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En bref

Cet arrêté établit la liste des postes au sein du ministère des armées qui donnent droit à une indemnité temporaire de mobilité. Il détaille les conditions d'attribution de cette indemnité pour ces postes spécifiques.

Ce qu'il réglemente

  • La liste des emplois éligibles à l'indemnité temporaire de mobilité (ITM).
  • Le montant de l'ITM attribué pour chaque poste.
  • La durée d'affectation minimale requise pour bénéficier de l'ITM.
  • Le niveau de qualification associé à chaque poste.

Qui il concerne

  • Les employés du ministère des armées occupant les postes listés.
  • Les différentes entités du ministère des armées (Armée de l'air, Armée de terre, DGA, DIRISI, etc.).

Points clés

  • L'indemnité temporaire de mobilité (ITM) varie de 6 000 € à 10 000 €.
  • La durée d'affectation requise pour bénéficier de l'ITM est de 3, 4, 5 ou 6 ans selon le poste.
  • Les postes sont classés en trois niveaux (Niveau I, II, III), avec des montants d'ITM généralement plus élevés pour les niveaux supérieurs.
  • Chaque poste listé correspond à une seule place ("Nombre de postes : 1").

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.