Se référer à l'annexe 213-0.A.1. Le classement des produits en catégories de pollution se fonde sur une évaluation de leurs propriétés se traduisant par le profil de risques du GESAMP, comme indiqué dans le tableau ci-dessous : Norme A1 Bio- accumulation A2 Bio- dégradation B1 Toxicité aiguë B2 Toxicité chronique D3 Effets à long terme sur la santé E2 Effets sur la flore et la faune marines et les habitats benthiques Cat. 1 ≥ 5 X 2 ≥ 4 4 3 NR 4 4 ≥ 4 NR CMRTNI 5 4 Y 6 3 7 2 8 ≥ 4 NR Non 0 9 ≥ 1 10 Fp, F ou S si non inorganique 11 CMRTNI 12 Tout produit ne satisfaisant pas aux critères des normes 1 à 11 et 13 Z 13 Tous les produits comme suit : ≤ 2 dans la colonne A1 ; R dans la colonne A2 ; blanc dans la colonne D3 ; non Fp, F ou S (si non organique dans la colonne E2 ; et 0 (zéro) dans toutes les autres colonnes du profil de risques du GESAMP OS Légende abrégée de la Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP Colonnes A et B - Milieu aquatique Cote A Bioaccumulation et biodégradation B Toxicité aquatique A1 Bioaccumulation A2 Biodégradation B1 Toxicité aiguë CL/CE/CI50 (mg/
- l)B2 Toxicité chronique CSEO (mg/
- l)Log Poe FBC 0 < 1 ou > ca. 7 Non mesurable R : facilement biodégradable NR : difficilement biodégradable > 1 000 > 1 1 ≥ 1 - < 2 ≥ 1 - < 10 > 100 - ≤ 1 000 > 0,1 - ≤ 1 2 ≥ 2 - < 3 ≥ 10 - < 100 > 10 - ≤ 100 > 0,01 - ≤ 0,1 3 ≥ 3 - < 4 ≥ 100 - < 500 > 1 - ≤ 10 > 0,001 - ≤ 0,01 4 ≥ 4 - < 5 ≥ 500 - < 4 000 > 0,1 - ≤ 1 ≤ 0,001 5 ≥ 5 - < ca. 7 > 4 000 > 0,01 - ≤0,1 6 ≤ 0,01 Colonnes C et D - Santé de l'homme (Effets toxiques pour les mammifères) Cote C Toxicité aiguë - mammifères D Irritation, corrosion, effets à long terme sur la santé C1 Toxicité par voie orale DL50/ATE (mg/
- kg)C2 Toxicité par voie cutanée DL50/ATE (mg/
- kg)C3 Toxicité par inhalation CL50/ATE (mg/
- l)D1 Irritation et corrosion cutanées D2 Irritation et corrosion oculaires D3 Effets à long terme sur la santé 0 > 2 000 > 2 000 > 20 Non irritant Non irritant C - Cancérogène M - Mutagène R - Reprotoxique Ss - Sensibilisant pour la peau A - Risque d'aspiration T - Toxicité pour certains organes cibles N - Neurotoxique I - Immunotoxique 1 > 300 - ≤ 2 000 > 1 000 - ≤ 2 000 > 10 - ≤ 20 Légèrement irritant Légèrement irritant 2 > 50 - ≤ 300 > 200 - ≤ 1 000 > 2 - ≤ 10 Irritant Irritant 3 > 5 - ≤ 50 > 50 - ≤ 200 > 0,5 - ≤ 2 Fortement irritant ou corrosif 3A Corr. (≤ 4
- h)3B Corr. (≤ 1 h ) 3C Corr. (≤ 3 min) Fortement irritant 4 ≤ 5 ≤ 50 ≤ 0,5 Colonne E - Atteinte à d'autres utilisations de la mer E1 Altération E2 Effets physiques sur la flore et la faune et les habitats benthiques E3 Cote Atteinte aux valeurs d'agrément du littoral NT : Aucune altération (essai négatif) Fp : Substances persistantes qui flottent 0 Aucune atteinte Aucun avertissement T : Altération (essai positif) F : Substances flottantes 1 Légèrement gênante Avertissement sans fermeture du site S : Substances qui coulent 2 Modérément gênante Fermeture éventuelle du site 3 Extrêmement gênante Fermeture du site