chez le vivant) G.2.
- Analyses physico-chimiques G.12.1 Analyses physico-chimiques G.2.
- Biologie d'identification G.12.
- Biologie d'identification G.2.
- Documents et écriture G.12.
- Documents et écriture G.2.
- Faux artisitiques G.
- Faux artistiques G.2.
- Enregistrements sonores G.13.
- Enregistrements sonores G.3.
- Balistique G.18.
- Balistique G.3.
- Chimie des résidus de tir G.18.
- Chimie des résidus de tir G.3.
- Explosifs G.18.
- Explosifs G.3.
- Munitions G.18.
- Munitions G.3.
- Technique des armes G.18.
- Technique des armes Branche H H.1.
- Langue française et dialectes H.1.
- Langue française, langues régionales et dialectes H.2.
- Langue française et dialectes H.2.
- Langue française, langues régionales et dialectes H.3.
- Langue des signes française H.1.10.
- Langue des signes française H.3.
- Langage parlé complété H.1.10.
- Langage parlé complété
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