Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques

(2000)1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance. 29 Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels. 30 Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels. 412 Amino-4 nitro-2 phénol. 383 Amino-2 vitro-4 phénol. 384 Amine-2 nitro-5 phénol. 156 N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide]. 22 Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés. 26 Aminobiphényle, di-(benzidine). 32 Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés. 33 Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés. 146 Amitriptyline et ses sels. 35 Ammi majus L. et ses préparations. 381 Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A). 36 Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane). 106 Anamirta cocculus L. (fruits). 37 Androgène (substances à effet). 38 Anthracène (huile d'). 390 Antiandrogènes à structure stéroïdienne. 39 Antibiotiques. 40 Antimoine et ses composés. 41 Apocynum cannabinum L. et ses préparations. 238 Arécoline. 43 Arsenic et ses composés. 44 Atropa belladonna L. et ses préparations. 45 Atropine, ses sels et ses dérivés. 286 Azacyclonol et ses sels. 46 Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence

(3)dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques. 183 Bémégride et ses sels. 157 Bénactyzine. 53 Bendrofluméthiazide et ses dérivés. 158 Benzatropine et ses sels. 49 Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés. 47 Benzène. 48 Benzimidazolone. 50 Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne). 357 Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. 51 Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels. 178 Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol. 23 Bétoxycaïne et ses sels. 287 Biétamivérine. 86 Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde). 132 N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium). 204 Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide. 207 Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane. 124 Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium). 120 Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium). 214 Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium). 352 Bithionol. 55 Brome métalloïde. 58 Bromisoval. 121 Bromure d'azaméthonium. 60 Bromure de benzilonium 61 Bromure de tétraéthylammonium. 62 Brucine. 90 Butanilicaïne et ses sels. 288 Butopiprine et ses sels. 414 4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette). 340 p-Butyl tert.-phénol. 341 p-Butyl tert.-pyrocatéchol. 422 5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène). 68 Cadmium et ses combinaisons. 70 Cantharidine. 69 Cantharis vesicatoria Géof. 140 Captodiame. 169 Caramifène. 72 Carbazol (dérivés nitrés du). 73 Carbone (sulfure de). 57 Carbromal 66 Carbutamide. 235 Carisoprodol. 74 Catalase. 408 Catéchol. 416 Cellules, tissus ou produits d'origine humaine. 75 Céphéline et ses sels. 76 Chenopodium ambrosioïdes L. (essence). 123 Chlofénotane. 77 Chloral (hydrate de). 78 Chlore élémentaire. 87 Chlorméthine et ses sels. 91 Chlormézanone. 93 [(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone). 83 Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine). 366 Chloroforme. 81 Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate). 94 Chlorophénoxamine. 82 Chlorozaxone. 79 Chlorpropamide. 84 Chlorprothixène et ses sels. 262 Chlorthalidone. 96 Chlorure d'éthyle. 334 Chlorure de vinyle monomère. 129 Cinchocaïne et ses sels. 8 Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés. 95 Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations. 85 Clofénamide. 101 Cobalt (benzènesulfonate de). 102 Colchicine, ses sels et ses dérivés. 103 Colchicoside et ses dérivés. 104 Colchicum autumnale L. et ses préparations. 397 Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels. 378 Colorant CI 12

1. 387 Colorant CI 13
2. 401 Colorant CI 15
3. 379 Colorant CI 26
4. 388 Colorant CI 42
5. 380 Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-
6. 386 Colorant CI 42
7. 398 Colorant CI 45 170 et CI 45 170:
8. 389 Colorant CI 61
9. 290 Coniïne. 99 Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations). 105 Convallatoxine. 225 Coumétarol. 107 Croton tiglium L. (huile). 108 N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée. 109 Curare et curanines. 110 Curarisants de synthèse. 111 Cyanhydrique (acide) et ses sels. 122 Cyclarbamate. 159 Cyclizine et ses sels. 112 Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels. 113 Cycloménol et ses sels. 88 Cyclophosphamide et ses sels. 301 Datura stramonium L. et ses préparations. 226 Dextrométhorphane et ses sels. 116 Dextropropoxyphène. 117 0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine. 411 Dialkanolamines secondaires. 363 Diamino-1,2 benzène et ses sels. 407 Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels. 364 Diamino-2,4 toluène et ses sels. 119 (α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne. 351 Dibromosalicylanilide. 125 Dichloroéthane (chlorures d'éthylène). 126 Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène). 349 Dichlorosalicylanilide. 231 Dicoumarol. 130 Diéthylamino-3 propyl cinnamate. 128 Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels. 131 Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate. 270 Difencloxazine. 134 Digitaline et tous les hétérosides de la digitale. 342 Dihydrotachystérol. 371 Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène). 135 (Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol). 142 Diméthylamine. 143 (Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels. 355 Diméthylformamide. 338 Diméthylsulfoxyde. 153 Dimévamide et ses sels. 148 Dinitrate d'isosorbide. 149 Dinitrile malonique. 150 Dinitrile succinique. 151 Dinitrophénols isomères. 343 Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4). 136 Dioxéthédrine et ses sels. 339 Diphénhydramine et ses sels. 80 Diphénoxylate. 160 Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-
10. 154 Diphénylpyraline et ses sels. 162 Disulfirame. 354 Disulfures thio-uramiques. 396 Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium). 176 Doxylamine et ses sels. 163 Emétine, ses sels et ses dérivés. 164 Ephédrine et ses sels. 14 Epinéphrine. 400 1,2-Epoxybutane. 335 Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3). 166 Esérine ou physostigmine et ses sels. 170 Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol. 167 Esters de l'acide p-aminobenzoique et ses esters (avec le groupe amino libre) 168 Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels. 319 Ethionamide. 173 Ethoheptazine et ses sels. 406 4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels. 362 Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,
11. 182 Ethylène (oxyde d'). 272 Ethylphénacémide. 208 Fénadiazol. 180 Fénozolone. 274 Fényramidol. 187 Fluanisone. 189 Fluoresane. 191 Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste. 190 Fluorouracil. 252 Furazolidone. 192 Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium). 358 Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg. 193 Galanthamine. 194 Gestagène (substances à effet). 54 Glucinium et ses composés. 300 Glucocorticoïdes. 318 Glucosides de Thevetia neriifolia Juss. 181 Glutéthimlde et ses sels. 100 Glycyclamide. 420 Goudrons de houille bruts et raffinés. 230 Guaifénésine. 259 Guanéthidine et ses sels. 185 Halopéridol. 195 Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane. 196 Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin). 198 Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin). 197 Hexachloroéthane. 115 Hexapropymate. 359 Huile de graines de Laurus nobilis L. 199 Hydrastine, hydrastinine et leurs sels. 200 Hydrazides et leurs sels. 201 Hydrazine, ses dérivés et leurs sels. 417 3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine). 385 α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters. 395 Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro
12. 240 Hydroxyzine. 210 Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés. 211 Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations). 152 Inproquone. 213 Iode métalloïde. 361 lodothymol. 215 Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations). 52 Isocarboxazide. 228 Isométheptène et ses sels. 17 Isoprénaline. 216 N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide). 294 Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations). 399 Lidocaïne. 218 Lobelia inflata L. et préparations. 219 Lobéline et ses sels. 127 Lysergide et ses sels. 346 Maléate de pyrianisamine. 89 Mannomustine et ses sels. 229 Mécamylamine. 141 Méféclorazine et ses sels. 322 Méphénésine et ses esters. 236 Méprobamate. 221 Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques. 222 Mescaline et ses sels. 145 Métamfépramone et ses sels. 144 Métapyrifène et ses sels. 171 Météthoheptazine et ses sels. 147 Metformine et ses sels. 174 Métheptazine et ses sels. 205 Méthocarbamol. 6 Méthotrexate. 224 (Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels. 376 Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels. 377 Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels. 34 9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine). 234 (Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol). 227 Méthylamino-2 heptane et ses sels. 175 Méthylphénidate et ses sels. 413 2-méthyl-m-phénylènediamine. 239 Méthylsulfate de poldine. 133 Méthyprylone et ses sels. NUMÉRO D'ORDRE de la directive 76/768/CEE du Conseil (*) NOM DE LA SUBSTANCE 292 Métyrapone. 64 Mofébutazone. 353 Monosulfures thio-uraniques. 344 Morpholine et ses sels. 20 Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes. 244 Naphazoline et ses sels. 241 Naphtol β. 243 α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine. 242 Naphtylamines α et β et leurs sels. 309 Néodyme et ses sels. 245 Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine). 246 Nicotine et ses sels. 247 Nitrite d'amyle. 248 Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium. 249 Nitrobenzène. 250 Nitrocrésols et leurs sels alcalins. 255 Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates). 251 Nitrofurantoïne. 253 Nitroglycérine. 410 Nitrosamines. 256 Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés. 209 Nitroxoline et ses sels. 257 Noradrénaline et ses sels. 258 Noscapine et ses sels. 202 Octamoxine et ses sels. 267 Octamylamine et ses sels. 28 Octodrine et ses sels. 260 Œstrogène (substances à effet). 261 Oléandrine. 165 Oxanamide et ses dérivés. 172 Oxyphénéridine et ses sels. 186 Paraméthasone. 179 Paréthoxycaïne et ses sels. 263 Pelletiérine et ses sels. 212 Pémoline et ses sels. 264 Pentachloroéthane. 421 1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène). 382 Peroxyde de benzoyle. 266 Pétrichloral. 269 Phénacémide. 95 Phénaglycodol. 232 Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels. 320 Phénothiazine et ses composés. 71 Phenprobamate. 273 Phenprocoumone. 271 Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione). 67 Phénylbutazone. 277 Phosphate de tricrésyle. 279 Phosphore et phosphures métalliques. 281 Physostigma venenosum Balf. 374 Phytolacca spp. et leurs préparations. 282 Picrotoxine. 283 Pilocarpine et ses sels. 311 Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations. 118 Pipazétate et ses sels. 372 3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels. 284 α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels. 285 Pipradrol et ses sels. 137 Piprocurarium. 289 Plomb et ses composés 223 Polyacétaldéhyde (métaldéhyde). 161 Probénécide. 25 Procaïnamide, ses sels et ses dérivés. 405 Pramocaïne. 206 Propatylnitrate. 138 Propyphénazone. 291 Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise). 278 Psilocybine. 345 Pyrethrum album L. et ses préparations. 369 Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique). 409 Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360 Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants. 217 Santonine. 332 Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations. 295 Scopolamine, ses sels et ses dérivés. 297 Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro
13. 296 Sels d'or. 97 Sels de chrome, acide chromique et ses sels. 114 Sodium hexacyclonate. 298 Solanum nigrum L. et ses préparations. 299 Spartéine et ses sels. 4 Spironolactone. 402 Strontium (lactate de). 403 Strontium (nitrate de). 404 Strontium (polycarboxylate de). 303 Strophanthus (espèces) et leurs préparations. 302 Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs. 304 Strychnine et ses sels. 305 Strychnos (espèces) et leurs préparations. 306 Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants. 293 Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants. 155 Sulfinpyrazone. 307 Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels. 308 Sultiame. 237 Téfazoline et ses sels. 312 Tellure et ses composés. 139 Tétrabénazine et ses sels. 350 Tétrabromosalicylanilide. 63 Tétracaïne et ses sels. 314 Tétrachloréthylène. 348 Tétrachlorosalicylanilide. 367 2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine. 315 Tétrachlorure de carbone. 42 5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels. 394 Tétrahydrozoline et ses sels. 265 Tétranitrate de pentaérithrytile. 316 Tétraphosphate d'hexaéthyle. 280 Thalidomide et ses sels. 317 Thallium et ses composés. 233 Thiamazol. 310 Thiotépa. 327 Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro
14. 419 Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (**), et ingrédients dérivés. 177 Tolboxane. 65 Tolbutamide. 56 Tosilate de brétylium. 324 Tranylcypromine et ses sels. 328 Trétamine. 375 Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels). 275 Triamtérène et ses sels. 326 Tribromoéthanol (avertine). 373 3,4',5-Tribromosalicylanilide. 327 Trichlorméthine et ses sels. 370 N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan). 325 Trichloronitro- méthane. 329 Triéthiodure de gallamine. 188 Triflupéridol. 92 Triparanol. 347 Tripelennamine. 27 Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels. 330 Urginea scilla Stern et ses préparations. 323 Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique. 184 Valnoctamide. 331 Vératrine et ses sels. 333 Veratrum spp et leurs préparations. 203 Warfarine et ses sels. 336 Xanthales alcalins et alkylxanthates. 313 Xylométazoline et ses sels. 337 Yohimbine et ses sels. 391 Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques. 24 Zoxazolamine.

(1)La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants. (*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques. (**) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine. Article Annexe (partie 2) LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES 423 Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 424 Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 425 Alcool de cyclamen ( n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum. 426 Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 427 Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 428 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 429 3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 430 4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 431 Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum. 432 7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 433 6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 434 Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 435 Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 436 Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 437 trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 438 trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum. 439 trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 440 Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum. 441 6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 442 7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum. 443 4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 444 1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 445 Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum. 446 7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 447 5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 448 2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 449 3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 450 Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 451 Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

1. a)0,01 % dans les parfums fins ;
2. b)0,004 % dans les eaux de toilette
3. c)0,002 % dans les crèmes parfumées
4. d)0,001 % dans les produits à rincer
5. e)0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale Article Annexe (partie 3) LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO D'ORDRE SUBSTANCES 762 Amiante (n° CAS 12001-28-4). 755 (+/-) tétrahydrofurfuryl (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phenyloxy]propionate (n° CAS 119738-06-6). 1001 (+/-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (n° CAS 112281-77-3). 1085 (3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone (n° CAS 66938-41-8). 656 (Epoxyéthyl)benzène (n° CAS 96-09-3). 658 (R)-1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 51594-55-9). 1041 [(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-25-6). 1040 [(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-24-5). 1043 [(tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle (n° CAS 26447-14-3). 680 [[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio] acétate de 2-éthylhexyle (n° CAS 80387-97-9). 758 [4'-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4''-(6benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3',3'',1.- tétraolato-O, O', O'', O.]cuivre (II) de trisodium (n° CE 413-590-3). 1033 [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n° CAS 1694-09-3). 991 [5-[[4'-[[2,6-dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl] azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylato (4-)]cuprate(2-) de disodium (n° CAS 16071-86-6). 1130 1,2,3,4,5,6-hexachlorcyclohexanes, à l'exception de ceux nommément désignés dans cette annexe (n° CE 602-042-00-0). 1056 1,2,4-triazole (n° CAS 288-88-0). 646 1,2-dibromo-3-chloropropane (n° CAS 96-12-8). 651 1,2-dibromoéthane ; dibromure d'éthylène (n° CAS 106-93-4). 741 1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 2451-62-9). 760 1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 59653-74-6). 648 1,3-dichloro-2-propanol (n° CAS 96-23-1). 993 1,3-diphénylguanidine (n° CAS 102-06-7). 751 1,3-propanesultone (n° CAS 1120-71-4). 700 1,4,5,8-tétraaminoanthraquinone ; (CI Disperse Blue 1) (n° CAS 2475-45-8). 654 1,4-dichlorobut-2-ène (n° CAS 764-41-0). 1017 1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène (n° CAS 138526-69-9). 657 1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 106-89-8). 702 1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine (n° CAS 70-25-7). 1107 1-phénylazo-2-naphtol ; (CI Solvent Yellow 14) (n° CAS 842-07-9). 1113 1-vinyl-2-pyrrolidone (n° CAS 88-12-0). 1000 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (n° CAS 111-77-3). 1071 2-(4-tert-butylphényl)éthanol (n° CAS 5406-86-0). 704 2,2'-(nitrosoimino)biséthanol (n° CAS 1116-54-7). 662 2,2'-bioxiranne (n° CAS 1464-53-5). 1090 2,2-dibromo-2-nitroéthanol (n° CAS 69094-18-4). 1051 2,3,4-trichlorobut-1-ène (n° CAS 2431-50-7). 647 2,3-dibromopropane-1-ol ; 2,3-dibromo-1-propanol (n° CAS 96-13-9). 1102 2,3-dichloropropène (n° CAS 78-88-6). 690 2,3-dinitrotoluène (n° CAS 602-01-7). 660 2,3-époxypropane-1-ol (n° CAS 556-52-5). 1111 2,4,6-trichlorophénol (n° CAS 88-06-2). 1045 2,4-dibromobutanoate de benzyle (n° CAS 23085-60-1). 687 2,4-dinitrotoluène (n° CAS 121-14-2). 695 2,5-dinitrotoluène (n° CAS 619-15-8). 692 2,6-dinitrotoluène (n° CAS 606-20-2). 644 2-bromopropane (n° CAS 75-26-3). 666 2-éthoxyéthanol (n° CAS 110-80-5). 665 2-méthoxyéthanol (n° CAS 109-86-4). 668 2-méthoxypropanol (n° CAS 1589-47-5). 730 2-méthylaziridine (n° CAS 75-55-8). 685 2-nitroanisole (n° CAS 91-23-6). 689 2-nitronaphtalène (n° CAS 581-89-5). 683 2-nitropropane (n° CAS 79-46-9). 1061 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (n° CAS 34123-59-6). 986 3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène1-sulfonate) de disodium (n° CAS 573-58-0). 988 3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis[5-amino-4hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium (n° CAS 2602-46-2). 712 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 91-94-1). 715 3,3'-dichlorobenzidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-83-9). 709 3,3'-diméthoxybenzidine (n° CAS 119-90-4). 693 3,4-dinitrotoluène (n° CAS 610-39-9). 1101 3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone (n° CAS 78-59-1). 1031 3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5). 694 3,5-dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9). 706 4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9). 721 4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 119-93-7). 722 4,4'-bi-o-toluidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-82-8). 1067 4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline] (n° CAS 492-80-8). 1079 4,4'-isobutyléthylidènediphénol (n° CAS 6807-17-6). 1038 4,4'-méthylènebis(2-éthylaniline) (n° CAS 19900-65-3). 705 4,4'-méthylènedianiline (n° CAS 101-77-9). 707 4,4'-méthylènedi-o-toluidine (n° CAS 838-88-0). 1002 4-[4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone (n° CAS 114565-66-1). 987 4-amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1'-biphényl]-4yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (n° CAS 1937-37-7). 990 4-aminoazobenzène (n° CAS 60-09-3). 1005 4'-éthoxy-2-benzimidazolanilide (n° CAS 120187-29-3). 686 4-nitrobiphényle (n° CAS 92-93-3). 995 4-nitrosophénol (n° CAS 104-91-6). 989 4-o-tolylazo-o-toluidine (n° CAS 97-56-3). 1064 5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran (n° CAS 41107-56-6). 1003 5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone (n° CAS 115662-06-1). 1034 5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one (n° CAS 17630-75-0). 1054 5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (n° CAS 2593-15-9). 691 5-nitroacénaphthène (n° CAS 602-87-9). 452 6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6silaundécane (n° CAS 37894-46-5). 756 6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile (n° CAS 85136-74-9). 1023 9-vinylcarbazole (n° CAS 1484-13-5). 1076 Acétamide (n° CAS 60-35-5). 728 Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle (n° CAS 592-62-1). 673 Acétate de 2-éthoxyéthyle (n° CAS 111-15-9). 672 Acétate de 2-méthoxyéthyle (n° CAS 110-49-6). 679 Acétate de 2-méthoxypropyle (n° CAS 70657-70-4). 717 Acétate de benzidine (n° CAS 36341-27-2). 1115 Acétate de fentine (n° CAS 900-95-8). 1128 Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique (n° CE 406-230-1). 1104 Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique (n° CAS 79815-20-6). 1024 Acide 2-éthylhexanoïque (n° CAS 149-57-5). 674 Acide méthoxyacétique (n° CAS 625-45-6). 681 Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans les arrêtés du 6 février 2001 modifiés (n° CAS 79-06-1). 682 Acrylonitrile (n° CAS 107-13-1). 1028 Alachlore (n° CAS 15972-60-8). 1109 Alcanes en C10-13, chloro- (n° CAS 85535-84-8). 482 Alcanes en C1-2 (n° CAS 68475-57-0) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 881 Alcanes en C12-26 ramifiés et droits (n° CAS 90622-53-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 600 Alcanes en C1-4, riches en C3 (n° CAS 90622-55-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 483 Alcanes en C2-3 (n° CAS 68475-58-1) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 484 Alcanes en C3-4 (n° CAS 68475-59-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 485 Alcanes en C4-5 (n° CAS 68475-60-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 1057 Aldrine (n° CAS 309-00-2). 649 Alpha, alpha, alpha-trichlorotoluène (n° CAS 98-07-7). 1126 Alpha, alpha-dichlorotoluène (n° CAS 98-87-3). 650 Alpha-chlorotoluène (n° CAS 100-44-7). 1081 Amitrole (n° CAS 61-82-5). 733 Aziridine (n° CAS 151-56-4). 727 Azobenzène (n° CAS 103-33-3). 1035 Bénomyl (n° CAS 17804-35-2). 713 Benzidine, dichlorhydrate (n° CAS 531-85-1). 641 Benzo(e)acéphénanthrylène (n° CAS 205-99-2). 