Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement

LEGIARTI000031121542 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/31/12/15/LEGIARTI000031121542.xml Article Annexe III MODIFIE 2015-08-29 2018-11-14 AUTONOME Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement Annexes SUBSTANCES PERTINENTES À SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE Contrairement aux substances de l'état chimique et de l'état écologique, les substances pertinentes à surveiller ne sont pas utilisées pour évaluer l'état des eaux de surface. Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances, en vue d'une possible inclusion dans les listes de polluants spécifiques. Les listes de substances ci-dessous constituent, avec les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin. Si une substance est identifiée comme polluant spécifique dans un bassin métropolitain, pour tous les bassins métropolitains pour lesquels cette substance n'est pas polluant spécifique, cette substance est surveillée comme substance pertinente. Par ailleurs, il peut être choisi de ne pas surveiller les substances pertinentes identifiées comme pesticides dans les tableaux ci-dessous, et dont les usages ne correspondraient à aucune culture présente sur le bassin. Certaines substances sont identifiées dans les tableaux ci-après comme faisant partie d'une liste A, d'une liste B ou à la fois d'une liste A et d'une liste B. Les substances faisant partie de la liste A sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux. Les substances faisant partie de la liste B sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. Pour les substances faisant partie à la fois de la liste A et de la liste B : -pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2019, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ; -pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2019, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. SUBSTANCES COMMUNES MÉTROPOLE ET DOM Matrice eau Tableau 18.-Substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau CODE SANDRE PARAMÈTRE N° CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE USAGE pesticide ou métabolite de pesticide A B 1084 Cyanures libres Autres éléments minéraux X X 1129 Carbendazime 10605-21-7 Carbamates X X X 1149 Deltaméthrine 52918-63-5 Divers (autres organiques) X X 1221 Métolachlore 51218-45-2 Organochlorés X X 1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux et métalloides X 1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux et métalloides X 1394 Manganèse 7439-96-5 Métaux et métalloides X 1414 Propyzamide 23950-58-5 Divers (autres organiques) X X 1462 n-Butyl Phtalate 84-74-2 Phtalates X 1527 Diéthyl phtalate 84-66-2 Phtalates X 1700 Fenpropidine 67306-00-7 Divers (autres organiques) X X 1709 Piperonyl butoxyde 51-03-6 Divers (autres organiques) X X X 1903 Acétochlore 34256-82-1 Divers (autres organiques) X X 2766 Bisphenol A 80-05-7 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X X 5296 Carbamazepine 298-46-4 Divers (autres organiques) X 5325 Diisobutyl phthalate 84-69-5 Phtalates X 5349 Diclofénac 15307-86-5 Divers (autres organiques) X 5350 Ibuprofène 15687-27-1 Divers (autres organiques) X 5353 Ketoprofene 22071-15-4 Divers (autres organiques) X 5354 Paracétamol 103-90-2 Divers (autres organiques) X 5356 Sulfamethoxazole 723-46-6 Divers (autres organiques) X 5375 Oxazepam 604-75-1 Divers (autres organiques) X 5430 Triclosan 3380-34-5 Autres phénols X 6219 Perchlorate 14797-73-0 Autres éléments minéraux X X 6509 Acide perfluoro-decanoïque 335-76-2 PFC (PFOA, PFOS) X 6533 Ofloxacine 82419-36-1 Divers (autres organiques) X 6644 Ethylparaben 120-47-8 Divers (autres organiques) X X 6693 Propylparaben 94-13-3 Divers (autres organiques) X X 6695 Methylparaben 99-76-3 Divers (autres organiques) X X 6725 Carbamazepine époxide 36507-30-9 Divers (autres organiques) X 6755 Metformine 657-24-9 Divers (autres organiques) X 6853 Métolachlore OXA 152019-73-3 Divers (autres organiques) X X 6854 Métolachlore ESA 171118-09-5 Divers (autres organiques) X X 6870 2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide 4394-00-7 Divers (autres organiques) X 6989 Triclocarban 101-20-2 Divers (autres organiques) X Matrice sédiment Tableau 19.