Arrêté du 22 février 1990 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine Arrêté du 22 février 1990

LEGIARTI000037813674 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/37/81/36/LEGIARTI000037813674.xml Article Liste II MODIFIE 2018-12-15 2019-05-03 AUTONOME Arrêté du 22 février 1990 portant exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine Arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine Listes LISTE II NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES classées sur liste II FORMES PHARMACEUTIQUES ou voies d'administration NON DIVISÉS en prises Concentration maximale % (en poids) DIVISÉS en prises Dose limite par unité de prise (en grammes) QUANTITÉ maximale de substance remise au public (en grammes) Acéglutamide et ses sels (monoamide de l'acide N-acétyl-L-glutamique ou N-acétyl-L-glutamine) Voie orale 0,50 0,05 1,50 Acétique, acide et ses dérivés halogénés : - acétique, acide (cristallisable) Solutés injectables QS pour pH Autres formes 10 100 - trichloracétique, acide En applications sur la peau et les muqueuses 3 3 Autres formes 0 0 0 Acétorphan (ou racécadotril) Voie orale Uniquement pour une dose unitaire de 0,1 1000 mg Acexamique, acide ou acide N-acétyl amino-6 hexanoïque et ses sels Pommades 5 2 Aciclovir En application sur la peau 5 g pour 100 g 0,1 Acide monométhyltrisilanol orthohydroxybenzoïque et ses sels Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales 0,15 0 0,10 Collyres 0,05 0,005 Acide niflumique En applications sur la peau et sous réserve d'un excipient non pénétrant 3 g/100 g soit 3 % 1,8 En application sur la peau 2,5 g/100 g soit 2,5 % 1,5 Autres formes 0 0 0 Acide parahydroxycinnamique et ses sels Collutoires, solutés pour pulvérisations nasales 0,15 0,10 Collyres 0,05 0,005 Aconit : - alcoolature Toutes formes 5 0,50 5 - sirop 100 Adonis vernalis : - extrait Toutes formes 2 0,20 1 - extrait fluide, plante, poudre Toutes formes 5 0,50 3 - Teinture Toutes formes 20 20 Amino-2 heptane et ses sels (tuaminoheptane) Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée 0 0 0 Autres formes 0 0,015 0,25 Ammoniaque Liniments et lotions 10 60 Autres formes 0,50 1 Amylaminométhylheptane et ses sels Toutes formes 5 0,05 1 Anémone pulsatille : - alcoolature et teinture Toutes formes 25 0,20 25 - extrait Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,05 5 Autres formes 2,5 0,02 2,50 Extrait fluide, plante, poudre Toutes formes 10 0,05 5 Anesthésiques locaux : 1. Type dibucaïne : - cinchocaïne et ses sels (dibucaïne ou butyloxy-cinchoninate de diéthyléthylène-diamine). En applications sur la peau Autres formes 1 0,10 0,005 0,50 0,05 2. Type butacaïne (ou butelline ) : - butacaïne et ses sels (butelline ou p. amino-benzoyl-dibutyl-amino-propanol). En applications sur la peau 2 1 - lignocaïne et ses sels (diéthylamino-diméthylacétanilide). - tétracaïne et ses sels (p. butyl-aminobenzoyl-dimétyl amino-éthanol. Autres formes 1 0,025 0,20 3. Type amyléine : - amyléine et ses sels (benzoyl-diméthylamino-diméthyl-éthyl-carbinol). En applications sur la peau Autres formes 2 2 0,03 2 2 - Dextrocaïne et ses sels (pseudo-cocaïne droite). - paréthoxycaïne et ses sels (paréthoxy-benzoyl-diéthyl aminoéthanol). 