Décret n°83-251 du 29 mars 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et appr

Article 1 Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants, tels qu'ils figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret : Fascicules applicables au bâtiment et au génie civil. Fascicule 3 - Fourniture de liants hydrauliques. Fascicule 4 - Titre Ier (Fourniture d'aciers et autres métaux - Armatures pour béton armé). Fascicule 4 - Titre II (Fourniture d'aciers et autres métaux - Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension). Fascicule 4 - Titre IV (Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques. Fascicules applicables au génie civil. Fascicule 74 - Construction de réservoirs et châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes. Fascicule 85 - Construction d'installations de broyage des déchets ménagers. Fascicule applicable au bâtiment - Exécution des travaux. D.T.U. 26.

1. - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques de septembre
2. Article 2 Sont approuvées les modifications des fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment, telles qu'elles figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans l'annexe II du présent décret. Fascicules applicables au bâtiment - Exécution des travaux D.T.U. 25.31 - Ouvrages verticaux de plâtrerie (erratum de novembre 1981) ; D.T.U. 25.41 - Ouvrages de plaques de parement en plâtre (erratum de mars 1982) ; D.T.U. 40.24 - Couverture en tuiles en béton (modificatif n° 1 de mars 1982) ; D.T.U. 60.1 - Plomberie sanitaire (chap. IV de novembre 1981) ; D.T.U. 60.31 - Eau froide avec pression (novembre 1981) ; D.T.U. 60.32 - Evacuation des eaux pluviales (novembre 1981) ; D.T.U. 60.33 - Evacuation d'eaux usées et d'eaux vannes (novembre 1981) ; D.T.U. 61.1 - Installation de gaz (avril 1982) ; D.T.U. 70.1 - Installations électriques (erratum de juin 1981). Règles de calcul. D.T.U. - P.S. 69 - Règles parasismiques 1969 modifiées 1982 : D.T.U. - C.M. 66 - Règles de calcul des constructions en acier (additif 1980) ; D.T.U. - 20.11 - Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie (additif n° 1 de janvier-février 1981) ; D.T.U. règles th-G 77 - Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation (mise à jour d'avril 1982 et juin 1982). Article 3 Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales (C.G.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux et du cahier des prescriptions communes (C.P.C.) applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat : C.P.C. - Fascicule 4 - Titre Ier (Acier pour béton armé). C.C.T.G. - Fascicule 4 - Titre II (Armatures en acier de haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension). Est abrogé le fascicule suivant du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux relevant des services des ponts et chaussées : Fascicule 4 - Titre IV (Rivets en acier - Boulons à haute résistance). Article 4 Les fascicules applicables aux marchés publics de génie civil dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe I ; ceux relevant du cahier des clauses techniques générales sont indiqués par le sigle C.C.T.G. et ceux relevant du cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat, maintenus en vigueur en vertu de l'article 33 du décret n° 76-88 du 20 janvier 1976, sont indiqués par le sigle C.P.C.. Article 5 Les fascicules applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe II. Article 6 Est interdite l'insertion dans les marchés de l'Etat et de ses établissements publics autres que ceux ayant le caractère industriel et commercial de toute référence à des clauses techniques générales propres à un département ministériel et relatives à des prestations couvertes par les fascicules mentionnés dans les annexes I et II au présent décret. Article 7 Est abrogé le décret n° 82-508 du 14 juin 1982 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales aux dates d'entrée en vigueur du présent décret. Article 8 Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du troisième mois suivant celui de la publication, à l'exception des fascicules communs au bâtiment et au génie civil et des fascicules applicables au seul génie civil, visés à l'article 1er, qui entreront en vigueur à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de la publication. Article 9 Le ministre de l'économie, des finances et du budget est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I C.C.T.G.. Fascicule 2, Terrassements généraux : numéro spécial 79-15 bis B.O.E.V.C. et T.. Fascicule 3 (N), Fourniture de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis B.O.U.L., T. et E.. Fascicule 4 (titre Ier) (N), Fourniture d'acier et autres métaux, armatures pour béton armé : numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.. Fascicule 4 (titre II) (N), Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.. Fascicule 4 (titre III), Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels. Fascicule 4 (titre IV) (N), Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.. C.P.C.. Fascicule 24, Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : T.I.G. n° 67-
