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Arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges

Article 1 Sont homologués les modèles de pièges figurant avec leur numéro d'identification au tableau figurant en annexe I au présent arrêté. Article 2 Sans préjudice des prescriptions de l'arrêté du 23 mai 1984 susvisé, l'utilisation des pièges est soumise, selon leur catégorie, aux conditions précisées, le cas échéant, par le tableau mentionné à l'article 1er. Article 3 Les pièges sont identifiés par une marque indissociable du piège comprenant les indications précisées au tableau mentionné à l'article 1er. Article 4 Les arrêtés des 13 mars 1985, 8 juillet 1985, 6 janvier 1986, 8 septembre 1986 et 19 février 1987 portant homologation de pièges sont abrogés. Article 8 Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I CATÉGORIES (Art. 2) NUMÉRO référence DÉNOMINATION FABRICANT ou distributeur MARQUE commerciale CONDITIONS PARTICULIÈRES pour l'utilisation : observations DIMENSIONS IDENTIFICATION CARACTÉRISTIQUES 2 7 Piège à œuf. Etablissements Gallier, Tinche­bray

(61). 30 x 36
  1. c)611 Le porte-œuf est formé d'une seule pièce. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). 8 Piège en X E. Belisle, Labelle, Québec (Canada) Super 110 12 x12
  2. c)EB 714 Simple ressort cadre simple 8 Piège en X. E. Belisle, Labelle, Québec (Canada). Super 120 13 x 13
  3. c)EB 715 Double ressort cadre simple. Super 160 16 x 16
  4. c)EB 716 Double ressort cadre simple. Super 220 18 x 18
  5. c)EB 717 Double ressort cadre simple. Super 280 21 x 21
  6. c)EB 718 Double ressort cadre simple. Super 330 25 x 25
  7. c)EB 719 Double ressort cadre simple. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). Y. Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada). Rudy C-120 13 x 13
  8. b)Rudy
  9. c)720 Double ressort cadre simple. Rudy C-160 16 x 16
  10. b)Rudy
  11. c)721 Double ressort cadre simple. Rudy C-220 18 x 18
  12. b)Rudy
  13. c)722 Double ressort cadre simple. Rudy C-280 21 x 21
  14. b)Rudy
  15. c)723 Double ressort cadre simple. Rudy C-330 25 x 25
  16. b)Rudy
  17. c)724 Double ressort cadre simple. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). SARL Masy Père et Fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Masy 13 cm × 13 cm 734 Simple ressort. Masy 13 cm × 13 cm 735 Double ressort. Masy 18cm × 18 cm 736 Double ressort. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). 12 Piège à appât dans cage. Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux
(41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages. Les pièges de cette dénomination ne sont utilisés que :
  1. Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau, uni­quement avec appât végétal.
  2. Ailleurs, avec appât carné, porte fermée. 14 Piège "livre de messe" à palette (variante) Pierre Billard Saint-Laurent-Nouan
(41)Piège fermé : Longueur : 37 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 7,5 cm Piège ouvert : Longueur : 33 cm Largeur : 12 cm Hauteur : 20 cm 916 Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 × 11 cm ; - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm. 15 Piège "livre de messe" type "tapette" Etablissement MCL 59136 Wavrin Piège "TRM" Piège fermé : Longueur 27 cm Largeur 17 cm Hauteur 5 cm Piège ouvert : Hauteur 10 cm 917 Conforme au descriptif adressé au ministère chargé de la chasse 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 x 11 cm. 2 a Pièges à palette. Tous modèles
  1. a)Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ;
  2. b)Marque ;
  3. c)Numéro identification. Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base. Ne peuvent être utilisés qu'avec une garniture de caoutchouc ou de matière plastique malléable sur la surface de contact de chaque aile, occupant toute la longueur de l'intervalle entre les butées d'écartement. Cette prescription est applicable à compter du 1er janvier 1989. Les pièges garnis de lames métalliques destinées à élargir la surface de contact pourront continuer d'être utilisés dans la mesure où ils auront été déclarés avant le 30 juin 1989. 2 b Tous modèles
  4. a)Sigle PHE tel que défini à l'annexe II.
  5. b)Marque éventuellement.
  6. c)Numéro d'identification. 6 Kill trap (ou piège à appât). Etablissements Saint-Hubert, Paris. Saint-Hubert. Ouverture : 33 cm minimum.
