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Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

Article 1 Le présent arrêté définit la signalisation routière implantée sur les voies ouvertes à la circulation publique. Elle comprend : - la signalisation par panneaux ; - la signalisation par feux ; - la signalisation par marquage des chaussées ; - la signalisation par balisage ; - la signalisation par bornage ; - la signalisation par dispositifs de fermeture. La nature des signaux, leurs conditions d'implantation, ainsi que toutes les règles se rapportant à l'établissement de la signalisation routière et autoroutière sont fixées dans une instruction interministérielle, composée de neuf parties, prise par arrêté conjoint du ministre chargé des transports et du ministre de l'intérieur. Article 1-1 le ministre chargé des transports définit les conditions d'homologation de certains dispositifs et produits destinés à la signalisation routière ou autoroutière ou de leurs composants. Il désigne ceux des dispositifs ou produits qui ne pourront être utilisés sans homologation. Il détermine les conditions d'agrément de leurs fournisseurs. Sont considérés comme homologués au sens du présent arrêté et des instructions interministérielles visées à l'article 1er du présent arrêté les produits certifiés marque NF-Equipements de la route. Article 2 Les panneaux routiers dont les modèles figurent dans les tableaux ci-annexés sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications qu'ils signifient. Selon le type de signalisation, une indication de même nature peut ne pas avoir exactement la même représentation. Ces indications peuvent être portées à la connaissance des usagers par des panneaux correspondant à trois modes de signalisation : - la signalisation permanente installée sur supports fixes ; - la signalisation temporaire installée sur supports mobiles ; - la signalisation dynamique affichée sur panneaux à messages variables installés sur supports fixes ou mobiles. Les panneaux de signalisation temporaire peuvent être occultables et présentent alors deux états : - à l'état neutre, aucun des signaux composant le dispositif par panneaux occultables ne doit être visible par les usagers ; - à l'état actif, tous les signaux sont visibles. Les panneaux se divisent en quatre catégories : 1° Les panneaux indiquant un danger ; 2° Les panneaux comportant une prescription absolue ; 3° Les panneaux comportant une simple indication ou indiquant une direction ; 4° Les panneaux relatifs aux intersections et aux régimes de priorité. Certains panneaux peuvent relever à la fois des plusieurs catégories. La dimension des panneaux est fonction du type de voiries sur lesquelles ils sont implantés et de la vitesse limite autorisée. Une gamme supérieure à celle utilisée sur une même route peut être employée pour renforcer la perception d'un panneau. Une gamme inférieure à celle utilisée sur une même route peut être utilisée pour des raisons d'encombrement ou pour des panneaux devant être perçus par une catégorie d'usagers se déplaçant à une allure plus réduite. Article 2-1 Les panneaux additionnels désignés sous le nom de panonceaux sont placés en dessous des signaux ou des panneaux de signalisation pour donner des indications qui précisent ou complètent leur signification. Seuls les panonceaux de type M10 identifiant une route, une autoroute, un échangeur ou un service sont placés au-dessus du panneau qu'ils complètent. Les panonceaux sont répartis en douze catégories : PANONCEAUX DE DISTANCE M 1 Ils indiquent la longueur de la section comprise entre le signal et le début du passage dangereux ou de la zone où s'applique la réglementation, ou du point qui fait l'objet de l'indication. Le panonceau M1a indique la marque du distributeur de carburant et la distance restant à parcourir jusqu'au prochain poste de distribution de carburant situé sur une aire de service d'autoroute ou de route à chaussées séparées sans accès riverain. PANONCEAUX D'ETENDUE M 2 Ils indiquent la longueur de la section dangereuse ou soumise à réglementation ou visée par l'indication. PANONCEAUX DE POSITION OU DIRECTIONNELS M 3 Un panonceau M3 indique la position ou la direction de la voie concernée par le panneau qu'il complète. On distingue les différents types suivants : M3a qui indique la position de la voie concernée par le panneau qu'il complète ; M3b qui indique la direction à suivre, et éventuellement sur quelle distance, pour rencontrer le service indiqué par le panneau ; M3d qui indique que le panneau qu'il complète se rapporte à la voie au-dessus de laquelle il est implanté. PANONCEAU DE CATEGORIE M 4 Lorsqu'il complète un panneau d'interdiction, un panonceau M4 indique que ce panneau s'applique à la seule catégorie d'usagers qu'il désigne par une silhouette, un symbole ou une inscription. Lorsqu'il complète un panneau d'obligation ou d'indication, un panonceau M4 indique que la catégorie qu'il désigne est également autorisée à emprunter l'aménagement concerné. On distingue les différents types suivants : M 4 a qui désigne les véhicules ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes. M 4 b qui désigne les véhicules de transport en commun de personnes. M 4 c qui désigne les motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route. M 4 d 1 qui désigne les cycles. Ce panonceau s'applique aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. M 4 d 2 qui désigne les cyclomoteurs. M 4 e qui désigne par l'inscription qu'il porte les usagers concernés. M 4 f qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. M 4 g qui désigne les véhicules affectés au transport de marchandises. M 4 h qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules affectés au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge et le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. M 4 i qui désigne les véhicules agricoles à moteur. M 4 j qui désigne les véhicules équipés de chaîne à neige. M4k qui désigne les véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD "), et signalés comme tels. M4 l qui désigne les véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD "), et signalés comme tels. M4 m qui désigne les véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ") et signalés comme tels. M 4 n qui désigne les installations aménagées pour handicapés physiques. M 4 p qui désigne les piétons. M 4 q qui désigne les véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. M 4 r qui désigne les véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. M 4 s qui désigne les véhicules à traction animale. M 4 t qui désigne les charrettes à bras. M 4 u qui désigne les véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. M 4 v qui désigne les véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. M 4 w qui désigne les véhicules tractant une remorque dont le poids total autorisé en charge dépasse 250 kg. M 4 x qui désigne les véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg et dont le poids total roulant, véhicule plus remorque, n'excède pas 3,5 tonnes. M4 y qui désigne les cavaliers. M4z qui désigne les véhicules bénéficiant du label "autopartage". PANONCEAU STOP M 5 Il indique la distance comprise entre le signal et l'endroit où le conducteur doit marquer l'arrêt et céder le passage. PANONCEAUX COMPLEMENTAIRES AUX PANNEAUX D'ARRET OU DE STATIONNEMENT M6 Il donne des précisions concernant la réglementation relative à l'arrêt ou au stationnement. On distingue les différents types suivants : M6a qui indique que l'arrêt ou le stationnement est gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route ou très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route. Il peut compléter le panneau B6a1, B6b1 ou B6d et indique qu'un véhicule en infraction est susceptible d'une mise en fourrière. Dans les deux cas, un véhicule en infraction est susceptible d'une mise en fourrière. M 6 b qui indique que le stationnement est unilatéral à alternance semi-mensuelle. M6c qui indique la durée limite maximum du stationnement avec contrôle par disque, ainsi que les limites de la période d'application de la mesure. M 6 d qui indique que le stationnement est payant avec parcmètre. M 6 e qui indique que le stationnement est payant sans parcmètre. M 6 f qui donne des précisions concernant l'interdiction. M 6 g qui donne des indications diverses ne concernant pas les interdictions. M 6 h qui signale que le stationnement est réservé, en application de l'article L. 2213-2 (3°) du code général des collectivités territoriales, aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte de stationnement prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles. M 6 i qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules électriques pendant la durée de recharge de leurs accumulateurs. M6 j qui signale que l'arrêt ou le stationnement est réservé aux véhicules bénéficiant du label "autopartage". M6k1 qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules des usagers pratiquant le covoiturage. M6k2 qui signale que l'arrêt ou le stationnement n'est autorisé que pour les véhicules des usagers pratiquant le covoiturage. PANONCEAU SCHEMA M 7 Il représente par un schéma l'intersection qui va être abordée et indique par un trait large les branches prioritaires. La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau représente la route sur laquelle il est implanté. PANONCEAU D'APPLICATION DES PRESCRIPTIONS CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET L'ARRÊT M 8 Il donne des indications sur les limites de la section sur laquelle s'applique la prescription. On distingue les différents types suivants : M 8 a indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend après le panneau (c'est le début de la section). M 8 b indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend avant le panneau (c'est la fin de la section). M 8 c indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend de part et d'autre du panneau (c'est un rappel). M 8 d, M 8 e, M 8 f indiquant que la section sur laquelle s'applique la prescription s'étend dans le sens ou les sens indiqués par la ou les flèches. La distance indiquée sur l'un de ces panonceaux, si elle existe, précise la longueur de la section concernée. Panonceaux d'indications diverses M9 : Un panonceau M9 donne des indications complémentaires à celles données par le panneau qu'il complète. On distingue les différents types suivants : M9a indiquant que le panneau auquel il est associé concerne une aire de danger aérien. M9b indiquant qu'au passage à niveau la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres. M9c portant l'inscription " Cédez le passage ". Ce panonceau est exclusivement employé avec le panneau AB3a. M9d indiquant que le passage pour piétons est surélevé. M9e indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence. M9f indiquant que l'emplacement d'arrêt d'urgence est doté d'un poste d'appel d'urgence et d'un moyen de lutte contre l'incendie. M9j1 indiquant, dans une descente, le risque de heurt de véhicules lents. M9j2 indiquant, dans une montée, le risque de heurt de véhicules lents. M9k1 portant l'inscription “ Voie réservée ”. Associé au panneau SR3d, il précise que la zone de contrôle porte sur l'usage de la voie réservée. M9k2 portant l'inscription “ Voies réservées ”. Associé au panneau SR3d, il précise que la zone de contrôle porte sur l'usage des voies réservées. M9l portant l'inscription “ Bruit ”. Associé au panneau SR3d, il précise que la zone de contrôle porte sur le niveau d'émissions sonores des véhicules. M9v1 et M9v2 indiquant que la prescription donnée par le panneau associé ne s'applique pas aux cyclistes. Ces panonceaux s'appliquent aussi aux conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers. M9z donnant des indications diverses par inscriptions. Panonceaux d'identification M10 : Un panonceau M10 est placé au-dessus de certains panneaux de signalisation d'indication ou de signalisation des services. On distingue les différents types suivants : M10a indiquant le numéro d'une route ou d'une autoroute. M10b indiquant le numéro d'un échangeur. M10c1, M10c2 et M10c3 indiquant l'accès à une rocade. M10z indiquant le nom propre d'un site ou de certains services. Panonceaux signalant des dérogations ou des prescriptions M11 : M11a signalant les dérogations aux prescriptions qui s'appliquent à une route à accès réglementé. M11b1 indiquant la période durant laquelle la prescription ou l'indication s'applique. M11b2 indiquant les prescriptions particulières qui s'appliquent dans une aire piétonne ou une zone de rencontre ou une zone 30. M11c1 indiquant par la lettre qu'il porte, comprise entre B et E, la catégorie d'un tunnel définie en fonction des marchandises dangereuses autorisées à y circuler. M11c2 indiquant par la lettre qu'il porte, comprise entre B et E, la catégorie d'un tunnel définie en fonction des marchandises dangereuses autorisées à y circuler et sa période d'application. M11d associé au panneau B56, il précise les caractéristiques de la limitation d'accès (catégories et classes de véhicules au sens des articles R. 311-1 et R. 318-2 du code de la route) ainsi que les catégories de véhicules dérogatoires. Panonceaux d'autorisation conditionnelle de franchissement pour cycles (M12) Les panonceaux M12 sont toujours associés à un signal lumineux de circulation bicolore ou tricolore. Ils constituent une signalisation distincte, au sens de l'article R. 415-15 du code de la route, destinée aux cyclistes, ainsi qu'aux conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers. Lorsque le signal lumineux impose l'arrêt, un panonceau de type M12 autorise les cyclistes et les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers à franchir la ligne d'effet du feu pour emprunter la ou les directions indiquées par la ou les flèches en cédant le passage aux piétons ou aux véhicules bénéficiant du feu vert. Caractéristiques des panonceaux Les panonceaux sont de forme rectangulaire ou carrée, à l'exception des panonceaux M12 qui ont la forme d'un triangle équilatéral dont la pointe est orientée vers le bas. Ils ne comportent pas de listel. Le fond des panonceaux est de couleur blanche. Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge. Les pictogrammes et inscriptions figurant sur les panonceaux sont noirs, sauf : - le pictogramme du panonceau M1a qui reproduit soit le nom de la marque du distributeur de carburant, soit son logotype polychrome, soit les deux ensemble ; - les pictogrammes des panonceaux M4k, M4l, M4m qui reprennent les couleurs des pictogrammes des panneaux B18a, B18b et B18c ; - le pictogramme du panonceau M6h qui est de couleur bleue et blanche ; - l'éclair du panonceau M9b et une partie du pictogramme du panonceau M9f qui sont de couleur rouge ; - l'encart du panonceau M10a ou celui du panonceau M10c qui reprend la couleur du cartouche d'identification d'une route ou d'une autoroute ; - les pictogrammes des panonceaux M12 qui sont de couleur jaune bordée de noir. Article 3 Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé. Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance

(1)les dangers suivants : Panneau A 1 a. - Virage à droite. Panneau A 1 b. - Virage à gauche. Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite. Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche. Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne. Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne. Panneau A 3. - Chaussée rétrécie. Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite. Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche. Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante. Panneau A 6. - Pont mobile. Panneau A7
(2)- Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel ou demi-barrières automatiques lors du passage des trains. Panneau A7 qui peut être complété par un panonceau M9 “ signal automatique ”
(2)- Passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains. Panneau A8
(2). -
(3)Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière. Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse. Panneau A8 complété par panonceau M5 Stop
(2)
(3).-Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop AB4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau. Panneau A9a. - Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport. Panneau A9b. - Traversée de voie de tramway. Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants. Panneau A 13 b. - Passage pour piétons. Panneau A
  1. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau. Panneaux A 15 a 1 et A 15 a
  2. - Passage d'animaux domestiques. Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages. Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers. Panneau A
  3. - Descente dangereuse. Panneau A
  4. - Annonce de feux tricolores. Panneau A
  5. - Circulation dans les deux sens. Panneau A
  6. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées. Panneau A
  7. - Débouché sur un quai ou une berge. Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche. Panneau A
  8. - Traversée d'une aire de danger aérien. Panneau A
  9. - Vent latéral. Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges. Nota :
(1)Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.
