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Décret n°98-533 du 24 juin 1998 portant classement du parc naturel régional Livradois-Forez (région Auvergne)

Article 1 Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional Livradois-Forez, les territoires des communes de : Ambert, Champétières, Job, La Forie, Marsac-en-Livradois, Saint-Ferréol-des-Côtes, Saint-Martin-des-Olmes, Thiolières, Valcivières, dans le canton d'Ambert ; Arlanc, Beurières, Chaumont-le-Bourg, Doranges, Dore-l'Eglise, Mayres, Novacelles, Saint-Alyre-d'Arlanc, Saint-Sauveur-la-Sagne, dans le canton d'Arlanc ; Billom, Bongheat, Bort-l'Etang, Egliseneuve-près-Billom, Glaine-Montaigut, Mauzun, Montmorin, Neuville, Saint-Julien-de-Coppel, dans le canton de Billom ; Châteldon, Lachaux, Noalhat, Paslières, Puy-Guillaume, Ris, dans le canton de Châteldon ; Aubusson-d'Auvergne, Augerolles, Courpière, La Renaudie, Olmet, Sauviat, Sermentizon, Sainte-Agathe, Vollore-Montagne, Vollore-Ville, dans le canton de Courpière ; Auzelles, Brousse, Cunlhat, La Chapelle-Agnon, dans le canton de Cunlhat ; Champagnat-le-Jeune, Esteil, La Chapelle-sur-Usson, Peslières, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières, Valz-sous-Châteauneuf, dans le canton de Jumeaux ; Néronde-sur-Dore, Peschadoires, dans le canton de Lezoux ; Le Brugeron, Marat, Olliergues, Saint-Gervais-sous-Meymont, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, Vertolaye, dans le canton d'Olliergues ; Bertignat, Grandval, Le Monestier, Saint-Amant-Roche-Savine, Saint-Eloy-la-Glacière, dans le canton de Saint-Amant-Roche-Savine ; La Chaulme, Grandrif, Saint-Anthème, Saint-Clément-de-Valorgue, Saint-Romain, dans le canton de Saint-Anthème ; Ceilloux, Domaize, Estandeuil, Fayet-le-Château, Saint-Dier-d'Auvergne, Saint-Flour-l'Etang, Saint-Jean-des-Ollières, Tours-sur-Meymont, Trézioux, dans le canton de Saint-Dier-d'Auvergne ; Aix-la-Fayette, Chambon-sur-Dolore, Condat-lès-Montboissier, Echandelys, Fayet-Ronaye, Fournols, Saint-Bonnet-le-Bourg, Saint-Bonnet-le-Chastel, Saint-Germain-l'Herm, Sainte-Catherine, dans le canton de Saint-Germain-l'Herm ; Arconsat, Celles-sur-Durolle, Chabreloche, La Monnerie-le-Montel, Palladuc, Saint-Rémy-sur-Durolle, Saint-Victor-Montvianeix, Viscomtat, dans le canton de Saint-Rémy-sur-Durolle ; Bansat, Chaméane, Egliseneuve-des-Liards, Saint-Etienne-sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Jean-en-Val, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, Sauxillanges, Sugères, Le Vernet-la-Varenne, Usson, dans le canton de Sauxillanges ; Dorat, Escoutoux, Thiers, dans le canton de Thiers ; Reignat, dans le canton de Vertaizon ; Isserteaux, Manglieu, Pignols, Sallèdes, dans le canton de Vic-le-Comte ; Baffie, Eglisolles, Medeyrolles, Saillant, Saint-Just-de-Baffie, Sauvessanges, Viverols, dans le canton de Viverols, dans le département du Puy-de-Dôme ; Allègre, La Chapelle-Bertin, Fix-Saint-Geneys, Monlet, Varennes-Saint-Honorat, dans le canton d'Allègre ; Agnat, Auzon, Champagnac-le-Vieux, Chassignolles, Saint-Hilaire, Saint-Vert, dans le canton d'Auzon ; Chaniat, Javaugues, dans le canton de Brioude ; Berbezit, Bonneval, La Chaise-Dieu, La Chapelle-Geneste, Cistrières, Connangles, Félines, Laval-sur-Doulon, Malvières, Saint-Pal-de-Sénouire, Sembadel, dans le canton de La Chaise-Dieu ; Beaune-sur-Arzon, Chomelix, Craponne-sur-Arzon, Jullianges, Saint-Georges-Lagricol, Saint-Jean-d'Aubrigoux, Saint-Julien-d'Ance, Saint-Victor-sur-Arlanc, dans le canton de Craponne-sur-Arzon ; Chassagnes, Chavaniac-Lafayette, Collat, Frugières-le-Pin, Jax, Josat, Mazerat-Aurouze, Montclard, Saint-Didier-sur-Doulon, Saint-Préjet-Armandon, Sainte-Eugénie-de-Villeneuve, Sainte-Marguerite, Vals-le-Chastel, dans le canton de Paulhaguet, dans le département de la Haute-Loire. Article 2 La charte du parc naturel régional Livradois-Forez, approuvée par la région Auvergne les 22 et 23 décembre 1997, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée

(1).
(1)La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), à la préfecture de la région Auvergne et aux préfectures des départements du Puy-de-Dôme et de la Haute-Loire. Article 3 La ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.