642 Benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9). 638 Benzo[a]anthracène (n° CAS 56-55-3). 612 Benzo[d, e, f]chrysène (benzo[a]pyrène) (n° CAS 50-32-8). 639 Benzo[e]pyrène (n° CAS 192-97-2). 640 Benzo[j]fluoranthène (n° CAS 205-82-3). 688 Binapacryl (n° CAS 485-31-4). 1116 Biphényle-2-ylamine (n° CAS 90-41-5). 726 Biphényle-4-ylamine (n° CAS 92-67-1) et ses sels. 1131 Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1naphtolato)chromate(1-) de trisodium (n° CE 400-810-8). 1009 Bis (cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)phényl)titanium (n° CAS 125051-32-3). 723 Bis(hydrogénosulfate) de [3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 64969-36-4). 625 Brai de goudron de houille à haute température, secondaire (n° CAS 94114-13-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 636 Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement (n° CAS 121575-60-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 613 Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 618 Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 620 Brai de houille à basse température, oxydé (n° CAS 90669-59-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 619 Brai de houille à basse température, traitement thermique (n° CAS 90669-58-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 461 Bromate de potassium (n° CAS 7758-01-2). 1097 Bromoéthane (n° CAS 74-96-4). 653 Bromoéthylène (n° CAS 593-60-2). 1094 Bromométhane (n° CAS 74-83-9). 1084 Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium (n° CAS 65756-41-4). 1091 Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium (n° CAS 69227-51-6). 463 Buta-1,3-diène (n° CAS 106-99-0). 465 Butane (n° CAS 106-97-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 1124 Butanone-oxime (n° CAS 96-29-7). 734 Captafol (n° CAS 2425-06-1). 735 Carbadox (n° CAS 6804-07-5). 1082 Carbaryl (n° CAS 63-25-2). 996 Carbendazine (n° CAS 10605-21-7). 1060 Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3). 1121 Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-58-6). 628 Charbon liquide, extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-48-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène. 627 Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-47-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 1052 Chinométhionate (n° CAS 2439-01-2). 1073 Chlordane, pur (n° CAS 57-74-9). 1022 Chlordécone (n° CAS 143-50-0). 1080 Chlordiméforme (n° CAS 6164-98-3). 1106 Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide (n° CAS 81880-96-8). 998 Chloroacétaldéhyde (n° CAS 107-20-0). 1095 Chlorométhane (n° CAS 74-87-3). 1036 Chlorothalonil (n° CAS 1897-45-6). 1112 Chlorure de diéthylcarbamoyle (n° CAS 88-10-8). 670 Chlorure de diméthylcarbamoyle (n° CAS 79-44-7). 752 Chlorure de diméthylsulfamoyle (n° CAS 13360-57-1). 1026 Chlorure de morpholine-4-carbonyle (n° CAS 15159-40-7). 1069 Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8). 1108 Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5). 643 Chrysène (n° CAS 218-01-9). 631 Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique (n° CAS 97926-78-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 630 Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile (n° CAS 97926-77-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 629 Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon (n° CAS 97926-76-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 720 Colorants azoïques dérivant de la benzidine. 711 Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine. 725 Colorants dérivant de la o-tolidine. 1122 Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-59-7). 1089 Combustibles pour moteur Diesel no 2 (n° CAS 68476-34-6). 1086 Combustibles, diesels (n° CAS 68334-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène. 1065 Crotonaldéhyde (n° CAS 4170-30-3). 729 Cycloheximide (n° CAS 66-81-9). 1027 Daminozide (n° CAS 1596-84-5). 624 Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille (n° CAS 92062-34-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 1044 Diallate (n° CAS 2303-16-4). 699 Diazométhane (n° CAS 334-88-3). 637 Dibenzo[a,h]anthracène (n° CAS 53-70-3). 453 Dichlorure de cobalt (n° CAS 7646-79-9). 1078 Dieldrine (n° CAS 60-57-1). 718 Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 64969-34-2). 1006 Dihydroxyde de nickel (n° CAS 12054-48-7). 1118 Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (n° CAS 91-08-7). 1119 Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (n° CAS 584-84-9). 1120 Diisocyanate de-m-tolylidène (n° CAS 26471-62-5). 701 Diméthylnitrosoamine (n° CAS 62-75-9). 698 Dinitrotoluène (n° CAS 25321-14-6). 684 Dinosèbe ; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol (n° CAS 88-85-7), ses sels et ses esters, à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste. 696 Dinoterbe (n° CAS 1420-07-1), ses sels et ses esters. 457 Dioxyde de nickel (n° CAS 12035-36-8). 883 Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd (n° CAS 91995-34-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 916 Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage (n° CAS 68477-38-3). 915 Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage (n° CAS 68475-80-9). 813 Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage (n° CAS 91995-45-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 880 Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-31-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 878 Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-29-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 879 Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 614 Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) (n° CAS 68188-48-7) contenant >0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 494 Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 912 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2). 964 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-59-7). 941 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-27-7). 956 Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-76-6). 911 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-59-9). 922 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-60-0). 914 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-25-5). 913 Distillats légers (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-82-8). 1083 Distillats légers (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-77-1). 834 Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant (n° CAS 94733-09-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 841 Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage (n° CAS 97488-73-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 871 Distillats légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-14-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 957 Distillats légers sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-77-7). 929 Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-61-3). 942 Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-28-8). 934 Distillats lourds (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-81-7). 764 Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-76-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 842 Distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant (n° CAS 97488-74-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 833 Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés (n° CAS 94733-08-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 926 Distillats lourds (pétrole), vapocraquage (n° CAS 101631-14-5). 877 Distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-80-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 866 Distillats moyens (pétrole), adoucis (n° CAS 64741-86-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 918 Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration (n° CAS 85116-53-6). 882 Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés (n° CAS 90640-93-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 875 Distillats moyens (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-46-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 873 Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-30-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 868 Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-91-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 874 Distillats moyens (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-38-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 870 Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 967 Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-57-8). 925 Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-59-0). 970 Distillats naphténiques légers (pétrole) (n° CAS 64741-52-2). 784 Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-64-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 777 Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-53-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 979 Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-35-4). 769 Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-97-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 814 Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités (n° CAS 91995-54-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 775 Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-45-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 973 Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-19-4). 971 Distillats naphténiques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-53-3). 783 Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-63-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 776 Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-52-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 978 Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-34-3). 768 Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-96-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 774 Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-44-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 972 Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3). 892 Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100683-99-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 891 Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-98-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 968 Distillats paraffiniques légers (pétrole) (n° CAS 64741-50-0). 780 Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-56-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 805 Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités (n° CAS 90640-97-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 812 Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-40-3), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 779 Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-55-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 977 Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-28-5). 766 Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-89-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 772 Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-37-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 975 Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-21-8). 890 Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-97-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 801 Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-92-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 969 Distillats paraffiniques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-51-1). 785 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-65-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 802 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-94-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 811 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-39-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 778 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-54-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 976 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-27-4). 