Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-sectio

Article 1 Conformément au second alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 juin 2024 (NOR : ESRH2417863A), ces dispositions entrent en vigueur au 1er janvier 2015. Article 2 La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : SECTION SOUS-SECTION TITRE 1er COLLEGE 2e COLLEGE Elus Nommés Elus Nommés 56 Développement, croissance et prévention : 01 Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale 4 2 4 2 02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3 1 3 1 57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale : 01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2 4 2 58 Réhabilitation orale : 01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux 4 2 4 2 Article 2-1 En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après : [Premier schéma] Composition de la sous-section : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1 er grade ou du 2 e grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 3 1 - 2 1 1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disciplines) Professeurs du 1 er grade ou du 2 e grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 1 1 - 1 - 1 [Deuxième schéma] Composition de la sous-section : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disci-plines) Professeurs du premier ou du deuxième grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 3 1 - - 3 1 Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans : Professeurs d'odontologie Professeurs (autres disci-plines) Professeurs du premier ou du deuxième grade élus Maîtres de conférences Elus Nommés Elus Nommés 1 1 - - 1 1 Article 2-2 La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : SECTION TITRE TYPE 1er COLLÈGE 2e COLLÈGE Elus Nommés Elus Nommés 80 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé 6 3 6 3 81 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé 6 3 6 3 82 Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques 6 3 6 3 85 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé 6 3 6 3 86 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé 6 3 6 3 87 Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques 6 3 6 3 Article 2-4 La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : SECTION TITRE TYPE 1er COLLÈGE 2e COLLÈGE Elus Nommés Elus Nommés 91 Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation 2 1 2 1 92 Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières 2 1 2 1 Article 3 L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés. Article 4 Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.