Sources officielleslegifrance.gouv.fr · EUR-Lex
Europaius

En bref

Ce texte est une annexe à un arrêté qui liste et encadre l'utilisation d'auxiliaires technologiques, principalement des enzymes, dans la fabrication de diverses denrées alimentaires. Il détaille les conditions d'emploi de ces substances.

Ce qu'il réglemente

  • L'emploi de certains auxiliaires technologiques (principalement des enzymes).
  • Les catégories spécifiques de ces auxiliaires.
  • Les denrées alimentaires dans lesquelles ils peuvent être utilisés.
  • Les conditions d'emploi et la fonction de chaque auxiliaire, ainsi que la dose résiduelle maximale autorisée.

Qui il concerne

  • Les fabricants de denrées alimentaires utilisant des auxiliaires technologiques.
  • Les industries de la brasserie, de la panification, de la biscuiterie, de l'amidonnerie, de la production de jus, et d'autres secteurs alimentaires.

Points clés

  • La plupart des auxiliaires listés sont des "Enzymes".
  • La "Dose résiduelle maximale" autorisée est généralement une "Dose techniquement inévitable" ou "Teneur techniquement inévitable".
  • Les auxiliaires sont spécifiés par leur origine (ex: *Aspergillus niger*, *Bacillus subtilis*) et parfois par leur modification génétique.
  • Chaque auxiliaire est associé à des denrées alimentaires spécifiques (ex: bières, panification, jus de fruits) et à une fonction précise (ex: hydrolyse des liaisons glycosidiques).

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.