765 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-88-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 771 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-36-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 974 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-20-7). 800 Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-91-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 958 Distillats sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-78-8). 954 Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole (n° CAS 68955-27-1). 458 Disulfure de trinickel (n° CAS 12035-72-2). 1058 Diuron (n° CAS 330-54-1). 1068 DNOC ; 4,6-dinitro-o-crésol (n° CAS 534-52-1). 1048 Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (n° CAS 2385-85-5). 663 Epoxiconazol ; (2RS,3RS)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne (n° CAS 133855-98-8). 994 Epoxyde d'heptachlore (n° CAS 1024-57-3). 761 Erionite (n° CAS 12510-42-8). 992 Ether diglycidique du résorcinol ; m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène (n° CAS 101-90-6). 795 Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds (n° CAS 68814-89-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 815 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger hydrotraité (n° CAS 91995-73-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 980 Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger (n° CAS 64742-03-6). 816 Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-75-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 983 Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 64742-11-6). 806 Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-07-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 982 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger (n° CAS 64742-05-8). 818 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-77-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 808 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités (n° CAS 90641-09-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 817 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide (n° CAS 91995-76-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 981 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd (n° CAS 64742-04-7). 807 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 825 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre (n° CAS 92704-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 984 Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide (n° CAS 91995-78-7). 819 Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités (n° CAS 91995-79-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 793 Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique (n° CAS 68783-00-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 857 Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-03-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 856 Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-02-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 794 Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd, raffiné au solvant (pétrole) (n° CAS 68783-04-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 859 Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-05-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 858 Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-04-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 827 Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 93763-10-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 828 Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant (n° CAS 93763-11-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 1075 Fénarimol ; alcool 2,4'-dichloro-�-(pyrimidine-5-
6. yl)benzhydrylique (n° CAS 60168-88-9). 1072 Fenthion (n° CAS 55-38-9). 739 Fluazifop-butyl ; 2-[4-[[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyl]oxy]phénoxy]propionate de butyle (n° CAS 69806-50-4). 1103 Fluazifop-P-butyl (n° CAS 79241-46-6). 736 Flumioxazine (n° CAS 103361-09-7). 740 Flusilazole (n° CAS 85509-19-9). 744 Formamide (n° CAS 75-12-7). 757 Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis-[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] (n° CAS 108225-03-2). 962 Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre (n° CAS 92045-14-2). 944 Fuel-oil résiduel (n° CAS 68476-33-5). 1087 Fuel-oil, no 2 (n° CAS 68476-30-2). 1088 Fuel-oil, no 4 (n° CAS 68476-31-3). 950 Fuel-oil, no 6 (n° CAS 68553-00-4). 943 Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre (n° CAS 68476-32-4). 732 Furanne (n° CAS 110-00-9). 919 Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé (n° CAS 92045-29-9). 894 Gatsch (pétrole) (n° CAS 64742-61-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 901 Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre (n° CAS 97863-05-3), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 902 Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique (n° CAS 97863-06-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 900 Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon (n° CAS 97863-04-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 897 Gatsch (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-09-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 896 Gatsch (pétrole), traité à la terre (n° CAS 90669-78-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 895 Gatsch (pétrole), traité à l'acide (n° CAS 90669-77-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 903 Gatsch (pétrole), traité au charbon (n° CAS 100684-49-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 898 Gatsch à bas point de fusion (pétrole) (n° CAS 92062-10-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 899 Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-11-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 512 Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (n° CAS 68477-83-8), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 522 Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol (n° CAS 68477-95-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 504 Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68477-74-7), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 568 Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68783-64-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 481 Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (n° CAS 68409-99-4), contenant >0,1 % m/m de butadiène. 505 Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (n° CAS 68477-75-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 589 Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (n° CAS 68952-76-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 598 Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique (n° CAS 68989-88-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 532 Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (n° CAS 68478-05-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 500 Gaz (pétrole), en C2-3 (n° CAS 68477-70-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 466 Gaz (pétrole), en C3-4 (n° CAS 68131-75-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 526 Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré (n° CAS 68477-99-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 602 Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent (n° CAS 92045-16-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 603 Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge (n° CAS 92045-17-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 529 Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage (n° CAS 68478-02-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 530 Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane (n° CAS 68478-03-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 573 Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente (n° CAS 68911-59-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 572 Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur (n° CAS 68911-58-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 567 Gaz (pétrole), mélange de raffinerie (n° CAS 68783-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 588 Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 520 Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation (n° CAS 68477-93-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 511 Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène (n° CAS 68477-82-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 510 Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-81-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 546 Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur (n° CAS 68513-14-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 508 Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (n° CAS 68477-79-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 513 Gaz (pétrole), retour en C2 (n° CAS 68477-84-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 514 Gaz (pétrole), riches en C4 (n° CAS 68477-85-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 524 Gaz (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68477-97-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 566 Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage (n° CAS 68783-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 558 Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur (n° CAS 68602-82-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 519 Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz (n° CAS 68477-92-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 486 Gaz combustibles (n° CAS 68476-26-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 487 Gaz combustibles, distillats de pétrole brut (n° CAS 68476-29-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 495 Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines (n° CAS 68477-65-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 563 Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) (n° CAS 68606-27-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 531 Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-04-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 528 Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-01-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 501 Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (n° CAS 68477-71-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 491 Gaz de pétrole liquéfiés (n° CAS 68476-85-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 492 Gaz de pétrole liquéfiés adoucis (n° CAS 68476-86-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 609 Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (n° CAS 92045-80-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 474 Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement(n° CAS 68308-06-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 475 Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré (n° CAS 68308-07-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 467 Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-98-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 471 Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (n° CAS 68308-01-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 502 Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (n° CAS 68477-72-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 593 Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (n° CAS 68952-81-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 478 Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (n° CAS 68308-10-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 480 Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (n° CAS 68308-12-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 469 Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-00-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 477 Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68308-09-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 592 Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe (n° CAS 