(2)Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M9b portant le symbole de l'électricité lorsque la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres.
(3)Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A8 est remplacé par un panneau A
  1. Article 3-1 Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants : Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite. Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé. Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection. Signal de position. Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a. Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 415-6 du code de la route. Signal de position. Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB
  2. Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route. Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route. Panneau AB
  3. Carrefour à sens giratoire. Ce panneau constitue la signalisation spécifique mentionnée à l'article R. 110-2 du code de la route. Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc. Les symboles sont noirs. Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c Cédez le passage défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores. Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-
  4. Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d'un listel blanc. Il porte l'inscription STOP en lettres blanches. Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 STOP défini à l'article 2-
  5. Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-
  6. Article 4 Les panneaux relatifs aux prescriptions figurant à l'annexe du présent arrêté se subdivisent en : — panneaux d'interdiction ; — panneaux d'obligation ; — panneaux de fin d'interdiction ; — panneaux de fin d'obligation ; — panneaux de prescription zonale. Les panneaux d'interdiction et les panneaux d'obligation, sauf ceux de type B 21, marquent la limite à partir de laquelle les prescriptions qu'ils notifient doivent être observées. Ils peuvent être complétés par un panonceau. Les panneaux de fin d'interdiction et les panneaux de fin d'obligation indiquent le point à partir duquel une prescription précédemment notifiée pour les véhicules en mouvement cesse de s'appliquer. A. — Panneaux d'interdiction : Panneau B 0 Circulation interdite à tout véhicule dans les deux sens. Panneau B 1 Sens interdit à tout véhicule. Panneau B1j : panneau de répétition d'interdiction d'accès à contresens de bretelles de sortie sur les autoroutes et routes à chaussées séparées sans accès riverain. Panneau B 2 a Interdiction de tourner à gauche à la prochaine intersection. Panneau B 2 b Interdiction de tourner à droite à la prochaine intersection. Panneau B 2 c Interdiction de faire demi-tour sur la route suivie jusqu'à la prochaine intersection. Panneau B 3 Interdiciton de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans sidecar. Panneau B 3 a. Interdiction aux véhicules automobiles, véhicules articulés, trains doubles ou ensembles de véhicules, affectés au transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, de dépasser tous les véhicules à moteur autres que ceux à deux roues sans side-car. Lorsque le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé au-dessus duquel l'interdiction s'applique est différent, il est indiqué sur un panonceau de catégorie M 4 f. Panneau B 4 Arrêt au poste de douane. Panneau B 5 a Arrêt au poste de gendarmerie. Panneau B 5 b Arrêt au poste de police. Panneau B 5 c Arrêt au poste de péage. Panneau B 6 a 1 Stationnement interdit. Panneau B 6 a 2 Stationnement interdit du 1er au 15 du mois. Panneau B 6 a 3 Stationnement interdit du 16 à la fin du mois. Panneau B 6 d Arrêt et stationnement interdit. Panneau B 7 a Accès interdit aux véhicules à moteur à l'exception des cyclomoteurs. Panneau B 7 b Accès interdit à tous les véhicules à moteur. Panneau B 8 Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises. Si le panneau B 8 est complété par un panonceau de catégorie M 4 f l'interdiction ne s'applique que si le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé du véhicule, véhicule articulé, train double ou ensemble de véhicules excède le nombre indiqué sur le panonceau. Panneau B 9 a Accès interdit aux piétons. Panneau B 9 b : Accès interdit aux cycles. Ce panneau s'applique aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. Panneau B 9 c Accès interdit aux véhicules à traction animale. Panneau B 9 d Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur. Panneau B 9 e Accès interdit aux voitures à bras à l'exclusion de celles visées à l'article R. 412-34 du code de la route. Panneau B 9 f. Accès interdit aux véhicules de transport en commun de personnes. Panneau B 9 g Accès interdit aux cyclomoteurs. Panneau B9h. - Accès interdit aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l’article R. 311-1 du code de la route. Panneau B9i. - Accès interdit aux véhicules tractant une caravane ou une remorque de plus de 250 kg, tel que le poids total roulant autorisé, véhicule et caravane ou remorque, ne dépasse pas 3,5 t. Panneau B 10 a Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. Panneau B 11 Accès interdit aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. Panneau B 12 Accès interdit aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. Panneau B 13 Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. Panneau B13a. Accès interdit aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. Panneau B 14 Limitation de vitesse. Ce panneau notifie l'interdiction de dépasser la vitesse indiquée. Panneau B 15 Cédez le passage à la circulation venant en sens inverse. Panneau B 16 Signaux sonores interdits. Panneau B 17 Interdiction aux véhicules de circuler sans maintenir entre eux un intervalle au moins égal au nombre indiqué. Panneau B18a. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. Panneau B18b. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. Panneau B18c. Accès interdit aux véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. Panneau B 19 Autres interdictions dont la nature est indiquée par une inscription sur le panneau. Les signaux d'interdiction sont de forme circulaire sauf le signal B1j qui est de forme carrée. Le signal B1 est à fond rouge avec un pictogramme de couleur blanche. Le signal B1j est à fond jaune vif et comporte l'encart du signal B
  7. L'utilisation de la couleur jaune vif lui est réservée. Les autres signaux, à l'exception des signaux B6, ont un fond blanc. Ils ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. Leurs pictogrammes et inscriptions sont noirs, à l'exception de ceux des signaux B3, B3a, B15, B18a et B18b dont une partie du pictogramme est rouge et de ceux des signaux B18a et B18c dont une partie du pictogramme est orange. La barre oblique, quand elle est prévue, est de couleur rouge. Les signaux B6a et B6d sont à fond bleu avec une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc. La ou les barres obliques sont rouges. Les inscriptions des signaux B6a2 et B6a3 sont de couleur blanche. B. — Panneaux d'obligation : Panneau B 21-1 Obligation de tourner à droite avant le panneau. Panneau B 21-2 Obligation de tourner à gauche avant le panneau. Panneau B 21 a 1 Contournement obligatoire par la droite. Panneau B 21 a 2 Contournement obligatoire par la gauche. Panneau B 21-b Direction obligatoire à la prochaine intersection : tout droit. Panneau B 21 c 1 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à droite. Panneau B 21 c 2 Direction obligatoire à la prochaine intersection : à gauche. Panneau B 21 d 1 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à droite. Panneau B 21 d 2 Directions obligatoires à la prochaine intersection : tout droit ou à gauche. Panneau B 21 e Directions obligatoires à la prochaine intersection : à droite ou à gauche. Panneau B22a. Piste ou bande obligatoire pour les cycles sans side-car ou remorque et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce panneau indique également qu'il est interdit aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules d'emprunter la piste ou bande cyclable ou de s'y arrêter. Toutefois les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment signalée. Le panonceau M4d2 qui peut compléter le panneau indique que, par décision de l'autorité compétente, cet aménagement est accessible aux cyclomoteurs. Panneau B22b. Chemin obligatoire pour piétons et réservée aux piétons. Ce panneau indique également qu'il est interdit aux conducteurs de véhicules et aux cavaliers d'emprunter ce chemin ou de s'y arrêter. Panneau B22c. Chemin obligatoire pour cavaliers et réservée aux cavaliers. Ce panneau indique également qu'il est interdit aux conducteurs de véhicules et aux piétons d'emprunter ce chemin ou de s'y arrêter. Panneau B 25 Vitesse minimale obligatoire. Panneau B 26 Chaînes à neige obligatoires sur au moins deux roues motrices. Pour les véhicules de catégories M1 et N1, M2 et M3, et N2 et N3 sans remorque ni semi-remorque, le port de pneumatiques hiver selon les conditions de l'article D. 314-8 du code de la route est admis pour le respect de cette prescription. Panneau B27a. ― Voie réservée aux véhicules de transports en commun des lignes régulières dûment autorisées par l'autorité détentrice du pouvoir de police de la circulation. Ce panneau indique qu'il est interdit aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules d'emprunter la voie réservée ou de s'y arrêter. Les panonceaux M9z “ TAXIS ” et/ ou M4d1 qui peuvent compléter le panneau indiquent que, par décision de l'autorité détentrice du pouvoir de police de la circulation, cette voie est accessible aux taxis et/ ou aux cycles. Panneau B 27 b. Voie réservée aux tramways. Panneau B 29 Autres obligations dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau. Ces panneaux sont de forme circulaire. Ils ont le fond bleu et sont bordés d'un listel blanc ; les symboles et inscriptions sont blancs. C. — Panneaux de fin d'interdiction : Panneau B
  8. Fin de toutes les interdictions précédemment signalées, imposées aux véhicules en mouvement. Panneau B
  9. Fin de limitation de vitesse. Panneau B
  10. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B
  11. Panneau B 34 a. Fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B 3 a. Panneau B
  12. Fin d'interdiction de l'usage de l'avertisseur sonore. Panneau B
  13. Fin d'interdiction dont la nature est indiquée sur le panneau. Les signaux de fin d'interdiction sont de forme circulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Les pictogrammes ainsi que la barre sont noirs. Les inscriptions sont de couleur noire. D. — Panneaux de fin d'obligation : Panneau B 40 : Fin de piste ou bande obligatoire pour cycle. Panneau B 41 Fin de chemin obligatoire pour piétons. Panneau B 42 Fin de chemin obligatoire pour cavaliers. Panneau B 43 Fin de vitesse minimale obligatoire. Panneau B 44 Fin d'obligation de l'usage des chaînes à neige. Panneau B
  14. ― Fin de voie réservée aux véhicules des services réguliers de transport en commun et fin de limitation de vitesse y étant associée. Panneau B 49 Fin d'obligation dont la nature est mentionnée par une inscription sur le panneau. Les signaux de fin d'obligation sont de forme circulaire. Ils sont à fond bleu et sont bordés d'un listel blanc. Les pictogrammes sont blancs barrés de rouge. Les inscriptions sont de couleur blanche. E. - Panneaux de prescription zonale ; Panneau B.6b
  15. Entrée d’une zone à stationnement interdit ; Panneau B.6b
  16. Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ; Panneau B6b
  17. Entrée d'une zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ; Panneau B.6b
  18. Entrée d’une zone à stationnement payant ; Panneau B6b
  19. Entrée d'une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée, avec contrôle par disque. Panneau B.
  20. Entrée d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h ; Panneau B.50 a. Sortie de zone à stationnement interdit ; Panneau B.50 b. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle ; Panneau B50c. Sortie de zone à stationnement de durée limitée, avec contrôle par disque ; Panneau B.50 d. Sortie de zone à stationnement payant ; Panneau B50e. Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée, avec contrôle par disque ; Panneau B.
