Article 1 Les grands ensembles et quartiers d'habitat dégradé mentionnés au I de l'article L. 322-4-8-1 du code du travail sont ceux figurant dans la liste annexée au présent décret. Article 2 Le ministre du travail et des affaires sociales, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, le ministre délégué à l'outre-mer, le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, et le ministre délégué à la ville et à l'intégration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe Les documents cartographiques au 1/25 000 relatifs aux délimitations des quartiers figurant dans cette liste peuvent être consultés à la délégation interministérielle à la ville, 194, avenue du Président-Wilson, 93217 La Plaine-Saint-Denis, et dans les préfectures et directions du travail et de l'emploi concernées : DEPARTEMENT : Ain
(01). COMMUNES ET QUARTIERS : Bourg-en-Bresse. Le Pont des Chèvres, Reyssouze. Oyonnax. La Plaine, La Forge. DEPARTEMENT : Aisne
(02). COMMUNES ET QUARTIERS : Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil. Saint-Quentin. Europe ; Faubourg d'Isle ; Le Vermandois : Vermand, Fayet, Artois, Champagne ; Neuville. Soissons. Presles Chevreux. DEPARTEMENT : Allier
(03). COMMUNES ET QUARTIERS : Cusset. Presle, Les Darcins. Montluçon. Bien Assis ; Dunlop ; Fontbouillant. Moulins. Les Chartreux ; Moulins Sud : Champins, Champmillan, Nomazy. Vichy. Les Ailes, Port Charmeil. Yzeure. Le Plessis. DEPARTEMENT : Alpes-de-Haute-Provence
(04). COMMUNES ET QUARTIERS : Digne-les-Bains. Le Pigeonnier, Barbejas. DEPARTEMENT : Alpes-Maritimes
(06). COMMUNES ET QUARTIERS : Nice. L'Ariane ; Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel. Vallauris. La Zaïne. DEPARTEMENT : Ardèche
(07). COMMUNES ET QUARTIERS : Annonay. Le Zodiaque. Aubenas. Les Oliviers. DEPARTEMENT : Ardennes
(08). COMMUNES ET QUARTIERS : Charleville-Mézières. Houillière ; Manchester ; Ronde Couture. Fumay. Le Charnois. Rethel. Les Régions. Revin. Orzy. Sedan. Le Lac ; Torcy Cité. DEPARTEMENT : Aube
(10). COMMUNES ET QUARTIERS : Bar-sur-Aube. Varennes-I, Varennes-II. La Chapelle-Saint-Luc. Chantereigne Montvilliers+. Les Noës-près-Troyes. Chantereigne Montvilliers+. Pont-Sainte-Marie. Les 20 Arpents. Romilly-sur-Seine. Nouveau Romilly. Saint-André-les-Vergers. Maugout. Troyes. Chantereigne Montvilliers+ ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes. DEPARTEMENT : Aude
(11). COMMUNES ET QUARTIERS : Carcassonne. La Conte ; Le Viguier : Saint-Jacques. Narbonne. Saint-Jean, Saint-Pierre. DEPARTEMENT : Aveyron
(12). COMMUNES ET QUARTIERS : Villefranche-de-Rouergue. Le Tricot. DEPARTEMENT : Bouches-du-Rhône
(13). COMMUNES ET QUARTIERS : Aix-en-Provence. Beisson ; Corsy ; Jas de Bouffan. Arles. Barriol ; Griffeuille ; Trébon. La Ciotat. Abeille, La Maurelle ; Fardeloup. Marseille 1er, 2e, 3e et 6e. Centre Nord. Marseille 3e et 15e. Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle. Marseille 9e. Les Hauts de Mazargues. Marseille 10e et 11e. Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel. Marseille 11e et 12e. Air Bel. Marseille 12e et 13e. La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire. Marseille 13e. Malpassé, Saint-Jérôme. Marseille 14e et 15e. Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle. Marseille 15e. Saint-Antoine-Est : La Savine, Notre-Dame Limite. Marseille 15e et 16e. Nord-Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne ; Quinzième Sud : La Viste, Consolat, Aygalades. Miramas. Quartier Nord. Port-de-Bouc. Amarantes ; La Lèque, Aigues Douces ; Les Comtes. Port-Saint-Louis-du-Rhône. Vauban. Salon-de-Provence. La Monaque ; Les Canourgues. Tarascon. Centre, Les Ferrages. DEPARTEMENT : Calvados
