Article 1 Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée. Article 2 Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT habilité INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies DURÉE DE L'HABILITATION du master Mention Spécialité Date de début Date de fin Grenoble Institut polytechnique de Grenoble ― Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement Ingénierie hydraulique 1er septembre 2010 31 août 2014 Réseaux et bâtiments intelligents gestion et efficacité énergétique 1er septembre 2010 31 août 2014 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Management durable des productions agro-alimentaires 1er septembre 2010 31 août 2013 Nantes Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes Informatique Evolution des systèmes logiciels complexe 1er septembre 2010 31 août 2014 Physique, électronique, électrotechnique et automatique Nucléaire 1er septembre 2010 31 août 2014 Université de Nantes ― Ecole polytechnique de l'université de Nantes Systèmes d'information Multimédia et gestion de données 1er septembre 2010 31 août 2012 Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers Sciences et technologies Ingénierie des systèmes et management de projet 1er septembre 2010 31 août 2012 Nice Université de Nice ― Sophia-Antipolis ― Ecole polytechnique de l'université de Nice Electronique 1er septembre 2010 31 août 2012 Paris ParisTech ― Ecole nationale supérieure des mines de Paris Génie des procédés Stratégies énergétiques 1er septembre 2010 31 août 2013 ParisTech ― Télécom ParisTech Technologies de l'information Communications numériques 1er septembre 2010 31 août 2013 Technologies de l'information Sécurité 1er septembre 2010 31 août 2013 Technologies de l'information Radio numérique 1er septembre 2010 31 août 2013 Technologies de l'information Systèmes informatiques en réseaux 1er septembre 2010 31 août 2013 Rennes Télécom Bretagne Technologies de l'information Ingénierie des systèmes de télécommunications 1er septembre 2010 31 août 2014 Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement Mécanique Ingénierie automobile 1er septembre 2010 31 août 2014 Ecole navale Génie de l'environnement Milieu maritime et sécurité de la navigation 1er septembre 2010 31 août 2014 Toulouse Ecole nationale de l'aviation civile Sciences de la modélisation, de l'information et des systèmes Exploitation du transport aérien international 1er septembre 2010 31 août 2014 Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Sciences technologiques de l'aéronautique Systèmes aéronautiques et spatiaux 1er septembre 2010 31 août 2014 Institut national polytechnique de Toulouse ― Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications Génie électrique et systèmes électriques 1er septembre 2010 31 août 2013 Article Annexe II ACADÉMIE ÉTABLISSEMENTS habilités conjointement INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES et technologies DURÉE DE L'HABILITATION du master Mention Spécialité Date de début Date de fin Poitiers Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique Turbulence 1er septembre 2010 31 août 2014 Lille Centrale Lille Institut Toulouse Institut national polytechnique de Toulouse-Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications Institut national des sciences appliquées de Toulouse Systèmes électroniques pour applications embarquées et communications 1er septembre 2010 31 août 2013 Strasbourg Institut national des sciences appliquées de Strasbourg Créteil Ecole nationale des sciences géographiques Systèmes d'information Géomatique 1er septembre 2010 31 août 2014 Nantes Ecole supérieure des géomètres et topographes Paris Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie Dijon Institut supérieur de l'automobile et des transports Ingénierie automobile pour une mobilité durable 1er septembre 2010 31 août 2012 Orléans-Tours Université d'Orléans-Ecole polytechnique de l'université d'Orléans ParisTech Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale supérieure des techniques avancées Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris Génie de l'environnement Gestion et traitement des eaux, des sols et des déchets 1er septembre 2010 31 août 2013 Paris ParisTech Ecole nationale supérieure des arts et métiers Ecole nationale supérieure des techniques avancées Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale des ponts et chaussées Génie de la mobilité durable Mobilité et véhicules électriques 1er septembre 2010 31 août 2013 ParisTech Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole polytechnique Génie de la mobilité durable Transport et développement durable 1er septembre 2010 31 août 2013
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.