Arrêté du 15 avril 2024 relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat

Article 6 Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre

1. A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés : A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 21 mars 2022 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. ANNEXES, Art. null, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Art. null, Sct. Annexe 2, Art. null, Sct. Annexe 3, Art. null - Arrêté du 22 mars 2023 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. ANNEXES, Sct. Agroéquipement, Sct. Annexe 1, Sct. Annexe 2, Sct. Annexe 3 - Arrêté du 7 janvier 2022 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3 - Arrêté du 10 janvier 2022 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 7 janvier 2022 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null - Arrêté du 4 avril 2022 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null Article LEGIARTI000049672861 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
2. Article LEGIARTI000049672863 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
3. Article LEGIARTI000049672865 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
4. Article LEGIARTI000049672867 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
5. Article LEGIARTI000049672869 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
6. Article LEGIARTI000049672871 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
7. Article LEGIARTI000049672873 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
8. Article LEGIARTI000049672875 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
9. Article LEGIARTI000049672877 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
10. Article LEGIARTI000049672879 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
11. Article LEGIARTI000049672881 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
12. Article LEGIARTI000049672883 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
13. Article LEGIARTI000049672885 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
14. Article LEGIARTI000049672887 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
15. Article LEGIARTI000049672889 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre
16. Article LEGIARTI000049672891 Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 27 mai 2024 (NOR : AGRE2414215A), ces dispositions entrent en application à compter du 1er septembre 2024.