Article 1 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Soja. ES Matador. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Mentor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). Sonora. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR). Sultana. R 2n (FR). R 2n (FR). Tournesol. Daroca. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR). DKF3819
(1). Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR) ES Havana. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Subsonic
(1). Soltis (FR). Euralis Semences (FR). Gulliver. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR). LG5360HO
(1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5458HO
(1). Soltis (FR). Limagrain Europe (FR) LG5474HO
(1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5521HO
(1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5525. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5658 CL. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5674HO
(1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) MAS 95F. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). Medea. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR) PR64F
- Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). PR64G
- Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). PR64J
- Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). SF Acteon
(1). RAGT Génétique (FR). R 2n (FR). SF Nicobar. RAGT Génétique (FR). R 2n (FR).
(1)Variété à haute teneur en acide oléique. Article 2 Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Tournesol. ES Majestic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). Atllas. R 2n (FR). R 2n (FR). EGH
- Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). ES Galactic. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR). Inostarck. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR). MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR). NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR). PR63G
- Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). PR63K
- Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR). Ravel. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). Sallto. RAGT Czech sro (CZ). R 2n (FR). Article 3 Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice Tournesol. All-star RM. IWS (BU), Rustica Prograin Génétique SA (FR). Euralis Semences (FR). Article 4 Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après : ― Soja : Sepia ; ― Tournesol : Aria, Blizar RM, Candisol, Frankasol, Héliasol, Kendo, Prodisol. Article 5 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après : ― Soja : Milor, Saïga, Yoda ; ― Tournesol : Alphee, Cristo, Fly, Grino, Heliastar, Ingrid, LG5444, LG5445, LG5447, LG5670M, Maeva RM, Mundo, Mythos, NK Lambada, Orenbar, Pallio, Proleic 204, Suprem, Trisun
- Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin
- Article 6 Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2008, les variétés désignées ci-après : ― Soja : Ankor, Idefix ; ― Tournesol : Almax, Alpha, Camilia RM, CL 112, Dedalo, ES Alkora, Giza RM, Malcom, Marvic, Melba RM, Pokemon, Viviana. Article 7 Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.