Article 1 Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants : - n° LA 02/74 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race charolaise " ; - n° LA 17/91 " Viande et abats, frais et surgelés de gros bovins de race blonde d'Aquitaine " ; - n° LA 18/91 " Viande et abats frais de gros bovins de boucherie " ; - n° LA 12/97 " Viande fraîche de gros bovins de boucherie " ; - n° LA 18/97 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race gasconne " ; - n° LA 09/02 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race Blonde d'Aquitaine " ; - n° LA 08/04 " Viande et abats frais et surgelés de gros bovins de race Salers " ; - n° LA 26/05 " Viande fraîche de gros bovins de race Parthenaise " ; - n° LA 05/11 " Viande fraîche de gros bovins de race Blonde d'Aquitaine ". Article 1 Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants : - n° LA 03/73 « Jambon sec supérieur » ; - n° LA 45/88 « Jambon cuit supérieur de porc fermier entier ou prétranché » ; - n° LA 46/88 « Jambon sec supérieur de porc fermier » ; - n° LA 47/88 « Saucisse fraîche de porc fermier » ; - n° LA 07/91 « Salaisons sèches à base de viande de porc » ; - n° LA 01/13 « Salaisons sèches à base de viande de coche » ; - n° LA 02/13 « Pâté de porc fermier » ; - n° LA 03/13 « Saucisson sec supérieur, saucisse sèche supérieure de porc fermier ». Article 2 Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-0703d720-d12a-47cf-b1a5-887665cf7949 Article 2 Les cahiers des charges mentionnés à l'article 1er sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f395a4b7-060c-4a31-b49c-186fcf563cdd Article 3 Est abrogé l'arrêté du 18 septembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-74 « Bœuf charolais ». Article 3 Est abrogé l'arrêté du 31 juillet 2013 (NOR : AGRT1317785A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 45-88 « Jambon cuit supérieur de porc fermier, entier ou prétranché ». Article 4 Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312124A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 03-86 « Bœuf fermier ». Article 4 Est abrogé l'arrêté du 31 juillet 2013 (NOR : AGRT1317755A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 46-88 « Jambon sec supérieur de porc fermier ». Article 5 Est abrogé l'arrêté du 11 septembre 2012 (NOR : AGRT1233180A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 22-88 « Viande bovine de race limousine ». Article 5 Est abrogé l'arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier ». Article 6 Est abrogé l'arrêté du 25 juin 2013 (NOR : AGRT1314522A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 03-89 « Viande bovine de race charolaise ». Article 6 Est abrogé l'arrêté du 31 juillet 2013 (NOR : AGRT1317769A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 02-13 « Pâté de porc fermier ». Article 7 Est abrogé l'arrêté du 7 août 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 11-89 « Viande bovine de race charolaise ». Article 7 Est abrogé l'arrêté du 24 janvier 2017 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 47-88 « Saucisse fraîche de porc fermier ». Article 8 Est abrogé l'arrêté du 13 mai 2013 (NOR : AGRT1309904A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race blonde d'Aquitaine ». Article 8 Est abrogé l'arrêté du 25 novembre 2013 (NOR : AGRT1326757A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 03-73 « Jambon sec supérieur ». Article 9 Est abrogé l'arrêté du 5 avril 2013 (NOR : AGRT1307694A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 18-91 « Viande et abats de gros bovins de boucherie ». Article 9 Est abrogé l'arrêté du 25 novembre 2013 (NOR : AGRT1327353A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour les produits suivants : - LA n° 07-91 « Salaisons sèches à base de viande de porc » ; - LA n° 01-08 « Poitrine sèche ou ventrèche » ; - LA n° 12-08 « Saucisse fraîche et chair à saucisse » ; - LA n° 01-13 « Salaisons sèches à base de viande de coche ». Article 10 Est abrogé l'arrêté du 11 septembre 2012 (NOR : AGRT1233169A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 16-93 « Bœuf fermier ». Article 10 Est abrogé l'arrêté du 17 décembre 2013 (NOR : AGRT1328837A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 29-05 « Pâté de campagne supérieur ». Article 11 Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312303A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 02-94 « Viande bovine ». Article 11 Est abrogé l'arrêté du 23 octobre 2013 (NOR : AGRT1320921A) portant homologation de cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 05-09 « Rillettes pur porc ». Article 12 Est abrogé l'arrêté du 13 mai 2013 (NOR : AGRT1309908A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 12-97 « Viande fraîche de gros bovins de boucherie ». Article 12 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Article 13 Est abrogé l'arrêté du 26 juin 2013 (NOR : AGRT1315558A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 18-97 « Viande bovine de race gasconne ». Article 14 Est abrogé l'arrêté du 15 avril 2013 (NOR : AGRT1308291A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 01/99 « Viande bovine fermière de race Aubrac ». Article 15 Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312077A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 29-01 « Viande hachée fraîche et surgelée ». Article 16 Est abrogé l'arrêté du 7 janvier 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-02 « Viande bovine blonde d'Aquitaine ». Article 17 Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312302A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 08-04 « Viande bovine de race Salers ». Article 18 Est abrogé l'arrêté du 5 juin 2013 (NOR : AGRT1312075A) portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant : - LA n° 26-05 « Viande bovine de race parthenaise ». Article 19 Est abrogé l'arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d'Aquitaine présentées en frais ». Article 20 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la république française.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.