Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirur

LEGIARTI000028655236 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/28/65/52/LEGIARTI000028655236.xml Article Annexe 1 (suite 4) ABROGE 2014-03-01 2015-03-01 AUTONOME Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale Annexes LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR" (suite) GHS GHM LIBELLÉ DU GHM 3314 09C021 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1 3315 09C022 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2 3316 09C023 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3 3317 09C024 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4 3318 09C02J Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire 3319 09C031 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1 3320 09C032 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2 3321 09C033 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3 3322 09C034 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4 3323 09C03J Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire 3324 09C041 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1 3325 09C042 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2 3326 09C043 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3 3327 09C044 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4 3328 09C051 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1 3329 09C052 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2 3330 09C053 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3 3331 09C054 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4 3332 09C05J Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire 3333 09C061 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1 3334 09C062 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2 3335 09C063 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3 3336 09C064 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4 3337 09C06T Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée 3338 09C071 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1 3339 09C072 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2 3340 09C073 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3 3341 09C074 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4 3342 09C07J Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 3343 09C081 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1 3344 09C082 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2 3345 09C083 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3 3346 09C084 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4 3347 09C08J Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 3348 09C091 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1 3349 09C092 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2 3350 09C093 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3 3351 09C094 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4 3352 09C09J Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire 3353 09C101 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1 3354 09C102 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2 3355 09C103 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3 3356 09C104 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4 3357 09C10J Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 3358 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 3362 3359 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 3363 3360 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 3364 3361 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 3365 3366 09C121 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 1 3367 09C122 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 2 3368 09C123 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 3 3369 09C124 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 4 3370 09C12J Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, en ambulatoire 3371 09C131 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 1 3372 09C132 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 2 3373 09C133 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 3 3374 09C134 Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 4 3375 09C13J Interventions pour condylomes anogénitaux, en ambulatoire 3376 09C141 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 1 3377 09C142 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 2 3378 09C143 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 3 3379 09C144 Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 4 3380 09C14J Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, en ambulatoire 3381 09C151 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 1 3382 09C152 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 2 3383 09C153 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 3 3384 09C154 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 4 3385 09C15J Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, en ambulatoire 3514 09K02J Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire 3515 09M021 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3516 09M022 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3517 09M023 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3518 09M024 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3519 09M02T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3520 09M031 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3521 09M032 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3522 09M033 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3523 09M034 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3524 09M03T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3525 09M041 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3526 09M042 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3527 09M043 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3528 09M044 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3529 09M04T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3530 09M051 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3531 09M052 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3532 09M053 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3533 09M054 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3534 09M05T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3535 09M061 Ulcères cutanés, niveau 1 3536 09M062 Ulcères cutanés, niveau 2 3537 09M063 Ulcères cutanés, niveau 3 3538 09M064 Ulcères cutanés, niveau 4 3539 09M06T Ulcères cutanés, très courte durée 3540 09M071 Autres affections dermatologiques, niveau 1 3541 09M072 Autres affections dermatologiques, niveau 2 3542 09M073 Autres affections dermatologiques, niveau 3 3543 09M074 Autres affections dermatologiques, niveau 4 3544 09M07T Autres affections dermatologiques, très courte durée 3545 09M081 Affections dermatologiques sévères, niveau 1 3546 09M082 Affections dermatologiques sévères, niveau 2 3547 09M083 Affections dermatologiques sévères, niveau 3 3548 09M084 Affections dermatologiques sévères, niveau 4 3549 09M08T Affections dermatologiques sévères, très courte durée 3550 09M091 Affections non malignes des seins, niveau 1 3551 09M092 Affections non malignes des seins, niveau 2 3552 09M093 Affections non malignes des seins, niveau 3 3553 09M094 Affections non malignes des seins, niveau 4 3554 09M09T Affections non malignes des seins, très courte durée 3555 09M101 Tumeurs malignes des seins, niveau 1 3556 09M102 Tumeurs malignes des seins, niveau 2 3557 09M103 Tumeurs malignes des seins, niveau 3 3558 09M104 Tumeurs malignes des seins, niveau 4 3567 09M10T Tumeurs malignes des seins, très courte durée 3559 09M111 Tumeurs de la peau, niveau 1 3560 09M112 Tumeurs de la peau, niveau 2 3561 09M113 Tumeurs de la peau, niveau 3 3562 09M114 Tumeurs de la peau, niveau 4 3568 09M11T Tumeurs de la peau, très courte durée 3563 09M12Z Explorations et surveillance des affections de la peau 3564 09M13Z Explorations et surveillance des affections des seins 3569 09M14T Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée 3565 09M14Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau 3566 09M15Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins 3570 09Z02B Chirurgie esthétique, avec complication significative 3717 10C021 Interventions sur l'hypophyse, niveau 1 3718 10C022 Interventions sur l'hypophyse, niveau 2 3719 10C023 Interventions sur l'hypophyse, niveau 3 3720 10C024 Interventions sur l'hypophyse, niveau 4 3721 10C031 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1 3722 10C032 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2 3723 10C033 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3 3724 10C034 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4 3725 10C051 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1 3726 10C052 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2 3727 10C053 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3 3728 10C054 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4 3729 10C071 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1 3730 10C072 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2 3731 10C073 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 3732 10C074 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 3733 10C081 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 3734 10C082 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 3735 10C083 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 3736 