Article 1 Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010. Article 2 L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante. Article 3 Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C. La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse. La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg. La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles. Article 4 Pour toute la durée des années scolaires 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés. Article 5 Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé. Article 6 Le directeur de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I Année scolaire 2007-2008 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 3 septembre 2007 Rentrée scolaire des élèves Mardi 4 septembre 2007 Toussaint Samedi 27 octobre 2007 Jeudi 8 novembre 2007 Noël Samedi 22 décembre 2007 Lundi 7 janvier 2008 Hiver Samedi 16 février 2008 Lundi 3 mars 2008 Samedi 9 février 2008 Lundi 25 février 2008 Samedi 23 février 2008 Lundi 10 mars 2008 Printemps Samedi 12 avril 2008 Lundi 28 avril 2008 Samedi 5 avril 2008 Lundi 21 avril 2008 Samedi 19 avril 2008 Lundi 5 mai 2008 Début des vacances d'été (**) Jeudi 3 juillet 2008 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi. Article Annexe II Année scolaire 2008-2009 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 1er septembre 2008 Rentrée scolaire des élèves Mardi 2 septembre 2008 Toussaint Samedi 25 octobre 2008 Jeudi 6 novembre 2008 Noël Samedi 20 décembre 2008 Lundi 5 janvier 2009 Hiver Samedi 7 février 2009 Lundi 23 février 2009 Samedi 21 février 2009 Lundi 9 mars 2009 Samedi 14 février 2009 Lundi 2 mars 2009 Printemps Samedi 4 avril 2009 Lundi 20 avril 2009 Samedi 18 avril 2009 Lundi 4 mai 2009 Samedi 11 avril 2009 Lundi 27 avril 2009 Début des vacances d'été (**) Jeudi 2 juillet 2009 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi. Article Annexe III Année scolaire 2009-2010 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Mardi 1er septembre 2009 Rentrée scolaire des élèves Mercredi 2 septembre 2009 Toussaint Samedi 24 octobre 2009 Jeudi 5 novembre 2009 Noël Samedi 19 décembre 2009 Lundi 4 janvier 2010 Hiver Samedi 13 février 2010 Lundi 1er mars 2010 Samedi 6 février 2010 Lundi 22 février 2010 Samedi 20 février 2010 Lundi 8 mars 2010 Printemps Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010 Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010 Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010 Début des vacances d'été (**) Vendredi 2 juillet 2010 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session. Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués. Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.