  7. a)et
  8. b)Comme catégorie 2
  9. a);
  10. c)601. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Utiliser uniquement au bois, avec appât carné, à plus de 200 mètres des cours d'eau, étangs et marais, et dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures de 15 cm maximum. Joseph Weiser, Sulgen-D. 40 x 45
  11. a)603 Etablissements Gallier, Tinche­bray
(61). 30 x 36 a) 604 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges kilt trap (réfé­rence 6). Métallerie multiservices, Tinchebray
(61). d = 30 x 36 c) 607 Gibis SA, Chatte
(38). d = 30
  1. c)608 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (réfé­rence 6). Piège à appât (type Kill trap). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 33 cm minimum
  2. c)614 Idem 601. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à appât (réfé­rence 6). SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Appat 30 Double Ressort" d = 30 x 36 cm 615 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 7 Piège à œuf. Comme 1 a). Comme 1 a). 0uverture : 25 cm minimum.
  3. a)et
  4. b)Comme catégorie 2
  5. a);
  6. c)602. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Utiliser uniquement appâté avec un œuf naturel ou artificiel. Joseph Weiser, Sulgen-D. 32,5 x 37
  7. a)605 Etablissements Gallier, Tinche­bray
(61). 30 x 36 a) 606 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7)­. Gibis SA, Chatte
(38). d = 25
  1. a)609 d = 30
  2. a)610 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. MCL Ouverture 25 cm minimum
  3. c)612 Idem 602. Ouverture 33 cm
  4. c)613 Idem 606. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 25 cm minimum
  5. c)612 Idem 602. Ouverture 33 cm minimum
  6. c)613 Idem 606. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges à œuf (réfé­rence 7). SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Oeuf 30 Double Ressort" d = 30 × 36 cm 616 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 8 Pièges en X. Etablissements Saint-Hubert, Paris. Saint-Hubert. Cadre: 11 x 13 cm 23 x 25 cm 34 x 35 cm
  7. a)Comme catégorie 2
  8. a);
  9. c)Numéros : 650, 651 et 652. Double cadre en acier se refermant au contact de la barrette supportant un porte-appât. Etablissements Ouest-Industrie, Feurs 42. Kisser. Les pièges 652 ne peuvent être utilisés que pour autant qu'ils aient été déclarés avant le 30 juin 1989. Les pièges en X peuvent être utilisés : 1. Dans les marais et jusqu'à 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal ; 2. A plus de 200 mètres des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm x 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 cm x 11 cm. Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. PHE Trap Cadre : 13 x 13 cm; 18 x 18 cm.
  10. a)Comme catégorie 2 a).
  11. b): 653 ; 654. Pièges en X (ou "conibearn"). Etablissements Gallier, 61 Tinchebray. 13 x 13
  12. a)679 Double ressort/O. 13 x 13
  13. a)680 Double ressort/M. 16 x 16
  14. a)681 Double ressort/O. 16 x 16
  15. a)682 Double ressort/M. 21 x 21
  16. a)683 Double ressort/O. 21 x 21
  17. a)684 Double ressort/M. 25 x 25
  18. a)685 Double ressort/O. 25 x 25
  19. a)686 Double ressort/M. Pièges en X (ou "conibearn"). Meubles et couveuses Leclercq, 59136 Wavrin. MCL 13 x 13 MCL 655 Conformes aux descriptifs déposés à la Direction de la nature et des paysages. 16 x 16 MCL 656 18 x 18 MCL 657 25 x 25 MCL 658 Mêmes conditions d'emploi que pour les autres pièges en X (réfé­rence 8). Toutefois, les pièges de cette dénomination de dimensions inférieures ou égales à 16 x 16 cm peuvent être utilisés s'ils sont placés dans des boîtes dont la ou les ouvertures sont inférieures à 11 x 11 cm, à condition que les appâts éventuels soient placés à plus de 40 cm des ouvertures de la boîte. 13 x 13
  20. a)MCL 687 Double ressort/O. 13 x 13
  21. a)MCL 688 Double ressort/M 13 x 13
  22. a)MCL 689 Double ressort-double cadre. 16 x 16
  23. a)MCL 690 Double ressort/M. 16 x 16
  24. a)MCL691 Double ressort-double cadre. 18 x 18
  25. a)MCL 692 Double ressort/M. 18 x 18
  26. a)MCL 693 Double ressort-double cadre. 20 x 20
  27. a)MCL 694 Double ressort/O. 20 x 20
  28. a)MCL 695 Double ressort/M. 20 x 20
  29. a)MCL 696 Double ressort-double cadre. 25 x 25
  30. a)MCL 697 Double ressort/M. 25 x 25
  31. a)MCL 698 Double ressort-double cadre. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (réfé­rence 8). O : acier ordinaire ; M : acier type magnum. Etablissements Métallerie multi-services, Tinchebry
