Arrêté du 22 décembre 1959 relatif aux caractéristiques et types des nouvelles pièces de monnaie

Article 1 Les pièces de 1 centime, 2 centimes, 5 centimes, 10 centimes, 20 centimes, 50 centimes, 1 nouveau franc, 2 nouveaux francs, 5 nouveaux francs, dont la frappe est autorisée par l'article 2 du décret du 22 décembre 1959, seront fabriquées selon les caractéristiques suivantes : Dénomination : 1 centime. Diamètre (en millimètres) :

1. Composition (titre droit) : acier inoxydable. Poids : - poids droit : 1,65 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
2. Tranche lisse. Dénomination : 2 centimes. Diamètre (en millimètres) :
3. Composition (titre droit) : acier inoxydable. Poids : - poids droit : 2,3 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
4. Tranche lisse. Dénomination : 5 centimes. Diamètre (en millimètres) :
5. Composition : - titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel
6. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
7. Poids : - poids droit : 2 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
8. Tranche lisse. Dénomination : 10 centimes. Diamètre (en millimètres) :
9. Composition : - titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel
10. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
11. Poids : - poids droit : 3 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
12. Tranche lisse. Dénomination : 20 centimes. Diamètre (en millimètres) : 23,
13. Composition : - titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel
14. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
15. Poids : - poids droit : 4 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
16. Tranche lisse. Dénomination : 50 centimes. Diamètre (en millimètres) :
17. Composition : - titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel
18. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
19. Poids : - poids droit : 7 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
20. Tranche cannelée. Dénomination : 1 franc. Diamètre (en millimètres) :
21. Composition : - titre droit (en millièmes) : nickel pur. - tolérance (en millièmes) : minimum de pureté
22. Poids : - poids droit : 6 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
23. Tranche cannelée. Dénomination : 2 francs. Diamètre (en millimètres) :
24. Composition : - titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre
25. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
26. Poids : - poids droit : 8,5 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
27. Tranche cannelée. Dénomination : 5 francs. Diamètre (en millimètres) :
28. Composition : - titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre
29. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
30. Poids : - poids droit : 12 grammes. - tolérance (en millièmes) : plus ou moins
31. Tranche : inscription en relief de la devise : "Liberté, Egalité, Fraternité". Article 2 Le type des pièces de 1 centime, 2 centimes et 5 centimes en acier inoxydable sera conforme au modèle exécuté par l'atelier de gravure de l'administration des monnaies et médailles. Article 3 Le type des pièces de 10 centimes, 20 centimes et 50 centimes en cupro-aluminium sera fixé ultérieurement par arrêté du ministre des finances. Article 4 Le type des pièces de 1 franc en nickel, de 2 francs et de 5 francs en argent sera conforme au modèle exécuté par M. O. Roty, graveur, et déposé en 1897 à l'administration des monnaies et médailles.