  21. Sortie d’une zone à vitesse limitée à 30 km/h. Panneau B
  22. ― Entrée d'une zone de rencontre. Panneau B
  23. ― Sortie d'une zone de rencontre. Panneau B
  24. ― Entrée d'aire piétonne. Panneau B
  25. ― Sortie d'aire piétonne. Panneau B
  26. ― Entrée de zone de circulation restreinte. Lorsqu'il est complété par le panonceau M11d, ce panneau signale une entrée de zone à faibles émissions mobilité. Panneau B
  27. ― Sortie de zone de circulation restreinte. Panneau B
  28. - Entrée de zone d'obligation d'équipements en période hivernale. Les véhicules auxquels cette prescription s'applique, les équipements prescrits et la période hivernale sont définis à l'article D. 314-8 du code de la route. Panneau B59.-Sortie de zone d'obligation d'équipements en période hivernale. Les signaux de type B6b sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel rouge. Les pictogrammes qu'ils portent, outre le signal de type B6a, sont noirs. Le signal B30 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal B14 approprié. Les signaux de type B50 sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc et bordés d'un listel noir. Ils comportent la reproduction d'un signal de type B6a où la couleur rouge est remplacée par la couleur grise et la couleur bleue par la couleur noire. Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs. Le signal B51 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel noir. Il comporte la reproduction du signal B14 approprié où la couleur rouge est remplacée par du gris. Les autres pictogrammes et la barre oblique sont noirs. Les panneaux de type B 52 et B 54 sont de forme carrée. Ils sont à fond bleu bordé d'un listel blanc. Les pictogrammes qu'ils portent sont blancs. Le panneau B 52 comporte la reproduction du signal B 14 approprié, celui-ci étant à fond blanc, couronne rouge et chiffres noirs. Les panneaux de type B 53 et B 55 sont de forme carrée. Ils sont à fond bleu bordé d'un listel blanc et barré d'une diagonale rouge. Les pictogrammes qu'ils portent sont blancs. Le panneau B 53 comporte la reproduction du signal B 14 où la couleur rouge est remplacée par la couleur grise. Le signal B56 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Il comporte la reproduction du signal B
  29. Le signal B57 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel noir. Il comporte la reproduction du signal B0 où la couleur rouge est remplacée par du gris. La barre oblique est noire. Le signal B58 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel rouge. Les pictogrammes qu'il porte sont noirs et gris. Le signal B59 est de forme rectangulaire, le petit côté étant horizontal. Il est à fond blanc, écriture noire, et bordé d'un listel noir. Les pictogrammes qu'il porte sont noirs et gris. La barre oblique est noire. Article 5 A. - Signalisation d'indication. Les panneaux d'indication de type C donnent des informations utiles pour la conduite des véhicules. Ils sont les suivants : Panneau C1a. Lieu aménagé pour le stationnement. Ce panneau peut être complété par un panonceau indiquant que des emplacements, délimités par un marquage approprié, sont aménagés ou réservés à une ou plusieurs catégories de véhicules. Panneau C1b. Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque. Panneau C1c. Lieu aménagé pour le stationnement payant. Panneau C
  30. Risque d'incendie. Panneau C4a. Vitesse conseillée. Ce panneau indique la vitesse à laquelle il est conseillé de circuler si les circonstances le permettent et si l'usager n'est pas tenu de respecter une vitesse inférieure spécifique à la catégorie de véhicule qu'il conduit. En toutes circonstances, l'usager doit rester maître de sa vitesse, conformément à l'article R. 413-17 du code de la route. Panneau C4b. Fin de vitesse conseillée. Panneau C
  31. Station de taxis. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux taxis en service ; le marquage approprié signale l'étendue de cette réservation. Panneau C
  32. Arrêt d'autobus. L'arrêt et le stationnement des autres véhicules sont interdits sur une étendue signalée par le marquage approprié. Panneau C
  33. Emplacement d'arrêt d'urgence. L'emplacement constitué par un aménagement ponctuel de l'accotement est réservé aux arrêts d'urgence. Panneau C
  34. Station d'autopartage. L'arrêt et le stationnement y sont réservés aux véhicules bénéficiant du label "autopartage". Le marquage approprié signale l'étendue de cette réservation. Panneau C
  35. Circulation à sens unique. Panneau C13a. Impasse. Panneau C13b. Présignalisation d'une impasse. Panneau C13c. Impasse comportant une issue pour les piétons. Panneau C13d. Impasse comportant une issue pour les piétons et les cyclistes. Panneau C
  36. Présignalisation de la praticabilité d'une section de route. Ce panneau signale qu'une section de route est ouverte ou fermée à la circulation publique. En cas d'ouverture, il précise, le cas échéant, les conditions particulières d'équipement auxquelles sont soumis les véhicules en circulation. Il comporte le nom du point de passage ou du lieu à atteindre et trois registres variables : - le registre supérieur comportant l'inscription : "ouvert" sur fond vert ou "fermé" sur fond rouge ; - les deux autres registres à fond blanc comportant, le cas échéant, les limites de la section de route concernée et des indications complémentaires ou prescriptions relatives à l'équipement des véhicules. Lorsque l'inscription "ouvert" est affichée, l'usager peut s'engager à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, signalées par l'encart d'un panneau B
  37. Si les pneumatiques hiver ne sont pas admis en équivalence aux chaînes, l'inscription " chaînes à neige obligatoires " figure à côté du panneau B26 en encart. Lorsque l'inscription "fermé" est affichée, l'usager ne doit pas s'engager. Le cas échéant, il peut s'engager sur la section de route limitée par la mention portée sur le premier registre à fond blanc, à condition de respecter les prescriptions complémentaires éventuelles relatives à l'équipement du véhicule, portées sur le deuxième registre à fond blanc. Panneau C
  38. Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse. Panneau C20a. Passage pour piétons. Panneau C20b.-Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport en commun. Panneau C20c. Traversée de voies de tramways. Panneau C
  39. Stationnement réglementé pour les caravanes et les autocaravanes. Panneau C24a.-Conditions particulières de circulation par voie sur la route ou la chaussée suivie. Les panneaux C24a indiquent les conditions particulières de circulation telles que le nombre de voies, le sens de circulation par voie, ou des indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée. Ces indications intègrent, le cas échéant, l'encart d'un panneau (ou son pictogramme) de danger ou de prescription qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Lorsque ces panneaux sont complétés par une flèche verticale dont la pointe est dirigée vers le bas, les indications qu'ils donnent ne sont valables que pour la voie qu'ils surplombent. Panneau C24b. Voies affectées. Les panneaux C24b indiquent la répartition et l'affectation des voies de circulation dans l'intersection à venir. Les panneaux C24b peuvent indiquer les conditions particulières consistant en un danger ou une prescription concernant une ou plusieurs voies de la chaussée suivie ou embranchée. Ces indications intègrent, le cas échéant, l'encart d'un panneau (ou son pictogramme) de danger ou de prescription qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Panneau C24c. Conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée. Les panneaux C24c indiquent les conditions particulières de circulation telles que le nombre de voies, le sens de circulation par voie ou des indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée. Ces indications intègrent, le cas échéant, l'encart d'un panneau de danger ou de prescription qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut. Panneau C25a. Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français. Panneau C25b. Rappel des limites de vitesse sur autoroute. Panneau C26a. Voie de détresse à droite. Panneau C26b. Voie de détresse à gauche. Panneau C
  40. Surélévation de chaussée. Panneau C
  41. Réduction du nombre de voies sur une route à chaussées séparées ou sur un créneau de dépassement à chaussées séparées. Les panneaux C28 peuvent intégrer, le cas échéant, l'encart d'un pictogramme bus qui n'a pas valeur de prescription en lui-même. Panneau C29a. Présignalisation d'un créneau de dépassement ou d'une section de route à chaussées séparées. Panneau C29b. Créneau de dépassement à trois voies affectées "deux voies dans un sens et une voie dans l'autre". Panneau C29c. Section de route à trois voies affectées "une voie dans un sens et deux voies dans l'autre". Panneau C
  42. Fin d'un créneau de dépassement à trois voies affectées. Panneau C
  43. Indications diverses. Panneau C51a. Présignalisation du début d'une section à vitesse régulée. Panneau C51b. Fin de section à vitesse régulée. Panneau C
  44. Présignalisation d'une borne de retrait de ticket de péage. Panneau C64a. Paiement auprès d'un péagiste. Panneau C64b. Paiement automatique par carte bancaire ou accréditive. Panneau C64c
  45. Paiement automatique par pièces de monnaie. Panneau C64c
  46. Paiement automatique par pièces et billets. Panneau C64d. Paiement automatique par abonnement "télépéage". Panneau C
  47. Route à accès réglementé. Ce panneau annonce le début d'une section de route autre qu'une autoroute, réservée à la circulation automobile sur laquelle les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles R. 412-8, R. 417-10, R. 421-2 (à l'exception de 9°), R. 421-4 à R. 421-7, R. 432-1, R. 432-3, R. 432-5, R. 432-7 et R. 433-4 (1°) du code de la route et sur laquelle, sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 110 km/ h. Les dérogations aux prescriptions énoncées ci-dessus sont portées à la connaissance des usagers par une signalisation appropriée. Panneau C
  48. Fin de route à accès réglementé. Ce panneau indique la fin des prescriptions correspondantes. Panneau C
  49. Entrée d'un tunnel. Ce panneau indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux de croisement est obligatoire. Panneau C
  50. Sortie de tunnel. Ce panneau indique également la fin des prescriptions édictées par le panneau C
  51. Panneau C
  52. Piste ou bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce panneau indique que l'accès à une piste ou à une bande cyclable est conseillé et réservé aux cycles à deux ou trois roues et indique aux piétons et aux conducteurs des autres véhicules qu'ils n'ont pas le droit d'emprunter cet aménagement ni de s'y arrêter. Toutefois les engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment signalée. Le panonceau M4d2 qui peut compléter le panneau indique que, par décision de l'autorité compétente, cet aménagement est accessible aux cyclomoteurs. Panneau C
  53. Fin d'une piste ou d'une bande cyclable conseillée et réservée aux cycles à deux ou trois roues. Ce panneau indique la fin de la réglementation édictée par le panneau C
  54. Panneau C
  55. Voie verte. Cette voie est réservée à la circulation des piétons et des véhicules non motorisés. Le panonceau M4y qui peut compléter le panneau indique que l'autorité compétente n'y a pas interdit la circulation des cavaliers. Panneau C
  56. Fin de voie verte. Panneaux C117-b21b, C117-b21c1, C117-b21c2, C117-b21d1, C117-b21d2 et C117-b21e. Présignalisation d'une section de route comportant un tunnel dont l'accès est interdit à certains véhicules transportant des marchandises dangereuses. Ce panneau indique aux conducteurs de ces véhicules la ou les directions conseillées au prochain carrefour. Il est obligatoirement complété par un panonceau M11c indiquant la catégorie du tunnel. Panneau C
  57. Début d'une section d'autoroute. Ce panneau annonce le début de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute. Panneau C
  58. Fin d'une section d'autoroute. Ce panneau annonce la fin de l'application des règles particulières de circulation sur autoroute. Les panneaux de type C sont de forme carrée ; font exception les panneaux C3, C14, C25a, C25b et C117 qui sont de forme rectangulaire. Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont de couleur blanche. Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux C13, C18, C25a, C25b, C26a et C26b dont un élément du pictogramme est de couleur rouge ; - le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ; - les panneaux C20a, C20b, C20c, C25a, C25b, C27 et C64c1 dont un élément du pictogramme est de couleur noire ; - les panneaux C24 dont un élément du décor peut, le cas échéant, être un encart d'un panneau (ou son pictogramme) de type A ou B ou C ; - le panneau C64d dont le pictogramme est orange sur fond noir encadré de bleu ; - les panneaux C115 et C116 dont un élément du pictogramme est de couleur verte ; - le panneau C117 qui est à fond blanc et dont l'élément supérieur du décor est un encart d'une partie du panneau B18c et l'élément inférieur un encart d'un panneau B21b, B21c1, B21c2, B21d1, B21d2 ou B21e. B.-Signalisation des services. Les panneaux d'indication de type CE donnent des informations sur les services utiles à l'usager et, le cas échéant, sur la présence ou la proximité des installations correspondantes. Ils sont les suivants : Panneau CE