4. Type procaïne : - butanilicaïne et ses sels (méthyl-2 chloro-6 anilide de l'acide oméga-n-butyl-amino-acétique). En applications sur la peau Autres formes, y compris les solutés injectables qui doivent répondre aux trois conditions 0 3 0,04 0 0,90 - Diméthocaïne et ses sels (p. aminobenzoyl diméthyl-2,2 diéthylamino-3 propanol). - procaïne (p. aminobenzoyl-diéthyl-amino-éthanol) et ses sels. 5. Procaïne-pénicilline (en procaïne) : En applications sur la peau 0 0 Autres formes, y compris les préparations injectables (par voie intramusculaire seulement) 0,90 6. Autres anesthésiques locaux : - hexoxy-2 amino-4 thiobenzoate de ß diéthyl aminoéthyle et ses sels. Pommades Pommades et crèmes dermiques 0,01 1 0,125 0,40 - myrtécaïne et ses sels (hormo-myrtényloxy-2 diéthylamino-1 éthane ou {[(diméthyl-66 norpinène-2 yle)-2 éthoxy]-2 éthyl} diéthylamine). Argent, sels solubles : Argent, nitrate Crayons 90 5 Collyres 0 0 Autres formes 1 0,015 0,20 Arsenic, composés organiques : Pour toute association de plusieurs composés organiques de l'arsenic, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion du nombre de substances associées (soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc.). 1. Allylarsinates, cacodylates, méthylarsinates Toutes formes 0,20 0,05 0,50 2. Type acétarsol : - acétarsol et ses sels Collutoires, gargarismes, opiats, pâtes dentifrices 5 3 - acide 2-oxy 4-acétylamino-phényl 1-arsinique et ses sels (ou acide acétamido-4 hydroxy-2 phénylar-sinique-1) En applications sur la peau 5 8 - acide 4-oxo 3-formyl amino-phényl 1-arsinique et ses sels Bougies, comprimés gynécologiques, crayons, ovules, suppositoires 5 - arsanilate de sodium (anilarsinate de sodium) Autres formes 5 0,25 1,50 - carbarsone et ses sels (acide p. carbamido phénylarsinique) - tryparsamide et ses sels 3. Type arsphénamine : - arsphénamine (Chl. de diamino-dihydroxy-arséno benzène) Collutoire, gargarismes, opiats 5 3 - dichlorophénarsine (amino-3 hydroxy-4 phényl dichloro arsine) En applications sur la peau 5 - néoarsphénamine (diamino-dihydroxy-arsénobenzène monométhylène-sulfoxylate de sodium) Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,10 1 - sulfarsphénamine (thioarsphénamine) ou diamino-dihydroxy-arsénobenzène diméthylène sulfite de sodium Autres formes 2 0,20 1 Barbituriques : Acides barbiturique et thiobarbiturique (dérivés des) et leurs sels. Pour toute association de plusieurs de ces dérivés, les quantités limites de chacun d'eux doivent être diminuées en proportion de leur nombre : de 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. : 1° Groupe du barbital : 1° En association avec d'autres substances médicamenteuses : - acide dipropyl-5,5 barbiturique ; - barbital ; - méphébarbital. Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation, capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre 10 0,05 2 Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g 0,05 2 Granulés, poudres 2 1 2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g 0,25 2,50 3° Bougies, crayons, ovules 0,50 5 4° Autres formes 0 0 0 2° Groupe du phénobarbital : - allobarbital, heptabarbital, aprobarbital, phénobarbital et dérivés non dénommés des acides barbiturique ou thiobarbiturique inscrits en liste II. 1° En association avec d'autres substances médicamenteuses : Comprimés, dragées, pilules enrobés avec un produit destiné à retarder leur désagrégation ; capsules et gélules. Toutes ces formes devront répondre aux trois conditions ci-contre ; 5 0,025 1 Comprimés, dragées, pilules non enrobés, cachets, paquets. Chaque unité terminée devra peser au minimum 0,5 g ; 0,025 1 Granulés, poudres 1 0,50 2° Suppositoires. Chaque suppositoire terminé devra peser au minimum 2,5 g 0,075 2 3° Bougies, crayons, ovules 0,20 2 4° Autres formes 0 0 0 Baryum carbonate Voie orale 0,01 Belladone : - pommade belladonée 100 - pommade mercurielle belladonée Voir à Mercure - sirop 100 - teinture Toutes formes 30 0,25 5 Benzoyle (Peroxyde de) En application sur la peau 5 5 Bromoforme : - sirop 300 - sirop composé 500 Bromphéniramine et ses sels (p. bromophényl-1 pyridyl(2)-1 diméthylamino-3 propane ou (bromo-4 phényl)-1 (pyridinyl-2)-1 diméthylamino-3 