Article 1 Modalités de répartition. Conformément aux articles R. 921-51 et R. 921-54 du livre IX du code rural et de la pêche maritime susvisé, la répartition des quotas se fait en fonction de la liste des adhérents des organisations de producteurs à la date du 1er janvier 2016. Article 2 Espèces sous quota. Les quotas de : - aiguillat commun (Squalus acanthias) ; - anchois (Engraulis encrasicolus) ; - autres espèces féringiennes ; - baudroie (Lophiidae) ; - brosme (Brosme brosme) ; - cabillaud (Gadus morhua) ; - cardines (Lepidorhombus spp.) ; - chinchard (Trachurus spp.) ; - dorade rose (Pagellus bogaraveo) ; - églefin (Melanogrammus aeglefinus) ; - flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ; - germon (Thunnus alalunga) ; - grande argentine (Argentina silus) ; - grenadiers (Macrourus spp.) ; - hareng (Clupea harengus ; - hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ; - langoustine (Nephrops norvegicus) ; - lieu jaune (Pollachius pollachius) ; - lieu noir (Pollachius virens) ; - limande et flet (Limanda limanda et Platichthys flesus) ; - limande sole et plie grise (Microstomus kitt et Glytocephalus cynoglossus) ; - lingue bleue (Molva dypterigia) ; - lingue franche (Molva molva) ; - lingue franche et lingue bleue (Molva molva et Molva dypterigia) ; - merlan (Merlangius merlangus) ; - merlan bleu (Micromesistius poutassou) ; - merlu (Merluccius merluccius) ; - mostelle de fond (Phycis blennoides) ; - plie (Pleuronectes platessa) ; - raies (Rajidae) ; - raie brunette (Raja Undulata) ; - requins des grands fonds : Holbiches (Apristurus spp.), Requin lézard (Chlamydoselachus anguineus), Squale-chagrin commun (Centrophorus granulosus), Squale chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), Pailona commun (Centroscymnus coelolepis), Pailona à long nez (Centroscymnus crepidater), Aiguillat noir (Centroscyllium fabricii), Squale savate (Deania calcea), Suale liche (Dalatias licha), Sagre rude (Etmopterus princeps), Sagre commun (Etmopterus spinax), Chien espagnol (Galeus melastomus), Chien islandais (Galeus murinus), Requin griset (Hexanchus griseus), Humantin (Oxynotus paradoxus), Squale-grogneur commun (Scymnodon ringens), Laimargue du Groenland (Somniosus microcephalus) ; - requin taupe (Lamna nasus) ; - sabre noir (Aphanopus carbo) ; - sébaste (Sebastes spp.) ; - sole (Solea solea), alloués à la France pour l'année 2016 sont répartis dans l'annexe I au présent arrêté. Article 3 Modalités de suivi de la consommation et de gestion du quota. Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse 80 % du quota ou du sous-quota. Lorsque les organisations de producteurs (OP) adressent avant le 10 de chaque mois et de manière exhaustive les niveaux de consommation susmentionnés, les sous-quotas qui leur sont alloués sont réputés épuisés lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par les navires de l'OP, pour l'espèce en cause dans les zones concernées, aura atteint ou dépassé 90 % du sous-quota de l'OP. Le ministre chargé des pêches maritimes peut décider de fixer ce seuil au-delà de 90 % pour certains sous-quotas présentant un caractère sensible, lorsque la fréquence et l'exhaustivité des données de consommation du (ou des) sous-quota(
- s)concerné(
- s)transmises à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture et les mesures de contrôle de la consommation de ce(
- s)sous-quota(
- s)mises en place par les organisations de producteurs offrent suffisamment de garantie de maîtrise de sa consommation. L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes. Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté. La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de ces stocks réalisés après cette date sont également interdits. Pour les espèces sous obligation de débarquement, la conservation à bord, le transbordement et le débarquement sont également interdits pour les seules captures désirées. Les éventuels dépassements des quotas et sous-quotas fixés et répartis par le présent arrêté pourront donner lieu à compensation sur le même stock ou sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2016 ou au titre des quotas des années suivantes. Article 4 Modification des quotas. Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle…) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe. Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou de plusieurs organisations de producteurs, elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes. Article 5 Abrogation. A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 mars 2016 Sct. Titre Ier : RÉPARTITION DES QUOTAS DE CAPTURE, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : PLAN DE GESTION DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II Article 6 Exécution. Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article LEGIARTI000047872427 AIGUILLAT SQUALUS ACANTHIAS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux de l'UE des zones II a et IV
(1)Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 Total 0 0 ANCHOIS ENGRAULIS ENCRASICOLUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 328 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 93 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 38 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 34 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 990 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 960 Total 5 470 AUTRES ESPÈCES (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des Îles Féroé de la zone V b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 289 BAUDROIE LOPHIIDAE (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 462 329 102 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 73 1 227 537 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 67 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 1 018 66 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 15 1 334 766 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 5 2 235 544 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 135 833 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 235 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 1 157 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 997 11 496 4 596 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 698 842 Total 2 552 18 775 8 456 BROSME
(1)BROSME BROSME (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 7 44 89 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 5 496 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 Total 7 49 611