  59. Poste de secours. Panneau CE2a. Poste d'appel d'urgence. Panneau CE2b. Cabine téléphonique publique. Panneau CE3a. Informations relatives aux services ou activités touristiques. Panneau CE3b. Panneau d'information service faisant partie du relais d'information service. Panneau CE4a. Terrain de camping pour tentes. Panneau CE4b. Terrain de camping pour caravanes et autocaravanes. Panneau CE4c. Terrain de camping pour tentes, caravanes et autocaravanes. Panneau CE5a. Auberge de jeunesse. Panneau CE5b. Chambre d'hôtes ou gîte. Panneau CE6a. Point de départ d'un itinéraire pédestre. Panneau CE6b. Point de départ d'un circuit de ski de fond. Panneau CE
  60. Emplacement pour pique-nique. Panneau CE
  61. Gare auto/ train. Panneau CE
  62. Parc de stationnement sous vidéoprotection. Panneau CE
  63. Embarcadère. Panneau CE
  64. Toilettes ouvertes au public. Panneau CE
  65. Installations accessibles aux personnes handicapées à mobilité réduite. Panneau CE15a. Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur
  66. Panneau CE15c. Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL), en gaz naturel pour véhicules (GNV), en gaz naturel liquéfié (GNL) ou en gaz naturel comprimé (GNC). Panneau CE15e. Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur
  67. Panneau CE15f. Marque du poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL), en gaz naturel pour véhicules (GNV), en gaz naturel liquéfié (GNL) ou en gaz naturel comprimé (GNC). Panneau CE15g.-Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant la recharge des véhicules électriques. Panneau CE15h.-Poste de distribution de carburant ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL), en gaz naturel pour véhicules (GNV), en gaz naturel liquéfié (GNL) ou en gaz naturel comprimé (GNC). Panneau CE15i.-Poste de recharge de véhicules électriques ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur
  68. Panneau CE15j.-Poste de recharge de véhicules électriques ouvert 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 assurant le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL), en gaz naturel pour véhicules (GNV), en gaz naturel liquéfié (GNL) ou en gaz naturel comprimé (GNC). Les panneaux CE15c, CE15f, CE15h, CE15j peuvent comporter plusieurs mentions de gaz parmi les mentions : GPL, GNV, GNL ou GNC. Panneau CE
  69. Restaurant ouvert 7 jours sur
  70. Panneau CE
  71. Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur
  72. Panneau CE
  73. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur
  74. Panneau CE
  75. Emplacement de mise à l'eau d'embarcations légères. Panneau CE20a. Gare de téléphérique. Panneau CE20b. Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine. Panneau CE
  76. Point de vue. Panneau CE
  77. Fréquence d'émission d'une station de radiodiffusion dédiée aux informations sur la circulation routière et l'état des routes. Panneau CE
  78. Jeux d'enfants. Panneau CE
  79. Station de vidange pour caravanes, autocaravanes et cars. Panneau CE
  80. Distributeur de billets de banque. Panneau CE
  81. Station de gonflage, hors station-service, dont l'usage est gratuit. Panneau CE
  82. Point de détente. Panneau CE
  83. Poste de dépannage. Panneau CE
  84. Moyen de lutte contre l'incendie. Panneau CE30a. Issue de secours vers la droite. Panneau CE30b. Issue de secours vers la gauche. Panneau CE
  85. Installations ou services divers. Panneau CE
  86. Point du réseau de distribution "écotaxe" (taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises). Panneau CE
  87. - Lieu aménagé pour la pratique du covoiturage. Panneau complémentaire CE
  88. Indication de l'enseigne de la ou des sociétés commerciales offrant un service de distribution de carburant ou de restauration signalé sur les aires de service autoroutières par un panneau CE15a, CE15c ou CE
  89. Les panneaux de type CE sont de forme carrée. Font exception : - le panneau CE3b, qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces ; - le panneau complémentaire CE100 qui peut être de forme carrée ou rectangulaire. Les panneaux de type CE sont à fond blanc, avec une bordure bleue, elle-même entourée d'un listel blanc. Les pictogrammes et inscriptions sont noirs. Font exception : - le panneau CE1, dont le pictogramme est rouge ; - le panneau CE3b, dont plusieurs faces peuvent être polychromes ; - les panneaux CE15e et CE15f qui comportent un logotype pouvant être polychrome ; - le panneau CE29, dont le pictogramme est rouge ; - les panneaux CE30a et CE30b, dont le fond est vert avec listel et pictogramme blancs ; - le panneau CE51 dont une partie du pictogramme est verte ; - le panneau complémentaire CE100 qui comporte un ou plusieurs logotypes pouvant être polychromes. Article 5-1 La signalisation de direction est utilisée pour orienter les usagers de la route en fonction de l'itinéraire ou de la destination qu'ils se sont fixés. Elle est établie conformément à un schéma directeur qui a pour but de sélectionner les indications à mettre en place sur les panneaux afin de ne pas dépasser le nombre de mentions lisibles par un usager en situation de conduite et de garantir la continuité de ces mentions. Le schéma directeur national est constitué par la liste des agglomérations et autres pôles générateurs de trafic, appelés " pôles verts ”, et les itinéraires, appelés " liaisons vertes ”, définis pour relier entre eux ces pôles. Il est approuvé par le ministre chargé des transports et complété par des schémas directeurs départementaux et d'agglomération pour les liaisons locales. Pour concrétiser sur le terrain le schéma directeur de signalisation de direction, il est établi un projet de définition qui permet de préciser la composition (message et graphisme), le dimensionnement et l'implantation des panneaux afin qu'ils soient visibles et lisibles dans des conditions normales de circulation. Un schéma directeur d'itinéraire peut également être établi par le maître d'ouvrage d'un itinéraire cyclable. Article 5-2 Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont les suivantes : ― le BLEU : il est utilisé sur le domaine autoroutier, pour toutes les mentions de filante desservies par l'autoroute et sur le domaine routier, pour les panneaux de rabattement vers l'autoroute ; ― le VERT : il utilisé sur le domaine routier, sur les rocades et sur les autoroutes (pour les mentions de sortie), pour la signalisation des pôles verts sur les itinéraires qui ont été définis pour les relier entre eux ; ― le BLANC : il est utilisé dans les autres cas ; ― le JAUNE : il est utilisé pour des indications de direction à caractère temporaire dans le cadre de mesures d'exploitation (entretien ou gestion de trafic). Article 5-3 A.-Panneaux de position de type D
  90. Ils indiquent la direction à suivre et sont placés dans le carrefour de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Ils sont les suivants : Panneau D21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance. Panneau D21b. Indication d'une direction sans indication de distance. Panneau D29a. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes comportant une indication de distance. Panneau D29b. Indication d'une direction de lieux-dits et fermes sans indication de distance. Les panneaux de type D20 comportent les mentions desservies. Les panneaux D21a et D21b sont de forme rectangulaire terminée en pointe de flèche. Ils peuvent être à fond bleu, vert, blanc ou jaune. Le listel est blanc, si le fond est bleu ou vert, et noir si le fond est blanc ou jaune. Ils peuvent être surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route concernée. Les panneaux D29a et D29b sont de forme rectangulaire et à fond blanc. Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir. B.-Panneaux de signalisation avancée de type D
  91. Ils signalent l'endroit où l'usager doit commencer sa manœuvre pour s'orienter vers la direction indiquée par une flèche oblique orientée vers le bas. Les panneaux de type D30 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires superposés. Ils sont les suivants : Panneau D31d. Indication d'une sortie numérotée. Panneau D31e. Indication d'une sortie non numérotée. Panneau D31f. Indication d'une bifurcation autoroutière. Panneau D32a. Indication d'une aire sur route. Panneau D32b. Indication d'une aire sur autoroute. Le registre supérieur des panneaux D31d et D31e est à fond blanc. Le registre supérieur du panneau D31f est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. Le registre supérieur des panneaux D31 intègre une flèche oblique orientée vers le bas et peut comporter : - le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D31d ; - l'encart d'un cartouche de type E
  92. Le panneau D31d peut être surmonté de plusieurs cartouches de type E
  93. Le ou les autres registres comportent les mentions des pôles desservis. Les panneaux D31d et D31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le panneau D32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau D32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu. Les panneaux de type D32 comportent une flèche oblique et la mention " aire de... ” complétée par le nom de l'aire concernée. C.-Panneaux de signalisation avancée d'affectation de voie de type Da
  94. Ils indiquent à l'usager passant sous le panneau qu'il se trouve sur la voie correspondant à la direction suivie. Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale orientée vers le bas : Panneau Da31a. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da31b. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da31c. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée : Panneau Da31d. Indication d'une affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da31e. Indication d'une affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da31f. Indication d'une affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneaux de signalisation d'entrée d'aires de service ou de repos : Panneau Da32a. Indication d'une affectation de voies d'aire sur route. Panneau Da32b. Indication d'une affectation de voies d'aire sur autoroute. Les panneaux de type Da31 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur peut comporter : - une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31a, Da31b et Da31c ; - une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da31d, Da31e et Da31f ; - le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da31a et Da31d. Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis. Le registre inférieur des panneaux Da31a, Da31b Da31d et Da31e est à fond blanc. Le registre inférieur des panneaux Da31c et Da31f est à fond bleu. L'ensemble est surmonté d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route pour les panneaux Da31b, Da31c, Da31e et Da31f. Les panneaux Da31 sont surmontés, le cas échéant, d'un ou plusieurs cartouches de type E
  95. Les panneaux Da31a, Da31b, Da31d et Da31e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation. Le panneau Da32a est composé d'un registre rectangulaire à fond blanc. Le panneau Da32b est composé d'un registre rectangulaire à fond bleu. Les panneaux de type Da32 comportent la mention "aire de...", complétée par le nom de l'aire concernée et une flèche d'affectation de voies. D.-Panneaux de présignalisation de type D
  96. Ils annoncent les directions desservies à la prochaine bifurcation, au prochain échangeur ou au prochain carrefour. Panneau D41a. Présignalisation de sortie numérotée. Panneau D41b. Présignalisation de sortie non numérotée. Panneau D41c. Présignalisation de bifurcation autoroutière. Panneau D42a. Présignalisation diagrammatique de carrefour complexe. Panneau D42b. Présignalisation diagrammatique de carrefour à sens giratoire. Panneau D
