En bref

Ce texte est une annexe à un arrêté de 2016 qui concerne les niveaux de risque épizootique liés à la grippe aviaire. Il liste des communes et des zones géographiques spécifiques.

Ce qu'il réglemente

• Les communes situées dans le département de l'Ain.
• Les zones à risque particulier associées à ces communes.
• L'application de mesures de surveillance et de prévention de la grippe aviaire dans ces zones.

Qui il concerne

• Les habitants et les activités (notamment d'élevage de volailles et autres oiseaux captifs) dans les communes listées du département de l'Ain.
• Les autorités chargées de la surveillance et de la prévention des maladies animales.

Points clés

• Le texte identifie des communes spécifiques dans le département de l'Ain.
• Chaque commune est associée à une "ZONE A RISQUE PARTICULIER" (par exemple, LA DOMBES, FLEUVE ET VALLEE DU RHONE, LAC LEMAN RIVE FRANCAISE, FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE).
• Ce document est une annexe à un arrêté datant du 16 mars 2016.
• Il a été abrogé le 1er octobre 2023.