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LEGIARTI000022931995
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/22/93/19/LEGIARTI000022931995.xml
Article
Annexe
VIGUEUR
2010-10-16
2999-01-01
AUTONOME
Arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010
Arrêté du 12 mars 2010 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2010
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
195
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 055
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
701
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
114
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
12
Total
3 220
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
371
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
375
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, Eaux UEet eaux internationalesde la zone V b, et eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
Dont pêchableen zoneVIII a, b, d, e (1)
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
38
353
12
592
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
142
0
1
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
320
16
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
860
42
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
4 773
238
2 616
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 295
7 345
364
3 093
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
19
6
115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
214
11
281
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
3
0
295
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1
1 702
89
392
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
35
2
383
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
43
961
47
323
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
195
12
72
Total
2 377
16 924
839
8 467
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53/2010.
BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II et XIV
Eaux UEde la zone IV
Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
7
27
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
5
161
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
7
32
197
CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a,partie de la zone III anon comprise dans le Skagerrakni dans le Kattegat
VI b, Eaux UEet eaux internationalesde la zone V bà l'ouest de12° 00 O et des zones XII et XIV
VI a, Eaux UEet eaux internationales de la zone V bà l'est de12° 00 O
Du 01/01/10au 30/09/10
Du 01/01/10au 31/12/10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
270
337
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
671
839
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
2
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
37
46
12
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
4
5
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
5
6
2
5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
7
9
0
0
Total
996
1 245
14
67
CABILLAUD (2/2)
Gadus Morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII d
VII b, c, e-k, VIII,IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennesdes zonesI et II
Eauxinternationalesdes zonesI et II b
Du 01/01/10 au 30/09/10
Du 01/01/10 au 31/12/10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
3
670
837
13
2 281
1 926
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
314
393
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
226
280
182
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
10
12
227
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1
7
11
738
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
21
139
174
1 497
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
82
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
111
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
11
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
155
0
0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais
0
12
16
0
0
0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
4
5
0
0
0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
6
7
6
0
0
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
0
0
4
0
0
Total
25
1 388
1 735
3 029
2 281
1 926
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, Eaux UEet eaux internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
47
187
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
21
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
16
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
59
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
1 182
315
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
982
3 349
467
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
11
92
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
121
1 899
70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
55
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
49
536
62
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
19
0
24
Total
1 229
7 396
1 054
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b, IV cet VII d
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4 338
10 284
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
546
38
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
84
90
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
384
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
116
1 799
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
1 395
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
9
423
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
26
19
Total
5 120
14 570
DAURADE ROSE (pageot rose)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eauxne relevant pas de la souverainetéou de la juridiction des pays tiersdes zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
22,1
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
20,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
2,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
1,1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
1,1
Total
51,0
ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennesdes zones I et II
IV, eaux UEde la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
264
1 156
16
129
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
25
0
42
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
150
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
1 099
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
2
787
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
26
81
5 121
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
98
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
431
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
2
308
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
17
0
2
Total
264
1 224
103
8 168
FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux communautaires des zonesII a et IV, eaux UE et eauxinternationales des zones Vb et VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
120
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
131
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
Océan Atlantiqueau nord de 5° Nord
Océan Atlantiqueau sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
38
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
90
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
40
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
467
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 796
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
280
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
448
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
1 149
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
366
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
56
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
30
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
1 170
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
311
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
37
0
Total
5 967
311
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
8
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersdes zones V b, VI et VII
Eaux UEet eaux ne relevant pasde la souveraineté ou dela juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
738
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 983
95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
17
6
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
Total
2 738
172
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE etinternationalesdes zonesI et II
Eaux UEet eauxnorvégiennesde la zoneCIEM IVau nordde 53° 30' N
IV c, VII d
Eaux UEet eauxinternationalesdes zones V b,VI b et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
158
8 531
4 755
513
495
639
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
1 176
0
1
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
208
0
3
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
29
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
7
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
23
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
1
0
0
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
30
0
1
0
Total
158
8 531
6 235
513
500
640
HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiers de la zone VI
Eaux UE eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersde la zone VII
Eaux UE eteaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridictiondes pays tiersdes zones I, II,III, IV, V, VIII, IX, X,XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
33
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
11
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
13
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1 993
922
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