(1)Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota. CABILLAUD (1/3) GADUS MORHUA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV VI a ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O
(1)Navires non adhérant à une organisation de producteurs 7 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 489 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 311 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 23 10 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 Total 833 12 0
(1)Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche. CABILLAUD (2/3) GADUS MORHUA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II b
(1)Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 69 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 153 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 295 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 73 3 482 4 284 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 98 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 151 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 2 575 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 134 0 0 Total 5 3 553 3 482 4 284
(1)Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud. CABILLAUD (3/3) GADUS MORHUA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII d Navires non adhérant à une organisation de producteurs 45 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 491 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 785 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 298 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 180 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 4 Total 1 804 CARDINE LEPIDORHOMBUS SPP. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 73 36 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 85 635 64 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 65 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 70 590 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 183 1 805 46 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 102 164 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 28 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 882 3 638 1 047 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 17 469 27 Total 2 310 7 371 1 394 CHINCHARD TRACHURUS SPP. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d
(1)Eaux de l'UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV
(1)Navires non adhérant à une organisation de producteurs 6 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 404 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 148 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 58 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 347 3 717 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 211 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 2 49 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 103 101 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 99 3 020 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 5 527 Total 710 8 181
(1)Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota. DORADE ROSE (PAGEOT ROSE) PAGELLUS BOGARAVEO (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 26,9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0,8 Total 28,9 EGLEFIN MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II IV, eaux UE de la zone II a VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 33 0 97 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 2 179 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 42 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 307 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 241 1 281 20 152 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 199 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 139 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 58 70 3 681 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 2 64 Total 241 1 414 95 4 818 FLETAN NOIR REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 266 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 176 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 444 GERMON THUNNUS ALALUNGA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM) Océan Atlantique au nord de 5° nord Océan Atlantique au sud de 5° nord Navires non adhérant à une organisation de producteurs 62 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 031 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 69 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 197 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 120 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 112 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 32 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 193 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 879 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 297 Total 5 697 297 GRANDE ARGENTINE ARGENTINAS SILUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHE CORYPHAENOIDES RUPESTRIS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII
(1)Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV
(2)Navires non adhérant à une organisation de producteurs 12 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 22 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 933 40 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 579 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 Total 3 546 98 HARENG CLUPEA HARENGUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL POUR L'EXPLORATION DE LA MER (CIEM) Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II
(7)Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30 ′ N
(1)
(4)IV c, VII d
(1)
(2)Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N
(5)
(6)VII e, f VII g, h, j, k
(3)Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 173 0 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 389 0 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 20 364 13 732 27 459 748 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 38 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 6 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 0 0 0 Total 0 20 364 14 338 27 465 749
(1)Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2)Il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56 ′ N, 1° 19,1 ′ E) jusqu'à la latitude 51° 33 ′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3)Cette zone est augmentée du secteur délimité : -au nord par la latitude 52° 30 ′ N, -au sud par la latitude 52° 00 ′ N, -à l'ouest par les côtes de l'Irlande, -à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4)Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/ 04A.) et la zone IV b (HER/ 04B.).