-Substances pertinentes communes métropole et DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment CODE SANDRE PARAMÈTRE N° CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE A B 1149 Deltaméthrine 52918-63-5 Divers (autres organiques) X 1376 Antimoine 7440-36-0 Métaux et métalloides X 1385 Sélénium 7782-49-2 Métaux et métalloides X 1394 Manganèse 7439-96-5 Métaux et métalloides X 1462 n-Butyl Phtalate 84-74-2 Phtalates X 1523 Perméthrine 52645-53-1 Organochlorés X 2013 Anthraquinone 84-65-1 Anilines et dérivés X 5325 Diisobutyl phthalate 84-69-5 Phtalates X 6369 4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères) 27176-93-8 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 6618 Galaxolide 1222-05-5 Divers (autres organiques) X 6989 Triclocarban 101-20-2 Divers (autres organiques) X 7497 Monophenyletain cation Organométalliques X La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses. SUBSTANCES COMPLÉMENTAIRES POUR LA MÉTROPOLE Matrice eau Tableau 20.-Substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau CODE SANDRE PARAMÈTRE N° CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE USAGE PESTICIDE ou métabolite de pesticide A B 1108 Atrazine déséthyl 6190-65-4 Triazines et métabolites X X 1109 Atrazine déisopropyl 1007-28-9 Triazines et métabolites X X 1125 Bromoxynil 1689-84-5 Divers (autres organiques) X X 1175 Diméthoate 60-51-5 Organophosphorés X X 1209 Linuron 330-55-2 Urées et métabolites X X 1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés X X 1230 Ométhoate 1113-02-6 Organophosphorés X X 1253 Prochloraz 67747-09-5 Divers (autres organiques) X X 1261 Pyrimiphos-méthyl 29232-93-7 Organophosphorés X X 1268 Terbuthylazine 5915-41-3 Triazines et métabolites X X 1271 Tétrachloroéthane-1,1,2,2 79-34-5 COHV, solvants chlorés, fréons X 1285 Trichloroéthane-1,1,2 79-00-5 COHV, solvants chlorés, fréons X 1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X 1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X 1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X 1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X 1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X 1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X 1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X 1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X 1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X 1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X 1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X 1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X 1406 Lénacile 2164-08-1 Divers (autres organiques) X X 1465 Acide monochloroacétique 79-11-8 Divers (autres organiques) X 1480 Dicamba 1918-00-9 Organochlorés X X 1489 Phtalate de diméthyle 131-11-3 Phtalates X 1494 Epichlorohydrine 106-89-8 Organochlorés X 1498 Dibromoéthane-1,2 106-93-4 COHV, solvants chlorés, fréons X X 1510 Mercaptodiméthur 2032-65-7 Carbamates X X 1512 Méthyl tert-butyl Ether 1634-04-4 Divers (autres organiques) X 1528 Pirimicarbe 23103-98-2 Carbamates X X 1530 Bromure de méthyle 74-83-9 COHV, solvants chlorés, fréons X X 1577 Dinitrotoluène-2,6 606-20-2 Benzène et dérivés X 1578 Dinitrotoluène-2,4 121-14-2 Benzène et dérivés X 1586 Dichloroaniline-3,4 95-76-1 Anilines et dérivés X X 1638 Méthylphénol-4 106-44-5 Autres phénols X 1640 Méthylphénol-2 95-48-7 Autres phénols X 1650 Chlorophénol-4 106-48-9 Autres phénols X 1675 Flurochloridone 61213-25-0 Divers (autres organiques) X X 1678 Diméthénamide 87674-68-8 Organochlorés X X 1744 Epoxiconazole 133855-98-8 Triazines et métabolites X X 1753 Chlorure de vinyle 75-01-4 COHV, solvants chlorés, fréons X 1830 Atrazine déisopropyl déséthyl 3397-62-4 Triazines et métabolites X X 1892 Rimsulfuron 122931-48-0 Urées et métabolites X X 1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X 1929 1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree 3567-62-2 Urées et métabolites X X 1945 Isoxaflutole 141112-29-0 Divers (autres organiques) X X 2023 Flumioxazine 103361-09-7 Divers (autres organiques) X X 2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X 2614 Nitrobenzène 98-95-3 Benzène et dérivés X 3159 Atrazine 2-hydroxy-desethyl 19988-24-0 Triazines et métabolites X X 5347 Acide perfluoro-octanoïque 335-67-1 PFC (PFOA, PFOS) X X 5369 Acide fénofibrique 42017-89-0 Divers (autres organiques) X 5396 Estrone 53-16-7 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X 5400 Noréthindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X 5978 Acide perfluoro-n-hexanoà ¯ que 307-24-4 PFC (PFOA, PFOS) X 6733 Cyclophosphamide 50-18-0 Divers (autres organiques) X 6830 Acide sulfonique de perfluorohexane 355-46-4 PFC (PFOA, PFOS) X 6842 Carboxy-ibuprofène 15935-54-3 Divers (autres organiques) X 7011 1-Hydroxy Ibuprofène 53949-53-4 Divers (autres organiques) X 7594 Bisphenol S 80-09-1 Divers (autres organiques) X Matrice sédiment Tableau 21.