(14). COMMUNES ET QUARTIERS : Caen. La Grâce de Dieu ; La Guérinière ; La Pierre Heuzé. Hérouville-Saint-Clair. Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc. DEPARTEMENT : Charente
(16). COMMUNES ET QUARTIERS : Angoulême. Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne. Cognac. Crouin. Soyaux. Champs de manoeuvre. DEPARTEMENT : Charente-Maritime
(17). COMMUNES ET QUARTIERS : Aytré, Résidence Pierre Loti (résidence Karine). La Rochelle. Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette ; Villeneuve les Salines. Rochefort. Petit Marseille. Saintes. Bellevue. DEPARTEMENT : Cher
(18). COMMUNES ET QUARTIERS : Bourges. Aéroport ; Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes. Vierzon. Clos du Roy ; Henri Sellier. DEPARTEMENT : Corse-du-Sud (2A). COMMUNES ET QUARTIERS : Ajaccio. Cannes, Binda ; Jardins Empereur ; Pietralba ; Saint-Jean. DEPARTEMENT : Haute-Corse (2B). COMMUNES ET QUARTIERS : Bastia. Quartiers Sud. DEPARTEMENT : Côte-d'Or
(21). COMMUNES ET QUARTIERS : Chenôve. Le Mail. Dijon. Les Grésilles. Longvic. Bief du Moulin. Quetigny. Centre Ville. Talant. Le Belvédère. DEPARTEMENT : Côte-d'Armor
(22). COMMUNES ET QUARTIERS : Saint-Brieuc. Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour d'Auvergne. DEPARTEMENT : Dordogne
(24). COMMUNES ET QUARTIERS : Boulazac. Le Vignaud. DEPARTEMENT : Doubs
(25). COMMUNES ET QUARTIERS : Audincourt. Champs Montants ; Courbet, Pergaud. Bavans. Champerriet. Besançon. Cité Brûlard ; Clairs Soleils ; Palente, Orchamps ; Planoise. Béthoncourt. Champvallon. Etupes. La Montagne. Grand-Charmont. Les Fougères. Montbéliard. La Chiffogne ; Petite Hollande. Valentigney. Les Buis. DEPARTEMENT : Drôme
(26). COMMUNES ET QUARTIERS : Donzère. L'Enclos. Montélimar. Quartiers Ouest : Pracomptal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan. Pierrelatte. Le Roc. Romans-sur-Isère. La Monnaie. Valence. Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan. DEPARTEMENT : Eure
(27). COMMUNES ET QUARTIERS : Evreux. Clos au Duc ; La Madeleine ; Netreville. Louviers. Z.A.C. de la Justice. Vernon. Valmeux, Blanchères, Boutardes. DEPARTEMENT : Eure-et-Loir
(28). COMMUNES ET QUARTIERS : Chartres. Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron. Châteaudun. Beauvoir. Dreux. Bergeronettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est : Chamards, Croix Tiénac, Lièvre d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses. Lucé. Bruxelles ; Paradis, Vieux Puits, Maunoury. Mainvilliers. Tallemont. Vernouillet. Cité de la Tabellionne ; Vauvettes. DEPARTEMENT : Finistère
(29). COMMUNES ET QUARTIERS : Brest. Kérédern ; Kérourien ; Pontanezen. Quimper. Kermoysan. DEPARTEMENT : Gard
(30). COMMUNES ET QUARTIERS : Alès. Les Cévennes ; Pré Saint-Jean. Bagnols-sur-Cèze. Les Escanaux, Coronelle. Beaucaire. Centre ; La Moulinelle. La Grand-Combe. Trescol. Nîmes. Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; Z.U.P. Pissevin, Valdegour. Saint-Gilles. Sabatot. DEPARTEMENT : Haute-Garonne
(31). COMMUNES ET QUARTIERS : Cugnaux. Le Vivier, Le Maçon. Toulouse. Empalot ; Faourette, Bordelongue, Bagatelle ; La Reynerie, Bellefontaine ; Les Izards. DEPARTEMENT : Gironde
(33). COMMUNES ET QUARTIERS : Bègles. Paty-Monmousseau ; Thorez Goëlands ; Yves-Farges+. Bordeaux. Bacalan, Claveau ; Bastide : Cité Benauge+ ; Belcier+ ; Les Aubiers ; Saint Michel ; Bastide : Quais Queyries, Brazza (Hauts de Garonne)+. Cenon. Hauts de Garonne+. Floirac. Cité Libération+ ; Hauts de Garonne+. Lormont. Hauts de Garonne+. Mérignac. Beau Désert. Pessac. Alouette, Haut Livrac ; Saige, Châtaigneraie, Cité Ladonne. Talence. Thouars. Villenave-d'Ornon. Sarcignan. DEPARTEMENT : Hérault
