Article 1 Le présent arrêté fixe les modalités d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du spectacle vivant et des arts plastiques en vue de la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, sans préjudice de la possibilité pour ceux-ci de délivrer d'autres diplômes. Il fixe également les modalités d'accréditation des établissements publics nationaux qui délivrent des diplômes autres que ceux mentionnés au premier alinéa. Article 2 La procédure d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique repose sur l'instruction conjointe d'un dossier par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et le ministre chargé de la culture, en ce qui concerne les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, et, pour les autres diplômes nationaux, sur l'instruction du dossier par le ministre chargé de la culture. Ce dossier est transmis par le directeur de l'établissement, accompagné de la délibération de l'organe délibérant de l'établissement prise après avis de l'instance compétente pour l'élaboration de la politique de formation et de recherche. Article 3 Le dossier de demande d'accréditation a pour objet de vérifier la qualité de l'offre de formation de l'établissement et sa cohérence sur le plan territorial et national, la capacité de l'établissement à mettre en œuvre cette offre sur les plans pédagogique, organisationnel et financier, et les modalités de déploiement de celle-ci. Article 4 Le dossier de demande d'accréditation présente : 1° La stratégie de formation de l'établissement au regard des enjeux prioritaires qu'il définit et son articulation avec les autres axes de sa politique ; 2° La mise en œuvre de la politique de formation à travers les procédures et les moyens déployés ; 3° L'architecture et le pilotage de l'offre de formation ; 4° La capacité de l'établissement à mobiliser les moyens correspondants à son offre de formation. Il présente également les moyens par lesquels il met en œuvre les politiques publiques conduites par le ministère chargé de la culture, notamment en matière de création artistique. Article 5 Le dossier de demande d'accréditation fait l'objet d'un rapport d'évaluation. Pour les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, l'évaluation est conduite par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur. Pour les diplômes nationaux autres que ceux conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation et pour les formations y afférentes, l'évaluation est coordonnée par le ministère de la culture. Article 6 Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels, est consulté sur l'accréditation de chaque établissement. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche est également consulté sur la délivrance des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation par les établissements dans le cadre de leur procédure d'accréditation. Ces instances fondent leurs avis sur le dossier d'accréditation. Article 7 La liste des diplômes nationaux du ministère chargé de la culture et la liste des diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation que l'établissement d'enseignement supérieur est autorisé à délivrer, seul ou en partenariat avec un ou plusieurs établissements, est annexée à l'arrêté d'accréditation de l'établissement, sans préjudice pour celui-ci de la possibilité de délivrer d'autres diplômes d'école. Article 8 L'accréditation est renouvelée selon la procédure décrite aux articles 2 à
- Elle prend en compte l'évaluation nationale telle que définie à l'article
- Article 9 Les établissements habilités ou autorisés par le ministère chargé de la culture à délivrer ses diplômes nationaux, ainsi que les autres diplômes faisant l'objet d'une évaluation selon les textes réglementaires en vigueur sont réputés accrédités à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté et, dans la limite d'une durée de cinq ans, jusqu'à l'issue de la procédure dans le cadre de la campagne d'accréditation les concernant. Celle-ci est fixée, pour les diplômes conférant un grade universitaire défini à l'article L. 613-1 du code de l'éducation, en fonction du programme pluriannuel d'évaluation défini par le ministère chargé de l'enseignement supérieur, et, pour les autres diplômes, en fonction du programme pluriannuel d'évaluation défini par le ministère chargé de la culture. La liste des établissements accrédités ainsi que, pour chaque établissement, les diplômes mentionnés à l'article 7, est annexée au présent arrêté. Article 10 La directrice générale de la création artistique, le secrétaire général du ministère de la culture et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article LEGIARTI000037242727 ANNEXE ÉTABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE ET ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT ET DES ARTS PLASTIQUES DÉLIVRANT DES DIPLÔMES CONFÉRANT UN GRADE UNIVERSITAIRE DÉFINI À L'ARTICLE L. 613-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION I.-Etablissements (établissements publics de coopération culturelle ou autres) remplissant une mission d'enseignement supérieur en arts plastiques et en spectacle vivant Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national d'expression plastique : -option art ; -option art, mention art temps réel. Ecole supérieure d'art et de design d'Amiens-Métropole Diplôme national d'art : -option design, mention design graphique ; -option art, mention images animées. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option design : -mention design graphique ; -mention design numérique. -option art : -mention images animées. Ecole européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers Diplôme national d'art : -option art : -mention images animées ; -mention bande dessinée. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art : -mention bande dessinée ; -mention création numérique ; -mention pratiques émergentes. Ecole supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy Diplôme national d'art : -option art ; -option design, mention design et espace. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design, mention design et espace. Ecole supérieure d'art d'Avignon Diplôme national d'art : -option art : -mention création-instauration (CI) ; -mention conservation-restauration des biens culturels (CR). Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art : -mention création-instauration (CI) ; -mention conservation-restauration des biens culturels (CR). Institut supérieur des beaux-arts de Besançon Diplôme national d'art : -option art ; -option communication, mention communication visuelle. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option communication, mention communication visuelle. Ecole supérieure d'art Pays Basque Diplôme national d'art : -option art, mention industries culturelles. Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux Diplôme national d'art : -option art ; -option design. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art, mention design. Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne-Brest-Lorient-Quimper-Rennes Diplôme national d'art : -option art ; -option communication ; -option design ; -option design, mention design d'espace. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option communication, mention design graphique ; -option design. Ecole supérieure d'arts et médias Caen/ Cherbourg Diplôme national d'art : -option art ; -option design, mention design graphique. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art : -mention espace/ corps ; -mention formes/ langages. Ecole Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône Diplôme national d'art : -option art, mention média. Ecole supérieure d'art de Clermont Métropole Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole supérieure d'art et design Grenoble-Valence Diplôme national d'art : -option art ; -option design, mention design graphique. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design, mention design graphique. Ecole supérieure d'art et design Le Havre-Rouen Diplôme national d'art : -option art ; -option art, mention espaces spécifiques, -option design, mention design graphique et interactivité. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art, mention espaces spécifiques, -option design, mention design graphique et interactivité. Ecole supérieure d'art de Lorraine-Metz-Epinal Diplôme national d'art : -option art, mention dispositifs multiples ; -option design, mention design d'expression, image et narration ; -option communication, mention arts et langages graphiques. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art, mention dispositifs multiples ; -option communication, mention systèmes graphiques et narratifs. Diplôme d'Etat de professeur de musique : Discipline accompagnement Option danse Option musique Discipline direction d'ensembles Option instrumentaux Option vocaux Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz Domaine musique ancienne Domaine musiques actuelles amplifiées Discipline formation musicale Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon Diplôme national d'art : -option art ; -option design : -mention design d'espace ; -mention design graphique ; -mention design textile. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design : -mention design graphique ; -mention design d'espace. Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée Diplôme national d'art : -option art ; -option design ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design. Campus Caraibéen des Arts en Martinique Diplôme national d'art : -option art ; -option design : -mention design objet ; -mention design graphique. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art, mention design objet. Ecole supérieure des beaux-arts de Montpellier Méditerranée Métropole Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole supérieure des beaux-arts de Nantes Métropole Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole supérieure des beaux-arts de Nîmes Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole Supérieure d'art de Cambrai Diplôme national d'art : -option communication. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option communication. Ecole supérieure d'art du Nord-Pas-de-Calais/ Dunkerque-Tourcoing Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art : -mention corps et contextes, arts visuels et performatifs ; -mention problématiques de l'exposition. Ecole supérieure d'art et de design de Valenciennes Diplôme national d'art -option art ; -option design, mention design d'espace. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design, mention design d'espace. Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans Diplôme national d'art : -option design : -mention design visuel et graphique ; -mention design objet et espace. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option design : -mention design visuel et graphique ; -mention design objet et espace. Ecole supérieure d'art des Pyrénées Paul-Tarbes Diplôme national d'art : -option art ; -option art, mention céramique disruptive ; -option design, mention design graphique multimédia. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art : -mention art-céramique ; -mention design graphique multimédia. Ecole supérieure d'art et de design de Reims Diplôme national d'art : -option art ; -option design : -mention objet-espace -mention graphique-numérique Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design : -mention design objet ; -mention design graphique et multimédia ; -mention culinaire. Ecole supérieure d'art de la Réunion Diplôme national d'art : -option art ; -option design ; -option communication. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art, mention paysage. Haute école des arts du Rhin-Strasbourg-Mulhouse Diplôme national d'art : -option art ; -option art : -mention art-objet ; -mention scénographie. -option design ; -option design : -mention design graphique ; -mention design textile. -option communication : -mention graphisme ; -mention didactique visuelle ; -mention illustration. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art : -mention art-objet ; -mention arts sonores ; -mention scénographie. -option communication : -mention didactique visuelle ; -mention illustration ; -mention graphisme. -option design ; -option design : -mention graphique -mention design textile. Diplôme d'Etat de professeur de musique Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz Domaine musique ancienne Discipline formation musicale Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien Spécialité instrumentiste chanteur Domaine non spécifié Spécialité métiers de la création musicale Domaine non spécifié Cité du design-Ecole supérieure d'art et design de Saint-Etienne Diplôme national d'art : -option art ; -option design. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art : -mention espace. -option design : -mention design objet ; -mention design espace ; -mention design média. Ecole supérieure d'art et de design Toulon Provence Méditerranée Diplôme national d'art : -option art ; -option design : -mention design d'espace ; -mention design d'objet (design d'auteur). Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Institut supérieur des arts de Toulouse Diplôme national d'art : -option art ; -option design ; -option design, mention design graphique. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design ; -option design, mention design graphique. Diplôme d'Etat de professeur de musique Discipline accompagnement Option danse Option musique Discipline direction d'ensembles Option instrumentaux Option vocaux Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz Domaine musique ancienne Domaine musiques actuelles amplifiées Domaine musiques traditionnelles Discipline formation musicale Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux Domaine non spécifié Spécialité instrumentiste chanteur Domaine non spécifié Ecole supérieure des beaux-arts Tours-Angers-Le Mans Diplôme national d'art : -option art ; -option art, mention techniques textiles ; -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ; -option design ; -option design, mention espace de la cité. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art, mention conservation-restauration des biens culturels, spécialité œuvres sculptées ; -option art, mention sculpture ; -option design ; -option design : -mention espace de la cité ; -mention design sonore. II.-Etablissements publics nationaux remplissant une mission d'enseignement supérieur en arts plastiques Ecole nationale supérieure d'art de Bourges Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole nationale supérieure d'art de Paris Cergy Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole nationale supérieure d'art de Dijon Diplôme national d'art : -option art ; -option design. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design. Ecole nationale supérieure d'art de Limoges Diplôme national d'art : -option art ; -option art, mention céramique ; -option design ; -option design, mention céramique. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option art, mention design d'objet. Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy Diplôme national d'art : -option art ; -option design ; -option communication. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art ; -option design ; -option communication. Ecole nationale supérieure d'art « Villa Arson » de Nice Diplôme national d'art : -option art. Diplôme national supérieur d'expression plastique : -option art. Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles Diplôme de deuxième cycle supérieur. EENSCI-Les ateliers, Ecole nationale supérieure de création industrielle Diplôme de deuxième cycle supérieur : diplôme de designer textile et diplôme de créateur industriel EEcole nationale supérieure des Arts Décoratifs Diplôme de deuxième cycle supérieur, options : -architecture intérieure ; -art espace ; -cinéma d'animation ; -design graphique-multimédia ; -design objet ; -design textile ; -design vêtement ; -image imprimée ; -photo-vidéo ; -scénographie. Ecole nationale supérieure des beaux-Arts de Paris Diplôme de deuxième cycle supérieur : diplôme national supérieur d'arts plastiques (DNSAP). III.-Etablissements publics nationaux remplissant une mission d'enseignement supérieur en spectacle vivant Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon Diplôme d'Etat de professeur de musique Discipline accompagnement Option musique Discipline création musicale contemporaine Option composition électroacoustique sur support et temps réel Option composition instrumentale et vocale Option musique mixte Discipline culture musicale Discipline direction d'ensembles Option vocaux Discipline écriture Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine musique ancienne Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux Domaine non spécifié Spécialité instrumentiste chanteur Domaine non spécifié Spécialité métiers de la création musicale Domaine non spécifié Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique Discipline accompagnement Discipline création musicale contemporaine Option composition électroacoustique sur support et temps réel Option composition instrumentale et vocale Option musique mixte Discipline culture musicale Discipline direction d'ensembles Option vocaux Discipline écriture Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz et musiques improvisées Domaine musique ancienne Domaine musiques actuelles Discipline formation musicale Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse Discipline danse classique Discipline danse contemporaine Discipline danse jazz Diplôme de deuxième cycle supérieur de musicien-interprète, de direction de chœur, de culture musicale, de création musicale et de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique. Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris Diplôme d'Etat de professeur de musique Discipline accompagnement Option musique Discipline direction d'ensembles Option instrumentaux Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz Domaine musique ancienne Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur Diplôme National Supérieur Professionnel de musicien Spécialité chef d'ensembles instrumentaux ou vocaux Domaine non spécifié Spécialité instrumentiste chanteur Domaine non spécifié Spécialité métiers de la création musicale Domaine non spécifié Certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique Discipline enseignement instrumental ou vocal Domaine classique a contemporain Domaine jazz et musiques improvisées Domaine musique ancienne Discipline formation musicale Diplôme de deuxième cycle supérieur d'interprète de musique, d'écriture et de composition, de musicologie, de musicien-ingénieur du son, de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique. Conservatoire National Supérieur d'Art Dramatique de Paris Diplôme National Supérieur Professionnel de comédien Ecole de danse de l'Opéra National de Paris Diplôme National Supérieur Professionnel de danseur Ecole Supérieure d'Art Dramatique du Théâtre National de Strasbourg Diplôme National Supérieur Professionnel de comédien