propane) Voie orale 0,05 0,012 0,24 Suppositoires 0,006 0,06 Pommades et crèmes dermiques 0,50 0,40 Buzépide métiodure Voie orale 0,006 0,001 0,020 Catiorésines carbo et catiorésines sulfo : - catiorésinate de codéine : association de codéine avec une résine catiosulfonique contenant 85 % de résine Voie orale 1,12 0,20 1,60 - catiorésinate de noscapine : 1. Association de noscapine avec une résine catiosulfonique contenant 50 % de résine Voie orale 0,03 1 2. Association de noscapine avec une résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique Voie orale 0,5 1 - catiorésinate de phényltoloxamine : association de phényltoloxamine avec une résine catiosulfonique contenant 70 % de résine Voie orale 0,185 0,035 0,30 - Catiorésinate de prométhazine : association de prométhazine et de résine catiocarboxylique contenant 80 % de résine polyvinylmétacrylique Voie orale 0,25 0,32 Chloral hydraté Bougies, crayons, ovules, suppositoires 1 12 En applications sur la peau et les muqueuses 15 20 Toutes autres formes 6 1 12 Chloralose Suppositoires 0,15 1,50 Autres formes 0 0 0 Chloramine T Toutes formes 0,25 20 Chlorates métalliques Toutes formes 10 0,50 50 Chlorhydrate d'ambroxol Voie orale 0,6 0,06, soit 60 mg 2 Chlorhydrate de lévocabastine Voie ophtalmique 0,05 0,0025 Chlorhydrique, acide Solutés injectables QS pour pH En applications sur la peau 10 10 Autres formes 2 3 Chlorobutanol ou alcool butylique tertiaire trichloré (ancienne dénomination : chlorbutol) En applications sur la peau et les muqueuses 3 3 Inhalations 0,50 0,05 0,50 Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) 0,50 0,05 0,50 Chlorproéthazine (chlorhydrate de) Pommade 10 3 Chromique, acide Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) 1 0,01 0,06 En applications sur la peau 5 5 Autres formes 0 0 0 Ciclopiroxolamine ou hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino-éthanol Applications sur la peau 1 0,50 Cimétidine Voie orale 0,2 2 Clofénotane (DDT ou dichlorodiphényl trichloroéthane En applications sur la peau 20 200 Codéine, sirop 150 Codéthyline, sirop 250 Colchique, teinture Toutes formes 30 1 30 Coloquinte Voie orale 0,1 Complexe équimoléculaire de phosphate de triisobutyle et de trichloro-2, 4, 5 phénol Crèmes dermiques et solutés destinés à l'usage externe 1 0,30 Créosote Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,50 5 En applications sur la peau 10 10 Autres formes 3 0,25 3 Crésylol et crésylate de soude Solutés injectables comme conservateur (devront répondre aux trois conditions) 0,30 0,006 0,06 En applications sur la peau 2 10 Autres formes 0 0 0 Cromoglycate de sodium Voie nasale 2 % 0,3 Dérivés fluorés de l'acide phosphorique et leurs sels Préparations pour l'usage dentaire 0,15 (exprimé en fluor) 0 (exprimé en fluor) 0,275 (exprimé en fluor) Dibencozide (ancienne dénomination) : diméthyl-5,6 benzimidazole-cobamide coenzyme ou désoxy-5 adénosine-5, α-(diméthyl-5,6 benzimidazolyl) cobamide Voie orale 0,001 0,014 Diclofenac En application sur la peau 4 - 1 Dichlorhydrate de cétirizine Voie orale 0,01 0,07 Digitale : - sirop 100 - teinture Toutes formes 20 0,50 3 Dioxéthédrine et ses sels ou (dihydroxy-3,4 phényl)-1 éthylamino-2 propanol Sirop 0,15 0,20 Diphénylpyraline, chlorhydrate ou N-méthyl-1 benzhydryloxy-4 pipéridine Comprimés 0,002 0,10 Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxaline one-4 Comprimés 0,10 4 Emétine et ses sels Toutes formes 6 0,06 1 Ephédrine et ses sels Préparations destinées à être administrées par voie nasale et rhinopharyngée 0 0 0 Aérosols 0 0 0 Autres formes 5 0,10 1 Esoméprazole Voie orale 0,020 280 Estradiol (dihydrofolliculine) estrone (folliculine) et leurs esters Toutes formes 0,02 0,000 1 0,01 