Article 1 Les classes de danse de l'Opéra permettent à leurs élèves de suivre, aux différents niveaux de scolarité, une formation générale parallèlement à une formation professionnelle spécifique. Pour chaque niveau d'enseignement, la formation générale est dispensée selon les programmes et instructions en vigueur dans les différentes classes d'école élémentaire, de collège et de lycée. Article 2 Les horaires applicables aux élèves des classes de danse de l'Opéra scolarisés au niveau de l'école élémentaire sont fixés ainsi: DISCIPLINES NOMBRE D'HEURES Français 8,5 Mathématiques 6,5 Sciences (et technologie) 2 Histoire-géographie 2 Éducation civique 1 Éducation artistique 1 Éducation physique et sportive 2 Article 3 Les horaires applicables aux élèves des classes de danse de l'Opéra scolarisés au niveau du collège sont fixés ainsi : Classes de sixième et de cinquième DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Français 7,5 Histoire-géographie 2,5 Éducation civique 1 Mathématiques 6 Anglais 5 Éducation artistique 1 Technologie 0 Éducation physique et sportive 3 Sciences physiques 1 Sciences et techniques biologiques et géologiques 1 Total 28 (*) 1 séquence : 45 minutes Classes de quatrième et de troisième DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Français 6,5 Histoire-géographie 2,5 Éducation civique 1 Mathématiques 5 Anglais LV1 4 Éducation artistique 1 Technologie 0 Éducation physique et sportive 3 Sciences physiques 1 Sciences et techniques biologiques et géologiques 1 Allemand LV2 3 Total 28 (*) 1 séquence : 45 minutes Article 4 Les horaires applicables aux élèves des classes de danse de l'Opéra scolarisés au niveau du lycée sont fixés comme suit. Les horaires des classes de seconde sont déterminés en référence à ceux des classes de seconde des lycées d'enseignement général et technologique. Les horaires des classes de première et terminale sont établis en référence à ceux de la section A1 de ces mêmes lycées. Classes de seconde DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Français 6 Histoire-géographie 5 Langue vivante 1 3 Langue vivante 2 4 Mathématiques 4 Physique-chimie 1,5 Biologie-géologie 1,5 Éducation physique et sportive 2 Total 27 (*) 1 séquence : 45 minutes Classes de première DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Français 6 Histoire-géographie 4 Langue vivante 1 3 Langue vivante 2 3 Mathématiques 6 Physique-chimie 1,5 Biologie-géologie 1,5 Éducation physique et sportive 2 Total 27 (*) 1 séquence : 45 minutes Classes de terminale DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Philosophie 9 Histoire-géographie 4 Langue vivante 1 3 Langue vivante 2 3 Mathématiques 6 Éducation physique et sportive 2 Total 27 (*) 1 séquence : 45 minutes Article 5 L'organisation des enseignements relevant de l'école élémentaire fait l'objet d'un projet pédagogique soumis à l'approbation de l'inspecteur départemental de l'éducation nationale de la circonscription et de l'inspecteur d'académie. Pour les élèves des classes de danse de l'Opéra scolarisés au niveau du collège et du lycée, les modalités pratiques de l'enseignement de l'éducation physique et sportive sont précisées dans une convention signée entre l'école de danse et les établissements de rattachement, sous contrôle de l'autorité académique. Article 6 Le directeur des écoles et le directeur des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et le directeur de la musique et de la danse au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.