10C084 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 3737 10C08J Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 3738 10C091 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 3739 10C092 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 3740 10C093 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 3741 10C094 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 3742 10C101 Autres interventions pour obésité, niveau 1 3743 10C102 Autres interventions pour obésité, niveau 2 3744 10C103 Autres interventions pour obésité, niveau 3 3745 10C104 Autres interventions pour obésité, niveau 4 3746 10C111 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 3747 10C112 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 3748 10C113 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 3749 10C114 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 3750 10C121 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 3751 10C122 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 3752 10C123 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 3753 10C124 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 3754 10C131 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 3755 10C132 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 3756 10C133 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 3757 10C134 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 3911 10M021 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 3912 10M022 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 3913 10M023 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 3914 10M024 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 3915 10M02T Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 3916 10M031 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 3917 10M032 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 3918 10M033 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 3919 10M034 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 3920 10M03T Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 3921 10M071 Autres troubles endocriniens, niveau 1 3922 10M072 Autres troubles endocriniens, niveau 2 3923 10M073 Autres troubles endocriniens, niveau 3 3924 10M074 Autres troubles endocriniens, niveau 4 3925 10M07T Autres troubles endocriniens, très courte durée 3926 10M081 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 3927 10M082 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 3928 10M083 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 3929 10M084 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 3930 10M08T Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 3931 10M091 Obésité, niveau 1 3932 10M092 Obésité, niveau 2 3933 10M093 Obésité, niveau 3 3934 10M094 Obésité, niveau 4 3935 10M09T Obésité, très courte durée 3936 10M101 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 3937 10M102 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 3938 10M103 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 3939 10M104 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 3940 10M10T Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 3941 10M111 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 3942 10M112 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 3943 10M113 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 3944 10M114 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 3972 10M11T Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 3945 10M121 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 3946 10M122 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 3947 10M123 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 3948 10M124 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 3949 10M12T Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 3950 10M13Z Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 3973 10M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 3951 10M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 3952 10M151 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3953 10M152 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3954 10M153 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3955 10M154 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3956 10M15T Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3957 10M161 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3958 10M162 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3959 10M163 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3960 10M164 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3961 10M16T Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3962 10M171 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3963 10M172 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3964 10M173 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3965 10M174 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3966 10M17T Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 3967 10M181 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3968 10M182 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 3969 10M183 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3970 10M184 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3971 10M18T Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 3974 10M191 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3975 10M192 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 3976 10M193 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 3977 10M194 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 3978 10M201 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 3979 10M202 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 3980 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3981 10M204 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 4112 11C021 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1 4113 11C022 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2 4114 11C023 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3 4115 11C024 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4 4116 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1 4149 4117 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2 4150 4118 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3 4151 4119 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4 4152 4120 11C041 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1 4121 11C042 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2 4122 11C043 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3 4123 11C044 Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4 4124 11C04J Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 4130 11C061 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4131 11C062 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4132 11C063 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4133 11C064 Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4134 11C071 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4135 11C072 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4136 11C073 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4137 11C074 Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4138 11C07J Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4139 11C081 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 4140 11C082 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 4141 11C083 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 4142 11C084 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 4143 11C08T Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 4144 11C091 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 4145 11C092 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 4146 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 4147 11C094 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 4148 11C09J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 4153 11C101 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1 4154 11C102 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2 4155 11C103 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3 4156 11C104 Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4 4157 11C10J Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire 4158 11C111 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1 4159 11C112 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2 4160 11C113 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3 4161 11C114 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4 4162 11C11J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire 4163 11C121 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1 4164 11C122 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2 4165 11C123 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3 4166 11C124 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4 4167 11C12J Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire 4168 11C131 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1 4169 11C132 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2 4170 11C133 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3 4171 11C134 Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4 4172 11C13J Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire 4273 11K021 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 4274 11K022 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 4275 11K023 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 4276 11K024 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 