68952-80-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 470 Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (n° CAS 68308-01-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 476 Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-08-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 468 Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-99-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 479 Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur (n° CAS 68308-11-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 591 Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique (n° CAS 68952-79-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 594 Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière (n° CAS 68952-82-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 590 Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (n° CAS 68952-77-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 472 Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (n° CAS 68308-04-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 473 Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (n° CAS 68308-05-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 570 Gaz de raffinerie (pétrole) (n° CAS 68814-67-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 525 Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-98-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 497 Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène (n° CAS 68477-67-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 509 Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-80-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 527 Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68478-00-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 516 Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (n° CAS 68477-87-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 499 Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (n° CAS 68477-69-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 503 Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (n° CAS 68477-73-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 518 Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (n° CAS 68477-91-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 515 Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (n° CAS 68477-86-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 507 Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68477-77-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 506 Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (n° CAS 68477-76-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 521 Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (n° CAS 68477-94-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 597 Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (n° CAS 68955-34-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 607 Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (n° CAS 92045-22-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 498 Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-68-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 569 Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (n° CAS 68783-65-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 493 Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane (n° CAS 68477-33-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 559 Gaz humides en C1-5 (pétrole) (n° CAS 68602-83-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 595 Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (n° CAS 68955-28-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 560 Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide (n° CAS 68602-84-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 523 Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène (n° CAS 68477-96-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 544 Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (n° CAS 68478-34-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 548 Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures (n° CAS 68513-16-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 575 Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (n° CAS 68919-00-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 547 Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (n° CAS 68513-15-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 555 Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile (n° CAS 68527-15-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 551 Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression (n° CAS 68513-19-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 550 Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (n° CAS 68513-18-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 604 Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente (n° CAS 92045-18-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 535 Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration (n° CAS 68478-24-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 574 Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (n° CAS 68918-99-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 564 Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (n° CAS 68606-34-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 533 Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement (n° CAS 68478-21-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 540 Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur (n° CAS 68478-29-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 601 Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine (n° CAS 92045-15-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 542 Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 (n° CAS 68478-32-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 496 Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration (n° CAS 68477-66-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 587 Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining(n° CAS 68919-12-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 584 Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (n° CAS 68919-09-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 536 Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-25-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 541 Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré (n° CAS 68478-30-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 538 Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-27-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 571 Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat (n° CAS 68814-90-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 586 Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron (n° CAS 68919-11-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 539 Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-28-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 549 Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68513-17-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 582 Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères (n° CAS 68919-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 534 Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-22-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 585 Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (n° CAS 68919-10-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 537 Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-26-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 543 Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (n° CAS 68478-33-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 606 Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus (n° CAS 92045-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 596 Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole (n° CAS 68955-33-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 578 Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-03-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 577 Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-02-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 583 Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (n° CAS 68919-08-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 579 Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd (n° CAS 68919-04-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 576 Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde distillats (n° CAS 68919-01-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 581 Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde naphta (n° CAS 68919-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 580 Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe (n° CAS 68919-05-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 605 Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta (n° CAS 92045-19-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 517 Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (n° CAS 68477-90-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 876 Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-79-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 872 Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-29-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 867 Gazoles (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-90-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 869 Gazoles (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-12-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 952 Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) (n° CAS 68783-08-4). 917 Gazoles de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68527-18-4). 889 Gazoles hydrotraités (n° CAS 97862-78-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 924 Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique (n° CAS 97926-59-5). 928 Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide (n° CAS 64741-57-7). 959 Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration (n° CAS 85117-03-9). 937 Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-86-5). 884 Gazoles paraffiniques (n° CAS 93924-33-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 935 Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-59-2). 893 Graisses lubrifiantes (n° CAS 74869-21-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 1098 Heptachlore (n° CAS 76-44-8). 652 Hexachlorobenzène (n° CAS 118-74-1). 999 Hexane (n° CAS 110-54-3). 1074 Hexane-2-one (n° CAS 591-78-6). 617 Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène (n° CAS 90640-85-0), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 786 Huile de ressuage (pétrole) (n° CAS 64742-67-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 830 Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide (n° CAS 93924-31-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 849 Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique (n° CAS 97862-77-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 848 Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon (n° CAS 97862-76-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 930 Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-62-4). 940 Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-26-6). 