(34). COMMUNES ET QUARTIERS : Béziers. Le Faubourg, Centre ; Les Arènes, La Devèze ; Pintat, Les Oiseaux. Frontignan. La Peyrade ; Quartier Nord. Lodève. Les Gobelins, Cité Montfort, Saint Martin. Lunel. Cité de La Roquette, L'Abrivado, La Brèche. Montpellier. Gély, Figuerolles ; La Paillade ; Les Cévennes ; Pas du Loup, Val de Croze, Paul Valéry ; Petit Bard, Pergola. Sète. Presqu'île de Thau. DEPARTEMENT : Ille-et-Vilaine
(35). COMMUNES ET QUARTIERS : Fougères. Cotterêts. Rennes. Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean. Saint-Malo. La Découverte. DEPARTEMENT : Indre
(36). COMMUNES ET QUARTIERS : Châteauroux. Beaulieu ; Saint Jean ; Vaugirard. DEPARTEMENT : Indre-et-Loire
(37). COMMUNES ET QUARTIERS : Amboise. La Verrerie. Joué-lès-Tours. La Rabière. La Riche. Niqueux Bruère. Saint-Pierre-des-Corps. La Rabâterie. Tours. Le Sanitas. DEPARTEMENT : Isère
(38). COMMUNES ET QUARTIERS : Chavanoz. Moulin Villette. Echirolles. La Villeneuve : Les Essarts, Surieux. Fontaine. Floralies. Grenoble. Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins ; Mistral ; Teisseire, L'Abbaye. Pont-Evêque. Le Plan des Aures. Saint-Martin-d'Hères. Renaudie. Saint-Martin-le-Vinoux. Pique Pierre, Buisserate. Vienne. Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Quartier de Malissol. Villefontaine. Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches. DEPARTEMENT : Jura
(39). COMMUNES ET QUARTIERS : Dole. Les Mesnils Pasteurs. Lons-le-Saunier. La Marjorie. Saint-Claude. Les Avignonnets. DEPARTEMENT : Landes
(40). COMMUNES ET QUARTIERS : Mont-de-Marsan. Le Peyrouat. DEPARTEMENT : Loir-et-Cher
(41). COMMUNES ET QUARTIERS : Blois. Bégon, Croix Chevalier. Romorantin-Lanthenay. Saint Marc. Vendôme. Les Rottes. DEPARTEMENT : Loire
(42). COMMUNES ET QUARTIERS : La Ricamarie. Le Montcel. Le Chambon-Feugerolles. La Romière, Le Bouchet. Rive-de-Gier. Grand Pont. Roanne. Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan. Saint-Etienne. Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine. DEPARTEMENT : Haute-Loire
(43). COMMUNES ET QUARTIERS : Le Puy-en-Velay. Quartier Guitard. DEPARTEMENT : Loire-Atlantique
(44). COMMUNES ET QUARTIERS : Nantes. Bellevue+ ; Les Dervallières ; Malakoff ; Quartier Est ; Quartiers Nord. Rézé. Château Mahaudières. Saint-Herblain. Bellevue+. Saint-Nazaire. Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie. Trignac. Certé. DEPARTEMENT : Loiret
(45). COMMUNES ET QUARTIERS : Orléans. Argonne ; La Source. Pithiviers. Quartiers Nord ; Saint Aignan. Saint-Jean-de-la-Ruelle. Salmonerie, Prairie, Pincevent. DEPARTEMENT : Lot-et-Garonne
(47). COMMUNES ET QUARTIERS : Agen. Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté. DEPARTEMENT : Maine-et-Loire
(49). COMMUNES ET QUARTIERS : Angers. Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins. Cholet. Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières. Saumur. Chemin Vert ; Croix Verte. Trélazé. Les Plaines. DEPARTEMENT : Manche
(50). COMMUNES ET QUARTIERS : Cherbourg. Les Provinces+ ; Quartier Est, Le Maupas. Octeville. Les Provinces+. Saint-Lô. Val Saint Jean. DEPARTEMENT : Marne
(51). COMMUNES ET QUARTIERS : Châlons-en-Champagne. Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmidt ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau Alsace. Epernay. Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil. Reims. Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson. Vitry-le-François. Le Hamois ; Rome, Saint Charles, Le Désert. DEPARTEMENT : Haute-Marne