(61). 13x13
  1. a)659 Simple ressort. 13 x 13
  2. a)660 Double ressort. 16 x 16
  3. a)661 Double ressort. 18 x 18
  4. a)662 Double ressort. 25 x 25
  5. a)663 Double ressort. Gibis S.A., Chatte
(38). G 13 x 13
  1. a)G 664 Simple ressort. 13 x 13
  2. a)G 668 Double ressort/O. 13 x 13
  3. a)G 669 Double ressort/M. 16 x 16
  4. a)G 670 Double ressort/O. 16 x 16
  5. a)G 672 Double ressort/M. 18 x 18
  6. a)G 673 Double resort/O. 18 x 18
  7. a)G 674 Double ressort/M. 20 x 20
  8. a)G 675 Double ressort/O. 20 x 20
  9. a)G 676 Double ressort/M. 25 x 25
  10. a)G 677 Double ressort/O. 25 x 25
  11. a)G 678 Double ressort/M. Sauvageau, Saint-Hyacinthe, Québec (Canada). C 120 Magnum 13 x 13
  12. c)699 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins. C120 Magnum 13 x 13
  13. c)700 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir". Sauvageau 2001-5 13 x 13
  14. c)701 Double ressort, double cadre, déclencheur à fourche à 4 brins. Sauvageau 2001-5 13 x 13
  15. c)702 Double ressort, double cadre, déclencheur "trottoir". Les entreprises Loudray, Sainte-Foy, Québec (Canada). C-110 13 x 13
  16. c)LDL 703 Simple ressort, cadre simple. C-120 BOSS 13 x 13
  17. c)LDL 704 Double ressort, cadre simple. C-120 13 x 13
  18. c)LDL 705 Double ressort, cadre simple. C-120 MAG 13 x 13
  19. c)LDL 706 Double ressort, double cadre. C-160 16 x 16
  20. c)LDL 707 Double ressort, cadre simple. C-160 MAG 16 x 16
  21. c)LDL 708 Double ressort, double cadre. C-220 18 x 18
  22. c)LDL 709 Double ressort, cadre simple. C-220 MAG 18 x 18
  23. c)LDL 710 Double ressort, double cadre. C-280 21 x 21
  24. c)LDL 711 Double ressort, cadre simple. C-280 MAG 21 x 21
  25. c)LDL 712 Double ressort, double cadre. C-330 25 x 25
  26. c)LDL 713 Double ressort, cadre simple. C-330 MAG 25 x 25
  27. c)LDL 714 Double ressort, double cadre. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). Rex Import & Export 8660 De Pane (Belgique). 13cmx13cm 725 Simple ressort. 13cmx13cm 726 Double ressort. 16cmx16cm 727 Double ressort. 18cmx18cm 728 Double ressort. 25cmx25cm 729 Double ressort. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges en X (référence 8). 9 "Livre de messe" à appât. Etablissements Ouest-Industrie, Feurs
(42). Kisser. Cadre : 15 x 16 cm 20 x 16 cm
  1. a)Comme catégorie 2
  2. a);
  3. c)Numéros ; 653 et 654. Conforme au descriptif déposé à la direction de la protection de la nature. Mêmes conditions d'utilisation que pour les pièges en X. Pour les pièges de cette dénomination, utiliser : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau uniquement avec appât végétal ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin. Joseph Weiser, Sulgren-D. 16 x 18
  4. a)901 Le support porte-appât est surmonté d'un chapeau de 7 cm de côté. Etablissements Gallier, Tinchebray
(61). 13 x 13
  1. a)902 16 x 20
  2. a)903 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). d = 25x25cm
  3. c)908 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Métallerie multiservices, Tinchebray
(61). d = 16 x 22
  1. c)906 d = 13 x 16
  2. c)907 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Etablissements Toursor, Véron
(89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm
  1. c)912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm
  2. c)911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9). Rex Import & Export 8660De Pane (Belgique). 145cmx165cm 913 145cmx165cm 914 Piège avec protection arrière. Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "Livre de messe" à appât (référence 9). Livre de messe amélioré. 14 x 16 MCL 665 Conformes aux descrip­tifs déposés à la Direction de la nature et des paysages. 16 x 20 MCL 666 Piège équerre. 18 x 17 MCL 667 Mêmes conditions d'emploi que pour les pièges en X. 11 "Livre de messe" à palette. Etablissements Gallier, Tinchebray
(61). 13 x 13
  1. a)904 25 x 25
  2. a)905 Pour les pièges de cette dénomination, utiliser: 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs uniquement en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin. d = 16 x 20 cm