632 Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques (n° CAS 101316-45-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 790 Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-71-8), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 789 Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-70-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 824 Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant (n° CAS 92129-09-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 831 Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile (n° CAS 93924-32-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 820 Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) (n° CAS 92045-12-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 799 Huiles lubrifiantes (n° CAS 74869-22-0) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 797 Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-86-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 798 Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 796 Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée (n° CAS 72623-85-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 822 Huiles lubrifiantes, déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage (n° CAS 92045-43-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 863 Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-70-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 821 Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées (n° CAS 92045-42-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 843 Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant (n° CAS 97488-95-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 835 Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-15-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 836 Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-16-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 864 Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-71-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 865 Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-72-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 826 Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base (n° CAS 93572-43-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 862 Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-69-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 788 Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-69-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 792 Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-76-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 787 Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-68-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 791 Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-75-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 965 Huiles résiduelles (pétrole) (n° CAS 93821-66-0). 810 Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 91995-57-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 782 Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant (n° CAS 64742-62-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 861 Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre (n° CAS 100684-38-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 860 Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon (n° CAS 100684-37-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 809 Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées (n° CAS 90669-74-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 767 Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant (n° CAS 64741-95-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 823 Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant (n° CAS 92061-86-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 781 Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées (n° CAS 64742-57-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 770 Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant (n° CAS 64742-01-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 773 Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre (n° CAS 64742-41-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 634 Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène (n° CAS 101794-75-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 633 Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène (n° CAS 101794-74-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 635 Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène (n° CAS 101794-76-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 888 Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-08-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 887 Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-86-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 556 Hydrocarbures en C1-3 (n° CAS 68527-16-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 846 Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-09-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 837 Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-04-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 553 Hydrocarbures en C1-4 (n° CAS 68514-31-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 554 Hydrocarbures en C1-4 adoucis (n° CAS 68514-36-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 557 Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée (n° CAS 68527-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 847 Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-10-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 886 Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-85-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 1125 Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant (n° CAS 97675-88-2). 838 Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-05-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 851 Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation (n° CAS 97862-82-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 844 Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 845 Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide (n° CAS 97722-06-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 832 Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide (n° CAS 93924-61-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 854 Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités (n° CAS 97926-70-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 561 Hydrocarbures en C2-4 (n° CAS 68606-25-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 490 Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 (n° CAS 68476-49-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 985 Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques (n° CAS 97722-04-8). 850 Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés (n° CAS 97862-81-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 853 Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés (n° CAS 97926-68-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 852 Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide (n° CAS 97862-83-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 562 Hydrocarbures en C3 (n° CAS 68606-26-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 488 Hydrocarbures en C3-4 (n° CAS 68476-40-4) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 840 Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités (n° CAS 95371-08-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 839 Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés (n° CAS 95371-07-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 599 Hydrocarbures en C4 (n° CAS 87741-01-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 608 Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage (n° CAS 92045-23-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 610 Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène (n° CAS 95465-89-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 489 Hydrocarbures en C4-5 (n° CAS 68476-42-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 855 Hydrocarbures naphténiques en C27-42 (n° CAS 97926-71-1) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 803 Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement (n° CAS 90640-95-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 545 Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole (n° CAS 68512-91-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 829 Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant (n° CAS 93763-38-3), contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 1099 Hydroxyde de fentine (n° CAS 76-87-9). 731 Imidazolidine-2-thione (n° CAS 96-45-7). 1096 Iodométhane (n° CAS 74-88-4). 1030 Ioxynil (n° CAS 1689-83-4). 1062 Iprodione (n° CAS 36734-19-7). 464 Isobutane (n° CAS 75-28-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 1020 Isoxaflutole (n° CAS 141112-29-0). 804 Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-96-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO). 1021 Krésoxim méthyl (n° CAS 143390-89-0). 1127 Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans cette annexe ; [fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage en masse d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalinoterreux (Na2O+K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %] (n° CAS 406-230-1). 1059 Linuron (n° CAS 330-55-2). 754 Mélange de : 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl] méthyl]-1H-1,2,4-triazole (n° CE 403-250-2). 1132 Mélange de : 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3époxypropyl)phénol (n° CE 417-470-1). 759 Mélange de : N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloy-laminométhoxy)propoxyméthyl]-2méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide (n° CE 412-790-8). 655 Méthyloxiranne (n° CAS 75-56-9). 1117 Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline (n° CAS 90657-55-9). 1092 Monocrotophos (n° CAS 6923-22-4). 1053 Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-�-phényléthylammonium (n° CAS 25383-07-7). 462 Monoxyde de carbone (n° CAS 630-08-0). 455 Monoxyde de nickel (n° CAS 1313-99-1). 1025 Monuron (n° CAS 150-68-5). 1114 Myclobutanil ; 2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile (n° CAS 88671-89-0). 1037 N'-(4-chloro-o-tolyl)-N, N-diméthylformamidine, monochlorhydrate (n° CAS 19750-95-9). 1014 N-(trichlorométhylthio)phtalimide (n° CAS 133-07-3). 1010 N, N, N', N'-tétraglycidyl-4,4'-diamino-3,3'-diéthyldiphénylméthane (n° CAS 130728-76-6). 747 N, N-diméthylacétamide (n° CAS 127-19-5). 1007 N, N-diméthylaniline (n° CAS 121-69-7). 743 N, N-diméthylformamide (n° CAS 68-12-2). 1055 N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, (CI Disperse Yellow 3) (n° CAS 2832-40-8). 1015 N-2-naphtylaniline (n° CAS 135-88-6). 885 Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré (n° CAS 97488-96-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 1077 N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (n° CAS 60568-05-0). 1066 N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium (n° CAS 418-350-1). 1093 Nickel (n° CAS 7440-02-0). 697 Nitrofène (n° CAS 1836-75-5). 703 Nitrosodipropylamine (n° CAS 621-64-7). 745 N-méthylacétamide (n° CAS 79-16-3). 746 N-méthylformamide (n° CAS 123-39-7). 708 o-Anisidine (n° CAS 90-04-0). 1032 Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle (n° CAS 1689-99-2). 1063 Octanoate de-4-cyano-2,6-diiodophényle (n° CAS 3861-47-0). 667 Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) (n° CAS 542-88-1). 997 Oxyde d'allyle et de glycidyle ; oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle (n° CAS 106-92-3). 659 Oxyde de 2,3 époxypropyle et de phényl ; 1,2-époxy-3-phénoxypropane (n° CAS 122-60-1). 1042 Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle (n° CAS 2210-79-9). 676 Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 111-96-6). 1050 Oxyde de butyle et de glycidyle (n° CAS 2426-08-6). 664 Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (n° CAS 107-30-2). 622 Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température (n° CAS 92045-71-1), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 623 Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, hydrotraitées (n° CAS 92045-72-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 1110 Pentachlorophénol (n° CAS 87-86-5). 1011 Pentaoxyde de divanadium (n° CAS 1314-62-1). 904 Pétrolatum (n° CAS 8009-03-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 907 Pétrolatum (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92045-77-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 910 Pétrolatum (pétrole), traité à la terre (n° CAS 100684-33-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 909 Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique (n° CAS 97862-98-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 906 Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine (n° CAS 85029-74-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 908 Pétrolatum (pétrole), traité au charbon (n° CAS 97862-97-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 905 Pétrolatum oxydé (pétrole) (n° CAS 64743-01-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène. 763 Pétrole (n° CAS 8002-05-9). 