ANNEXE 1 PORTÉES DES USAGES VISÉES AU I DE L'ARTICLE 2 CODIFICATION dans le fascicule du catalogue CULTURE « DE RÉFÉRENCE » dans les AMM et les permis CULTURE (S) « RATTACHÉE (S) » dans les AMM et les permis (codes OEPP de la culture) TTGX Adjuvants Adjuvants CF Agrumes Oranger (CIDSI), Citronnier (CIDLI), Pamplemoussier (CIDGR), Mandarinier (CIDRE), Clémentinier (CIDRE), Limettier (CIDLM), Kumquat (FOLJA) CF Amandier Amandier (PRNDU) CT Ananas Ananas (ANHCO) GC Arachide Arachide (ARHHY) PH-ZNA Arbres et Arbustes Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, feuillage et rameaux coupés, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution, ainsi que les semis et plantations forestières de moins de 3 mètres de hauteur moyenne. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI. CL Artichaut Artichaut (CYUSC), Cardon (CYUCA) CL Asperge Asperge (ASPOF) CT Avocatier Avocatier (PEBAM) GC Avoine Avoine (AVESA) CT Bananier Bananier (MUBPA) GC Betterave industrielle et fourragère Betterave à sucre ou industrielle (BEAVA), Betterave fourragère (BEAVC) CL Betterave potagère Betterave potagère (BEAVD) GC Blé Blé (TRZSS), Triticale (TTLSO), Epeautre (TRZSP), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé PH-ZNA Bulbes ornementaux Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules. Traitements en phase de stockage et de conservation et traitements avant plantation (ainsi qu'en phase végétative pour le désherbage). Les utilisations sur bulbes d'ornement peuvent également être couvertes par les produits autorisés sur Oignon pour une utilisation équivalente, à l'exception des produits homologués en désherbage. CT Cacaoyer Cacaoyer (THOCA) CT Caféier Caféier d'Arabie (COFAR) et autres espèces de caféiers (Coffea sp.) CT Canne à sucre Canne à sucre (SACOF) CT Carambole Carambole (ALLAM) CL Carotte Carotte (DAUCS), Céleri rave (APUGR), Panais (PAVSA), Raifort (RAPSN), Topinambour (HELTU), Persil à grosse racine (PARCT), Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI) CF Cassissier Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier (
- s)(RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Mûrier (MORNI), Airelle (VACMA), Eglantier-Cynhorodon (ROSCN), Azerolier (CSCAZ) CL Céleri-branche Céleri-branche (APUGV), Fenouil (FOEVU), Rhubarbe (RHERH) CL Céleris Céleri-branche (APUGV), Céleri rave (APUGR) GC Céréales Céréales des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin " et " Seigle " GC Céréales à paille Céréales à paille des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Orge ", " Quinoa ", " Sarrasin " et " Seigle " CF Cerisier Cerisier (PRNCE) CL Champignons Champignons de couche (1AGARG), Champignons sauvages (1BASIP) GC Chanvre Chanvre (CNISA) CF Châtaignier Châtaignier (CSNSA) CL Chicorées-Production de chicons Endive (CICIF), Pissenlit (TAROF), Barbe de capucin (CICIN) CL Chicorées-Production de racines Toutes racines de Chicorées (CICIN) CL Choux Choux des cultures de référence " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves " CL Choux à inflorescences Chou-fleur (BRSOB), Brocoli (BRSOK) et autres choux à inflorescences CL Choux feuillus Chou vert (type non pommés) (BRSOA), Chou chinois (BRSPK) et autres choux feuillus CL Choux pommés Chou pommé (BRSOL), Chou de Bruxelles (BRSOF) et autres choux pommés CL Choux-raves Chou-rave (BRSOG) CT Cocotier Cocotier à noix de coco (CCNNU) CT Corossol Corossol (ANUMU), Cherimole (ANUCH), Arbre à pain (ABFAL) GC Cotonnier Cotonnier (GOSSS) CL Cresson alenois Cresson alenois (LEPSA) CL