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LEGIARTI000023894998
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/23/89/49/LEGIARTI000023894998.xml
Article
MODIFIE
2011-04-23
2011-08-25
AUTONOME
Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011
Arrêté du 14 avril 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011
Annexe
A N N E X EAIGUILLATSqualus acanthias(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
0
ANCHOISEngraulis encrasicolus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIIIDu 1er juillet 2010 au 30 juin 2011
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
195
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 055
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
676
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
189
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
12
Total
3 220
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
0
BAUDROIELophiidae(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UEet eaux internationalesde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
Dont pêchableen zoneVIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
22
524
26
548
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
144
7
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
313
16
85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
842
42
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
4 599
231
2 227
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 216
7 262
364
2 651
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
14
1
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
209
10
237
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
3
0
224
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
4
1 608
81
314
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
34
2
253
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
78
991
50
300
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
144
7
63
Total
2 320
16 689
837
7 126
BROSMEBrosme brosme(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II et XIV
Eaux UEde la zone IV
Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
27
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
5
144
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
7
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
6
32
178
CABILLAUD (1/2)Gadus morhua(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III anon comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VI b ; eaux UE et eauxinternationales de la zone V b,à l'ouest de 12° 00 Oet des zones XII et XIV
VI a ; eaux UEet eaux internationalesde la zone V b,à l'est de 12°00 O
du 01/01/11au 31/03/11
du 01/01/11au 31/06/11
du 01/01/11au 31/09/11
du 01/01/11au 31/12/11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
103
175
226
278
1
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
268
401
535
669
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
1
2
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
14
20
27
34
10
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
2
2
3
4
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
2
3
4
5
1
3
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
2
3
4
5
0
0
Total
392
605
801
997
12
29
CABILLAUD (2/2)Gadus Morhua(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII d
VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UEde la zone COPACE 34.1.1
Eauxnorvégiennesdes zonesI et II
Eauxinternationalesdes zonesI et II b
du 01/01/11au 31/03/11
du 01/01/11au 31/06/11
du 01/01/11au 31/09/11
du 01/01/11au 31/12/11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
244
367
488
611
3
1 667
3 266
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
116
173
231
289
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
78
117
156
195
37
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
4
7
9
11
248
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1
7
10
13
17
681
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
16
51
77
102
128
1 342
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
89
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
98
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
10
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
0
0
138
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais
0
3
4
6
7
2
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
1
1
2
2
0
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
5
7
10
12
5
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
1
1
2
2
1
0
0
Total
19
510
764
1 019
1 274
2 659
1 667
3 266
CARDINELepidorhombus spp.(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UEet eaux internationalesde la zone V b ;eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
46
166
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
17
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
14
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
50
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
903
332
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 106
2 836
504
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
11
79
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
120
1 647
97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
47
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
49
505
68
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
19
0
11
Total
1 351
6 264
1 137
CHINCHARDTrachurus spp.(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,eaux UE et internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 405
9 365
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
534
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
83
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
358
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
22
1 179
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
1 141
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
395
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
27
18
Total
2 072
12 710
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)Pagellus bogaraveo(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1,3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
53,2
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
14,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
7,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
1,3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
2,8
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
1,8
Total
87,0
ÉGLEFINMelanogrammus aeglefinus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennesdes zones I et II
IV ; eaux UEde la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UEde la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
224
574
15
131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
33
0
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
176
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
914
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
2
1 009
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
31
74
5 196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
438
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
2
264
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
18
0
3
Total
224
656
95
8 285
FLÉTAN NOIRReinhardtius hippoglossoides(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV,eaux UE et eaux internationalesdes zones V b et VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
79
GERMONThunnus alalunga(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
Océan Atlantiqueau nord de 5° Nord
Océan Atlantiqueau sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
83
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
37
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
452
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 657
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
257
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
418
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
1 055
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
336
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
52
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
14
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
1 036
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
311
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
33
0
Total
5 442
311
GRANDE ARGENTINEArgentinas silus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
8
GRENADIER DE ROCHECoryphaenoides rupestris(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones V b, VI et VII
Eaux UE et eaux internationalesdes zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
649
62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 745
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
15
5
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
Total
2 409
151
HARENGClupea harengus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II
Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N
IV c, VII d
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
951
11 888
5 470
460
485
814
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
1 315
0
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
209
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
34
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
7
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
74
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
1
0
0
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
38
0
0
0
Total
951
11 888
7 155
460
490
815
HOPLOSTÈTE ORANGEHoplostethus atlanticus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesde la zone VI
Eaux UEet eaux internationalesde la zone VII
Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V,VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINENephrops norvegicus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
dont au maximum les quotasci-dessous peuvent être pêchésdans le banc de Porcupine (unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
27
2
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
9
1
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10
1
36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1 620
108
857
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 472
165
2 163
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
205
14
138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
97
6
48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
75
5
323
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
48
3
12
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
5
0
51
Total
4 568
305
3 746
LIEU JAUNE (1/2)Pollachius pollachius(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
411
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1 988
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 254
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1 045
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
3 840
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
167
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
155
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais
11
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Haute-Normandie
30
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Basse-Normandie
41
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
128
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
11
Total
9 364
LIEU JAUNE (2/2)Pollachius pollachius(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
375
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
517
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
110
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
20
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
44
Total
1 345
LIEU NOIRPollachius virens(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennesdes zones I et II
III a, IV, eaux UEdes zonesII a, III b, cet subdivisions 22-32
VI, eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
378
14 100
884
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
171
3 608
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
69
506
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
378
14 340
4 998
LIMANDE ET FLETLimanda limanda, Platichthys flesus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
143
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
5
Total
196
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISEMicrostomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
34
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
217
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
4
Total
260
LINGUE BLEUEMolva dypterigia(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesdes zones II et IV
Eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
13
1 115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
18
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
Total
25
1 481
LINGUE ET LINGUE BLEUEMolva molva, Molva dypterigia(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
0
LINGUE FRANCHEMolva molva(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II
Eaux UEde la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
8
94
3
73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
96
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
292
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
16
3
1 178
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
5
0
119
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
17
Total
8
115
6
1 967
MAQUEREAUScomber scombrus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d,
VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV
VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
884
6 355
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
455
2 006
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
1 133
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
144
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
149
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
640
231
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
254
122
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
58
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
36
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
32
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
35
710
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais
0
28
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
25
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
39
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
32
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire
0
1
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes
0
5
0
Total
1 339
10 974
1 162
MERLANMerlangius merlangus(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UEde la zone II a
VI, eaux UEet internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
801
0
0
1 363
0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 144
0
0
2 523
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
585
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
5
0
0
745
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
2
0
0
457
97,5
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
38
24
4
3 191
790
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
1
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
92
556
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
1
92
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
228
220
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
8
233
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
1
75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
9
0
156
29
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
50
0
0
91
80
Total
2 040
34
4
9 442
2 273
MERLAN BLEUMicromesistius poutassou(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V, VI, VII,VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
3 147
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
3 147
MERLUMerluccius merluccius(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a, IV
VI, VII, eaux UEet eaux internationalesde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
VIII c, IX et Xeaux UE de la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
201
1 938
950
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
27
10
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
66
111
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
215
199
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
604
1 366
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
42
3 998
4 530
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
16
214
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
16
1 053
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
20
788
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
10
1 607
1 090
320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
11
779
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
1
231
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
2 098
1 658
264
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
15
11
160
50
Total
268
10 628
13 139
652
MOSTELLE DE FONDPhycis spp.(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
18
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
459
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
27
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Total
540
PLIEPleuronectes platessa(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
125
685
1
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
363
614
1
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
3
416
3
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
66
8
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
13
15
16
28
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
47
143
54
98
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
4
1
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
2
9
62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
3
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
2
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
6
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
2
2
5
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
8
132
0
7
Total
563
2 086
97
307
RAIESRajidae(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zonesII a et IV (1)
Eaux UE des zonesVI a, VI b, VII a-cet VII e-k (2)
Eaux UE de la zoneVII d (3)
Eaux UE des zonesVIII et IX (4)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
14
102
215
162
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
21
45
59
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
302
274
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
377
17
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
846
5
599
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2
2 416
10
726
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
2
0
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
63
0
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
91
0
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
22
0
131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
79
1
28
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
139
54
58
Total
37
4 484
635
1 908
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m.Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie b …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.