  97. Présignalisation courante de carrefour. Panneau D44 : Signalisation avancée d'un village étape. Panneau D45 : Présignalisation d'un village étape. Panneau D46a : Présignalisation d'une aire annexe sur autoroute. Panneau D46b : Présignalisation d'une aire annexe sur route à chaussées séparées. Panneau D47a : Présignalisation du début d'une section routière ou autoroutière à péage. L'usager ne désirant pas s'engager sur la section routière ou autoroutière à péage peut changer de direction à l'intersection suivante. Panneau D47b : Présignalisation d'une gare de péage permettant le retrait d'un ticket de péage ou le paiement du péage. Panneau D47c : Présignalisation du paiement du péage. Panneau D48a : Présignalisation des deux prochaines aires de service autoroutières, avec l'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, limitée à trois enseignes par ligne. Panneau D48b : En présence d'une bifurcation, présignalisation de la prochaine aire de service autoroutière située avant la bifurcation et, pour chaque axe, de la prochaine aire de service autoroutière rencontrée après la bifurcation. L'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, est limitée à trois enseignes par ligne. Panneau D48c : En présence d'une bifurcation, présignalisation complémentaire au panneau D48b de la ou des deux aires de service autoroutières rencontrées après l'aire déjà signalée par le panneau D48b. L'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, est limitée à trois enseignes par ligne. Les panneaux D41 sont composés de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur peut comporter : - une indication de distance ; - le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour le panneau D41a ; - l'encart d'un cartouche de type E40 pour les panneaux D41b et D41c. Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis. Le registre supérieur des panneaux D41a et D41b est à fond blanc. Le registre supérieur des panneaux D41c est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. Les panneaux D41a et D41b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Les panneaux D42 sont rectangulaires, exceptionnellement carrés, à fond blanc. Ils comportent, outre le schéma du carrefour, la distance d'implantation du panneau par rapport au carrefour. Certaines mentions peuvent être signalées dans des encarts bleus, verts, jaunes ou blancs à listel vert pour les itinéraires cyclables. Ils peuvent comporter l'encart d'un panneau de type A ou B et la représentation d'un pont. Le panneau D42a représente le carrefour de manière simplifiée. Les branches sortantes sont terminées par une tête de flèche et sont complétées par la ou les mentions desservies. Le panneau D42b comporte un schéma simplifié du carrefour à sens giratoire symbolisé par un anneau d'où partent autant de branches qu'il y a de routes sortant du carrefour. Chacune des branches sortantes, terminée par une tête de flèche, est complétée par la ou les mentions desservies. Le panneau D43 est rectangulaire, à fond bleu, vert ou blanc. Il comporte la ou les mentions desservies et une flèche orientée vers la direction concernée. Le panneau D44, qui comporte deux registres rectangulaires superposés, est composé comme un panneau D41a pour le registre supérieur. Le second registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Sous ce panneau sont placés trois ou six panneaux CE pour indiquer les services obligatoires présents dans le village étape. Le panneau D45 est composé de deux registres rectangulaires superposés surmontés par un cartouche E42 et sous lesquels sont placés trois panneaux CE indiquant les services obligatoires principaux présents dans le village étape. Le premier registre comporte en première ligne le nom du village étape et en seconde ligne l'idéogramme ID28 suivi de la mention : " village étape ”. Le second registre indique en kilomètres la distance au village étape. Les panneaux D46 et D47 sont rectangulaires à fond bleu ou blanc, la couleur bleu étant utilisée uniquement sur les voiries à statut autoroutier. Ils sont composés de deux registres et peuvent être complétés par des panneaux C ou CE. Les panneaux D48 sont rectangulaires à fond bleu. Ils comportent en encart supérieur les idéogrammes ID14a et ID26a qui sont disposés en fonction du nombre et du type de logotypes. Le panneau D48a indique sur deux lignes la distance en kilomètres, par ordre croissant, des deux prochaines aires de service et comporte en encart, au regard de l'indication de ces distances, le ou les logotypes de la ou des sociétés de distribution de carburant, puis s'il y a lieu le ou les logotypes de la ou des sociétés de restauration présentes sur l'aire. Les logotypes doivent être les mêmes sur le panneau D48 et le panneau CE100 correspondant. Le panneau D48b comporte les mêmes indications sur trois lignes. La distance indiquée sur les deux dernières lignes est surmontée, en encart, du cartouche d'identification de l'autoroute concernée, complété s'il y a lieu par une mention caractérisant la direction. Le panneau D48c comporte une ou deux lignes. La distance indiquée est surmontée, en encart, du cartouche d'identification de l'autoroute concernée, complété s'il y a lieu par une mention caractérisant la direction. E.-Panneaux de présignalisation d'affectation de voies de type Da
  98. Ils matérialisent l'endroit où l'usager doit effectuer son choix pour emprunter la ou les voies qui le concernent. Panneaux avec flèche d'affectation de voies verticale : Panneau Da41a. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da41b. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da41c. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Panneaux avec flèche d'affectation de voies coudée : Panneau Da41d. Présignalisation d'affectation de voies de sortie numérotée. Panneau Da41e. Présignalisation d'affectation de voies de sortie non numérotée. Panneau Da41f. Présignalisation d'affectation de voies de bifurcation autoroutière. Les panneaux de type Da40 sont composés d'un ou de plusieurs registres rectangulaires superposés. Le registre inférieur comporte : - une indication de distance ; - une ou plusieurs flèches d'affectation de voies verticales et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41a, Da41b et Da41c ; - une ou plusieurs flèches d'affectation de voies coudées et certaines mentions desservies pour les panneaux Da41d, Da41e et Da41f ; - le symbole SE2b ou SE2c d'identification de l'échangeur desservi pour les panneaux Da41a et Da41d. Les autres registres comportent les mentions des pôles desservis. Le registre inférieur des panneaux Da41a, Da41b Da41d et Da41e est à fond blanc. Le registre inférieur des panneaux Da41c et Da41f est à fond bleu. Les panneaux de type Da40 sont surmontés d'un cartouche de type E40 indiquant la nature et le numéro de la route, à l'exception du panneau Da41d. Les panneaux Da41a, Da41b, Da41d et Da41e utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être complétés d'un registre à fond blanc, placé immédiatement au-dessus du registre comportant la ou les flèches d'affectation. F.-Panneaux d'avertissement de type D
  99. Ils sont destinés à alerter l'usager de la proximité d'un échangeur ou d'une bifurcation autoroutière. Panneau D51c. Avertissement de sortie simple. Panneau D51cr. Avertissement de sortie simple donnant également accès à une aire de service ou de repos. Panneau D51d. Avertissement de sorties rapprochées. Panneau D51dr. Avertissement de sorties rapprochées dont l'une donne accès à une aire de service ou de repos. Panneau D52a. Avertissement de bifurcation entre deux autoroutes. Panneau D52b. Avertissement de bifurcation entre deux routes à chaussées séparées. Panneau D52c. Avertissement de bifurcation autoroutière et de sorties rapprochées. Les panneaux de type D50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception des panneaux D52a et D52c dont les registres sont à fond bleu. Le registre supérieur des panneaux D51c comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le panneau D51c utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux D51cr comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La branche de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention " aire de ” complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux D51d comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie. Le registre supérieur des panneaux D51dr comporte un schéma simplifié des deux embranchements. Chacune des branches de sortie, terminée en pointe de flèche, est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention "aire de" complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la première sortie. Le registre supérieur des panneaux D52a et D52b représente l'embranchement de manière simplifiée. Pour le panneau D52a, chacune des deux branches autoroutières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction. Pour le panneau D52b, chacune des deux branches routières, terminée en pointe de flèche, est complétée par un encart du cartouche E42, E43 ou E44 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu ou vert. Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D
  100. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation. Le registre supérieur des panneaux D52c représente les embranchements de manière simplifiée. Les branches sont terminées en pointe de flèche. Chacune des deux branches est complétée un encart du cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction. La branche de sortie est complétée par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur. Le registre inférieur indique la distance du premier embranchement. Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade. G.-Panneaux d'avertissement avec affectation de voies de type Da
  101. Ils sont destinés à alerter l'usager de l'affectation des voies à proximité d'une bifurcation ou d'un échangeur. Panneau Da51b. Avertissement de sortie avec affectation de voies. Panneau Da51br. Avertissement de sortie donnant également accès à une aire de service ou de repos, avec affectation de voie. Panneau Da52a. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux autoroutes. Panneau Da52b. Avertissement de bifurcation avec affectation de voies entre deux routes à chaussées séparées. Les panneaux de type Da50 sont composés de deux registres rectangulaires superposés à fond blanc, à l'exception du panneau Da52a, dont les registres sont à fond bleu. Le registre supérieur des panneaux Da51b et Da52b comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Les panneaux Da51b et Da52b utilisés en sortie d'une rocade peuvent, si la sortie est dénommée, être surmontés d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le registre supérieur du panneau Da51br comporte un schéma simplifié de l'embranchement. La voie de sortie affectée est représentée par un trait séparé terminé en pointe de flèche et complété par le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c et par un encart bleu comportant la mention "aire de" complétée du nom de l'aire. Le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le registre supérieur des panneaux Da52a et Da52b représente l'embranchement de manière simplifiée. La voie affectée est représentée par un trait séparé. Pour le panneau Da52a, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 et par la ou les mentions caractérisant la direction. Pour le panneau Da52b, chacune des deux branches, terminée en pointe de flèche, est complétée par l'encart d'un cartouche E42 ou E43 et par la ou les mentions caractérisant la direction dans un encart bleu et vert. Un ou plusieurs encarts du cartouche E41 peuvent compléter, le cas échéant, le registre supérieur des panneaux D
  102. Le registre inférieur indique la distance de la bifurcation. Si la continuité d'une rocade s'effectue par l'une des branches, la direction concernée peut comporter le symbole SU4 complétant éventuellement la dénomination de la rocade. H.-Panneaux de confirmation de type D
  103. Ils confirment les mentions desservies par la route sur laquelle ils sont implantés. Panneau D61a. Confirmation courante sur route. Panneau D61b. Confirmation courante sur autoroute. Panneau D62a. Confirmation de filante sur route à chaussées séparées. Panneau D62b. Confirmation de filante sur autoroute. Panneau D62c. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies verticale, sur autoroute. Panneau D62d. Confirmation de filante avec flèche d'affectation de voies coudée, sur autoroute. Panneau D63c. Confirmation de la prochaine sortie. Panneau D63d. Annonce de la prochaine bifurcation autoroutière. Panneau D69a. Fin d'itinéraire "S". Panneau D69b. Fin d'itinéraire "Bis". Les panneaux D61 et D62 sont composés d'un ou plusieurs registres rectangulaires : - à fond bleu, vert ou blanc pour les panneaux D61a et D62a ; - à fond bleu pour les panneaux D61b, D62b, D62c et D62d. Ils sont surmontés d'un ou plusieurs cartouches de type E
  104. Le panneau D62a utilisé en sortie d'une rocade peut, si la sortie est dénommée, être surmonté d'un registre à fond blanc comportant cette dénomination. Le ou les registres des panneaux D61a, D61b, D62a et D62b comportent les mentions desservies par la route concernée, avec l'indication de distances pour les panneaux D61a et D61b, sans indication de distance pour les panneaux D62a et D62b. Le registre inférieur des panneaux D62c et D62d comporte certaines mentions desservies par la voie avec une ou plusieurs flèches verticales d'affectation de voies pour les panneaux D62c et une ou plusieurs flèches coudées pour les panneaux D62d. Les autres registres comportent les autres mentions des pôles desservis. Les panneaux D63 sont composés de registres rectangulaires superposés. Le registre supérieur comporte : - un encart du cartouche E42 avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'à la prochaine bifurcation pour le panneau D63d ; - le symbole d'échangeur SE2b ou SE2c avec l'indication de la distance restant à parcourir jusqu'au prochain échangeur pour le panneau D63c. Les autres registres comportent les mentions desservies sans indication de distance. Le registre supérieur du panneau D63c est à fond blanc. Il est complété par un ou plusieurs registres qui sont, dans l'ordre et de haut en bas, à fond bleu, vert, blanc. Le registre supérieur du panneau D63d est à fond bleu. Il est complété par un ou plusieurs registres à fond bleu. Le panneau D69a est de forme rectangulaire. Il est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge, et comporte le symbole SU
