Arrêté du 17 décembre 2020 abrogeant l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes d

Article 5A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 14 janvier 2011 Art.

49 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 14 janvier 2011 Art. 44 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 mars 2012 Art. 44 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 novembre 2012 Art. 41 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 7 juillet 2009 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 août 2018 Art. 53 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 décembre 2011 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -

Art. 44

A modifié les dispositions suivantes : -

Art. 40A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 27 décembre 2013 Art.

46, Art. 61 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 avril 2017 Art. 44 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 avril 2017 Art. 45 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 août 2018 Art. 21 A modifié les dispositions suivantes : -

Art. 35A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 1er juin 2015 Art.

46, Art. 61 A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 novembre 2011 Art. Annexe I Les mots : l'arrêté du 7 juillet 2009 susvisé sont remplacés par les mots : un avis publié au Journal officiel dans les articles et annexes suivants : -annexe I-5.7 de l'arrêté du 15 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2715 ; -annexe I-5.11 de l'arrêté du 25 mai 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2250 (production par distillation d'alcools de bouche d'origine agricole). Article 6 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 janvier 2003 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 janvier 2003 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 décembre 2004 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 avril 2005 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 décembre 2008 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 décembre 2008 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 19 décembre 2008 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 23 janvier 1997 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 30 juin 1997 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 25 juillet 2001 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 22 décembre 2008 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 6 juillet 2006 Art. Annexe I Les mots : à l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence sont remplacés par les mots : dans un avis publié au Journal officiel dans les annexes suivantes : -annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2550 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de plomb et alliages contenant du plomb [au moins 3 %]) ; -annexe I-5.5 de l'arrêté du 30 juin 1997 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2552 (Fonderie [fabrication de produits moulés] de métaux et alliages non ferreux), à l'exception de celles relevant de la rubrique n° 2550 ; -annexe I-5.5 de l'arrêté du 2 mai 2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2940 ; -annexe I-5.5 de l'arrêté du 4 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2930 relative aux ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie ; -annexe I-5.5 de l'arrêté du 17 juin 2005 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2220 Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments pour le bétail mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes.