Article 2 Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article LEGIARTI000032038781 « C. - Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports C.
(2)d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ; tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l'exclusion de la via ferrata. CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ». Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité. CS « accompagnement et intégration des personnes en situation de handicap ». Animation des activités physiques ou sportives : - auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ; - auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics. Auprès de groupes constitués exclusivement de ces publics, cette intervention est réalisée : - à tire ponctuel ; - et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse. Les pratiquants demeurent sous la responsabilité éducative et/ou thérapeutique du personnel de la structure spécialisée qui les accompagne. CS « tennis de table ». Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table. CS « course d'orientation ». Conduite de cycles d'animation en course d'orientation. CS « escrime ». Conduite de cycles d'animation en escrime. CS « tir à l'arc ». Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc. CS « croisière ». Encadrement de la croisière côtière ou hauturière pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du ou des voilier(
- s)utilisé(
- s)jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri. CS « cerf-volant ». Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant. CS « lutte et disciplines associées ». Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées. CS « roller ». Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller. C.4. - Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) INTITULÉ DU DIPLÔME CONDITIONS D'EXERCICE LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », toutes mentions. Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants. Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive », toutes mentions. Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme ». Enseignement, animation, encadrement du canyonisme ou entraînement de ses pratiquants ». Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « parachutisme. » Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport. DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « parachutisme ». Enseignement, animation, encadrement du parachutisme ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « plongée subaquatique ». Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique ». Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade en milieux naturels ». Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants. A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « escalade ». Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants. A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. A l'exclusion de la via ferrata. A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « escalade ». Enseignement, animation, encadrement de l'escalade ou entraînement de ses pratiquants. A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m. A l'exclusion de la via ferrata. A l'exclusion de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure. DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie ». Enseignement, animation, encadrement de la spéléologie ou entraînement de ses pratiquants. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. Unités capitalisables complémentaires (UCC) et certificats de spécialisation associés au DE JEPS et au DES JEPS UCC « baby et mini-volley » Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley. CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ». Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité. CS « canoë-kayak et disciplines associées en mer ». Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants. CS « cerf-volant ». Découverte, animation et initiation, jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant. C.5. - Diplôme d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne INTITULÉ DU DIPLÔME CONDITIONS D'EXERCICE LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin. Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond. Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors pistes. Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors pistes. Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne enneigée ». Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. A l'exclusion : - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage. Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « moyenne montagne tropicale et équatoriale ». Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. A l'exclusion : - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; - des terrains enneigés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.