  105. Le panneau D69b est composé de deux registres rectangulaires. Le registre supérieur est à fond jaune et listel noir, avec une barre transversale rouge ; il comporte le symbole SU2 et l'inscription "Fin d'itinéraire Bis". Le registre inférieur est à fond bleu, vert ou blanc ; il est composé comme un panneau de confirmation courante D
  106. I.-Panneaux de signalisation complémentaire de type D
  107. Panneau D
  108. Signalisation complémentaire de sortie. Il est destiné à informer l'usager des destinations desservies par la prochaine sortie. Panneau D
  109. Signalisation complémentaire des différentes sorties desservant une agglomération. Panneau D
  110. Présignalisation complémentaire de sortie. Panneau D74a. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière comportant des numéros d'autoroutes. Panneau D74b. Présignalisation complémentaire de bifurcation autoroutière ne comportant pas de numéros d'autoroutes. Panneau D79a. Signalisation complémentaire d'itinéraire "S". Panneau D79b. Signalisation complémentaire d'itinéraire "Bis". Les panneaux D71 et D72 sont rectangulaires à fond blanc. Le panneau D71 comporte l'indication "prochaine sortie :" complétée par une ou plusieurs mentions. Le panneau D72 comporte, écrite sur deux lignes, l'indication "accès à..." suivie du nom de l'agglomération concernée, complétée par l'énumération des sorties identifiées chacune par un symbole SE2b ou SE2c. Le panneau D73 est composé de deux registres à fond blanc : - le registre supérieur comporte un symbole SE2b ou SE2c ; - le registre inférieur indique la distance de la sortie. Le panneau D74a est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 suivi de l'encart du cartouche E
  111. Le registre inférieur indique la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation. Le panneau D74b est composé de deux registres à fond bleu. Le registre supérieur comporte le symbole SE3 et le registre inférieur la distance restant à parcourir jusqu'à la bifurcation. Les panneaux D79 sont composés de deux registres rectangulaires : - le registre supérieur du panneau D79a est à fond bleu, vert ou blanc et comporte la ou les mentions signalées sur l'itinéraire principal. Le registre inférieur est à fond jaune et comporte sur une ligne le mot "suivre" suivi du symbole SU1 ; - le registre supérieur du panneau D79b est à fond jaune et comporte le symbole SU2 suivi de la ou des mentions de l'itinéraire "Bis". Le registre inférieur est à fond blanc et comporte, sur une première ligne, le mot "suivre" et, sur une seconde ligne, la mention éventuellement dans un encart vert ou bleu. Article 5-4 Les panneaux de signalisation d'information locale sont utilisés pour indiquer, en complément de la signalisation de direction, les services et équipements utiles aux usagers. Cette signalisation est interdite sur autoroute et route à chaussées séparées et sur leurs bretelles d'accès. Panneau Dc
  112. Présignalisation des services et équipements desservis au prochain carrefour. Panneau Dc
  113. Signalisation des services et équipements. En l'absence de panneau de présignalisation Dc43, ce panneau est implanté au carrefour desservant les services et équipement signalés. Les panneaux de type DC sont de forme rectangulaire, de couleur de fond différente des couleurs utilisées pour la signalisation de direction. Le panneau Dc43 comporte une flèche orientée vers la direction concernée. Le panneau Dc29 est de forme rectangulaire avec une pointe de flèche dessinée. La flèche orientée ou dessinée, l'indicateur de classement et les inscriptions sont de couleur blanche ou noire suivant la couleur du fond. Les inscriptions des services et équipements peuvent être complétées par : ― un ou deux idéogrammes dont la liste est donnée à l'article 5-10 ; ― et un indicateur de classement pour les activités liées à l'hébergement, suivant le classement officiel du ministère chargé du tourisme. Article 5-5 A.-Panneaux de jalonnement piétonnier de type Dp. Panneau Dp1a. Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la droite. Panneau Dp1b. Jalonnement piétonnier d'un poste d'appel d'urgence vers la gauche. Panneau Dp2a. Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la droite. Panneau Dp2b. Jalonnement piétonnier d'une issue de secours vers la gauche. Les panneaux de type Dp sont de forme rectangulaire et comportent une pointe de flèche dessinée et une indication de distance. Ils ne comportent pas de listel. Les panneaux Dp1 sont à fond blanc. La pointe de flèche dessinée est de couleur blanche sur fond noir. Les inscriptions et le pictogramme sont de couleur noire. Les panneaux Dp2 sont à fond vert. La pointe de flèche dessinée est de couleur verte sur fond blanc. Les inscriptions et pictogrammes sont de couleur blanche. B.-Signalisation directionnelle à l'usage des piétons. Une signalisation directionnelle à l'usage des piétons peut être mise en place sur la voirie urbaine pour signaler les pôles, équipements et services présentant un intérêt particulier. Cette signalisation fait l'objet d'une implantation distincte de la signalisation à l'attention des usagers circulant sur la chaussée ou sur les itinéraires cyclables. Panneau Dp
  114. Signalisation à l'usage des piétons des pôles, équipements et services. Panneau Dp
  115. Présignalisation à l'usage des piétons des pôles, équipements et services. Les panneaux Dp29 et Dp43 sont de forme rectangulaire, leur couleur de fond doit être différente des couleurs utilisées pour la signalisation de direction et est de préférence bleu foncé ou brun foncé. Ils comportent un idéogramme ID34a ou ID34b. Les inscriptions sont de couleur blanche et peuvent être complétées par l'un des idéogrammes définis à l'article 5-
  116. Elles peuvent comporter des indications de temps de parcours ou de distance. Le panneau Dp29 est de forme rectangulaire avec une pointe de flèche dessinée. Le panneau Dp43 comporte une flèche blanche orientée vers la direction concernée. Article 5-6 A.-Panneau d'identification et de jalonnement d'itinéraire cyclable de type Dv
  117. Panneau Dv
  118. Cartouche d'identification d'un itinéraire cyclable. Panneau Dv
  119. Cartouche de dénomination d'un itinéraire cyclable. Le panneau Dv11 comporte le symbole SC
  120. Le panneau Dv12 comporte le symbole SC2 et le nom de l'itinéraire cyclable emprunté. Les panneaux Dv11 ou Dv12 ne sont utilisés que placés au-dessus des panneaux Dv21a, Dv21b, Dv43a, Dv43b ou Dv61 et permettent pour des raisons d'encombrement de ne pas faire figurer le symbole SC2 sur ces derniers. Le panneau Dv11 peut être aussi placé au-dessus des panneaux de type H20 lorsque ceux-ci sont utilisés pour jalonner un itinéraire touristique réservé aux cycles. B.-Panneaux de position de type Dv
  121. Ils indiquent la direction à suivre et sont placés à l'intersection de telle manière que la manœuvre éventuelle soit effectuée devant le panneau. Panneau Dv21a. Indication d'une direction comportant une indication de distance. Panneau Dv21b. Indication d'une direction ne comportant pas d'indication de distance. Panneau Dv21c. Jalonnement directionnel. Les panneaux de type Dv20 comportent le symbole SC2 et pointe de flèche dessinée de couleur blanche sur fond vert. C.-Panneaux de présignalisation de type Dv
  122. Ils annoncent les directions desservies au prochain carrefour. Panneau Dv42a. Présignalisation diagrammatique des carrefours complexes. Panneau Dv42b. Présignalisation diagrammatique des carrefours à sens giratoire. Panneau Dv43a. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination et une indication de distance. Panneau Dv43b. Présignalisation courante des carrefours comportant une indication de destination. Panneau Dv43c. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance. Panneau Dv43d. Présignalisation courante des carrefours ne comportant ni une indication de destination, ni une indication de distance. Panneau Dv
  123. Encart pour la présignalisation d'un itinéraire cyclable sur panneau D
  124. Les panneaux Dv42 peuvent être surmontés d'un panneau Dv11 ou Dv
  125. Les panneaux Dv42a est composé comme le panneau D42a et le panneau Dv42b comme le panneau D42b. Les panneaux Dv43 comportent une flèche orientée vers la direction concernée. Les panneaux Dv43c et Dv43d comportent en outre le symbole SC
  126. L'encart Dv44 comporte le symbole SC2 ainsi que l'indication de destination. D.-Panneau de confirmation de type Dv
  127. Il confirme les mentions desservies par l'itinéraire cyclable sur lequel il est implanté. Panneau Dv
  128. Confirmation courante. Le panneau Dv61 comporte une indication de direction et une indication de distance. Il peut être surmonté d'un panneau Dv11 ou Dv
  129. E.-Forme et composition des panneaux de type Dv. Les panneaux de type Dv sont de forme rectangulaire. Fait exception le panneau Dv11 qui est de forme carrée. Ils sont à fond blanc et comportent : ― le symbole SC2 qui est orienté dans le sens de la flèche du panneau. Il peut être remplacé par un panneau Dv11 ou Dv12 ; ― un listel vert, à l'exception du panneau Dv44 ; ― des inscriptions de couleur verte, à l'exception des panneaux Dv11, Dv21c, Dv43c et Dv43d ; ― le cas échéant, un idéogramme. Article 5-7 A.-Panneaux de localisation de type E
  130. Ils permettent de porter à la connaissance de l'usager le nom d'un lieu traversé par la route, à l'exclusion des agglomérations dont la signalisation est décrite à l'article 5-8 du présent arrêté. Panneau E
  131. Localisation de tous les lieux traversés par la route pour lesquels il n'existe pas de panneau spécifique. Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E
  132. Localisation d'un cours d'eau. Le panneau à fond noir, les inscriptions et le pictogramme sont de couleur blanche. Panneau E33a. Localisation d'un parc national, d'un parc naturel régional, d'une réserve naturelle, d'un terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ou d'un site labellisé "Grand Site de France". Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site. Panneau E33b. Appartenance d'une commune à un parc national, à un parc naturel régional, à une réserve naturelle, à une zone du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres ou à un site labellisé "Grand Site de France" . Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site. Panneau E34a. Entrée sur une aire routière. Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E34b. Sortie d'une aire routière. Le panneau est à fond noir, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge. Panneau E34c. Entrée sur une aire autoroutière. Le panneau est à fond bleu et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E34d. Sortie d'une aire autoroutière. Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et la barre transversale de couleur rouge. Panneau E36a. Localisation d'un département. Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype du département. Panneau E36b. Localisation d'une région administrative. Le panneau est à fond bleu. Le listel et les inscriptions sont de couleur jaune. Il peut comporter le logotype de la région. Panneau E37a. Indication du nom d'une œuvre d'art et de son auteur sur des voiries où la circulation des piétons est interdite. Le panneau est à deux registres à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E37b. Indication du nom de l'auteur d'une œuvre d'art sur les voiries où la circulation des piétons est interdite. Le panneau est à fond noir et les inscriptions sont de couleur blanche. Panneau E
  133. Localisation des limites de gestion ou de concession d'un réseau autoroutier. Le panneau est à deux registres à fond bleu ; le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Le deuxième registre peut comporter le logotype du gestionnaire de la voirie. Panneau E
  134. Localisation d'un Etat membre de la Communauté européenne. Le panneau est à fond bleu, les inscriptions sont de couleur blanche et les étoiles sont jaunes. B.-Cartouches de type E
  135. Ils permettent d'indiquer le statut, le numéro et de localiser la voie sur laquelle les panneaux sont implantés. Ils sont placés au-dessus des panneaux concernés. Cartouche E41 à fond vert, caractérisant le réseau européen ; Cartouche E42 à fond rouge, caractérisant les routes et autoroutes du réseau national ; Cartouche E43 à fond jaune, caractérisant les réseaux départementaux ; Cartouche E44 à fond blanc, caractérisant les réseaux communaux ou ruraux ; Cartouche E45 à fond vert, caractérisant les réseaux forestiers. Cartouche E46 à fond blanc, caractérisant une rocade. Cartouche E47 à fond cyan, caractérisant les réseaux métropolitains. Les cartouches E42, E43, E44, E45 et E47 comportent l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro. C.-Bornes et plaquettes de repérage de type E
  136. Elles permettent à l'usager de se repérer sur la route empruntée. Plaquette E