  3. c)909 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 11). 12 "Livre de messe" à fil. 145cmx185cm 915 Mêmes conditions d'emploi que les pièges "Livre de messe" à palette (référence 11). 13 Piège en X à palette. Etablissements MCL, 59136 Wavrin. MCL 13cmx13cm 730 Simple ressort, déclencheur "trottoir". MCL 13cmx13cm 731 Double ressort, déclencheur "trottoir". MCL 16cmx16cm 732 Double ressort, déclencheur "trottoir". MCL 18cmx18cm 733 Double ressort, déclencheur "trottoir". Les pièges en X à palette peuvent être utilisés : 1° Dans les marais, en bordure des étangs et des cours d'eau pour le piégeage des rats musqués ; 2° Ailleurs : - en gueule de terrier et dans les bottes de paille ou de foin ; - au bois, dans une enceinte ménageant une ou des ouvertures d'une largeur inférieure ou égale à 15 cm ; - les pièges de dimension inférieure ou égale à 18 cm × 18 cm peuvent être utilisés dans une boîte ménageant une ou deux ouvertures inférieures ou égales à 11 cm × 11 cm. Article Annexe II Signe certifiant l'homologation d'un piège par le ministère de l'environnement Il est constitué par les lettres P.H.E., signifiant : "Piège homologué par l'environnement", accolées, conformément au dessin ci-dessous et selon les proportions qui y sont indiquées, la dimension minimum de l'inscription, h, étant de 6mm, dans le sens de la hauteur. (dessin non reproduit) Article annexe I (suite) CATÉGORIES (Art. 2) NUMÉRO Référence DÉNOMINATION FABRICANT ou distributeur MARQUE commerciale CONDITIONS PARTICULIÈRES pour l'utilisation : observations DIMENSIONS IDENTIFICATION CARACTÉRISTIQUES 3 Collets à arrêtoir. Tous modèles. Caractères communs, sauf exception signalée 1. Dimensions : - longueur du câble : 1 = 1 m maximum ; - circonférence minimum du collet fermé, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir de fermeture : c = 21 cm. Cette dernière prescription n'est applicable qu'à compter du 1er janvier 1990. Avant cette date, la circonférence minimum permet­tant l'utilisation de chaque modèle, est celle qui figure ci-dessous, au regard de chacun d'entre eux :­ - circonférence maximum du collet ouvert, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir d'ouverture : 65 cm. 2. Caractéristiques : - câble d'acier à plusieurs brins de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm ; - arrêt de l'ouverture et de la fermeture par butée ; - émerillon d'au moins 3 mm d'épaisseur, côté attache. Caractères variant selon les modèles 1. Dimensions : - diamètre du câble :
  4. d)(en
  5. mm); - circonférence minimum du collet fermé jusqu'au 31 décembre 1989,
  6. c)(en cm). 2. Caractéristiques :
  7. a)= fermeture de la boucle ; côté boucle (le cas échéant) ;
  8. b)= nature des butées ;
  9. c)= fermeture des butées ;
  10. d)= arrêt du câble ;
  11. e)= particularités. 1 Etablissements Saint-Hubert, Paris.
  12. d)= 1,7
  13. c)= 19 S.H. 701 sur patte anti-retour.
  14. a)Patte anti-retour ; b), c),
  15. d)Tubes métalliques sertis ;
  16. e)Pas d'arrêtoir d'ouverture. 2 Etablissements Bosse, Vouzeron 18.
  17. d)= 1,6
  18. c)= 18 Y. Bosse 703 sur plaquette.
  19. a)Œillet ; b),
  20. c)Barrette métallique sertie.
  21. d)= 1,8 765 Sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
  22. a)Œillet.
  23. b)
  24. c)et
  25. d)Ecrou serti.
  26. d)= 2 766 (idem 765) Comme le 765.
  27. d)= 2,4 767 (idem 765) Comme le 765. Etablissements MCL (Wavrin 59). d = 1,6 mm PL 771 Plaquette fixée du côté de l'émerillon
  28. a)Œillet. b), c),
  29. d): bague métallique serte. 3 Fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône.
  30. d)= 1,8
  31. c)= 18 F.D.C. 13-704 sur fermeture œillet d'attache.
  32. a)Œillet ;
  33. b)et
  34. c)Tube de cuivre soudé ;
  35. e)Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir. 4 Etablisserrrents Gallier, Tinchebray 61.
  36. d)= 2,5
  37. c)= 19 M.G. 705 sur patte anti-retour.
  38. a)Patte anti-retour ; b), c),
  39. d)Tube métallique serti. 5 Fédération Départementale des Chasseurs des Pyrénées-Orientales.
  40. d)= 1,8
  41. c)= 18 F.D.C. 66-706. Comme 3. Comme 3. 6 Fédération Départementale des Chasseurs de l'Hérault.
  42. d)= 1,6
  43. c)= 18 F.D.C. 34-706 sur agrafe fixée à l'émeril.
  44. a)Œillet ; b),
  45. c)Tube de cuivre galvanisé avec goupille de serrage. 7 Etablissements Laurenti, Aubagne 13.
  46. d)= 2
  47. c)= 18 E.L. 708 sur bague côté attache.
  48. a)Coulisseau en cuivre écroui ;
  49. b)Ecrous de laiton sertis ;
  50. c)Bague en cuivre, écrouie. 8 J.-C. Fauquier, Castelnau-le-Lez 34.
  51. d)= 1,6
  52. c)= 18 J.C.F. 709 sur plaquette fixée à l'émeril.