3 043
2 252
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
252
142
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
120
63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
92
333
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
58
2
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
6
33
Total
5 622
3 865
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
427
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
143
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
2 095
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 321
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1 095
393,5
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
4 150
552,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
41
64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
176
107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
164
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
4
63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
124
20
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
124
67
Total
9 864
1 385
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eauxnorvégiennesdes zones I et II
III a, IV,eaux UEdes zones II a,III b, c, d
VI, Eaux UEet eauxinternationalesde la zone V b,eaux UE et eaux internationalesdes zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
386
16 659
1 245
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
440
4 380
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
1
609
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
386
17 100
6 256
LIMANDE ET FLET
Limeta limeta, Platichthys flesus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
161
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
6
Total
270
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
34
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
221
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
4
Total
266
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux ne relevant pasde la souveraineté oude la juridiction des pays tiersdes zones II, IV et V
Eaux UEet eaux internationalesdes zones VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
14
443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
12
1 207
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
Total
26
1 655
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des Iles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 935
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
1 955
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eauxinternationalesdes zones I et II
Eaux UEde la zone IV
Eaux UEet eauxinternationalesde la zone V
Eaux UE et eaux internationalesdes zones VI, VII, VIII,IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
8
144
3
87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
12
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
352
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
20
3
1 412
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
6
0
169
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
20
Total
8
170
6
2 419
MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV, eaux UEdes zones II a,III b, III c III d
VI, VII, VIII a,b, d, eeaux UE et eaux internationalesde la zone V b
VIII c, IX et Xeaux UEde la zoneCOPACE 34.1.1
dont pêchableen zoneVIII a, b, d (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
958
8 510
1 010
1 010
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
538
2 417
29
29
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
1 408
13
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
47
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
250
183
183
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
175
1 102
1 102
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
1
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
185
314
314
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des Marins-Pêcheurs de l'île d'Yeu
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
45
45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
20
148
148
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
23
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
210
1 078
1 078
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais
0
37
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
32
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
65
1
1
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
0
43
43
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire
0
0
2
2
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes
0
0
7
7
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
0
1
1
Total
1 496
13 362
4 000
4 000
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zone VII c, IX, X du règlement (CE) n° 53/2010.
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UEde la zone II a
VI, Eaux UEet eaux internationales de la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 043
0
1
1 851
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 212
0
0
2 724
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
716
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
5
0
0
718
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
2
0
0
277
108
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
56
31
5
2 835
631
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
0
0
1
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
92
489
Navires adhérant à l'organisation de producteurs organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
183
165
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
1
190
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
3
13
0
175
24
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
45
0
0
96
69
Total
2 367
45
6
9 669
1 844
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V, VI, VII,VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12 977
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
12 977
MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a
VI, VII, eaux UEde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
VIII c, IX et Xeaux UEde la zoneCPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
526
1 999
751
101
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
29
7
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
74
120
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
240
215
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
737
1 433
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
59
4 757
4 989
60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
18
236
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
18
1 193
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
23
873
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1 787
1 338
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
12
868
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
1
258
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
19
2 242
1 955
318
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
13
13
242
30
Total
617
11 950
14 478
568
MOSTELLE DE FONDPhycis blennoides(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux ne relevant pasde la souverainetéou de la juridiction des pays tiersdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
22
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
737
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
34
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
1
Total
890
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie non communautairede la zone III a non comprise dans le Skagerrakni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VIII, IX, X,eaux UEde la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
101
736
1
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
321
637
0
4
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
415
3
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
60
25
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
8
35
19
29
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
41
153
66
94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
4
0
0
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
3
28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
1
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
4
7
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
9
138
0
7
Total
484
2 177
122
319
RAIES
Rajidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a,et IV (1)
Eaux UEdes zones VI a,VI b, VII a-cet VII e-k (2)
Eaux UEde la zoneVII d (3)
Eaux UEdes zonesVIII et IX (4)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
29
46
232
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
41
24
53
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
356
296
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
452
18
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
1 016
0
707
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
3
2 801
4
834
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
2
0
112
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
78
0
88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
170
0
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
27
0
177
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
160
0
32
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
3
293
67
106
Total
77
5 425
670
2 190
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les captures de cette espèce ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undalata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
REQUINS DES GRANDS FONDS
Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp., Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus
…
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.