  137. Elément de repérage utilisé pour les besoins des services d'entretien, d'exploitation et de police (lien entre les banques de données routières et le terrain). Elle peut aussi servir pour le repérage et l'information des usagers en cas d'incidents majeurs. Elle ne comporte que l'inscription du point de repère (PR) et peut être complétée par un marquage au sol au droit du point de repère. Borne E52a. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Bornes E52b. Elément de repérage utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc. Plaquette E52c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes et autoroutes du réseau national, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond rouge et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Borne E53a. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Borne E53b. Elément de repérage utilisé sur les routes départementales, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc. Plaquette E53c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les routes départementales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond jaune et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Borne E54a. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal. Borne E54b. Elément de repérage utilisé sur les voies communales, présentant sur fond blanc le nom de l'itinéraire, sur la partie arrondie, et des indications de repérage longitudinal et d'altitude. Plaquette E54c. Elément de repérage hectométrique utilisé sur les voies communales, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire et des indications de repérage longitudinal sur fond blanc. Borne E57a.-Eléments de repérage utilisé sur les routes métropolitaines, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond cyan et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Borne E57b.-Eléments de repérage utilisé sur les routes métropolitaines, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond cyan et des indications de repérage longitudinal et d'altitude sur la partie à fond blanc. Plaquette E57c.-Eléments de repérage hectométrique utilisé sur les routes métropolitaines, de forme rectangulaire, présentant le nom de l'itinéraire sur la partie à fond cyan et des indications de repérage longitudinal sur la partie à fond blanc. Les plaquettes et bornes comportent au minimum l'identification de la voie composée d'une lettre et d'un numéro, ainsi qu'un chiffre permettant le repérage longitudinal, ce chiffre peut être complété d'une lettre " D ” ou " G ” pour donner le sens de la chaussée sur routes à chaussées séparées, ou les mots " INTÉRIEUR ” ou " EXTÉRIEUR ” sur certaines rocades. De plus, un élément de couleur blanche et comportant le symbole SU4 peut être placé au-dessous de ces bornes lorsqu'elles sont utilisées sur une rocade. D.-Plaques de rues de type E
  138. Plaque E60 permettant à l'usager d'identifier la voie sur laquelle elle est implantée. Elle comporte la mention du nom de la voie. Cette mention peut être complétée par le nom de la commune, son emblème, le numéro de l'arrondissement ou encore, aux intersections, par les numéros des immeubles. Son enveloppe est de forme rectangulaire. Article 5-8 Les panneaux de type EB définissent, conformément aux articles R. 110-2 et R. 411-2 du code de la route, les limites à l'intérieur desquelles les règles de conduite, de police ou d'urbanisme particulières aux agglomérations sont applicables. Panneau EB
  139. Entrée d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec une bordure rouge et un listel blanc ; les inscriptions sont de couleur noire. Panneau EB
  140. Sortie d'agglomération : il est de forme rectangulaire, à fond blanc avec un listel noir et une barre oblique rouge ; les inscriptions sont de couleur noire. Les panneaux de type EB indiquent le nom de l'agglomération. Ce dernier peut être complété par la mention commune de suivi du nom de la commune dont fait partie l'agglomération. Les panneaux de type EB peuvent être surmontés d'un cartouche de type E40 identifiant la voie sur laquelle ils sont implantés. Ils peuvent être complétés par les panneaux E31 et E
  141. Le panneau EB10 peut être complété par les panneaux AB6, AB7, B14, B30, B52, B54, E31, ou E
  142. Le panneau EB20 peut être complété par les panneaux AB6, B14, E31 ou E
  143. Article 5-9 A.-Panneaux d'animation de type H
  144. Les panneaux de type H10 sont placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés, pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent. Panneau H
  145. Indication par message littéral. Panneau H
  146. Indication par message graphique. Panneau H
  147. Indication par message littéral et graphique. Les panneaux de type H10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron. Le listel et les inscriptions sont de couleur blanche ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron ou utilisant des dégradés de marron. B.-Panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H
  148. Les panneaux de type H20 sont placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique. Panneau H
  149. Localisation d'un itinéraire touristique. Panneau H
  150. Présignalisation d'un itinéraire touristique. Panneau H
  151. Présignalisation d'un itinéraire touristique. Panneau H
  152. Fin d'un itinéraire touristique. Les panneaux de type H20 sont de forme rectangulaire. Ils comportent le logotype de l'itinéraire associé à son nom, excepté pour le panneau H
  153. Les panneaux H22 et H23 comportent une flèche. Ils sont à fond marron. Le listel, la flèche et les inscriptions sont de couleur blanche. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge. Sur un circuit touristique destiné exclusivement aux cyclistes, les panneaux de type H20 peuvent être surmontés par le panneau Dv
  154. C.-Panneaux de signalisation du patrimoine culturel de type H
  155. Ces panneaux sont placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent. Panneau H
  156. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre. Panneau H
  157. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complété par la direction à suivre ainsi que par un message graphique. Panneau H
  158. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique. Les panneaux de type H30 sont de forme rectangulaire. Ils comportent plusieurs registres. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc entouré d'un listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron entouré d'un listel blanc ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron. Article 5-10 Les idéogrammes de type ID sont placés devant les indications de destination à l'exception des indications d'agglomération. Les idéogrammes utilisés sont les suivants : ID1a. Parc de stationnement. ID1b. Parc relais : parc de stationnement assurant la liaison vers différents réseaux de transport en commun. ID1c. Parc de stationnement sous vidéoprotection. ID
  159. Aéroport assurant le transport de voyageurs par lignes régulières. ID
  160. Hôpital ou clinique assurant les urgences. ID
  161. Hôpital ou clinique n'assurant pas les urgences. ID5a. Poste d'appel d'urgence. ID5b. Poste d'appel téléphonique. ID
  162. Relais d'information service. ID
  163. Installation ou itinéraire piétonnier accessible aux personnes à mobilité réduite. ID
  164. Terrain de camping pour tentes. ID
  165. Terrain de camping pour caravanes. ID
  166. Auberge de jeunesse. ID
  167. Emplacement pour pique-nique. ID12a. Gare dont le trafic de voyageur est supérieur ou égal à 30 000 voyageurs par an. ID12b. Gare de trains autos. ID13a. Embarcadère pour bac ou car-ferry. ID13b. Port de commerce dont le trafic annuel de marchandise est supérieur à 20 000 tonnes. ID14a. Poste de distribution de carburant. ID14b. Poste de distribution de carburant, assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL). ID14c. Garage ou poste de dépannage. ID14d.-Poste de recharge de véhicules électriques. ID14e.-Poste de recharge de véhicules électriques assurant également le ravitaillement en gaz de pétrole liquéfié (GPL). ID15a. Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème particulier du parc naturel régional à signaler. ID15b. Parc national. ID15c. Réserve naturelle. ID15d. Terrain du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres. ID15e. Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible. ID15f. - Site ayant reçu le label "Grand Site de France" mentionné à l'article L. 341-15-1 du code de l'environnement. ID16a. Monument historique. ID16b. Site classé. ID16c. - Site inscrit sur la liste du patrimoine mondial. ID16d. Musée ayant reçu l'appellation " musée de France ”, créée par la loi n° 2002-5 du 4 janvier
  168. ID16e. Parc ou jardin ayant reçu le label " jardin remarquable ” décerné par le ministère de la culture. ID
  169. Point d'accueil jeunes. ID
  170. Chambre d'hôtes ou gîte. ID
  171. Point de vue. ID20a. Base de loisirs. ID20b. Centre ou promenade équestre, ranch, poney-club, etc. ID20c. Piscine ou centre aquatique. ID20d. Plage. ID20e. Point de mise à l'eau d'embarcations légères. ID21a. Point de départ d'un circuit de ski de fond. ID21b. Station de ski de descente. ID
  172. Cimetière militaire. ID
  173. Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied. ID
  174. Déchèterie. ID
  175. Hôtel. ID26a. Restaurant. ID26b. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires. ID
  176. Maison de pays. ID
  177. Village étape, utilisable pour les villages ayant reçu le label " village étape ” décerné par le ministère chargé des routes. ID
  178. Point d'eau potable. ID
  179. Equipement concernant les autocaravanes. ID
  180. Toilettes. ID
  181. Distributeur automatique de billets de banque. ID33a. Produits du terroir. ID33b. Produits vinicoles. ID34a. Itinéraire piétonnier. ID34b. Itinéraire piétonnier difficilement accessible aux personnes à mobilité réduite. ID
  182. Zone industrielle ou parc d'activités. ID
  183. Centre commercial. ID
  184. Station pour les véhicules bénéficiant du label "autopartage". ID
  185. Point du réseau de distribution "écotaxe". ID
  186. - Covoiturage. Les idéogrammes sont de forme carrée. Ils sont à fond blanc avec un pictogramme noir. Font exception : ― les idéogrammes ID1a et ID1b qui sont à fond bleu, avec un pictogramme blanc ; ― l'idéogramme ID3 qui comporte un pictogramme rouge ; ― les idéogrammes ID15 et ID16 qui sont à fond blanc ou marron avec un pictogramme marron ou blanc ; ― l'idéogramme ID22 qui comporte un pictogramme bleu, blanc et rouge. ― l'idéogramme ID 38 dont une partie du pictogramme est verte. Article 5-11 Les symboles sont généralement associés à des mentions pour identifier un échangeur, présignaler une direction interdite à une catégorie de véhicules, indiquer une direction conseillée à une catégorie de véhicules ou caractériser un itinéraire. A.-Symboles d'identification des échanges de type SE. Le symbole SE2 permet d'identifier ou de localiser un échangeur. Il comporte, inscrit dans un listel noir de forme ovale, un pictogramme représentant l'échangeur suivi d'un numéro d'ordre. Le pictogramme figure en noir sur fond blanc. On distingue les symboles : ― SE2b pour les sorties situées à droite ; ― SE2c pour les sorties exceptionnellement situées à gauche. Le symbole SE3 permet de signaler une bifurcation autoroutière qu'il représente de manière simplifiée. Il est associé exclusivement aux panneaux D64, D74a et D74b. Le pictogramme figure en blanc sur fond bleu. B.-Symboles catégoriels de signalisation avancée d'une direction interdite de type SI. Un symbole de type SI permet de caractériser la mention à laquelle il est associé. Il indique qu'une liaison n'est pas accessible dans sa totalité à une catégorie de véhicules. SI1a. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises. SI1b. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SI
  187. Signalisation avancée d'une direction interdite aux cycles. Cette signalisation s'adresse aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. SI
  188. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules de transport en commun de personnes. SI
  189. Signalisation avancée d'une direction interdite aux cyclomoteurs. SI
  190. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. SI
  191. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SI
  192. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SI
  193. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SI
  194. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. SI
  195. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SI
  196. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules transportant des marchandises de nature à polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SI
  197. Signalisation avancée d'une direction interdite à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SI
  198. Signalisation avancée d'une direction interdite aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route. SI
  199. Signalisation avancée d'une direction interdite aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque ne dépasse pas 3,5 tonnes. Les symboles de type SI, sauf pour le symbole SI1b, sont la reproduction des panneaux d'interdiction correspondants. Ils n'ont pas de valeur prescriptive. C.-Symboles catégoriels de direction conseillée de type SC. SC1a. Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises. SC1b. Direction conseillée aux véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SC
  200. Direction conseillée aux cycles. Cette signalisation s'adresse aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. SC