Cresson de fontaine Cresson de fontaine (NAAOF) GC Crucifères oléagineuses Colza (BRSNN), Cameline (CMASA), Moutarde (SINAL), Navette (BRSSP), Chanvre (CNISA), Bourrache (BOROF), Sésame (SEGIN), Lin (LIUUT) CL Cucurbitacées à peau comestible Concombre (CUMSA), Courgette (CUUPG), Cornichon (CUMSA) et autres cucurbitacées à peau comestible CL Cucurbitacées à peau non comestible Melon (CUMME), Pastèque (CITLA), Potiron (CUUMA) et autres cucurbitacées à peau non comestible PH-ZNA Cultures florales et plantes vertes Toutes espèces de plantes herbacées vivaces ou annuelles cultivées en plein air ou sous abris : potées fleuries, plantes à massifs, fleurs et feuillages coupés, pieds-mères en production, jeunes plants et boutures, y compris bulbes ornementaux pendant leur phase végétative, mini rosiers en potée fleurie. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI. CF Cultures fruitières Cultures fruitières des cultures de référence " Agrumes ", " Figuier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Fruits à pépins ", " Grenadier ", " Kaki ", " Kiwaï ", " Kiwi ", " Olivier ", " Framboisier " et " Cassissier " CL Cultures légumières Cultures légumières des cultures de référence " Artichaut ", " Asperge ", " Betterave potagère ", " Carotte ", " Céleri-branche ", " Champignons ", " Chicorées-Production de chicons ", " Chicorées-Production de racines ", " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves ", " Cresson alénois ", " Cresson de fontaine ", " Cucurbitacées à peau comestible ", " Cucurbitacées à peau non comestible ", " Epinard ", " Fraisier ", Haricots et Pois écossés frais ", " Haricots et Pois non écossés frais ", " Laitue ", " Légumineuses potagères (sèches) ", " Maïs doux ", " Navet ", " Oignon ", " Poireau ", " Poivron ", " Pomme de terre ", " Salsifis " et " Tomate-Aubergine " PH-ZNA Cultures ornementales Cultures ornementales des cultures de référence " Arbres et arbustes ", " Bulbes ornementaux ", " Cultures florales et Plantes vertes " et " Rosier " CT Cultures tropicales Cultures tropicales des cultures de référence " Ananas ", " Avocatier ", " Bananier ", " Cacaoyer ", " Caféier ", " Canne à sucre ", " Carambole ", " Cocotier ", " Corossol ", " Figuier de Barbarie ", " Fruit de la passion, ", " Gombo ", " Goyavier ", " Légumes racines et tubercules tropicaux ", " Litchi ", " Manguier ", " Palmiers alimentaires ", Palmier-dattier " et " Papayer " PPAM Epices Plantes à épices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, graines, stigmates) CL Epinard Epinard (SPQOL), Feuilles de Bettes (BEAMA), Pourpier (POROL) CF Figuier Figuier (FIUCA) CT Figuier de Barbarie Figuier de Barbarie (OPUFI), Pitayas (HCRUN) PPAM Fines Herbes Plantes alliacées dont Ciboulette (ALLSC). Plantes apiacées dont Aneth (AFEGR), Persil (PARCR), Cerfeuil (ANRCE), Feuilles de Fenouil (FOEVU), Angélique (DJYGU), Carvi (CRYCA). Plantes astéracées dont Estragon (ARTDR), Stevia (1SVAG). Plantes lamiacées dont Basilic (OCIBA), Thym (THYVU), Sauge (SALOF), Sarriette (STIHO), Origan (ORIVU), Marjolaine (MAJHO), Hysope (HYSOF), Menthe (MENAR). Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires " PH-ZNA Forêt Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements, à l'exception des plantes identifiées dans la rubrique " Arbres et arbustes " CL Fraisier Fraisier (FRAVE) CF Framboisier Framboisier (RUBID), Mûres (RUBFR), Mûrier des haies (RUBCA) CT Fruit de la passion Fruit de la passion (PAQCO), Grenadille (PAQED), Barbadine (PAQQU) CF Fruits à coque Fruits à coque des cultures de référence " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer " et " Pistachier " CF Fruits à noyau Fruits à noyau des cultures de référence " Cerisier ", " Prunier " et " Pêcher-Abricotier " CF Fruits à pépins Pommier (MABSD), Poirier (PYUCO), Cognassier (CYDOB), Néflier (MSPGE), Nashi (PYUPC), Pommette (MABSY) PH-ZNA Gazons de graminées Production de gazons de placage et création et entretien des gazons sportifs et d'agrément (JEVI). CT Gombo Gombo (ABMES) CT Goyavier Goyavier (PSIGU) GC Graines protéagineuses Pois protéagineux (PIBSX), Pois fourrager (PIBSA), Féverole (VICFM), Lupin (LUPAN) GC Graminées fourragères Toutes espèces de graminées fourragères comme le Ray Grass (LOLPE), la Fétuque (FESPR), le Brome (BROSE), la Fléole (PHLPR), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail GC Grandes cultures Grandes cultures des cultures de référence " Arachide ", " Betterave industrielle et fourragère ", " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin ", " Seigle ", " Maïs ", " Chanvre ", " Cotonnier ", " Crucifères oléagineuses ", " Graines protéagineuses ", " Graminées fourragères ", " Houblon ", " Jachères et cultures intermédiaires ", " Légumineuses fourragères ", " Lin ", " Prairies ", " Soja ", " Tabac " et " Tournesol " CF Grenadier Grenadier (PUNGR) CL Haricots Haricots (PHSVX) CL Haricots et Pois écossés frais Pois écossé frais (PIBSX), Pois sabre (CNAGL), Flageolet (PHSVX), Fève (VICFX), Lima (PHSLU), Niébé (VIGSI) CL Haricots et Pois non écossés frais Haricot vert (PHSVX), Haricot filet (PHSVX), Haricot d'Espagne (PHSCO), Haricot à couper, Doliques (VIGSQ), Fève de soja (GLXMA), Pois mange-tout (PIBSZ) GC Houblon Houblon (HUMLU) PPAM Infusions Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires " GC Jachères et cultures intermédiaires Jachères et cultures intermédiaires PH-ZNA Jardin d'amateur PH-ZNA JEVI Espèces végétales des Jardins, Espaces Végétalisés et Infrastructures : Espaces communaux (Jardins-espaces verts, parcs d'attraction et de loisirs, plantations d'alignement et à massifs, abords de bâtiments, voirie, trottoirs et îlots directionnels, terrains de sport, cimetières, cours et plans d'eau, et zones subaquatiques, arboretums, etc.), réseaux de communication (routes, autoroutes, voies ferrées …), Zones engazonnées (terrains de sports, golfs, hippodromes …), Zones industrielles, jardins d'amateurs (de particuliers, familiaux, ouvriers, collectifs …), etc. CF Kaki Plaqueminier Kaki (DOSKA) CF Kiwaï Kiwaï (ATIAR) CF Kiwi Kiwi (ATIDE), Kiwi jaune (ATICH) CL Laitue Laitue (LACSA), Chicorée-Scarole (CICEL), Chicorée-Frisée (CICEC), Mâche (VLLLO), Roquette (ERUVE) et autres Salades CT Légumes racines et tubercules tropicaux Igname (DIUES), Manioc (MANES), Patate douce (IPOBA), Songe (CXSES), Dachine (CXSES) GC Légumineuses fourragères Toutes espèces de légumineuses comme la Luzerne (MEDSA), les Trèfles (TRFCA), la Vesce (VICSA), le Sainfoin (ONBVI), le Lotier (LOTCO), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation animale. CL Légumineuses potagères (sèches) Fève sèche (VICFX), Haricot secs (PHSVX), Pois sec (PIBSX), Pois chiche (CIEAR) et Lentille sèche (LENCU) GC Lin Lin (LIUUT) CT Litchi Litchi (LIHCH), Longanis (DMCLO) GC Maïs Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI), Sorgho (SORVU) CL Maïs doux Maïs doux (ZEAMS) CT Manguier Manguier (MNGIN) CL Navet Navet (BRSRR), Rutabaga (BRSNA), Radis (RAPSN) CF Noisetier Noisetier (CYLAV) CF Noyer Noyer commun (IUGRE), Noyer noir (IUGNI), Noyer de Hinds (IUGHI) CL