Euphorbe Voie orale 0,01 Famodidine Voie orale 0,010 0,120 Flubendazole Suspensions buvables 2 0 0,600 Comprimés 0 0,100 0,600 Fluorures métalliques Toutes formes 3 0,05 5 Fluosilicates métalliques : - fluosilicate de calcium Voie orale 0,01 Flurbiprofène Pastille à sucer 0,00875 0,140 Formol (formaldéhyde) Toutes formes 10 10 Gaïacol Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) 3 0,15 1,50 En application sur la peau 10 10 Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,50 5 Autres formes 3 0,25 3 Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP) Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique 0,000 5 0,01 Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique 0,001 0,008 Gomme gutte Toutes formes 1 0,10 1 HCH ou hexachlorocyclohexane et ses dérivés soufrés En applications sur la peau 20 200 Hexachlorophène ou bis-(trichloro 3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) méthane Préparations destinées à être utilisées exclusivement sur la peau : a) Savons solides 0,50 1,25 b) Sparadraps 0,6 g par m² 0 0 c) Poudres 0 0 d) Autres 0,20 0,40 Hexapropymate ou carbamate de (propyne-2 yl)-1 cyclohexyle-1 Suppositoires 0,30 1,8 Hydrastis : - teinture Toutes formes 100 125 Hydroquinone En applications sur la peau 10 Toutes autres formes, y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) 0,05 0,000 5 0,05 Hydroxy-1 méthyl-4 cyclohexyl-6 pyridone-2 2-amino éthanol ou cyclopiroxolamine Applications sur la peau 1 0,50 Hymécromone ou hydroxy-7 méthyl-4 oxo-2 chromène-3 Voie orale 0,40 12 Hypophosphites de calcium et de sodium Toutes formes 5 0,15 5 Ibuprofène Voie orale, formes solides (durée maximale de traitement : 5 jours) 0,400 6 Voie orale, formes liquides (durée maximale de traitement : 5 jours) 2 g/100 ml 4 Crème 5 60 emplâtre - 200 mg 1g Iode : - iode métalloïde Toutes formes 10 0,02 3 - teinture Toutes formes 60 Ipéca : - extrait Toutes formes 20 0,30 0,30 - extrait fluide Toutes formes 50 3 3 - poudre Toutes formes 2 2 - sirop Toutes formes 40 - teinture Toutes formes 20 20 Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise : - eau distillée de laurier-cerise En applications sur la peau 30 150 Autres formes 10 1 20 Lithium (sels de) exprimés en lithium métallique Voie orale 0,16 0,003 0,21 Solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) 0,02 0,000 3 0,005 Collyre 0,01 0,001 Pâtes dentifrices 0,015 0,015 Lobélie enflée : - extrait fluide à parties égales renfermant de 0,30 à 0,50 % d'alcaloïdes totaux Toutes formes 2 0,05 2 - poudre Toutes formes 2 0,07 2 - teinture Toutes formes 10 0,50 10 Lobéline et ses sels Toutes formes y compris les solutés injectables (qui devront répondre aux trois conditions) 1 0,01 0,06 Lopéramide Voie orale, formes solides 0,002 0,024 Loratadine Comprimés 0,01 0,07 Maléate de trimébutine Voie orale - 0,10 2 Mercure, ses composés et leurs préparations : - mercure métal Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,05 1 En applications sur la peau 15 75 Voie orale 0,001 Autres formes 0 0 0 - mercure protochlorure (calomel ou précipité blanc) ou chlorure mercureux En applications sur la peau 50 15 Autres formes 10 0,10 1 - mercure protoiodure ou iodure mercureux Toutes formes 1,50 0,05 0,50 - mercure, sulfate (turbith minéral) Pommades 10 5 Autres formes 0 0 0 Préparations diverses : - huile grise En applications sur la peau 25 Autres formes 0 0 0 - liqueur de Van Swieten (soluté de bichlorure de mercure) En applications sur la peau 250 Autres formes 0 0 0 - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren) Voir à Opium. - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord) - pommade mercurielle à parties égales Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,10 