Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, access

Article 1 Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article 2 Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article 3 Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article 4 En deuxième période, les classes de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) comportent chacune une option Sciences de l'ingénieur sous la forme d'un module optionnel spécifique, requis des étudiants souhaitant accéder en classe de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI). L'inscription à cette option s'effectue sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période. Article 4-1 Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article 5 En deuxième période, la classe de première année de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) comporte un enseignement commun et un enseignement à option. L'affectation des élèves, dont on a préalablement recueilli les voeux, soit en option Physique et chimie, soit en option Physique et sciences de l'ingénieur est effectuée sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période. Elle détermine l'accès des étudiants respectivement en classe de seconde année de physique et chimie (PC) ou en classe de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI). Article 6 La classe de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et la classe de seconde année de mathématique et physique (MP) peuvent comporter une option informatique. Dans ce cas, les étudiants concernés sont dispensés de l'enseignement de sciences industrielles. Article 7 Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article 8 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars

1. L'annexe VIII du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin
2. L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet
3. L'annexe I du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 20 août 1997 publié au JORF du 28 août
4. L'arrêté du 20 août 1997 et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 25 septembre
5. L'annexe I a été modifié par l'art. 1 à l'arrêté du 10 octobre 1997 publié au JORF du 18 octobre 1997 dont l'annexe est publiée au B.O. de l'éducation nationale en date du 6 novembre
6. Article 9 L'organisation des études et les horaires hebdomadaires fixés aux titres Ier et VII du présent arrêté sont applicables aux classes mentionnées à l'article 7, affectées d'une étoile (*). Article 10 Les classes de technologie et sciences industrielles (TSI) et de technologie, physique et chimie (TPC) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique. Article 11 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars
7. Article 12 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars
8. Article 13 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars
9. Article 14 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars
10. L'annexe VI est mofifiée par l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au JORF du 18 octobre
11. Article 15 Les classes de technologie et biologie (TB) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique. Article 16 bis Le présent arrêté et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet
12. Article 17 Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars
13. L'annexe VIII au présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au Journal officiel du 18 octobre 1995, par l'annexe à l'arrêté du 13 novembre 1995 paru au Journal officiel du 23 novembre 1995 et par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin
14. L'arrêté du 13 novembre et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 décembre
15. L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet
16. Arrêté du 27 octobre 2005 art. 5 : Les dispositions de l'article 17 sont abrogées uniquement en ce qui concerne les classes de la voie technologie-biologie (TB). Article 18 A l'issue de la première année d'études, les étudiants sont admis en seconde année sur décision et après avis des instances compétentes. L'accès en classe de seconde année est subordonné à l'accomplissement de la scolarité dans la classe correspondante de première année, sous réserve de l'organisation particulière prévue à l'article 2 ci-dessus. A titre exceptionnel, des changements d'orientation pourront être accordés sur décision et après avis des instances compétentes. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires. Article 19 Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour les classes de seconde année, à l'exception des classes suivantes : Classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle : les dispositions concernant ces classes entrent en vigueur à compter de l'année scolaire 1996-1997 pour la première et la seconde années d'études ; Classes de mathématiques et technologie (MT) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit : - année scolaire 1995-1996 : classe de première année ; - année scolaire 1996-1997 : classes de première et de seconde années ; - année scolaire 1997-1998 : classe de seconde année ; - année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants ; Classes de technologie et biologie (TB) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit : - années scolaires 1995-1996 et 1996-1997 : classes de première et seconde années ; - année scolaire 1997-1998 : classe de seconde année ; - année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants. Toutefois, les travaux d'initiative personnelle encadrés sont mis en place dans les classes concernées des lycées relevant du ministre chargé de l'éducation à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour la première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour la seconde année. La date de mise en place des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes concernées des lycées relevant des ministres chargés de l'agriculture et des armées est fixée par arrêtés respectifs de ces deux ministres. Cette date ne peut être postérieure à la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour les deux années de classes préparatoires. Pour l'année scolaire 1996-1997, à l'exception des classes de mathématique et technologie (MT) et de technologie et biologie (TB), des dispositions transitoires concernant les modalités de redoublement de la classe de seconde année dans le nouveau dispositif sont définies par arrêté conjoint des ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur. Article 20 Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants : - arrêté du 22 novembre 1985 modifié fixant les horaires et programmes des classes de technologie et de mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TA ; - arrêté du 17 juillet 1986 fixant les horaires et programmes des classes de technologie et mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TB. Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-
17. Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-
18. Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-
19. Article 21 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année. Article Annexe II Arrêté du 15 juillet 2013, article 5 : Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de la première année et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année. Article Annexe III Arrêté du 15 juillet 2013, article 5 : Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de la première année et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année. Article Annexe IV Horaire hebdomadaire des classes de biologie, chimie, physique et sciences de la terre DISCIPLINES 1 ere ANNEE 2 e ANNEE Cours TD TP Cours TD TP Mathématiques 5 3 - 5 2 - Physique 2,5 0,5 1 2,5 0,5 1 Chimie 1,5 0,5 1 2 0,5 1 Sciences de la vie et de la Terre 5 - 3 4,5 - 2,5 Informatique 0,5 - - - - - Français-philosophie 2 - - 2 - - Langue vivante étrangère I 2 - - 2 - - Géographie - - - 0,5 - 1 Travaux d'initiative personnelle encadrés - 0,5 0,5 - - 2 Éducation physique et sportive 2 - - 2 - - TOTAL 20,5 4,5 5,5 20,5 3 7,5 Langue vivante étrangère II (facultative) 2 - - 2 - - Article Annexe V Horaire hebdomadaire de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires DISCIPLINES COURS TD TP Biologie 8 - 4 Physique-chimie 7 1 4 Mathématiques 2 1 - Français-philosophie 2 - - Langue vivante étrangère I 2 - - Éducation physique et sportive 2 - - TOTAL 23 2 8 Langue vivante étrangère II (facultative) 2 - - Article Annexe VI Horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie DISCIPLINES 1 ere ANNEE 2 e ANNEE Cours TD TP Cours TD TP Mathématiques 10 2 - 10 2 - Sciences physiques 6 1 3 6,5 1,5 2 Sciences industrielles 1 1 2 1 1 2 Informatique - 1 (a) - - (c) - Français-philosophie 2 - - 2 - - Langue vivante étrangère 2 - - 2 - - Éducation physique et sportive 2 - - 2 - - TOTAL 23 4 (b) 5 23,5 4,5 4 (a) 1 heure au premier trimestre ; cet horaire est ensuite inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques. (b) 5 heures au premier trimestre. (c) 1 heure d'enseignement au total est consacrée à l'informatique ; ces horaires est inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques. Article Annexe VII bis Horaire hebdomadaire des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département arts-création industrielle DISCIPLINES 1 ere ANNEE 2 e ANNEE Cours T.D. Cours T.D. T.P. Graphisme - 4 - 4 - Volume - 4 - - 3 Couleur - 3 - 3 - Création industrielle : Environnement - 4 - 5 - Création industrielle : Produit 4 - 6 (a) - - Compréhension 3 D - 6 - 3 - Histoire de l'art 4 - 4 - - Philosophie générale de l'art 2 2 4 - - Langue vivante étrangère 1 1 2 1 - TOTAL 11 24 16 16 3 (a) Dont deux heures de design de communication. Article Annexe VIII Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.