Arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole

Article 1 Les grilles horaires des options et spécialités du brevet de technicien supérieur agricole figurent dans le présent arrêté. Article 2 Les grilles horaires qui figurent dans les référentiels de formation en annexe III des arrêtés susvisés portant création des options de brevet de technicien supérieur agricole sont abrogées. Article 3 Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire

1. Article 4 Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexes Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 13 février 2023 (AGRE2304638A), ces dispositions entreront en vigueur à compter de la session d'examen
2. Article Annexes ANNEXES Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=xCzJgXXJ4VqGGtbupwnEwnQThGDlKNNq4H-vAba4fMw= Annexe modifiée conformément à l'article 1er de l'arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité "technico-commercial" (NOR : AGRE2234846A) consultable à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=KIg5AGW6FHTjeDQaXav9I_Zq5SIBwQLUJV1XmzUcHhc= ANNEXE 1 VOLUMES HORAIRES DE RÉFÉRENCE ÉLÈVES Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 58 semaines Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou TP ou TD Lettres modernes M1 1,00 27 seuil indicatif 58,00 Documentation M3 0,50 27 seuil indicatif 29,00 Langue vivante M3 2,00 20 seuil indicatif 116,00 Education socioculturelle M1, M2, M3 1,50 27 seuil indicatif 87,00 E. P. S. M2 1,50 87,00 SESG/ Gest entreprise M1 1,50 27 seuil indicatif 87,00 Langue vivante M6 1,00 20 seuil indicatif 58,00 Mathématiques M4, M6, M7 1,25 27 seuil indicatif 72,50 TIM M4, M6 0,75 19 seuil indicatif 43,50 Physique-Chimie M4, M8 1,5 27 seuil indicatif 87,00 Sc techno équip/ Agroéquip M4, M5, M6, M7, M8 7,5 19 seuil indicatif 435,00 SESG/ Gest entreprise M5, M8 1,75 27 seuil indicatif 101,50 SESG/ Gest Commerciale M6 0,75 27 seuil indicatif 43,50 STA/ Productions végétales M8 1,25 27 seuil indicatif 72,50 STA/ Productions animales M8 0,50 27 seuil indicatif 29,00 STP M5 STA/ PV et STA/ PA 0,25 27 seuil indicatif 14,50 Non affecté M2 : APPP 1,50 87,00 Non affecté M2 : EIL 1,50 27 seuil indicatif 87,00 Non affecté Pluri 174,00 Total hors pluri 27,50 1 595,00 Total général dans l'établissement 30,50 1 769,00 12 à 16 semaines de stages dont 10 semaines prises sur la scolarité ANNEXE 2 VOLUMES COMPLÉMENTAIRES D'HEURES ENSEIGNANT Des volumes complémentaires d'heures enseignant sont attribués selon les modalités suivantes : -pour la pluridisciplinarité, un volume complémentaire de 174 heures ; -pour l'accompagnement au projet personnel et professionnel, un volume complémentaire de 87 heures ; -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est égal à 20 élèves, un volume complémentaire de 246,50 heures ; -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations en heures enseignant est compris entre 21 et 27 élèves inclus, un volume complémentaire de 319,00 heures ; -pour les divisions dont l'effectif retenu pour le calcul des dotations heures enseignant est supérieur ou égal à 28 élèves, un volume complémentaire de 638,00 heures. Article Annexes Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 19 juillet 2024 (NOR : AGRE2419234A), ces dispositions entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2028.