Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport sp

Article 1 Il est créé une mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ». Article 2 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre

1. Article 2 bis Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
2. Article 3 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
3. Article 5 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
4. Article 6 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
5. Article 7 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
6. Article 8 Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
7. Article 9 L'arrêté du 7 mars 1996 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré organisée sous forme de contrôle continu des connaissances par un établissement ou service de l'Etat relevant du ministre chargé des sports susvisé est abrogé à compter du 1er janvier
8. Article 10 L'arrêté du 7 mars 1996 relatif à l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « tennis de table », susvisé est abrogé à compter du 1er janvier
9. Article 11 Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article Annexe I Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
10. Article Annexe II Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
11. Article Annexe III Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre
12. Article Annexe IV Conformément à l’article 10 de l’arrêté du 17 avril 2023 (NOR : SPOV2310635A), ces dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er décembre 2023.