  201. Direction conseillée aux véhicules de transport en commun de personnes. SC
  202. Direction conseillée aux cyclomoteurs. SC
  203. Direction conseillée aux véhicules affectés au transport de marchandises dont la longueur est supérieure au nombre indiqué. SC
  204. Direction conseillée aux véhicules dont la largeur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SC
  205. Direction conseillée aux véhicules dont la hauteur, chargement compris, est supérieure au nombre indiqué. SC
  206. Direction conseillée aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé excède le nombre indiqué. SC
  207. Direction conseillée aux véhicules pesant sur un essieu plus que le nombre indiqué. SC
  208. Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises explosives ou facilement inflammables, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SC
  209. Direction conseillée aux véhicules transportant des marchandises susceptibles de polluer les eaux, de nature et en quantité définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SC
  210. Direction conseillée à tout ou partie des véhicules transportant des marchandises dangereuses définies par l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit " arrêté TMD ”), et signalés comme tels. SC
  211. Direction conseillée aux motocyclettes et motocyclettes légères, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route. SC
  212. Direction conseillée aux véhicules tractant une caravane ou remorque de plus de 250 kg tel que le poids total roulant autorisé, véhicule plus caravane ou remorque, ne dépasse pas 3,5 tonnes. SC
  213. Direction conseillée aux véhicules dont le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes. Les symboles de type SC sont toujours associés à une mention. Ils sont composés d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrivent un pictogramme et des inscriptions de couleur blanche. Font exception : ― le symbole SC2 qui a un fond vert ; ― les symboles SC10, SC11 et SC12 qui comportent un pictogramme polychrome correspondant à celui des panneaux de type B
  214. D.-Symbole d'indication de classification d'une voie sur une partie de l'itinéraire à suivre. Le symbole SC17 indique le caractère autoroutier d'une partie de l'itinéraire permettant de rejoindre les directions indiquées. Il est toujours associé à une ou plusieurs mentions. Il est composé d'un carré à fond bleu dans lequel s'inscrit le pictogramme blanc du panneau C
  215. E.-Symbole d'indication d'itinéraire de type SU. SU
  216. Permet d'identifier un itinéraire de substitution, dit itinéraire " S ”. Il caractérise un réseau associé à un réseau principal autoroutier auquel il se substitue lorsque ce dernier connaît des perturbations. Il est composé d'un rectangle à fond noir dans lequel s'inscrivent en jaune la lettre " S ” suivie d'un ou plusieurs chiffres. SU
  217. Permet de caractériser un itinéraire " Bis ”. Il est composé d'un carré à fond noir dans lequel s'inscrit le mot " Bis ” en couleur jaune. SU
  218. Permet d'identifier un itinéraire autoroutier. Il précise le numéro de l'autoroute principale desservant la ou les mentions auxquelles il est associé. Son emploi est limité aux itinéraires de contournement d'une ville ou lorsque l'on emprunte des sections courtes d'autoroutes avec des numéros différents. Il est composé d'un rectangle à fond bleu sur lequel est inscrit le numéro de l'autoroute principale en caractères blancs. Le rectangle est plus ou moins haut en fonction du nombre de mentions auquel il est associé. SU
  219. Permet de caractériser une rocade. Il est composé d'un carré à fond noir et d'un pictogramme blanc. SU
  220. Permet d'identifier le caractère payant de certaines autoroutes ou de certains ouvrages. Il est composé d'un rectangle bleu, entouré d'un liseré blanc et comportant le mot péage en caractères blancs. Les symboles SU3, SU4 et SU5 sont associés à une ou plusieurs mentions. Article 5-12 Les panneaux d'information de sécurité routière de type SR sont placés sur les voies pour rappeler aux usagers des règles simples de sécurité routière. Panneaux SR
  221. Rappel de l'espacement que les usagers doivent laisser entre leurs véhicules sur autoroute et sur route à deux fois deux voies et carrefours dénivelés. Les panneaux SR2 constituent un ensemble de trois panneaux indissociables utilisés successivement. Panneaux SR3a, SR3b, SR3c1, SR3c2, SR3c3, SR3d et SR3e.-Signaux annonçant une zone contrôlée par un ou plusieurs dispositifs de contrôle. Les panneaux SR3a, SR3b, SR3c1, SR3c2, SR3c3 et SR3e annoncent une zone où la vitesse est contrôlée par un dispositif de contrôle automatisé. Le panneau SR3d annonce une zone de contrôle. Lorsqu'il n'est complété par aucun panonceau ou lorsqu'il est uniquement complété par un panonceau de type M2 ou M10c, le panneau SR3d annonce une zone où la vitesse est contrôlée par un dispositif de contrôle automatisé. Lorsqu'il est complété par le panonceau M9k1 ou M9k2, le panneau SR3d annonce une zone de contrôle de l'usage d'une ou de plusieurs voies réservées à la circulation de certains véhicules, soit par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisé, soit par un ou plusieurs dispositifs permettant de constater le nombre de personnes présentes à bord des véhicules. Lorsqu'il est complété par le panonceau M9l, le panneau SR3d annonce une zone où le niveau d'émissions sonores des véhicules est contrôlé par un dispositif de contrôle automatique fixe ou mobile. Panneau SR
  222. Annonce d'une zone placée sous vidéoprotection par le gestionnaire de la route, pour assurer une meilleure sécurité des usagers et la régulation du trafic, conformément à l'article 10 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité. Panneau SR
  223. Rappel d'un message de sécurité routière de portée générale. Panneaux SR52a et SR52b. Information relative au respect des distances de sécurité entre les véhicules dans les tunnels, imposées en application du IV de l'article R. 412-12 du code de la route. Panneaux SR53a, SR53b, et SR53c. Information relative au respect des règles à observer par les véhicules en circulation vis à vis d'un véhicule équipé de feux spéciaux ou faisant usage de ses feux de détresse en circulation lente ou à l'arrêt sur un accotement ou une bande d'arrêt d'urgence d'une route à chaussées séparées, en application de l'article R. 412-11-1 du code de la route. Les panneaux SR53 constituent un ensemble de trois panneaux indissociables utilisés successivement. Les panneaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte. A l'exception des panneaux SR3e, les panneaux SR3 comportent une partie centrale à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire. Les panneaux SR3e comportent une partie centrale à fond blanc portant des pictogrammes de couleur noire et une partie supérieure à fond gris portant en couleur la reproduction du panneau B14 adéquat. Les panneaux SR3 peuvent être complétés par des panonceaux de type M2 et M10c. Les panneaux SR50 ne comportent que des inscriptions commençant par les mots : " pour votre sécurité ". Les panneaux SR52 comportent deux parties (SR52a) ou trois parties (SR52b) rectangulaires à fond blanc portant des pictogrammes et inscriptions de couleur noire et des éléments de couleur bleue. Les panneaux SR53 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec des éléments de couleur verte, rouge et orange. Article 6 Les panneaux et dispositifs de type G sont employés pour la signalisation de position des passages à niveau. Panneaux G1 et G1b. Signalisation de position, d'une part, des passages à niveau à une voie sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique et, d'autre part, des aires de danger aérien où les mouvements d'avions à basse altitude constituent un danger pour la circulation routière. Dans ce dernier cas, le panneau est complété par un dispositif lumineux d'interruption de la circulation de type R24 (deux feux rouges clignotants et placés à la même hauteur). Panneaux G1a et G1c. Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies sans barrière ni demi-barrière et non munis de signalisation automatique. Un panneau AB4 peut être placé en dessous des panneaux G1, G1a, G1b ou G1c pour indiquer à l'usager qu'il doit marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau. Panneaux G1bis et G1bbis. Signalisation de position des passages à niveau à une voie munis d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière ni demi-barrière. Les panneaux G1bis et G1bbis sont composés respectivement d'un panneau G1 ou G1b complété par un signal sonore et un feu clignotant d'arrêt de type R
  224. Panneaux G1abis et G1cbis. Signalisation de position des passages à niveau à plusieurs voies munies d'une signalisation automatique lumineuse et sonore sans barrière ni demi-barrière. Les panneaux G1abis et G1cbis sont composés respectivement d'un panneau G1a ou G1c complété par un signal sonore et un feu rouge clignotant d'arrêt de type R
  225. Signal G
  226. - Signalisation automatique, à un passage à niveau, constituée de deux feux rouges clignotants de type R24 implantés de part et d'autre de la chaussée, une sonnerie et deux demi-barrières interceptant la partie droite de la chaussée ou de quatre demi-barrières interceptant les deux parties de la chaussée. Le fonctionnement des feux rouges clignotants et de la sonnerie précède de peu la fermeture des demi-barrières. Portique G
  227. Signalisation des passages à niveau avec voies électrifiées lorsque la hauteur des fils de contact est inférieure à six mètres. Il peut être également employé pour les intersections avec une ligne de services réguliers de transport en commun électrifié et pour les voies lorsque la hauteur des fils de contact est inférieure à six mètres. Article 6-1 Les balises de type J sont employées pour la signalisation des dangers suivants : Balise J
  228. Balisage des virages. Elle est cylindrique et de couleur blanche. Balise J1bis. Balisage des virages sur routes fréquemment enneigées. Elle est cylindrique et de couleur blanche. La tête de la balise est de couleur rouge. Balise J
  229. Signalisation de position des intersections de routes. Elle est cylindrique et de couleur blanche. Sous une tête de balise blanche, elle porte une bande réfléchissante de couleur rouge. Balise J
  230. Balisage de virages par panneau à décor représentant un ou plusieurs chevrons. Le panneau est rectangulaire quand le décor comporte une série de chevrons et carré quand le décor ne représente qu'un chevron. Balise J
  231. Signalisation du nez des îlots séparateurs ou de l'origine d'un terre-plein séparant deux courants de circulation de sens opposés. La balise est carrée et son décor est constitué d'une flèche blanche coudée vers le bas à droite, représentée sur un fond bleu. Balise J
  232. Balisage des limites de chaussées par délinéateur. Elle est de forme trapézoïdale et sa section est triangulaire. Elle comporte, sur une ou deux faces, une bande noire oblique. Cette bande comprend un dispositif rétroréfléchissant blanc rectangulaire. Balise J
  233. Manche à air indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci. Elle est fixée sur un mât et se compose d'un tronc de cône portant des bandes perpendiculaires à son axe, alternativement blanches et rouges. Balise J
  234. Présignalisation d'un passage à niveau. Elle est de couleur blanche et comporte une à trois bandes rouges obliques. Balise J
  235. Dispositif de renforcement d'un marquage continu permanent. Elle est de couleur blanche. Balise J
  236. Dispositif de renforcement d'un marquage permanent en divergent. Elle est de couleur verte. Balise J
  237. Balise de signalisation d'obstacle. Elle est de forme trapézoïdale et comporte des bandes obliques alternativement bleues et blanches. Balise J14a. Balises de musoir signalant la divergence des voies. Elle est constituée d'un élément unique en forme de demi-cercle portant sur sa face avant deux flèches de couleur blanche sur fond vert. Balise J14b. Balise de musoir signalant la divergence des voies. Elle est constituée d'une série d'éléments dont la face avant porte un graphisme en forme de chevron de couleur blanche sur fond vert. Balise J15a. Plot rétroréfléchissant destiné au renforcement, de nuit, du guidage en complément de la signalisation horizontale permanente. Le plot est composé d'un ou deux rétroréflecteurs de couleur blanche. Balise J15b. Plot de bordure destiné au renforcement, de nuit, de la perception des aménagements équipés de bordures. Le plot est composé de réflecteurs de couleur blanche. Balise J
  238. Jalonneur-réflecteur destiné au guidage latéral continu, de nuit, en complément de la signalisation horizontale permanente. Le jalonneur est constitué d'un élément rétroréfléchissant incolore ou de couleur blanche, qui s'inscrit dans un carré solidaire d'un piquet fixé au sol. Balise J
  239. Plot lumineux destiné au guidage latéral par sens de circulation, en complément de la signalisation horizontale permanente et des signaux d'affectation de voies R
  240. Le plot est composé de sources lumineuses bidirectionnelles de couleur rouge. Article 6-2 Feux

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