(52). COMMUNES ET QUARTIERS : Saint-Dizier. Grand Lachat ; Le Vert Bois. DEPARTEMENT : Mayenne
(53). COMMUNES ET QUARTIERS : Laval. Les Fourches ; Les Pommeraies ; Z.U.P. Saint Nicolas. DEPARTEMENT : Meurthe-et-Moselle
(54). COMMUNES ET QUARTIERS : Jarville-la-Malgrange. La Californie. Laxou. Cité des Provinces ; Les Aulnes, Champ le Boeuf+. Lunéville. Niederbronn, Zola. Malzéville. Jéricho, Saint Michel+. Maxéville. Champ le Boeuf+. Mont-Saint-Martin. Val Saint Martin. Nancy. Haut du Lièvre+. Saint-Max. Jéricho, Saint Michel+. Tomblaine. Jartom. Toul. Croix de Metz. Vandoeuvre-lès-Nancy. Nations. DEPARTEMENT : Meuse
(55). COMMUNES ET QUARTIERS : Verdun. Cité Verte. DEPARTEMENT : Morbihan
(56). COMMUNES ET QUARTIERS : Lanester. Chantiers République. Lorient. Bois du Château ; Kervenanec ; Polygône. Vannes. Kercado ; Ménimur. DEPARTEMENT : Moselle
(57). COMMUNES ET QUARTIERS : Behren-lès-Forbach. Cité. Creutzwald. Brechelberg, Fatima, Garang ; Maroc. Fameck. Remelange. Farebersviller. Cité+. Folschviller. Cité du Furst. Forbach. Bellevue ; Kobenberg ; Wiesberg, Hommel. Freyming-Merlebach. La Chapelle+. Hombourg-Haut. Cité des Chênes ; La Chapelle+. Metz. Bellecroix ; Borny (Hauts de Blémont) ; Chemin de la Moselle ; Hannaux, Frécot, Barral ; Pré Génie+. Moyeuvre-Grande. Froidcul. Saint-Avold. Carrière Wehneck. Sarreguemines. Beau Soleil. Theding. Cité+. Thionville. Côte des Roses. Uckange Quartier Ouest. Woippy. Saint-Eloi, Pré Génie+. Yutz. Hexagone. DEPARTEMENT : Nièvre
(58). COMMUNES ET QUARTIERS : Cosne-Cours-sur-Loire. Saint-Laurent. Nevers. La Grande Pâture ; Le Banlay ; Les Bords-de-Loire. DEPARTEMENT : Nord
(59). COMMUNES ET QUARTIERS : Aniche. Champs de la Nation. Anzin. Bleuze Borne ; Carpeaux ; secteur intercommunal+ : Coron des Cent Vingt. Auby. Les Asturies+. Aulnoye-lez-Valenciennes. Z.A.C. de l'Aérodrome. Beuvrages. Cité Fénelon. Bruay-sur-Escaut. Cité Thiers+. Condé-sur-Escaut. Macou. Denain. Faubourg du Château. Douai. Dorignies+ ; La Clochette+. Douchy-les-Mines. La Liberté. Dunkerque. Quartiers Sud : Basse Ville, L'Ile Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert. Escaupont. Cité Thiers+. Feignies. Cité Cordonniers et Explorateurs. Flers-en-Escrebieux. Pont de la Deûle+. Grande-Synthe. Europe, Albeck, Anciens Jardiniers. Haubourdin. Quartier du Parc. Hautmont. Les Cités. Hem. Beaumont ; Longchamps, Hauts Champs+, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie. Jeumont. Lambreçon ; Roquelles. Lille. Bois Blancs ; Fivres ; Lille Sud, Faubourg de Béthune ; Moulins ; Wazemmes. Loos. Les Oliveaux. Marly. La Briquette+. Maubeuge. Epinettes ; Provinces françaises ; Sous le Bois, Douzies, Montplaisir. Montigny-en-Ostrevent. Résidence Lambrecht, Cité Moucheron, Cité Montigny, Cité des Agneaux, Cité des Pâtures+. Ostricourt. Cités minières. Pecquencourt. Cités minières : Cité Barrois, Cité des Pâtures+ ; Cités minières : Cité Lemay, Cité Sainte Marie, Camus Nouvelle Cité. Quievrechain. Blanc Misseron. Raismes. Cité Sabatier. Roost-Warendin. Belleforière+. Roubaix. Nouveau Roubaix, Hauts Champs+ ; Roubaix Est : Pile, Sainte Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem ; Roubaix Nord : Alma Gare, Fosse aux Chênes, Cul du Four, L'Hommelet, Hutin, Entrepont, Oran, Cartigny, Epeule, Trichon Alouette, Fresnoy, Mackellerie. Saint-Pol-sur-Mer. Quartiers Ouest, Cité Liberté. Saint-Amand-les-Eaux. Moulin des Loups, Couture du Limon. Seclin. La Mouchonnière. Sin-le-Noble. Le Bivouac+ ; Les Epis. Somain. Cité de Sessevalle. Téteghem. Degroote. Tourcoing. La Bourgogne ; Le Pont Rompu. Valenciennes. Faubourg de Cambrai, La Briquette ; Secteur intercommunal+ : Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale. Vieux-Condé. La Solitude. Wattrelos. Beaulieu. Waziers. Notre-Dame+. DEPARTEMENT : Oise
