Article 1 Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Abatacept ; Acétylisovaléryltylosine (tartrate d') ; Acide 5-aminolévulinique ; Acide carglumique ; Adalimumab ; Adéfovir dipivoxil ; Agalsidase alfa ; Agalsidase bêta ; Agomélatine ; Alemtuzumab ; Alglucosidase alfa ; Aliskirène ; Alpha-1 antitrypsine ; Ambrisentan ; Aminolévulinate de méthyle ; Anagrélide ; Anakinra ; Anidulafungine ; Antithrombine alfa ; Aprépitant ; Aripiprazole ; Atazanavir ; Avilamycine ; Avizafone ; Azacitidine ; Azote (monoxyde d') ; Bévacizumab ; Bimatoprost ; Bivalirudine (trifluoroacétate
- de); Bosentan ; Bromure de tiotropium ; Caspofungine ; Céfalonium (dihydrate
- de); Céfovécine ; Cefquinome (sulfate
- de); Ceftiofur ; Cétuximab ; Ciclésonide ; Cilostazol ; Cinacalcet ; Clofarabine ; Colésévélam ; Dabigatran étexilate ; Dactinomycine ; Danofloxacine (mésylate
- de); Daptomycine ; Darbépoétine alfa ; Darunavir ; Dasatinib ; Déférasirox ; Dégarélix ; Dibotermine alfa ; Diénogest ; Docosanol ; Doripénème ; Drotrécogine alfa ; Duloxétine ; Dutastéride ; Eculizumab ; Efalizumab ; Elétriptan ; Emtricitabine ; Enfuvirtide ; Entécavir ; Epinastine ; Eplérénone ; Eptotermine alfa ; Erlotinib ; Ertapénem ; Escitalopram ; Evérolimus ; Etoricoxib ; Etravirine ; Exénatide ; Ezétimibe ; Fébuxostat ; Firocoxib ; Florfénicol ; Fondaparinux ; Fosamprénavir calcique ; Fosaprépitant diméglumine ; Fulvestrant ; Fumagilline ; Gadoversétamide ; Galsulfase ; Gamithromycine ; Gemcitabine ; Glatiramère ; Hormone parathyroïde ; Ibafloxacine ; Icatibant ; Idursulfase ; Iloprost trométamol ; Imatinib ; Immunoglobuline antidigitalique ; Indocyanine (vert d') ; Ivabradine ; Lacosamide ; Lanthane (carbonate
- de); Lapatinib ; Laronidase ; Laropiprant ; Létrozole ; Leuproréline ; Lévobupivacaïne ; Linézolide ; Lopinavir ; Manidipine ; Maraviroc ; Mavacoxib ; Mélatonine ; Mélagatran ; Mémantine ; Méthylnaltrexone (bromure
- de); Micafungine ; Miglustat ; Mitotane ; Moxifloxacine ; Mycophénolate sodique ; Nafcilline ; Natalizumab ; Nélarabine ; Népafénac ; Nilotinib ; Nitisinone ; Norelgestromine ; Olmésartan médoxomil ; Olopatadine ; Orbifloxacine ; Oseltamivir ; Palipéridone ; Palonosétron ; Panitumumab ; Parécoxib ; Pégaptanib ; Pegvisomant ; Pémétrexed ; Pimécrolimus ; Pirlimycine ; Posaconazole ; Prasugrel ; Prégabaline ; Protéine S ; Raltégravir ; Ranibizumab ; Ranolazine ; Rasagiline ; Rétapamuline ; Rifaximine ; Rimonabant ; Rivaroxaban ; Robénacoxib ; Romiplostim ; Rosuvastatine ; Rotigotine ; Rufinamide ; Saproptérine ; Sertindole ; Sibutramine ; Sitagliptine ; Sitaxentan ; Sorafénib ; Soufre (hexafluorure) ; Stiripentol ; Strontium ; Sugammadex ; Sunitinib ; Tadalafil ; Telbivudine ; Télithromycine ; Témoporfine ; Temsirolimus ; Ténofovir disoproxil ; Tériparatide ; Tigécycline ; Tipranavir ; Tocilizumab ; Trabectédine ; Travoprost ; Treprostinil ; Triclabendazole ; Trimégestone ; Tulathromycine ; Unoprostone ; Uracile ; Ustékinumab ; Valdécoxib ; Valganciclovir ; Valnémuline ; Vardénafil ; Varénicline ; Vildagliptine ; Voriconazole ; Xénon (gaz) ; Ximélagatran ; Ziconotide ; Zonisamide. Article 2 Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Carbétocine ; Darifénacine ; Dexibuprofène ; Fésotérodine ; Flunixine (méglumine
- de); Lévocétirizine ; Ropivacaïne ; Rupatadine ; Solifénacine ; Tépoxalin. Article 3 Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants destinés à l'usage médical humain : Papillomavirus ; Rotavirus ; Virus de l'encéphalite à tiques ; Virus de l'hépatite A ; Virus de la rage. Article 4 Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
🔗 Vers la source officielle
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.