1013 Phosphamidon (n° CAS 13171-21-6). 1004 Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (n° CAS 115-96-8). 677 Phtalate de bis(2-éthylhexyle) ; DEHP (n° CAS 117-81-7). 678 Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 117-82-8). 675 Phtalate de dibutyle ; DBP (n° CAS 84-74-2). 1123 Poix (n° CAS 61789-60-4) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 1029 Produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée (n° CAS 166242-53-1). 565 Produits pétroliers, gaz de raffinerie (n° CAS 68607-11-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 1018 Propazine (n° CAS 139-40-2). 669 Propiolactone (n° CAS 57-57-8). 1049 Propyzamide (n° CAS 23950-58-5). 661 R-2,3-époxy-1-propanol (n° CAS 57044-25-4). 611 Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 (n° CAS 97722-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 626 Résidus (charbon), extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-46-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène. 963 Résidus (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 92061-97-7). 933 Résidus (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-80-6). 946 Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide (n° CAS 68478-17-1). 932 Résidus (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-75-9). 920 Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné (n° CAS 92062-00-5). 923 Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation (n° CAS 93763-85-0). 552 Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 (n° CAS 68513-66-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène. 927 Résidus (pétrole), tour atmosphérique (n° CAS 64741-45-3). 938 Résidus (pétrole), vapocraquage (n° CAS 64742-90-1). 951 Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement (n° CAS 68607-30-7). 945 Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68478-13-7). 921 Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta (n° CAS 92062-04-9). 939 Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) (n° CAS 68333-22-2). 931 Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique (n° CAS 64741-67-9). 953 Résidus de laveur à coke (pétrole) contenant des aromatiques à noyaux condensés (n° CAS 68783-13-1). 936 Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-78-5). 960 Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats (n° CAS 90669-75-3). 955 Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) (n° CAS 68955-36-2). 966 Résidus de vapocraquage, traitement thermique (n° CAS 98219-64-8). 621 Résidus d'extrait de lignite (n° CAS 91697-23-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène. 949 Résidus légers de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68513-69-9). 948 Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-62-9). 961 Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 90669-76-4). 947 Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-61-8). 1012 Sels alcalins de pentachlorophénol (n° CAS 131-52-2 [1] ; 7778-73-6 [2]). 1129 Sels de 4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline]. 710 Sels de o-dianisidine. 1008 Simazine (n° CAS 122-34-9). 753 Sulfallate (n° CAS 95-06-7). 714 Sulfate de [[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 531-86-2). 719 Sulfate de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 74332-73-3). 724 Sulfate de 4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 74753-18-7). 716 Sulfate de benzidine (n° CAS 21136-70-9). 454 Sulfate de cobalt (n° CAS 10124-43-3). 749 Sulfate de diéthyle (n° CAS 64-67-5). 750 Sulfate de diméthyle (n° CAS 77-78-1). 1100 Sulfate de nickel (n° CAS 7786-81-4). 1070 Sulfate de p-toluidine (1 :1) (n° CAS 540-25-0). 460 Sulfure de nickel (n° CAS 16812-54-7). 459 Tétracarbonylnickel (n° CAS 13463-39-3). 742 Thioacétamide (n° CAS 62-55-5). 1047 Thiophanate-méthyl (n° CAS 23564-05-8). 1105 Toxaphène (n° CAS 8001-35-2). 748 Triamide hexaméthylphosphorique (n° CAS 680-31-9). 1019 Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium ; monuron-TCA (n° CAS 140-41-0). 645 Trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6). 737 Tridémorphe ; 2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine (n° CAS 24602-86-6). 1046 Trifluoroiodométhane (n° CAS 2314-97-8). 456 Trioxyde de dinickel (n° CAS 1314-06-3). 671 Uréthane (n° CAS 51-79-6). 1039 Valinamide (n° CAS 20108-78-5). 738 Vinclozoline ; N-3,5-dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3oxazolidine-2,4-dione (n° CAS 50471-44-8). 1016 Zirame (n° CAS 137-30-4). 687 Dinitrotoluène, qualité technique (n° CAS : 121-14-2) Article Annexe (partie 4) LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉROS D'ORDRE SUBSTANCES 1133 Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 1134 7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 1135 Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 1136 exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut : n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum 1137 Nitrite d'isobutyle (n° CAS : 542-56-3) 1138 Isoprène (stabilisé) (2-méthyl-1,3-butadiène) (n° CAS : 78-79-5) 1139 1-bromopropane bromure de n-propyle (n° CAS : 106-94-5) 1140 Chloroprène (stabilisé) (2-chlorobuta-1,3-diène) (n° CAS : 126-99-8) 1141 1,2,3-trichloropropane (n° CAS : 96-18-4) 1142 Ether diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME) (n° CAS : 110-71-4) 1143 Dinocap (ISO) (n° CAS : 39300-45-3) 1144 Diaminotoluène, produit technique, - mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine]

(1)et [2-méthyl-m-phénylènediamine]

(2)méthyl-phénylènediamine (n° CAS : 25376-45-8) 1145 p-chlorophényltrichlorométhane (n° CAS : 5216-25-1) 1146 Oxyde de diphényle ; dérivé octabromé (n° CAS : 32536-52-0) 1147 1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane éther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME) (n° CAS : 112-49-2) 1148 Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde (n° CAS : 61571-06-0) 1149 4,4'-bis(diméthylamino)benzophénone cétone de Michler (n° CAS : 90-94-8) 1150 4-méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol (n° CAS : 70987-78-9) 1151 Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle (n° CAS : 84777-06-0) Phthalate de di-n-pentyle (n° CAS : 131-18-0) Phthalate de diisopentyle (n° CAS : 605-50-5) 1152 Phthalate de butyle benzyle (BBP) (n° CAS : 85-68-7) 1153 Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzènedicarboxylique (n° CAS : 68515-42-4) 1154 Mélange de : disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzène sulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonato-phényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate (n° CE : 402-660-9) 1155 Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo (1-(3-(diméthylamino)propyle)- 1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1'diclorodipridinio de chlorohydrate (n° CE : 401-500-5) 1156 2 -[ 2 -hydroxy-3-(2-chlorophényle) carbamoyle-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényle)-carbamoyle-1-naphthylazo]fluoren-9-one (n° CE : 420-580-2) 1157 Azafénidine (n° CAS : 68049-83-2) 1158 2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 137-17-7) Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline (n° CAS : 21436-97-5) 1159 4,4'-thiodianiline et ses sels (n° CAS : 139-65-1) 1160 4,4'-oxydianiline et ses sels (p-aminophényl éther) (n° CAS : 101-80-4) 1161 N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline (n° CAS : 101-61-1) 1162 6-méthoxy-m-toluidine p-crésidine (n° CAS : 120-71-8) 1163 3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl) -1,3-oxazolidine (n° CAS : 143860-04-2) 1164 Mélange de : 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine- 2,4,6-trione mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis (3-aminométhylphényl) -2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H) -triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione (n° CE : 421-550-1) 1165 2-nitrotoluène (n° CAS : 88-72-2) 1166 Phosphate de tributyle (n° CAS : 126-73-8) 1167 Naphthalène (n° CAS : 91-20-3) 1168 Nonylphénol (n° CAS : 25154-52-3) 4-nonylphénol, ramifié (n° CAS : 84852-15-3) 1169 1,1,2-trichloroéthane (n° CAS : 79-00-5) 1170 Pentachloroéthane (n° CAS : 76-01-7) 1171 Chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène) (n° CAS : 75-35-4) 1172 Chlorure d'allyle (3-chloropropène) (n° CAS : 107-05-1) 1173 1,4-dichlorobenzène (p-dichlorobenzène) (n° CAS : 106-46-7) 1174 Ether bis(2-chloroéthyle) (n° CAS : 111-44-4) 1175 Phénol (n° CAS : 108-95-2) 1176 Bisphénol A (4,4'-isopropylidènediphénol) (n° CAS : 80-05-7) 1177 Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan) (n° CAS : 110-88-3) 1178 Propargite (ISO) (n° CAS : 2312-35-8) 1179 1-chloro-4-nitrobenzène (n° CAS : 100-00-5) 1180 Molinate (ISO) (n° CAS : 2212-67-1) 1181 Fenpropimorphe (n° CAS : 67564-91-4) 1182 Epoxiconazole (n° CAS : 133855-98-8) 1183 Isocyanate de méthyle (n° CAS : 624-83-9) 1184 N,N-diméthylanilinium tetrakis(pentafluorophényle)borate (n° CAS : 118612-00-3) 1185 O,O'-(éthènylméthylsilylène) di[(4-méthylpentan-2-one) oxime] (n° CE : 421-870-1) 1186 A 2:1 mélange de : 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chro-manyle)résorcinol-4-yltris(6-diazo5,6-dihydro-5-oxonaphthalène1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis (6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) (n° CAS :140698-96-0) 1187 Mélange de : produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hy-droxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3) (n° CE : 417-980-4) 1188 Chlorhydrate vert de malachite (n° CAS : 569-64-2) Oxalate vert de malachite (n° CAS : 18015-76-4) 1189 1-(4-chlorophényle)-4,4-diméthyle-3- (1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol (n° CAS : 107534-96-3) 1190 5-(3-butyryle-2,4,6-triméthylphényle) -2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3- hydroxycyclohex-2-en-1-one (n° CAS : 138164-12-2) 1191 Trans-4-phényle-L-proline n° CAS : 96314-26-0) 1192 Heptanoate de bromoxynil (ISO) (n° CAS : 56634-95-8) 1193 Mélange de : 5-[(4-[(7-amino- 1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1 -hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl) azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque (n° CAS : 163879-69-4) 1194 2 -{4-(2-ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)- 2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}-2aminopropyl formate (n° CE : 424-260-3) 1195 5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 99-55-8) Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine (n° CAS : 51085-52-0) 1196 1-(1-naphthylmethyl) quinoliniumchloride (n° CAS : 65322-65-8) 1197 (R)-5-bromo-3-(1-methyl-2- pyrrolidinylméthyl)-1H-indole (n° CAS : 143322-57-0) 1198 Pymétrozine (ISO) (n° CAS : 123312-89-0) 1199 Oxadiargyle (ISO) (n° CAS : 39807-15-3) 1200 Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée) (n° CAS : 15545-48-9) 1201 N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophène- 2-ylazo)-5-diéthylaminophényle] acétamide (n° CE 416-860-9) 1202 1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)-propane (n° CAS : 93629-90-4) 1203 p-phénétidine (4-éthoxyaniline) (n° CAS : 156-43-4) 1204 m-phénylènediamine et ses sels (n° CAS : 108-45-2) 1205 Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 92061-93-3) 1206 Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, contenant 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 90640-84-9) 1207 Huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 61789-28-4) 1208 Créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 8001-58-9) 1209 Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 70321-79-8) 1210 Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 122384-77-4) 1211 Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent 0,005 de % m/m benzo[a]pyrène (n° CAS : 70321-80-1)

(1)Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.