4277 11K02J Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 4278 11K03Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4279 11K04Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4280 11K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 4281 11K06Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4282 11K07Z Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 4283 11K08J Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire 4284 11M021 Lithiases urinaires, niveau 1 4285 11M022 Lithiases urinaires, niveau 2 4286 11M023 Lithiases urinaires, niveau 3 4287 11M024 Lithiases urinaires, niveau 4 4342 11M02T Lithiases urinaires, très courte durée 4288 11M031 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4289 11M032 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4290 11M033 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4291 11M034 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4292 11M03T Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4293 11M041 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4294 11M042 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4295 11M043 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4296 11M044 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4297 11M04T Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4298 11M061 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 4299 11M062 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 4300 11M063 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 4301 11M064 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 4302 11M06T Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 4303 11M071 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 4304 11M072 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 4305 11M073 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 4306 11M074 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 4307 11M07T Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 4308 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4309 11M082 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4310 11M083 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4311 11M084 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4312 11M08T Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 4313 11M101 Rétrécissement urétral, niveau 1 4314 11M102 Rétrécissement urétral, niveau 2 4315 11M103 Rétrécissement urétral, niveau 3 4316 11M104 Rétrécissement urétral, niveau 4 4317 11M10T Rétrécissement urétral, très courte durée 4318 11M111 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4319 11M112 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4320 11M113 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4321 11M114 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4322 11M121 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4323 11M122 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4324 11M123 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4325 11M124 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4343 11M12T Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4326 11M151 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4327 11M152 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4328 11M153 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4329 11M154 Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4330 11M15T Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4331 11M161 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4332 11M162 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4333 11M163 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4334 11M164 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4335 11M16T Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 4336 11M171 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 4337 11M172 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 4338 11M173 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 4339 11M174 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 4340 11M18Z Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 4344 11M19T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 4341 11M19Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 4345 11M201 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 4346 11M202 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 4347 11M203 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 4348 11M204 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 4513 12C031 Interventions sur le pénis, niveau 1 4514 12C032 Interventions sur le pénis, niveau 2 4515 12C033 Interventions sur le pénis, niveau 3 4516 12C034 Interventions sur le pénis, niveau 4 4517 12C03J Interventions sur le pénis, en ambulatoire 4518 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 4561 4519 12C042 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 4520 12C043 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 4521 12C044 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 4562 12C04J Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 4522 12C051 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 4523 12C052 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 4524 12C053 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 4525 12C054 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 4526 12C061 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4527 12C062 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4528 12C063 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4529 12C064 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4530 12C06J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 4531 12C071 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4532 12C072 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4533 12C073 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 4534 12C074 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4535 12C07J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 4536 12C081 Circoncision, niveau 1 4537 12C082 Circoncision, niveau 2 4538 12C083 Circoncision, niveau 3 4539 12C084 Circoncision, niveau 4 4540 12C08J Circoncision, en ambulatoire 4541 12C091 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4542 12C092 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4543 12C093 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4544 12C094 Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4545 12C101 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4546 12C102 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4547 12C103 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4548 12C104 Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4549 12C111 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1 4550 12C112 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2 4551 12C113 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3 4552 12C114 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4 4553 12C121 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1 4554 12C122 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2 4555 12C123 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3 4556 12C124 Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4 4557 12C131 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 4558 12C132 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 4559 12C133 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 4560 12C134 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 4757 12K02Z Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de 2 jours 4758 12K03Z Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours 4759 12K06J Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 4760 12M031 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1 4761 12M032 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2 4762 12M033 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3 4763 12M034 Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4 4764 12M03T Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée 4765 12M041 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 4766 12M042 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 4767 12M043 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 4768 12M044 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 4785 12M04T Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 4769 12M051 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1 4770 12M052 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2 4771 12M053 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3 4772 12M054 Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4 4786 12M05T Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée 4773 12M061 Prostatites aiguës et orchites, niveau 1 4774 12M062 Prostatites aiguës et orchites, niveau 2 4775 12M063 Prostatites aiguës et orchites, niveau 3 4776 12M064 Prostatites aiguës et orchites, niveau 4 4777 12M06T Prostatites aiguës et orchites, très courte durée 4778 12M071 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1 4779 12M072 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2 4780 12M073 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3 4781 12M074 Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4 4782 12M07T Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée 4783 12M08Z Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin 4784 12M09Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 Arrêté du 14 février 2014 - art. ARRÊTÉ du 19 février 2015 - art. 24