(60). COMMUNES ET QUARTIERS : Beauvais. Argentine ; Saint-Jean. Compiègne. Quartier de la Victoire, Z.U.P. 922, Clos des Roses. Creil. Plateau Rouher. Méru. La Nacre. Montataire. Les Martinets. Nogent-sur-Oise. Les Obiers, La Commanderie. Noyon. Mont Saint Siméon. DEPARTEMENT : Orne
(61). COMMUNES ET QUARTIERS : Alençon. Courteille ; Perseigne. Argentan. Saint Michel. Flers. Saint-Michel ; Saint-Sauveur, Pont-Féron. DEPARTEMENT : Pas-de-Calais
(62). COMMUNES ET QUARTIERS : Arras. Résidence Saint Pol, Blancs Monts, Beaudimont. Auchel. Cité Vandervelde. Avion. Quartier de la République, Quartier du
- Béthune. Mont-Liébaut. Boulogne-sur-Mer. Chemin Vert. Bruay-la-Bussière. Salengro (Stade Parc)+. Bully-les-Mines. Cité des Brebis+. Calais. Beau Marais ; Fort Nieulay. Carvin. Z.A.C. des Plantigeons, Fosse 4, Eglissières. Courrières. Quartier du Rotois. Haillicourt. Cité 32 bis+. Harnes. Cité d'Orient, Bellevue. Hénin-Beaumont. Quartiers Sud Ouest (Jean Macé) ; Z.A.C. des 2 Villes+. Houdain. Cité 32+. Le Portel. Z.A.C. Henriville, Cité de la Reconstruction. Lens. Grande Résidence ; Résidence Sellier, Cité du
- Liévin. Cité Riaumont, Résidence Blum, Salengro ; Quartiers Calonne, Marichelles, Europe ; Résidence Lebas, Vent de Bise, Rollencourt. Marles-les-Mines. Cité de Marles. Mazingarbe. Cité des Brebis. Montigny-en-Gohelle. Z.A.C. des 2 Villes+. Rouvroy. Cité de Nouméa. Saint-Laurent-Blangy. Z.A.C.+. Saint-Nicolas-lez-Arras. Z.A.C.+. Sallaumines. Quartiers des Blanches Laines. DEPARTEMENT : Puy-de-Dôme
(63). COMMUNES ET QUARTIERS : Aulnat. Le Breuil. Clermont-Ferrand. Croix de Neyrat, Quartiers Nord : Champratel, Les Vergnes, La Gauthière, La Plaine ; Fontaine du Bac ; Herbet ; Saint Jacques. Cournon-d'Auvergne. Quartier Sud. Gerzat. Le Patural. Thiers. Les Jaiffours, Ville Haute. DEPARTEMENT : Pyrénées-Atlantiques
(64). COMMUNES ET QUARTIERS : Bayonne. Plateau Saint Etienne. Hendaye. Les Joncaux. Mourenx. Quartier neuf (Coueyto). Pau. Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois. DEPARTEMENT : Hautes-Pyrénées
(65). COMMUNES ET QUARTIERS : Tarbes. Quartier Nord : Laubadère ; Solazur. DEPARTEMENT : Pyrénées-Orientales
(66). COMMUNES ET QUARTIERS : Perpignan. Le Vernet ; Saint-Jacques. DEPARTEMENT : Bas-Rhin
(67). COMMUNES ET QUARTIERS : Bischheim. Grand Ried : At Home+ ; quartier des Ecrivains+ (Cité Erstein). Hoenheim. Grand Ried : Ried+. Lingolsheim. Tiergaertel (Les Hirondelles). Schiltigheim. Quartier des Ecrivains+. Strasbourg. Cronenbourg (Cité Nucléaire) ; Elsau, Montagne Verte ; Grand Ried : Cité d'Ill+ ; Hautepierre ; Koenigshoffen (secteur Ouest) ; Meinau (Canardière Est) ; Neuhof (Cités) ; Port du Rhin. DEPARTEMENT : Haut-Rhin
(68). COMMUNES ET QUARTIERS : Colmar. Europe. Illzach. Chêne Hêtre. Mulhouse. Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert. Wittelsheim. La Thur. DEPARTEMENT : Rhône
(69). COMMUNES ET QUARTIERS : Brignais. Les Pérouses. Bron. Parilly ; Terraillon. Décines-Charpieu. Le Prainet. Fontaine-sur-Saône. Les Marronniers. Givors. Les Vernes. Gleize. Belleroche+. Grigny. Vallon Jayon. Limas. Belleroche+. Lyon 1er. Pentes Croix-Rousse. Lyon 3e et 7e. La Guillotière. Lyon 8e. Etats-Unis ; Mermoz. Lyon 9e. Duchère. Meyzieu. Les Plantées. Oullins La Saulaie ; Le Golf. Pierre-Bénite. Hautes-Roches. Rillieux-la-Pape. Ville Nouvelle. Saint-Fons. L'Arsenal ; Les Clochettes. Saint-Priest. Alpes Bellevue ; Bel Air. Vaulx-en-Velin. Cité Tase, La Balme ; Z.U.P., Grappinière, Petit Pont. Vénissieux. Les Minguettes ; Max Barrel. Villefranche-sur-Saône. Beligny ; Belleroche+. Villeurbanne. Bel Air, Les Brosses ; Les Buers ; Saint-Jean. DEPARTEMENT : Haute-Saône
(70). COMMUNES ET QUARTIERS : Gray. Les Capucins. Lure. Le Mortard. Vesoul. Grand Montmarin. DEPARTEMENT : Saône-et-Loire
(71). COMMUNES ET QUARTIERS : Chalon-sur-Saône. Fontaine aux Loups, Le Stade ; Prés Saint-Jean. Le Creusot. Harfleur. Mâcon. Chanaye Résidence ; Les Saugeraies Gautriats. Torcy. Résidence du Lac. DEPARTEMENT : Sarthe
(72). COMMUNES ET QUARTIERS : Allonnes. Chaoué Perrières. Coulaines. Bellevue+. Le Mans. Bellevue+ ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières. DEPARTEMENT : Savoie
(73). COMMUNES ET QUARTIERS : Chambéry. Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue. DEPARTEMENT : Haute-Savoie
(74). COMMUNES ET QUARTIERS : Annemasse. Le Perrier. Cluzes. Les Ewües. DEPARTEMENT : Paris
(75). COMMUNES ET QUARTIERS : Paris 10e. Porte Saint-Denis, Porte Saint-Martin. Paris 11e. Fontaine au Roi. Paris 17e. Porte de Saint-Ouen, Porte de Clichy. Paris 18e. H.B.M. Aubervilliers ; La Goutte d'Or ; Porte de Montmartre. Paris 19e. Curial, Cambrai, Alphonse-Karr. Paris 20e. H.B.M. Ménilmontant ; Belleville. DEPARTEMENT : Seine-Maritime
(76). COMMUNES ET QUARTIERS : Canteleu. Cité Rose ; Cité Verte. Dieppe. Les Bruyères ; Neuville Neuf ; Val Druel. Elbeuf. Le Puchot, Mesliers, Mont Duve. Fécamp. Parc du Ramponneau. Gonfreville-l'Orcher. Quartiers Est. Le Havre. Caucriauville ; Eure, Brindeau ; Les Neiges ; Mont Gaillard, La Forêt (Bois de Bléville), Mare Rouge. Le Petit-Quevilly. Saint-Julien, Quartier des Bruyères, Z.A.C. Nobel Bozel. Rouen. La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare. Saint-Etienne-du-Rouvray. Cité Château Blanc ; Cité Hartmann La Houssière. Sotteville-lès-Rouen. Quartier Fernand-Buisson ; quartier Gadeau de Kerville. DEPARTEMENT : Seine-et-Marne
(77). COMMUNES ET QUARTIERS : Chelles. La Grande Prairie. Dammarie-lès-Lys. La Plaine du Lys, L'Abbaye du Lys. Emerainville. Le Clos Emery. Le Mée-sur-Seine. Z.A.C. des Courtilleraies. Meaux. Beauval, La Pierre Collinet. Melun. Quartier Nord. Montereau-Fault-Yonne. Z.U.P. de Surville. Nemours. Z.U.P. du Mont-Saint-Martin. Provins. Champbenoist. DEPARTEMENT : Yvelines
(78). COMMUNES ET QUARTIERS : Achères. Les Champs de Villars, Barricades, Les Plantes d'Ennemont. Aubergenville. Cité d'Acosta. Carrière-sous-Poissy. Les Grésillons. Chanteloup-les-Vignes. La Cité : La Noë, Les Feucherets. Esquevilly. Cité du Parc. La Verrière. Le Bois de l'Etang ; quartier Orly Parc. Les Mureaux. Cinq Quartiers. Magny-les-Hameaux. Le Buisson. Mantes-La-Jolie. Le Val Fourré. Mantes-la-Ville. Merisiers, Plaisance. Montigny-le-Bretonneux. Les Prés. Poissy. Beauregard ; La Coudraie. Sartrouville. Le Plateau, Cité des Indes. Trappes. Les Merisiers : George-Sand, Pergaud, Squares Jean-Cocteau et Albert-Camus, Verlaine. DEPARTEMENT : Deux-Sèvres
(79). COMMUNES ET QUARTIERS : Niort. Clou Bouchet, Tour Chabot, Gavacherie. DEPARTEMENT : Somme
(80). COMMUNES ET QUARTIERS : Abbeville. Soleil Levant ; Z.A.C., L'Espérance (Les 200 logements). Amiens. Etouvie ; quartier Nord ; quartier Sud-Est. DEPARTEMENT : Tarn
(81). COMMUNES ET QUARTIERS : Albi. Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin. Aussillon. La Falgalarié. Carmaux. Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe. Castres. Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train. DEPARTEMENT : Var
(83). COMMUNES ET QUARTIERS : Fréjus. La Gabelle. La Seyne-sur-Mer. Quartier Est : Les Mouissèques, La Rouve ; Z.U.P. de Berthe. Toulon. Centre Ancien ; La Beaucaire ; Le Jonquet, La Baume, Le Guynemer ; Sainte Musse. DEPARTEMENT : Vaucluse
(84). COMMUNES ET QUARTIERS : Avignon. Croix des Oiseaux, Saint Chamand ; Monclar ; quartiers Est : Saint Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel. Carptentras. Eléphant Amandiers ; Pous du Plan. Orange. Quartiers Nord : Fourchesvieilles, Portail Lançon, Aygues. DEPARTEMENT : Vendée
(85). COMMUNES ET QUARTIERS : La Roche-sur-Yon. Les Pyramides, les Forges. DEPARTEMENT : Vienne
(86). COMMUNES ET QUARTIERS : Châtellerault. Ozon, les Renardières. Poitiers. Bel-Air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers Sud. DEPARTEMENT : Haute-Vienne
(87). COMMUNES ET QUARTIERS : Limoges. Beaubreuil ; La Bastide ; Val de l'Aurence. DEPARTEMENT : Vosges
(88). COMMUNES ET QUARTIERS : Epinal. Bitola ; la Vierge ; Plateau Justice, Z.A.C., Saut Le Cerf. Saint-Dié. Kellerman ; L'Orme, Saint Roch. DEPARTEMENT : Yonne
(89). COMMUNES ET QUARTIERS : Auxerre. Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint Siméon, Sainte Geneviève. Avallon. La Morlande. Saint-Florentin. La Trecey. Sens. Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots. DEPARTEMENT : Territoire de Belfort
(90). COMMUNES ET QUARTIERS : Belfort. Les Glacis ; Les Résidences. Offémont. Arsot. DEPARTEMENT : Essonne
(91). COMMUNES ET QUARTIERS : Athis-Mons. Le Noyer Renard. Boussy-Saint-Antoine. Les Buissons, Marelles. Brunoy. Hautes Mardelles. Corbeil-Essonnes. La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil. Courcouronnes. Le Canal. Draveil. L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries+. Epinay-sous-Sénart. Cinéastes, Plaine. Etampes. Le Plateau des Guinettes. Evry. Les Pyramides ; Parc aux Lièvres. Fleury-Mérogis. Les Aunettes. Grigny. Grigny 2 ; La Grande-Borne+. Les Ulis. Quartier Ouest. Massy. Le Grand Ensemble+ ; Villaine. Montgeron. La Prairie de l'Oly+. Quincy-sous-Sénart. Vieillet. Ris-Orangis. Grand ensemble du Plateau. Saint-Michel-sur-Orge. Bois des Roches. Sainte-Geneviève-des-Bois. Les Aunettes. Vigneux-sur-Seine. La Croix Blanche ; La Prairie de l'Oly+ ; Les Bergeries+. Viry-Châtillon. Cilof ; La Grande Borne. DEPARTEMENT : Hauts-de-Seine
(92). COMMUNES ET QUARTIERS : Antony. Grand Ensemble. Asnières-sur-Seine. Quartier Nord. Bagneux. Les Blagis+. Bourg-la-Reine. Les Blagis+. Châtenay-Malabry. La Butte Rouge. Clichy. Victor-Hugo. Colombes. Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes. Fontenay-aux-Roses. Les Blagis+. Gennevilliers. Le Luth ; Les Grésillons. Nanterre. Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin Berthelot, Anatole-France. Sceaux. Les Blagis+. Villeneuve-la-Garenne. La Caravelle ; Seine-Sablière. DEPARTEMENT : Seine-Saint-Denis
(93). COMMUNES ET QUARTIERS : Aubervilliers. Landy+ ; Villette, Quatre Chemins+. Aulnay-sous-Bois. La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs. Bagnolet. Les Coutures ; Malassis. Blanc-Mesnil. Quartiers Nord : Grand Ensemble des Tilleuls, Cité 212, Cité Floréal, Aviation. Bobigny. Karl Marx, Paul Eluard ; L'Abreuvoir+. Bondy. Quartier Blanqui ; Quartier Nord. Clichy-sous-Bois. Grand ensemble+. Drancy. Cité Cachin Jules Auffrey, La Muette ; L'Abreuvoir+. Dugny. Quartier Sud. Epinay-sur-Seine. La Source, Les Presles ; Orgemont. La Courneuve. Les 4000. Montfermeil. Grand ensemble+. Montreuil. Grands Pêchers, Bel Air ; La Noue ; Montreau, Ruffin. Neuilly-sur-Marne. Les Fauvettes. Noisy-le-Grand. Champy. Noisy-le-Sec. La Boissière ; Le Londeau. Pantin. Les Courtillières ; Les Quatre Chemins+. Pierrefitte. Les Poètes. Saint-Denis. Cité Allende ; Floréal, Saussaie ; Landy+ ; Les Francs Moisins, Bel Air. Sevran. Les Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont. Stains. Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf. Villetaneuse. Allende ; Grandcoing. DEPARTEMENT : Val-de-Marne
(94). COMMUNES ET QUARTIERS : Alfortville. Quartier Sud (Grand Ensemble). Bonneuil-sur-Marne. Le Grand Ensemble, Cité Fabien. Champigny-sur-Marne. Cité Jardin, Les Boullereaux ; Le Bois l'Abbé+ ; Les Mordacs. Chennevières-sur-Marne. Le Bois l'Abbé. Choisy-le-Roi. Le Grand Ensemble+ : Les Navigateurs ; Les Dalles. Créteil. Habette, Square Martinez, Côte d'Or ; Hauts du Mont Mesly ; Les Planètes, Bleuets, Bordières ; Palais. Ivry-sur-Seine. Cité Gagarine ; Pierre et Marie Curie. Limeil-Brévannes. Ile de France ; Résidence du Parc (Saint Martin). Orly. Le Grand Ensemble+. Valenton. La Lutèce ; Les Polognes. Villeneuve-le-Roi. Haut Pays et Gruisie ; Quartier du Bord de l'Eau (Cité Paul Bert). Villeneuve-Saint-Georges. Le Bois Matard, Le Plateau ; Quartier Nord. Villiers-sur-Marne. Les Hautes Noues. Vitry-sur-Seine. Grand ensemble Ouest et Est : Balzac, Les Marronniers, Les Montagnards. DEPARTEMENT : Val-d'Oise
(95). COMMUNES ET QUARTIERS : Argenteuil. Cité Joliot Curie ; Val d'Argent Nord ; Val d'Argent Sud ; Val Notre Dame+. Bezons. Quartier de l'Agriculture ; Tête de Pont ; Val Notre Dame+. Cergy. Saint Christophe. Deuil-la-Barre. Quartier de la Galathée. Franconville. La Fontaine Bertin. Garges-lès-Gonesse. Dame Blanche, La Muette ; Les Doucettes ; Les Basses Bauves. Gonesse. La Fauconnière. Goussainville. Grandes Bornes, Buttes aux Oies, Ampère. Montigny-lès-Cormeilles. Les Frances. Persan. Le Village. Saint-Gratien. Les Raguenets. Saint-Ouen-l'Aumône. Chennevières. Sarcelles. Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères. Villiers-le-Bel. Les Carreaux ; Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur. DEPARTEMENT : Guadeloupe
(971). COMMUNES ET QUARTIERS : Les Abymes. Boissard+ ; Le Raizet ; Grand Camp ; sortie Sud-Est : Carénage+. Pointe-à-Pitre. Lauricisque ; Mortenol, Les Lauriers+ ; sortie Sud-Est : Cour Zamia, Chemin Neuf+. Basse-Terre. Rivière des Pères ; Le Carmel. Saint-Martin. Orléans. DEPARTEMENT : Martinique
(972). COMMUNES ET QUARTIERS : Fort-de-France. Dillon ; Godissart ; Terres Sainville ; Trénelle Citron ; Volga. Le Lamentin. Quartiers Ouest : Vieux Pont, Bas Mission, Four à Chaux. DEPARTEMENT : Guyane
(973). COMMUNES ET QUARTIERS : Cayenne. Village Chinois, quartiers Sud. Kourou. Quartier Europe, Bourg ; quartier Nord : Village Indien, Cité des 205. Saint-Laurent-du-Maroni. Bourg, Charbonnière. DEPARTEMENT : Réunion
(974). COMMUNES ET QUARTIERS : La Possession. Z.A.C. Saint-Laurent. Le Port. Z.A.C. 1 et 2. Saint-André. La Cressonnière. Saint-Benoît. Quartier Rive droite, Bras Fusil. Saint-Denis. Camélias, Vauban ; Commune Primat, Domenjod ; Le Chaudron, Moufia, Sainte-Clothilde ; La Source, Bellepierre. Saint-Leu. Piton Saint-Leu. Sainte-Marie. Le Verger, La Découverte, Les Gaspards. Saint-Paul. Plateau Caillou ; La Saline. Saint-Pierre. Basse-Terre, Jolifond ; Ravine des Cabris, Bois d'Olives. Trois-Bassins. Mont Vert. DEPARTEMENT : Mayotte
(976). COMMUNES ET QUARTIERS : Mamoudzou. N'Gombani. + Quartiers intercommunaux.