(5)Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6)Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30'N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7)Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard. HOPLOSTETE ORANGE HOPLOSTETHUS ATLANTICUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales de la zone VI Eaux UE et eaux internationales de la zone VII Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 Total 0 0 0 LANGOUSTINE NEPHROPS NORVEGICUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 9 1 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 60 3 42 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 8 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 13 1 90 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 164 11 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 137 9 62 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 90 5 349 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1 0 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 5 071 254 3 527 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 308 20 165 Total 5 861 304 4 311 LIEU JAUNE POLLACHIUS POLLACHIUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 118 48 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 180 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 117 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 298 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 431 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 219 45 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 18 83 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 2 088 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 39 81 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 947 918 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 212 210 Total 9 667 1 450 LIEU NOIR POLLACHIUS VIRENS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 4 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 278 11 342 515 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 489 1 925 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 Total 278 11 835 2 469 LIMANDE ET FLET LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 133 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 45 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 196 LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE MICROSTOMUS KITT, GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 207 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 50 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 261 LINGUE BLEUE Molva dypterigia (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 75 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 53 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 916 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 2 923 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 Total 23 3 967 LINGUE ET LINGUE BLEUE MOLVA MOLVA, MOLVA DYPTERIGIA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 349 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 1 365 LINGUE FRANCHE Molva molva (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 2 73 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 8 0 129 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 93 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 9 195 3 345 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 106 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 99 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 25 1 2 411 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 66 Total 9 228 6 3 381 MAQUEREAU SCOMBER SCOMBRUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV. VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 137 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 147 143 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 708 1 871 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 64 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 376 13 081 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 200 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 53 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 2 246 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 12 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 40 2 394 57 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 637 28 Total 2 124 21 842 259 MERLAN MERLANGIUS MERLANGUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 7 2 0 178 72 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 8 0 124 113 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 1 161 0 0 2 634 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 1 160 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 505 0 0 1 815 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 131 104 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 13 243 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 1 553 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 30 187 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 21 28 3 4 540 1 069 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 116 553 Total 1 694 38 3 12 294 2 347 MERLAN BLEU MICROMESISTIUS POUTASSOU (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV Navires non adhérant à une organisation de producteurs 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 77 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 33 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 23 216 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 111 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 535 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 49 Total 24 089 MERLU (1/2) MERLUCCIUS MERLUCCIUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IIa, IV VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires non adhérant à une organisation de producteurs 58 957 65 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 062 119 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 1 12 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 473 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 135 4 848 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 871 196 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 42 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 25 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 97 10 884 340 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 447 0 Total 1 291 23 623 746 MERLU (2/2) MERLUCCIUS MERLUCCIUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII a, b, d, e Navires non adhérant à une organisation de producteurs 564 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 349 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 339 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 081 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 057 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 805 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 287 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 293 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 026 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 3 959 Total 26 763 MOSTELLE DE FOND PHYCIS SPP. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 47 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 46 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 633 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 1 Total 755 PLIE PLEURONECTES PLATESSA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1. Navires non adhérant à une organisation de producteurs 28,2 502 2 2 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,0 29 2 3 20 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 779,4 1 794 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,0 225 10 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 331,4 2 354 1 0 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0 5 2 4 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,0 5 0 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0,9 1 828 4 1 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 9,6 4 0 0 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 136,7 537 86 22 115 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0,0 7 11 0 67 Total 1 286 7 290 119 32 313 RAIES RAJIDAE (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k Eaux UE de la zone VII d Eaux UE des zones VIII et IX Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 149 36 36 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 82 0 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 18 33 45 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 314 6 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 15 194 193 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 102 0 82 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 5 0 192 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 1 295 291 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 369 19 800 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 47 0 48 Total 35 3 590 590 1 219 REQUINS DES GRANDS FONDS APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 0 REQUIN TAUPE LAMNA NASUS (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 0 SABRE NOIR APHANOPUS CARBO (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 578 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 2 528 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 Total 3 3 121 SEBASTE SEBASTE SPP. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 88 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 Total 88 SOLE SOLEA SOLEA (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b Navires non adhérant à une organisation de producteurs 18 111 36 1 0 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 36 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 22 Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Pays de Loire 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 6 515 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) 201 227 1 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 6 72 8 3 37 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 312 1 161 1 2 1 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 1 7 417 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 1 1 304 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 4 438 136 2 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 0 0 0 0 367 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 37 123 46 71 776 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 6 2 0 2 678 Total 540 1 986 371 63 91 3 169