  53. a)Œillet ;
  54. b)et C) Bague de cuivre étamé sertie. 9 R. Pont, Quillan 11.
  55. d)= 2
  56. c)= 20 R.P. 710 sur la patte anti-retour.
  57. a)Patte anti-retour ;
  58. b)et
  59. c)Bague métallique sertie ;
  60. d)Goupille sertie ;
  61. e)Pas d'arrêtoir anti-retour. 10 Association des Piègeurs Marnais.
  62. d)= 2
  63. c)= 20 A.P.M. 707 sur plaquette côté attache.
  64. a)Coupelle métallique ;
  65. b)et
  66. c)Tube d'acier serti ;
  67. d)Œillet ;
  68. e)Manille entre le câble et l'émerillon. 11 Alain Mauran. Frontignan 34.
  69. d)= 1,6
  70. c)= 21 A.M. 711 sur médaille côté attache.
  71. a)Œillet ;
  72. b)et
  73. d)Manchon cuivre serti. 12 Société de chasse de Pourrières, 83.
  74. d)= 1,8
  75. c)= 21 S.C.P. 712 sur la patte métaltique.
  76. a)Patte métallique coudée ;
  77. b)Tube de cuivre écrasé ;
  78. c)Tube de cuivre soudé. 13 Fédération départementale des Chasseurs de la Lozère.
  79. d)= 1,8
  80. c)= 21 F.D.C. 48-713 sur fermeture œillet attache.
  81. a)Œillet ;
  82. b)et
  83. c)Tube de cuivre écrasé et soudé ;
  84. e)Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir. 14 Fédération départementale des chasseurs de la Moselle.
  85. d)= 2
  86. c)= 21 F.D.C. 57-715 sur patte anti-retour.
  87. a)Patte anti-retour courbe ; b), c),
  88. d)Tubes d'aluminium sertis ;
  89. e)Ensemble teinté en noir. 15 J.-C. Fauquier, 34 Castelnau-le-Lez.
  90. d)= 1,6
  91. c)= 21 J.F.C. 717 sur plaquette fixée à l'émerillon.
  92. a)Patte anti-retour courbe ; b),
  93. c)Tubes de cuivre étamé sertis. 16 L. Giordano, 06800 Cagnes-sur-Mer.
  94. d)= 2
  95. d)= 2,5
  96. c)= 21 LG719 LG720 sur plaquette fixée à l'œillet d'attache.
  97. a)Patte anti-retour pliée à angle aigu ; b),
  98. c)Manchon métallique serti ;
  99. e)Garniture plastique de protection des extrémités du câble. 17 Association des piégeurs agréés de l'Isère.
  100. d)= 2
  101. c)= 21 APAI 721 sur la patte anti-retour.
  102. a)Patte anti-retour pliée en trapèze ; b),
  103. c)Tube d'aluminium. 18 Fédération départementale des chasseurs de l'Aveyron.
  104. d)1,8
  105. c)21 F.D.C. 12-722. Sur bague côté attache.
  106. a)Œillet. b),
  107. c)Tube de cuivre serti. 19 J.-P. Sorrel, La Tour-d'Aigues
(84).
  1. d)= 2. J.P.S. 723 Sur bague côté attache.
  2. a)Œillet.
  3. b)Rivet d'aluminium serti.
  4. c)Tube de cuivre serti.
  5. e)Rondelles d'acier mobile de diamètre 30 mm avec les arrêtoirs. 20 J.-L. Gire, Saint-Gilles
(30).
  1. d)= 2. J.L.G. 724 Sur rondelle fixée à l'attache
  2. a)Œillet.
  3. b)et
  4. c)Tube de cuivre soudé.
  5. e)Rondelle d'acier de diamètre 27 mm coulissant sur l'œillet d'attache. 21 G.I.C. du Porcien, Château-Porcien
(08).
  1. d)= 2,4. G.I.C. 725 Sur plaquette métal fixée à l'œillet.
  2. a)Patte anti-retour.
  3. b)Tube d'aluminium serti.
  4. c)Tube d'aluminium serti.
  5. d)Cylindre d'aluminium de 8 mm par 8 mm. 22 Centre d'aide par le travail de Belleville, Salbris
(41).
  1. d)= 2,0. C.A.T. 726 Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.
  2. a)Demi-lune anti-retour.
  3. b)et
  4. c)Tube de cuivre serti.
  5. d)Œillet. 23 C.A.T. de Millau, 12100 Millau.
  6. d)1,9. C.A.T. 727 Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.
  7. a)Œillet.
  8. b)Tube d'aluminium serti.
  9. c)Tube d'aluminium serti. 24 Anclatra-Marne, 51 Jonchery/Vesle.
  10. d)= 2 Anclatra 51-728 sur la patte anti-retour.
