ANNEXE CODE CPV (*) INTITULÉ 09123000-7 Gaz naturel 09132000-3 Essence 09133000-0 Gaz de pétrole liquéfié (LPG) 09134000-7 Gasoils 30144300-3 Machines de comptage des véhicules 30144400-4 Péage automatique 31518000-0 Feux de signalisation 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31681200-5 Pompes électriques 32412000-4 Réseau de communications 32524000-2 Système de télécommunications 32552120-4 Postes téléphoniques de secours 34142000-4 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 34143000-1 Véhicules de service hivernal 34144200-0 Véhicules des services de secours 34144300-1 Ponts mobiles 34144400-2 Véhicules d'entretien routier 34920000-2 Équipement routier 34970000-7 Équipement de surveillance de la circulation 34990000-3 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 34993000-4 Éclairage public 34996000-5 Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 35100000-5 Matériel de secours et de sécurité 35261000-1 Panneaux d'information 38100000-6 Instruments de navigation et de météorologie 38200000-7 Instruments géologiques et géophysiques 38300000-8 Instruments de mesure 38400000-9 Instruments de contrôle de propriétés physiques 38500000-0 Appareils de contrôle et d'essai 38800000-3 Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande 42400000-0 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 42923000-2 Machines de pesage et balances 43200000-5 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 43312400-7 Rouleaux pour routes 43313000-0 Chasse-neige et balayeuses soufflantes 43320000-2 Équipement de construction 44113900-4 Matériaux d'entretien routier 44141000-0 Canalisation 44163111-1 Tuyaux de drainage 44163112-8 Système de drainage 44423400-5 Panneaux de signalisation et articles connexes 44811000-8 Peinture de marquage routier 45500000-2 Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 48820000-2 Serveurs 50232200-2 Services d'entretien des installations de signalisation 51200000-4 Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation 51300000-5 Services d'installation de matériel de communications 51700000-9 Services d'installation de matériel de protection contre l'incendie 63712200-5 Services d'exploitation des autoroutes 63712300-6 Services d'exploitation de ponts et de tunnels 63712700-0 Services de la circulation routière 71000000-8 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 90620000-9 Services de déneigement 90630000-2 Services de déverglaçage 90700000-4 Services relatifs à l'environnement 90900000-6 Services de nettoyage et d'hygiène (*) Les codes CPV (" common procurement vocabulary ") sont ceux fixés par le règlement (CE) n° 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV, modifié par le règlement (CE) n° 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 (JOUE n° L. 74 du 15 mars 2008, p. 1). Un code CPV peut comprendre plusieurs items.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.