Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel re

I.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille :

1. a)Centre de formation des musiciens intervenants ; 2° Amiens :
2. a)Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national du tourisme ; 3° Bordeaux :
3. a)Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ;
4. b)Institut du thermalisme ;
5. c)Institut des sciences de la vigne et du vin ; 4° Bordeaux-III :
6. a)Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine ; 6° La Guyane :
7. a)Institut d'enseignement supérieur de la Guyane ; 7° Limoges :
8. a)Institut limousin de formation aux métiers de la réadaptation (ILFOMER) ; 8° Lyon-I :
9. a)Institut des sciences et techniques de la réadaptation ;
10. b)Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ; 9° Lyon-II :
11. a)Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ;
12. b)Institut de psychologie ;
13. c)Institut de la communication ; 10° Lyon-III :
14. a)Institut de droit ;
15. b)Institut de langues ; 12° Paris-I :
16. a)Institut d'études du développement économique et social ;
17. b)Institut d'études supérieures du tourisme ;
18. c)Institut de démographie ; 13° Paris-III :
19. a)Institut des hautes études de l'Amérique latine ; 14° Paris-VIII :
20. a)Institut d'études européennes ;
21. b)Institut d'enseignement à distance ;
22. c)Institut français de géopolitique ; 15° Paris-XII :
23. a)Institut d'urbanisme ; 16° Paris-XIII :
24. a)Institut scientifique et polytechnique, dit Institut Galilée ; 17° Perpignan :
25. a)Institut franco-catalan transfrontalier (IFCT) ; 18° (Abrogé) ; 19° (Abrogé) ; 20° Strasbourg :
26. a)Institut de théologie catholique ;
27. b)Institut de théologie protestante ;
28. c)Centre d'études internationales de la propriété industrielle ;
29. d)Centre universitaire d'enseignement du journalisme (CUEJ) ; 21° Toulouse-II :
30. a)Institut pluridisciplinaire d'études sur l'Amérique latine ;
31. b)Institut de formation de musiciens intervenant à l'école ;
32. c)Institut supérieur du tourisme, de l'hôtellerie et de l'alimentation (ISTHIA) ;
33. d)Institut supérieur couleur, image, design (ISCID). II.-Les autres instituts, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine :
34. a)Centre universitaire européen ;
35. b)Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ;
36. c)Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES) ; 2° Université polytechnique Hauts-de-France :
37. a)Institut sociétés et humanités ; 3° Université Gustave Eiffel :
38. a)Institut d'électronique et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ;
39. b)Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ;
40. c)Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ;
41. d)Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ; 4° Université de Lille :
42. a)Institut de formation des musiciens intervenant en milieu scolaire (CFMI) ; 5° Nantes Université :
43. a)Institut de géographie et d'aménagement régional de l'université de Nantes (IGARUN) ; 6° Université de Montpellier Paul-Valéry :
44. a)Institut des technosciences de l'information et de la communication ; 7° Université Bourgogne Europe :
45. a)Institut universitaire de la vigne et du vin.