2 Pommades 25 25 Autres formes 0 0 0 - pommade mercurielle belladonée Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,10 2 Pommades 20 20 Autres formes 0 0 0 - pommade à l'oxyde de mercure Pommades ophtalmiques 20 Autres formes 60 - pommade au sublimé corrosif 250 - sirop de Gibert au bi-iodure de mercure 400 Métaldéhyde Voie orale 0,01 Méthocarbamol ou (o. méthoxy phénoxy)-3 hydroxy-2 propyle carbamate-1 Pommades, baumes 10 4 Métopimazine et ses sels Voie orale - 0,0075 0,06 Minoxidil Application locale 5 9 Morelle noire Toutes formes 1 2,50 Morphine, sirop 50 Moutarde, essence (allysénévol ou isothiocyanate d'allyle) En applications sur la peau 10 10 Autres formes 0 0 0 Muguet, teinture Voie orale 0,1 ß-Naphtol (Naphtol-bêta) Toutes formes 5 0,50 5 Naproxène sodique Voie orale 0,220 3,3 Nifuroxazide Voie orale 0,2 g soit 200 mg 2,4 Nitrique, acide Voie orale 0,001 En applications sur la peau 2 0,40 Autres formes 0 0 0 Nitrite d'amyle Ampoules pour inhalations 0,50 Nitrites métalliques Toutes formes 1 0,05 0,50 Oméprazole Voie orale - 0,02 0,28 Opium, préparations : Emplâtre d'extrait d'opium Emplâtre 50 - pilules de chlorure mercurique opiacées (Dupuytren) 25 pilules - pilules de cynoglosse opiacées (et masse pour) 0,20 10 soit 50 pilules - pilules d'iodure mercureux opiacées (Ricord) 10 pilules - poudre de Dover (poudre d'ipéca opiacée) Toutes formes 0,10 4 Sirop diacode 250 - sirop d'opium (sirop thébaïque) 50 Orotique (acide) ou acide dioxo-2, 6 tétrahydro-1, 2, 3, 6 pyrimidine-carboxylique-4 Voie orale 0,05 1 Oxalique, acide Voie orale 0,001 Pantoprazole Voie orale 0,02 0,28 Pelletiérine et ses sels Toutes formes 1 0,40 0,40 Phénacétine Préparations sèches destinées à la voie orale 0 0,100 2 Suppositoires 0,100 2 Autres formes 0 0 0 Phénol et phénates alcalins a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) : - comme conservateur 0,50 0,005 0,06 - en solution huileuse 1 0,05 0,40 b) Formes pour ingestion et suppositoires 1 0,05 0,40 c) Autres formes 15 20 Phénothiazine ou thiodiphénylamine Toutes formes 1 15 Phosphorique, acide officinal Solutés injectables QS pour pH Autres formes 50 1 25 Picrique, acide Voie orale 0,001 En applications sur la peau 1 2,50 Autres formes 0 0 0 Pivalate de tixocortol Solution pour pulvérisation buccale 0,33 0,0006 0,04 Podophylle (résine de) En applications sur la peau 25 2,50 Autres formes 0,50 0,05 1,50 Potassium : - bichromate Voie orale 0,001 - hydroxyde ou potasse caustique En applications sur la peau 4 2 Autres formes 0 0 0 Lessive de potasse En applications sur la peau 10 5 Autres formes 0 0 0 Pyridine Toutes formes 1 0,0015 0,15 Pyrogallol En applications sur la peau 10 5 Racécadotril (ou acétorphan) Voie orale Uniquement pour une dose unitaire de 0,1 1 Ramitidine Voie orale 0,075 0,9 Autres formes 0 0 0 Réserpine et ses sels Comprimés 0,0001 0,005 Résorcine Toutes formes 5 0,50 5 Santonine Toutes formes 1 0,05 0,30 Scille : - extrait Toutes formes 1 0,10 1 - plante et poudre Toutes formes 5 0,25 2 - teinture Toutes formes 50 1,25 10 Sodium : - calciédétate disodique (ancienne dénomination : calcitétracémate disodique) ou sel disodique monocalcique de l'acide éthylènediamino-tétra-acétique Toutes formes, sauf solutés injectables 0,10 0,10 (comme conservateur sous réserve d'une autorisation préalable) Solutés injectables 0,05 0,02 - hydroxyde de sodium ou soude caustique En applications sur la peau 4 2 Autres formes 0 0 0 - lessive de soude En applications sur la peau 10 5 Autres formes 0 0 0 Spartéine et ses sels Toutes formes 0,50 0,05 1 Stramoine : - teinture Toutes formes 15 1 15 Sulfurique acide : - acide sulfurique Toutes formes 0,20 2 - acide sulfurique