  11. a)Patte anti-retour aluminium. b), c),
  12. d)Bagues d'aluminium serties de longueur 9 mm. 25 Association départementale des chasseurs de lapin et de petit gibier de l'Aisne.
  13. d)= 2,4 ADCLPG 02-729 sur la patte anti-retour.
  14. a)Patte anti-retour aluminium. b), c),
  15. d)Bagues d'aluminium serties de longueur 8 mm. 26 Etablissements MCL, 59136 Wavrin. MCL Diamètre du lacet = 1,9mm DE 772 sur patte anti-retour
  16. a)Patte anti-retour ; b),
  17. c)et
  18. d)Bagues métalliques serties. P. Leclerc, 59136 Wavrin.
  19. d)= 1,8 PL 730 sur la patte anti-retour.
  20. a)Patte anti-retour aluminium en U ; b), c),
  21. d)Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm. 27
  22. d)= 2,25 PL 731 sur la patte anti-retour. 28 J.-L. Gire, 30800 Saint-Gilles.
  23. d)= 2 JLG 732 sur la patte anti-retour.
  24. a)Patte anti-retour circulaire métallique ; b), c),
  25. d)Bagues métalliques soudées au plomb sur la câble, de longeur 7 mm. SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte. Diamètre du lacet : 2,3 mm. 776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon.
  26. a)Patte anti-retour. b),
  27. c)et
  28. d)Bagues métalliques serties. Câble traité ou non par cataphorèse. 29 M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès.
  29. d)= 2,3 MRB 733 sur la patte anti-retour.
  30. a)Patte anti-retour métallique en U ; b), c),
  31. d)Blocs de plomb sertis. 30 J.-P. Scanzi, 30700 Serviers-et-Labaume.
  32. d)= 1,8 JPS 734 sur plaquette métallique, côté attache.
  33. a)Œillet. b),
  34. c)Bagues d'aluminium aplaties, de longueur 12 mm. 31 Câblerie parisienne de précision, 23240 Chamborand.
  35. d)= 1,8 CPP 735 sur plaquette métallique, côté attache. Câble monotoron :
  36. a)Œillet ;
  37. b)Entretoises serties de 7 mm de diamètre ;
  38. c)et
  39. d)Tubes métal­liques sertis, de lon­gueur 9 mm. CPP 736 sur plaquette métallique, côté attache. Câble de 7 torons. a), b),
  40. c)et
  41. d)Comme CPP 735. 32 M. Palmero, 38119 Pierre-Châtel.
  42. d)= 1,8 CPP 737 sur patte anti-retour.
  43. a)Patte anti-retour en U. b),
  44. c)et
  45. d)Tubes d'alu­minium aplatis de part et d'autre du câble.
  46. d)= 2 CPP 738 sur patte anti-retour. 33 Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois
(50).
  1. d)= 1,5 739 ­sur patte anti-retour.
  2. a)Patte métallique coudée, sertie dans le collet par un tube sur 7 mm ;
  3. b)Tube métallique serti (4-5 mm de long) ;
  4. c)Œillet dans plaque métallique sertie en bout de câble par un tube de 7 mm.
  5. d)= 1,8 740 sur patte anti-retour. Comme le 739.
  6. d)= 2 741 sur patte anti-retour. Comme le 739.
  7. d)= 2,5 742 sur patte anti-retour. Comme le 739. 34 Gibis S.A. , Chatte
(38). Keeflock
  1. d)= 1,6 743 sur patte anti-retour.
  2. a)Patte anti-retour en U (type Keeflock) ;
  3. b)et
  4. c)Tube métallique serti ;
  5. e)L'émerillon est formé par un fil métallique enroulé et coulissant autour du collet.
  6. d)= 2 744 sur patte anti-retour. Comme le 743.
  7. d)= 2,38 749 sur patte anti-retour. Comme le 743. 35 Canlock
  8. d)= 1,6 745 sur patte anti-retour.
  9. a)Patte anti-retour formée de 2 parties (type Canlock) ;
  10. b)et
  11. c)Comme le 743 ;
  12. e)Comme le 743.
  13. d)= 2 746 sur patte anti-retour. Comme le 745. 36 Etablissements Galtier, Tinchebray
(61).
  1. d)= 1,6 747 sur patte anti-retour.
  2. a)Patte anti-retour ; b),
  3. c)et
  4. d)Tube métallique serti.
  5. d)= 1,9 748 sur patte anti-retour. Comme le 747. 37 Etablissements Meca Soude, Lauzières
(17).
  1. d)= 2 750 sur plaquette fixée à l'émerillon.
  2. a)Œillet. b),
  3. c)et
  4. d)Bague métallique sertie. 38 Etablissements Bosse, Vouzeron
(18).
  1. d)= 1,5 751 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
  2. a)Lame métallique. b),
  3. c)et
  4. d)Ecrou serti.