3. Fascicule 26, Exécution des enduits superficiels : numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L., brochure n° 2003 des Journaux officiels. C.C.T.G.. Fascicule 28, Chaussées en béton de ciment : numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.. C.P.C.. Fascicule 29, Construction et entretien des chaussées pavées : numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. Fascicule 31, Bordures et canivaux en pierre ou en béton : numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. Fascicule 32, Construction de trottoirs : numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.. C.C.T.G.. Fascicule 34, Travaux forestiers de boisement : numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T.. Fascicule 35, Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.. D.T.U., règles : FB, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton : C.S.T.B. n° 1642 d'avril 1980 et n° 1954 de juin
4. FA, Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) : C.S.T.B. n° 1411 de décembre 1976 et n° 1554 de janvier-février
5. C.P.C.. Fascicule 61 (titre V), Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : brochure n° 1385 des Journaux officiels. C.C.T.G.. Fascicule 61 (titre VI dit règles BA 68), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé : numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.T., L., E.. Fascicule 62 (titre Ier, section I, dit règles BAEL), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites : numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V., et T.. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 578-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T.L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L.T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement. Article Annexe I C.C.T.G.. D.T.U. : règles AL Règles de conception et de calcul des charpentes et alliage d'aluminium : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet
6. C.C.T.G.. D.T.U. : règles CB
7. Règles de calcul des charpentes en bois : Eyrolles, juin
8. C.P.C.. Fascicule
9. Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : brochure n° 1352 des Journaux officiels. C.C.T.G.. Fascicule
10. Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil : numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T. et E.. C.P.C.. Fascicule
11. Exécution des ouvrages et constructions en béton armé : numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.. C.P.C.. Fascicule 66 (chapitres Ier, II, IV, V et VI). Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue : brochure n° 1297 des Journaux officiels. C.P.C.. Fascicule
12. Exécution des travaux de fondation d'ouvrages : numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.. C.C.T.G.. Fascicule
13. Travaux en souterrain : numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.. C.C.T.G.. Fascicule
14. Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.. C.C.T.G.. Fascicule
15. Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.. C.C.T.G.. Fascicule 74 (N). Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes : numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L. T. et E.. C.C.T.G. Fascicule 85 (N). Construction d'installations de broyage des déchets ménagers : numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 1er du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris, téléphone : 43-29-21-99, soit au Centre technique industriel de la construction métallique (C.T.I.C.M.) 20, rue Jean-Jaurès, 92807 Puteaux, téléphone : 47-76-41-
16. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement. Article Annexe II D.T.U. 11-
17. Sondage des sols de fondation : n° 828 de décembre
18. D.T.U.
19. Terrassement pour le bâtiment : n° 574 de juin
20. D.T.U. 13-
21. Fondations superficielles : n° 783 de février
22. D.T.U. 13-
23. Fondations profondes : n° 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre
24. D.T.U. 14-
25. Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment : n° 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars
26. D.T.U.
27. Maçonnerie, béton armé, plâtrerie : n° 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars
28. D.T.U. 22-
29. Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire : n° 1699 d'avril
30. D.T.U. 23-
31. Parois et murs en béton banché : n° 1359 de janvier-février
32. D.T.U. 23-
33. Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins : n° 272 de septembre
34. D.T.U. 23-
35. Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins : n° 322 d'octobre
36. D.T.U. 23-
37. Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins : n° 432 de février
38. D.T.U. 24-
39. Fumisterie : n° 1365 de mars
40. D.T.U. 25-
41. Enduits intérieurs en plâtre : n° 1327 de juillet-août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier-février
42. D.T.U. 25-
43. Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre : n° 353 de juin
44. D.T.U. 25-
45. Plafonds fixes (plaques de plâtres à enduire, plaques de plâtre à parement lisse) : n° 343 d'avril
46. D.T.U. 25-
47. Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : n° 313 d'août
48. D.T.U. 25-
49. Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire ; plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues) : n° 343 d'avril
50. D.T.U. 25-31 (M). Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse) : n° 1597 d'octobre 1979 et 1738 de novembre
51. D.T.U. 25-41 (M). Ouvrages de plaques de parement en plâtre : n° 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars
52. D.T.U. 25-
53. Plafonds en staff : n° 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre
54. D.T.U. 26-
55. Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : n° 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre
56. D.T.U. 26-2 (N). Chapes et dalles à base de liants hydrauliques : n° 1794 de septembre
57. D.T.U.
58. Charpentes et escaliers : n° 164 de mars
59. D.T.U. 31-
60. Maisons traditionnelles à ossature en bois : n° 1112 de juin
61. D.T.U. 32-
62. Charpente en acier : n° 575 de juin
63. D.T.U. 32-
64. Charpente en alliages d'aluminium : n° 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre
65. D.T.U. 36-
66. Menuiserie en bois : n° 698 de juin
67. D.T.U. 37-
68. Menuiserie métallique : n° 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai
69. D.T.U. 39-
70. Vitrerie : n° 1628 de janvier-février 1980 et 1654 de juin
71. D.T.U. 39-
72. Miroiterie et vitrerie en verre épais : n° 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre
73. D.T.U. 40-
74. Couverture en ardoises : n° 1418 de janvier-février
75. D.T.U. 40-
76. Couverture en ardoises d'amiante-ciment : n° 1419 de janvier-février
77. D.T.U. 40-
78. Couverture en bardeaux bitumés : n° 1444 de mai
79. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T.L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L.T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement. Article Annexe II C.C.
80. Installation de génie climatique, dispositions générales. D.T.U. 40-
81. Couverture en tuiles canal : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril
82. D.T.U. 40-
83. Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : n° 1576 de juin
84. D.T.U. 40-
85. Couverture en tuiles plates de terre cuite : n° 1438 d'avril
86. D.T.U. 40-24 (M). Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : n° 1577 de juin 1979 et 1758 de mars
87. D.T.U. 40-
88. Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : n° 1606 de novembre
89. D.T.U. 40-
90. Couverture en plaques ondulées métalliques : n° 742 d'avril
91. D.T.U. 40-
92. Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : n° 743 d'avril
93. D.T.U. 40-
94. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre
95. D.T.U. 40-
96. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : n° 631 de juin
97. D.T.U. 40-
98. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : n° 632 de juin
99. D.T.U. 40-
100. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre
101. D.T.U. 40-
102. Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre : n° 634 de juin
103. D.T.U.
104. Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977, additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre
105. D.T.U. 43-
106. Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie : n° 1727 d'octobre
107. D.T.U. 43-
108. Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : n° 1584 de juillet-août
109. D.T.U. 51-
110. Parquets et planchers traditionnels en bois : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin
111. D.T.U. 51-
112. Parquets mosaïques collés : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin
113. D.T.U. 52-
114. Revêtements de sol scellés : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août
115. D.T.U.
116. Revêtements de sol linoléum : n° 286 de juin
117. D.T.U.
118. Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : n° 391 d'avril
119. D.T.U. 55-
120. Revêtements muraux attachés en pierre mince : n° 1618 de décembre
121. D.T.U. 58-
122. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, et panneaux dérivés du bois et en métal : n° 1339 d'octobre
123. D.T.U. 59-
124. Peinturage : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre
125. D.T.U. 59-
126. Revêtements plastiques épais : n° 1683 de décembre
127. D.T.U. 60-1 (M). Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre
128. D.T.U. 60-31 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : n° 1735 de novembre
129. D.T.U. 60-32 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : n° 1736 de novembre
130. D.T.U. 60-33 (M). Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes : n° 1737 de novembre
131. D.T.U. 60-
132. Canalisations et polychlorure et vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : n° 1209 d'octobre
133. D.T.U. 61-1 (M). Installations de gaz : n° 1764 d'avril
134. D.T.U. 63-
135. Installations de vide-ordures : n° 1518 de juillet-août
136. D.T.U. 65-
137. Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre
138. D.T.U. 65-
139. Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : n° 794 d'avril
140. (N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret. Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone : 45-78-61-39). B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics. B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement. B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports. B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement. B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement. Article Annexe II C.C.
141. Installation de génie climatique, dispositions générales. C.C.
142. Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. C.C.
143. Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015