Article 2 Le directeur général de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Article LEGIARTI000030297646 ANNEXE 11 Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE Liste
- Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM DZQJ001-00 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne] DZQJ008-00 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques DZQJ010-00 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQJ011-00 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon GBQA002-00 Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] GEQE002-00 Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique GEQE004-00 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique GEQE006-00 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage GEQE007-00 Fibroscopie bronchique GEQE010-00 Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser GEQH002-00 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique HEGE001-00 Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide HEGE002-00 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie HEQE001-00 Œsophagoscopie au tube rigide HEQE002-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale HEQE003-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans HEQE005-00 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans HJQE001-00 Rectosigmoïdoscopie JCGE003-00 Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde JCGE004-00 Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde JDQE001-00 Fibroscopie urétrovésicale JDQE002-00 Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale JDQE003-00 Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide JEGE001-00 Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie JEHE002-00 Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie Liste
- Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AHHA001-00 Biopsie de nerf périphérique, par abord direct AHHA002-00 Biopsie neuromusculaire, par abord direct BAFA013-00 Exérèse de chalazion BAGA001-00 Ablation secondaire de corps étranger de la paupière BBGA001-00 Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct BDCA003-00 Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée BEJB001-00 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée BEJB002-00 Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée BEPA001-00 Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie BGJB001-00 Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale BGLB001-00 Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré BGLB002-00 Injection de gaz dans le corps vitré BKLB001-00 Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique CAEA002-00 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire CAFA006-00 Excision de chondrite de l'auricule CBLD003-00 Pose unilatérale d'aérateur transtympanique EBGA001-00 Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou EBHA001-00 Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct EBNE002-00 Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale EGFA007-00 Excision d'une thrombose hémorroïdaire FCFA012-00 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie FCFA028-00 Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie GBJD002-00 Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure JAHJ002-00 Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique JAHJ006-00 Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique JAKD001-00 Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie JCKD001-00 Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée JDLF001-00 Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne JHSB001-00 Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée JSED001-00 Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale LHNH001-00 Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique MDGB001-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage NJAB001-00 Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée PAGB002-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage PAGH001-00 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique PDFA001-00 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux QAGA004-00 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains QZGA003-00 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains QZGA006-00 Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains Liste
- Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AGLB001-00 Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique AHLB015-00 Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection AHLB016-00 Infiltration thérapeutique du plexus brachial GGHB002-00 Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage GGJB001-00 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage GGJB002-00 Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage HPJB001-00 Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée JGHB001-00 Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale JGHB002-00 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt JGHD001-00 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt JGHJ001-00 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique JGHJ002-00 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique JPHJ001-00 Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique JPHJ002-00 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique Liste
- Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 CODE LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM FEJF003-00 Saignée thérapeutique