alcoolisé ou eau de Rabel Toutes formes 0,80 8 Terbinafine (chlorhydrate de) Voie cutanée (durée maximale du traitement : 7 jours) 1 % - 0,1 Trimétazidine Toutes formes Trioxyméthylène En applications sur la peau 1 2,50 Autres formes 0 0 0 Uréides non barbituriques : - apronalide ou isopropylallylacétylurée. En association avec d'autres substances médicamenteuses : - βromopivaloylurée. Comprimés enrobés d'une substance destinée à retarder leur désagrégation (gluten ou vernis résineux) qui devront répondre aux trois conditions 10 0,05 1 - bromovalurée ou bromoisovalérylurée. Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,50 5 - carbromal ou bromodiéthylacétylurée. Toutes autres formes 0 0 0 Pour toute association de ces substances entre elles, les quantités limites de chacune d'elles doivent être diminuées en proportion du nombre desdites substances associées, soit 50 % s'il y en a deux, 33 % s'il y en a trois, etc. Vanitiolide ou morpholide thione méthoxy-3 hydroxy-4 benzène ou hydroxy-4 méthoxy-3 thiobenzo morpholine Voie orale 8 0,25 10 Vitamines D Toutes formes 0,05 Soit 20 000 UI par cm³ ou par gramme 0,0005 Soit 20 000 UI 0,01 Soit 400 000 UI Zinc : - sulfate Collyres et pommades ophtalmiques 2 0,40 En applications sur la peau 1 0,50 Autres formes 0,50 0,05 0,50 PRODUITS stupéfiants NOMS DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES FORMES PHARMACEUTIQUES ou voies d'administration NON DIVISÉS en prises Concentration maximale % (en poids) DIVISÉS en prises Doses limites par unite de prise (en grammes) QUANTITÉ maximale de substance remise au public (en grammes) Coca (feuilles) Toutes formes 6 3 60 Coca (extrait fluide) Toutes formes 6 3 60 Cocaïne et ses sels Bougies, crayons, ovules, suppositoires 0,10 0,01 0,10 En applications sur la peau 0,10 0,50 Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes noires anglaises Toutes formes 0 0 0 Laudanum de Sydenham et de Rousseau Toutes formes 0 0 0 Morphine et ses sels En applications sur la peau 0,20 0,10 Par voie buccale 0,20 0,005 0,025 Autres formes 0 0 0 Opium : - extrait d'opium Cachets, comprimés, pilules, suppositoires Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules 1 0,025 0,125 - poudre d'opium Cachets, comprimés, pilules, suppositoires Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules 2 0,05 0,25 - teinture d'opium Sirops et suspension buvable dont la formulation est conçue de façon que la teinture d'opium ne puisse être extraite 2 0,25 2,50 Autres formes allopathiques 0 0 0 Présentations homéopathiques divisées ou non : Voie orale : Gouttes Troisième dilution centésimale hahnemannienne 15 ml Granulés 500 unités de prise Comprimés 250 unités de prise Doses ampoules buvables 10 doses Doses globules 10 doses Doses suppositoires 12 doses Pavot (extraits de), calculés en extrait à 10 % de morphine Cachets, comprimés, pilules, suppositoires Formes autres que cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules 2 0,05 0,25 PRĖPARATIONS INSCRITES AU CODEX (formulaire national) En application des listes précédentes (1), les préparations inscrites au Codex, soumises aux régimes des substances vénéneuses, bénéficient des exonérations suivantes : DÉSIGNATION DES PRÉPARATIONS NOMBRE POIDS en grammes Crayons au nitrate d'argent mitigé : - à 50 % " 10 - au tiers " 15 - au quart " 20 Huile de jusquiame composée " 2 000 Sirop de chloral " 240 Sirop d'ipécacuana composé (sirop de Desessartz) " 650 Soluté iodo-ioduré faible (soluté dit de Tarnier) " 2 000 Soluté iodo-ioduré fort (soluté dit de Lugol) " 300 Soluté aqueux de mercurescéine sodique à 2 % : - en application sur la peau " 280 cm³ (1) Anciennement tableaux A et B. Arrêté du 10 décembre 2018 - art. 1