  5. d)= 1,9 752 (idem) Comme le 751.
  6. d)= 2,4 753 (idem) Comme le 751.
  7. d)= 2 768 (idem 751) Comme le 751. 39
  8. d)= 1,5 754 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
  9. a)Lame métallique.
  10. b)Butée d'ouverture : écrou serti ; butée de fermeture : lame métallique identique à a).
  11. c)et
  12. d)Ecrou serti.
  13. d)= 1,9 755 (idem) Comme le 754.
  14. d)= 2,4 756 (idem) Comme le 754.
  15. d)= 2 769 (idem 754) Comme le 754. 40 Gibis SA, Chatte
(38). Adam
  1. d)= 1,6 757 sur patte anti-retour.
  2. a)Patte anti-retour incurvée (type Adam).
  3. b)et
  4. c)Comme le 743.
  5. e)Comme le 743.
  6. d)= 2,0 758 sur patte anti-retour. Comme le 757.
  7. d)= 2,38 759 sur patte anti-retour. Comme le 757. Anclatra Ardèche, Saint-Montan
(07).
  1. d)= 1,8 770 Sur lame métallique fixée dans la boucle du côté de l'émerillon.
  2. a)Patte anti-retour.
  3. b)
  4. c)et
  5. d)Tube métallique serti. 41
  6. d)= 1,6 760 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon.
  7. a)Œillet.
  8. b)et
  9. c)Comme le 743.
  10. e)Comme le 743.
  11. d)= 2 761 sur tube métallique serti aplati près de l'émeril­lon. Comme le 760.
  12. d)= 2,38 762 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon. Comme le 760. 42 Club Diane Hubert, Bréviandes
(10).
  1. d)= 2 763 sur émerillon.
  2. a)Patte anti-retour. b),
  3. c)et
  4. d)Tube métallique serti.
  5. e)Emerillon formé par borne métallique en U. 43 La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye
(45).
  1. d)= 2 764 sur plaque métallique coulissant sur le collet.
  2. a)Patte anti-retour. b),
  3. c)et
  4. d)Tube métallique serti.
  5. e)Emerillon déformable. 44 SARL Masy Père et Fils. Masy Diamètre du lacet : 2 mm. 773 sur plaque fixée à l'émerillon.
  6. a)Patte antiretour. b),
  7. c)et
  8. d)Tubes acier sertis.
  9. e)Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse. 45 Masy Diamètre du lacet : 2,5 mm. 774 sur plaque fixée à l'émerillon.
  10. a)Patte antiretour. b),
  11. c)et
  12. d)Tubes acier sertis.
  13. e)Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse. 46 M. Salvatore Cassenti, 69150 Decines. Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775
  14. a)Patte antiretour.
  15. b)Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé.
  16. d)Bague métallique sertie.
  17. e)Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel Hénon (Verton-62). Diamètre : 1,8 mm. 777
  18. a)patte anti-retour b),
  19. c)et
  20. d)bagues métalliques serties. SARL Emmanuel (Verton-62). Diamètre : 2,0 mm. 778
  21. a)patte anti-retour b),
  22. c)et
  23. d)bagues métalliques serties. SARL Emmanuel Hénon. Diamètre : 2,5 mm. 779
  24. a)patte anti-retour b),
  25. c)et
  26. d)bagues métalliques serties. 48 Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon
(59)DUCATILLON
  1. d)= 2
  2. c)= 20 780
  3. a)Patte antiretour b), c),
  4. d)Bagues métalliques serties
  5. e)Le câble peut être brut ou peint en noir 49 Etablissement MCL 59136 Wavrin Diamètre du lacet = 3 mm 781
  6. a)Patte anti retour b), c),
  7. d)Bagues métalliques serties
  8. e)Le collet dispose d'un double émerillon près de la butée d'ouverture 4 Tous modèles
  9. a)Sigle PHE tel que défini dans l'annexe II.
  10. b)Marque éventuellement.
  11. e)Numéro d'identi­fication. 1 Pièges à lacet à système amortisseur. Etablissements Y. Bosse, Vouzeron 18. Palette : 143 x 143 mm.
