PORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Alpes-Maritimes Antibes, Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Cannes-Vieux Port, Golfe-Juan, Juan-les-Pins, Mandelieu, Marina de la Baie-des-Anges, Menton, Nice, Port Pierre Canto, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Laurent-du-Var, Théoule-sur-Mer, Villefranche-sur-mer, Villeneuve-Loubet. Ardennes Port de Givet. Aube Port de l'Aube. Aude Port-la-Nouvelle. Bouches-du-Rhône Arles, Berre-l'Étang, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, La Mède, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer. Calvados Caen-Ouistreham, Honfleur, Port-en-Bessin. Charente-Maritime La Rochelle-Vieux Port, La Rochelle-La Pallice, La Rochelle-Les Minimes, Rochefort-sur-Mer, Royan, Tonnay-Charente. Corse-du-Sud Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano. Haute-Corse Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent. Côte-d'Or Pagny-la-Ville, Saint-Jean-de-Losne. Côtes-d'Armor Saint-Brieux-Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Tréguier. Drôme Valence. Finistère Brest, Concarneau, Roscoff. Gard Le Grau-du-Roi, Port-Camargue. Gironde Arcachon, Grand port maritime de Bordeaux. Hérault Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras. Ille-et-Vilaine Saint-Malo, Redon. Isère Salaise-sur-Sanne. Landes Capbreton. Loire-Atlantique Le Croisic, Donges raffinerie, Nantes-Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe. Manche Carteret, Cherbourg, Dielette, Granville, Portbail. Meurthe-et-Moselle Nancy-Frouard. Morbihan Lorient, Vannes. Moselle Thionville-Illange, Metz. Nord Dunkerque. Pas-de-Calais Boulogne-sur-Mer, Calais. Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz. Pyrénées-Orientales Port-Vendres. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar Neuf-Brisach, Huningue, Ile Napoleon, Ottmarsheim. Rhône Lyon (port Edouard-Herriot), Villefranche-sur-Saône. Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône, Mâcon. Seine-Maritime Antifer, Dieppe, Fécamp, Gonfreville raffinerie, Le Havre, Port-Jérôme, Rouen, Saint-Jean de Folleville (terminal de Radicatel), port du Trait, Le Tréport. Yvelines Limay. Var Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, La Seyne sur Mer, Toulon. Vendée Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Yonne Gron, Joigny. Hauts-de-Seine Gennevilliers. Val-de-Marne Bonneuil-sur-Marne. Monaco Monaco-Port de la Condamine. Guadeloupe Basse-Terre, Deshaies, Grand-Bourg de Marie-Galante, La Pointe Jarry, Marina de Rivière Sens, Pointe-à-Pitre, Saint-François. Martinique Fort-de-France, le Marin, Le Robert, Saint-Pierre, Trinité. Guyane Degrad des Cannes, Îles du Salut, Kourou, Larivot, Saint-Georges de l'Oyapock, Saint-Laurent du Maroni. La Réunion Le Port. Mayotte Longoni, Dzaoudzi. Nouvelle-Calédonie Port autonome de Nouméa. Saint-Martin Port de Commerce de Galisbay, Gare maritime de Marigot. Saint-Barthélémy Port de Gustavia. Polynésie française Papeete-Tahiti Saint-Pierre-et-Miquelon Port de Miquelon, Port de Saint-Pierre. Iles Wallis-et-Futuna Port de Mata Utu
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.