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LEGIARTI000048046911
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/48/04/69/LEGIARTI000048046911.xml
Article
ABROGE
2023-09-07
2023-10-09
AUTONOME
Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine
Arrêté du 1er septembre 2023 portant création de zones interdites temporaires pour la Coupe du monde de rugby 2023 en France métropolitaine
Annexe
ANNEXEI. ZIT Complexe de la Chambrerie1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°25'02”N - 000°42'38”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
II. ZIT Stade des Fauvettes1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 49°01'28”N - 002°20'30”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec la partie qui interfère avec la « ZIT Saint-Denis » (publiée par voie de SUP AIP) et avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
III. ZIT Stade Ferdinand Petit1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°31'12”N - 001°35'58”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
IV. ZIT Stade de l'INSEP1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°49'54”N - 002°27'07”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
V. ZIT Stade Jean Vangool1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°39'56”N - 003°02'32”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
VI. ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52'40”N - 002°07'28”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
VII. ZIT Stade Porchefontaine1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°47'34”N - 002°09'36”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
VIII. ZIT Stade du parc1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°52'24”N - 002°09'33”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
IX. ZIT Stadium de Lille1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°37'55”N - 003°08'14”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
X. ZIT Stade Thery1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 50°36'44”N - 003°08'53”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade Pierre Mauroy (publiée par NOTAM) et les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XI. ZIT Stade du Vigneau1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13'03”N - 001°37'22”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XII. ZIT Stade Jean Gaillardon1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°17'24”N - 002°23'54”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XIII. ZIT Stade Pascal Laporte1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°13'47”N - 001°34'54”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec la ZIT Stade de la Beaujoire (publiée par NOTAM) et avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XIV. ZIT Stade de la Robinière1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 47°09'50”N - 001°31'53”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les services rendus sont conformes à la classe d'espace D.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XV. ZIT Stade Yves Lejannou1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 48°48'40”N - 003°26'36”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XVI. ZIT Stade Apivia Parc1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 46°09'32”N - 001°11'12”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XVII. ZIT Stade Ernest Argelès1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°38'14”N - 001°24'05”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XVIII. ZIT Stade Michel Bendichou1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37'12”N - 001°19'35”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XIX. ZIT Stade Chaban Delmas1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°49'45”N - 000°35'54”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XX. ZIT Stade Jules Ladoumègue1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°52'11”N - 000°31'41”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXI. ZIT Stade Jean-Antoine Moueix1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°54'27”N - 000°14'04”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXII. ZIT Stade de St Médard en Jalles1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°53'03”N - 000°42'21”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXIII. ZIT Stade d'entrainement UBB CEVA1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 44°48'17”N - 000°33'11”W.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXIV. ZIT Stade Ernest Wallon1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°37'20”N - 001°24'51”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXV. ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°31'29”N - 005°27'42”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXVI. ZIT Stade d'Aix-les-Bains1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°40'16”N - 005°54'20”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXVII. ZIT Stade d'Andrézieux-Bouthéon1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°31'10”N - 004°15'22”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXVIII. ZIT Stade des Arboras1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°41'25”N - 007°11'35”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXIX. ZIT Stade d'Avignon1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°55'43”N - 004°50'38”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXX. ZIT Stade de l'Arc1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°29'22”N - 005°09'36”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXI. ZIT Stade de Bourgoin Jallieu1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°35'21”N - 005°17'22”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXII. ZIT Stade de Chassieu1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°44'34”N - 004°58'12”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXIII. ZIT Stade Ehrmann1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°40'41”N - 007°11'51”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXIV. ZIT Stade de Firminy1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°23'00”N - 004°17'17”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXV. ZIT Stade de Gerland1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 45°43'20"N - 004°49'40"E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
A l'intérieur de la zone, sont rendus les services d'information de vol et d'alerte.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXVI. ZIT Stade Eric Estival1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°33'09”N - 006°56'33”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère et se substitue aux portions d'espaces aériens non contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme habituel de contrôle.
Des restrictions en temps réel pourront être apportées par les autorités militaires pour des raisons de sureté aérienne.
- CAG VFR et CAM V : pénétration interdite, sauf pour les aéronefs français des armées, des douanes, des services de police, de la gendarmerie, de la sécurité civile ou de secours, ayant à intervenir dans le cadre de l'exécution de leurs missions et lorsque celles-ci ne permettent pas le contournement de la zone, et après autorisation du centre national des opérations aériennes (CNOA).- Aéronefs sans équipage à bord : pénétration interdite.
2. Services rendus
Dans les parties de ZIT coexistant avec les espaces aériens contrôlés, les organismes de contrôle habituels rendent les services de la circulation aérienne conformément à la classe des espaces aériens contrôlés précités.Dans les parties de ZIT se substituant aux portions d'espaces aériens non contrôlés les services d'information de vol et d'alerte sont rendus.
3. Organismes à contacter et information des usagers
Les dispositions relatives aux organismes à contacter et à l'information des usagers sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
XXXVII. ZIT Stade Roger Couderc1. Caractéristiques1.1. Limites latérales
Cercle de 556 mètres (0,3 NM) de rayon centré sur : 43°20'36”N - 005°22'38”E.
1.2. Limites verticales
De la surface à 152 mètres (500 pieds) au-dessus de la surface.
1.3. Dates et heures d'activation (UTC)
Active du vendredi 8 septembre 2023 à 6 heures au samedi 28 octobre 2023 à 20 heures.
1.4. Nature et statut de la zone
La zone interdite temporaire coexiste avec les portions d'espaces aériens contrôlés avec lesquelles elle interfère.
1.5. Conditions de pénétration
- CAG IFR et CAM I : suivre les instructions de l'organisme …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.