  12. a)Comme catégorie 2 a ;
  13. b)Marque ;
  14. c)801. Deux branches métalliques souples en V dont une sert de support au lacet et l'autre à la palette. 2 Pièges à lacet de patte. Etablissements Gallier, 61800 Tinchebray. Edouard Belisle. Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 802 Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages. SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm. 827 Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages. Piège à lacet. Gibis S.A., Chatte
(38). Beslisle Comme
  1. 804 Comme
  2. Meubles et couveuses Leclercq, Wavrin
(59). Beslisle Comme
  1. 805 Comme
  2. Edouard Belisle. Belisle sélectif
  3. Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm. 824 Piège rond à déclen­chement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages. Belisle sélectif
  4. Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm. 825 Piège rond avec un système de déclen­chement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages. 3 Pièges à lacet de patte. Etablissements Vetal, 67 Marmoutier. Ecol. Support de lacet : d =
  5. Mécanisme : l =
  6. 803 Piège à queue à déclen­chement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages. 4 Piège à lacet. Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois
(50). AFT Ouverture : 16 x 18 806 Piège rond à ressort spirale à déclenchement par une palette. 5 Piège à lacet. Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux
(41). Longueur : 47 cm Diamètre palette : 12 cm 807 Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un bras d'éjec­tion. Pièges à lacet de patte. SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) Longueur : 47 cm ; palette triangulaire : 10 × 15 × 15 cm 828 Piège à déclenchement par une palette triangulaire, muni d'un bras d'éjection, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité. 6 Piège à lacet. Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux
(41). Longueur : 37 cm Diamètre palette : 12 cm 808 Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un ressort placé dans un tube. 7 Gibis S.A., Chatte
(38). Fremont Longueur : 50 cm 809 Piège à déclenchement par une palette, avec système amortisseur. 8 Gibis S.A., Chatte
(38). Godwin Diamètre du ressort spirale : 15 cm 810 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. Etablissements Gallier, Tinchebray
(61). Godwin Diamètre du ressort spirale : 15 cm. c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry
(94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U. Ressort lame. 10 Gabriel Guazetti, Osse
(25). Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long Ressort: 34 cm de long 812 Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège. 11 Francis Auger, Nieul-sur-Mer
(17). Longueur : 45 cm 813 Piège à déclenchement par une palette. 12 Gibis SA, Chatte
(38). Exel Diamètre du lacet > ou = à 2 mm. Palette rectangulaire : 5 x 7,5 cm.
  1. c)814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17
  2. cm)à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod
(74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm. c) 815 Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des mâchoires fermées : 20 mm. Distance entre les parties caoutchoutées des mâchoires fermées : 12 mm. Piège à lacet de patte. Etablissements Gibis SA (Chatte 38). Gibis Ouverture 17 x 17 cm Palette : de 5x6 cm minimum à 10x15 cm maximum 819 Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des armatures fermées : 2 cm. Distance entre les parties caoutchoutées des armatures fermées : 1,2 cm minimum. 14 Piège à lacet de patte. Etablissements Toursor, Véron
(89). TOURSON modèle A d = 16 cm x 17 cm 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON modèle B d = 16 cm x 17 cm 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59). Albert MCL d = 16 x 17 cm 820 Piège rond à déclenchement par une palette (idem 818). 15 Piège à lacet de patte. M. Claude Hingant, 22400 Lamballe. Diamètre palette : 11 cm Longueur piège : 40 cm 821 16 Piège à lacet de patte. M. Marc Thibert, 21130 Athée. Diamètre palette : 7 cm Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 822 Double lacet. Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm 826 sur le corps du piège. Double lacet ; déclenchement du piège par tirage sur dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité. 17 Piège à lacet de patte. M. Claude Hingant, 22400 Lamballe. Palette rectangulaire: 7,5 cm × 5,5 cm. Longueur piège : 20 cm. Piège rond à déclenchement par une palette. 18 Piège à lacet de cou Etablissement MCL 59136 Wavrin Piège "Collarum" Dimension du dispositif métallique déclenché : 30 × 25 cm Diamètre du collet : 8 mm 827 Ce piège est formé de trois parties : un dispositif métallique armé d'un bras à deux branches, un collet avec arrêtoir muni d'un amortisseur près de l'émerillon et un ressort permettant d'enserrer le lacet autour du cou. 19 Piège à lacet de patte Claude Roques, 27, Les Martels, 81240 Saint-Amans-Soult Piège "Maroq" Dimension du piège tendu : 23 × 15 cm Diamètre de la palette : 5 cm 828 Piège à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras 20 Piège à lacet de patte André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard Piège "Maruejouls" Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque de 5 cm de diamètre 829 Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort 21 Piège à lacet de patte Jean-Yves Viol, 23, avenue de l'Odet, 29950 Bénodet HINGIOL Dimension du piège tendu : 22 cm x 23 cm Dimension de la palette : 5,5 x 7 ,5 cm 830 Piège métallique à déclenchement par une palette 20 Piège à lacet de patte André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard Piège "Maruejouls" Dimension du piège tendu : 28 x 13 cm Dimension de la palette : 5 cm de diamètre 831 Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort 22 Piège à lacet de patte SARL Emmanuel HÉNON ZI du Littoral, Chemin de la Laiterie 62180 Verton Piège “ DUKE DP ” Dimension du piège : Longueur : 9 cm Corps tubulaire : 3 cm de diamètre interne 832 Piège tubulaire à déclenchement par une jambe de force qui actionne le lacet qui reste à l'intérieur du tube

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