(2)Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. NUMÉRO D'ORDRE SUBSTANCES 1212 6-methoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 6-méthoxypyridine-2,3-diamine, dichlorydrate. Nom INCI : 6-methoxy-2,3-pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 94166-62-8). 1213 Dénomination chimique : Naphtalène-2,3-diol. Nom INCI : 2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires (n° CAS : 92-44-4). 1214 Dénomination chimique : N-phényl-1,2,4-benzènetriamine. Nom INCI : 2,4-diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 136-17-4). 1215 2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 3,5-diamino-2,6-bis(2-hydroxyéthoxy)pyridine, dichlorhydrate. Nom INCI : 2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 117907-42-3). 1216 2-methoxymethyl-p-aminophenol et son sel HCl. Dénomination chimique : 4-amino-2-méthoxyméthylphénol, chlorhydrate. Nom INCI : 2-methoxymethyl-p-aminophenol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 29785-47-5). 1217 4,5-diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl. Dénomination chimique : 4,5-diamino-1-méthyl-1H-pyrazole, dichlorhydrate. Nom INCI : 4,5-diamino-1-methylpyrazole HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 20055-01-0). 1218 4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole sulfate. Dénomination chimique : Sulfate de 1-[(4-chlorophényl)méthyl]-1H-pyrazole. Nom INCI : 4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole-sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-00-4). 1219 Dénomination chimique : 2-amino-4-chlorophénol. Nom INCI : 4-chloro-2-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 95-85-2). 1220 Dénomination chimique : 4-hydroxyindole. Nom INCI : 4-hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 2380-94-1). 1221 4-methoxytoluene-2,5-diamine et son sel HCl. Dénomination chimique : 2-méthoxy-5-méthyl-1,4-benzènediamine, dichlorhydrate. Nom INCI : 4-methoxytoluene-2,5-diamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 56496-88-9). 1222 Dénomination chimique : Sulfate de 5-amino-4-fluoro-2-méthylphénol. Nom INCI : 5-amino-4-fluoro-2-methylphenol sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-01-5). 1223 Dénomination chimique : 3-diéthylaminophénol. Nom INCI : N, N-diethyl-m-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 91-68-9). 1224 N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : Mono (ou di) chlorhydrate de N,N-diméthyl-2,6-pyridinediamine. Nom INCI : N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire. 1225 Nom INCI : N-Cyclopentyl-m-Aminophénol. Dénomination chimique : 3-cyclopentylaminophénol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 104903-49-3). 1226 N-(2-methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl. Dénomination chimique : N-(2-méthoxyéthyl)benzène-1,4-diamine, dichlorhydrate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 72584-59-9). 1227 2,4-diamino-5-methylphenetol et son sel HCl. Nom INCI : 2,4-diamino-5-methylphenetol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 113715-25-6). 1228 1,7-Naphtalenediol. Dénomination chimique : Naphtalène-1,7-diol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 575-38-2). 1229 Dénomination chimique : Acide 3,4-Diaminobenzoique. Nom INCI : 3,4-diaminobenzoic acid, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 619-05-6). 1230 2-Aminométhyl-p-aminophénol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 79352-72-0). 1231 Dénomination commerciale : Solvent Red 1 (CI 12150). Dénomination chimique : 1-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1229-55-6). 1232 Dénomination commerciale : Acid Orange 24 (CI 20170). Dénomination chimique : 4-[[3-[(diméthylphényl)azo]-2,4-dihydroxyphényl]azo]benzènesulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1320-07-06). 1233 Dénomination commerciale : Acid Red 73 (CI 27290). Dénomination chimique : 6-hydroxy-5-(4-phénylazophénylazo)naphtalène-2,4-disulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 5413-75-2). NUMÉRO D'ORDRE NOM DE LA SUBSTANCE 1244 1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène (n° CAS 1124-09-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1245 2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine (n° CAS 4664-16-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1246 5-Hydroxy-1,4-benzodioxane (n° CAS 10288-36-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1247 3,4-Méthylènedioxyphénol (n° CAS 533-31-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1248 3,4-Méthylènedioxyaniline (n° CAS 14268-66-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1249 Hydroxypyridinone (n° CAS 822-89-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1250 3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol (n° CAS 50982-74-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1251 2-méthoxy-4-nitrophénol (n° CAS 3251-56-7) (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1252 CI Acid Black 131 (n° CAS 12219-01-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1253 1,3,5-Trihydroxybenzène (n° CAS 108-73-6) (phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1254 1,2,4-Benzènetriacétate (n° CAS 613-03-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1255 Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (n° CAS 68478-64-8) (CAS 158571-58-5) (HC Blue n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1256 N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (n° CAS 158571-57-4) (HC Blue n° 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1257 Acide 4-aminobenzènesulfonique (n° CAS 121-57-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1258 Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1259 3(or 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1260 (2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (n° CAS 23355-64-8) (disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1261 Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1262 2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (n° CAS 13515-40-7) (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1263 2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (n° CAS 6358-85-6) (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1264 2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1265 2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (n° CAS 4197-25-5) (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1266 Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1267 Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl] azo] - et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1268 (µ -[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2­sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1269 Acide 3-[(4-(acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl] amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1270 Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl) azo]phényl]azo]-, (n° CAS 25188-41-4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1271 Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1272 3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1273 3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1274 Nigrosine soluble dans l'alcool (n° CAS 11099-03-9) (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1275 Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)- (n° CAS 47367-75-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1276 Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1277 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (n° CAS 2478-20-8) (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1278 1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone (n° CAS 12217-43-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1279 Laccaic Acid (CI Natural Red 25) (n° CAS 60687-93-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1280 Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, (n° CAS 15347-52-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1281 4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (n° CAS 730-40-5) (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1282 4-Nitro-m-phénylènediamine (n° CAS 5131-58-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1283 1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (n° CAS 1220-94-6) (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1284 N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 2973-21-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1285 N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (n° CAS 56932-44-6) (HC Yellow n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1286 N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (n° CAS 56932-45-7) (HC Yellow n° 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1287 2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine (n° CAS 57524-53-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1288 N, N'-Diméthyl-N-hydroxyéthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 10228-03-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1289 3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol (n° CAS 93633-79-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1290 Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1291 (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (n° CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1292 5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1293 m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, (n° CAS 495-54-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1294 1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1295 Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1296 4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (n° CAS 4482-25-1) (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1297 Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1298 Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1299 Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1300 9,10-Anthracènedione, 1-[(2- hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- (n° CAS 86722-66-9) et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1301 1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (n° CAS 2872-48-2) (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1302 1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-Hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (n° CAS 3179-90-6) (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1303 1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1304 N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (n° CAS 66612-11-1) (HC Yellow n° 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1305 [6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (n° CAS 56330-88-2) (HC Red n° 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1306 Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1307 4,6-bis(2-hydroxyéthoxy)-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de t