Oignon Oignon (ALLCE), Ail (ALLSA), Echalote (ALLAS) et Bulbes ornementaux CF Olivier Olivier (OLVEU) GC Orge Orge (HORVX) CT Palmiers alimentaires Palmiers alimentaires pour cœurs de palmiers (ETQED) CT Palmier-dattier Palmier-dattier (PHXDA), palmier-pêche (BCTGA) CT Papayer Papayer (CIAPA) PPAM Pavot Pavot (PAPRH), Oeillette (PAPSO), Bourrache (BOROF), Chènevis (CNISA), Courge à graines (CUUPE), Onagre (EPIHI), Carthame (CAUTI), Sésame (SEGIN), Ricin (RIICO) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires " CF Pêcher-Abricotier Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Nectarinier (PRNPN) CF Petits fruits Petits fruits des cultures de référence " Framboisier " et " Cassissier " CF Pistachier Pistachier (PIAVE) PH-ZNA Plantes d'intérieur et balcons Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux confinés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs. Les usages couvrent uniquement l'entretien de ces espèces en JEVI. CL Poireau Poireau (ALLPO), Oignon de printemps (ALLCE), Ciboule (ALLFI) et autres oignons verts CL Pois Pois (PIBSX) CL Poivron Poivron (CPSAN), Piment (CPSAN) CL Pomme de terre Pomme de terre (SOLTU) PG Porte graine Porte-graines des cultures de référence " Porte graine-Betterave industrielle et fourragère ", " Porte graine-Graminées fourragères et à gazons ", " Porte graine-Légumineuses fourragères ", " Porte graine-Maïs ", " Porte graine-Plantes à fibre " et " Porte graine-PPAMC Florales Potagères " PG Porte graine-Betterave industrielle et fourragère Porte-graine de Betterave à sucre (BEAVA), betterave fourragère (BEAVC) PG Porte graine-Graminées fourragères et à gazons Porte-graine de Brome (BROAV), Dactyle (DACGL), Fétuque (
- s)(FESPR), Pâturin (POATR), Ray grass (LOLPE), et autres espèces de graminées fourragères PG Porte graine-Légumineuses fourragères Porte-graine de Luzerne (MEDSA), Trèfle (
- s)(TRFCA), Vesce (
- s)(VICSA), Sainfoin (ONBVI), Lotier (LOTCO) et autres espèces de légumineuses fourragères PG Porte graine-Maïs Porte-graine de Maïs (ZEAMX), Sorgho (SORVU), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI) PG Porte graine-Plantes à fibre Porte-graine de Chanvre (CNISA), Lin (LIUUT), … PG Porte graine-PPAMC Florales Potagères Porte-graine de PPAMC, de cultures florales ou de cultures potagères PPAM PPAM-non alimentaires Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires PPAM PPAMC Toutes Plantes à parfum, aromatique, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires) des cultures de référence " Epices ", " Fines herbes ", " Plantes à infusion " et " Pavot " GC Prairies Prairies temporaires et permanentes, installées ou en installation, composées essentiellement de graminées, destinées à l'alimentation animale. CF Prunier Prunier (PRNDO), Prunier du Japon (PRNJP), Jujubier (ZIPJU), Mirabellier (PRNDS) GC Quinoa Quinoa (CHEQU) GC Riz Riz (ORYSA) PH-ZNA Rosier Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosier pour la fleur coupée, rosier de pépinière, incluant les porte-greffes. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI. CL Salsifis Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI) GC Sarrasin Sarrasin (FAGES), Amarante (AMACA) GC Seigle Seigle (SECCE) GC Soja Soja (GLXMA) GC Sorgho Sorgho (SORVU) GC Tabac Tabac (NIOTA) CL Tomate-Aubergine Tomate (LYPES), Aubergine (SOLME) GC Tournesol Tournesol (HELAN) TTGX Traitements généraux Toutes cultures en zone agricole ou non agricole Vigne Vigne Vignes (VITVI) : Vigne de table, Vigne de cuve, Vignes-mères, pépinières viticoles