-Substances pertinentes complémentaires pour la métropole à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment CODE SANDRE PARAMÈTRE N° CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE A B 1094 Lambda-cyhalothrine 91465-08-6 Divers (autres organiques) X 1194 Flusilazole 85509-19-9 Triazines et métabolites X 1234 Pendiméthaline 40487-42-1 Divers (autres organiques) X 1278 Toluène 108-88-3 Benzène et dérivés X 1359 Cyprodinil 121552-61-2 Divers (autres organiques) X 1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X 1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X 1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X 1369 Arsenic 7440-38-2 Métaux et métalloides X 1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X 1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X 1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X 1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X 1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X 1383 Zinc 7440-66-6 Métaux et métalloides X 1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X 1389 7440-47-3 Métaux et métalloides X 1392 Cuivre 7440-50-8 Métaux et métalloides X 1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X 1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X 1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X 1453 Acénaphtène 83-32-9 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X 1524 Phénanthrène 85-01-8 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X 1584 Biphényle 92-52-4 Benzène et dérivés X 1618 Méthyl-2-Naphtalène 91-57-6 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X 1631 Tetrachlorobenzène-1,2,4,5 95-94-3 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X 1780 Xylène 1330-20-7 COHV, solvants chlorés, fréons X 1814 Diflufenicanil 83164-33-4 Divers (autres organiques) X 1815 Décabromodiphényl éther 1163-19-5 PBDE et PBB X 1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X 1936 Tétrabutylétain 1461-25-2 Organométalliques X 1952 Oxyfluorfène 42874-03-3 Divers (autres organiques) X 2010 1,2,3,4-Tetrachlorobenzene 634-66-2 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X 2536 1,2,3,5 tétrachlorobenzène 634-66-2 Chlorobenzène et mono-aromatiques halogénés X 2542 Monobutylétain cation 78763-54-9 Organométalliques X 2547 Fluroxypyr-meptyl 81406-37-3 Divers (autres organiques) X 2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X 2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 3383 Dodécyl phénol 27193-86-8 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 5360 Clotrimazole 23593-75-1 Divers (autres organiques) X 5921 Tetramethrin 7696-12-0 Divers (autres organiques) X 6215 Diisononyl phtalate 28553-12-0 Phtalates X 6372 Triphénylétain cation 668-34-8 Organométalliques X 6536 4-Methylbenzylidene camphor 36861-47-9 Divers (autres organiques) X 6657 Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether) 21850-44-2 Divers (autres organiques) X 6658 Diisodecyl phthalate 26761-40-0 Phtalates X 6664 Methyl triclosan 4640-01-1 Autres phénols X 6686 Octocrylene 6197-30-4 Divers (autres organiques) X 6716 Amiodarone 1951-25-3 Divers (autres organiques) X 7020 Plomb diethyl 24952-65-6 Organométalliques X 7074 Dibutyletain cation 14488-53-0 Organométalliques X 7101 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol 17540-75-9 Divers (autres organiques) X 7102 Anthanthrene 191-26-4 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X 7118 Diosgenin 512-04-9 Divers (autres organiques) X 7129 Irganox 1076 2082-79-3 Divers (autres organiques) X 7131 Tetrabromobisphenol A 79-94-7 Divers (autres organiques) X 7495 Diphényl étain cation 53675-52-8 Organométalliques X SUBSTANCES COMPLÉMENTAIRES POUR LES DOM Matrice eau Tableau 22.-Substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice eau CODE Sandre PARAMÈTRE CODE CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE USAGE PESTICIDE ou métabolite de pesticide A B 1210 Malathion (*) 121-75-5 Organophosphorés X X 1361 Uranium (*) 7440-61-1 Métaux et métalloides X 1364 Lithium (*) 7439-93-2 Métaux et métalloides X 1368 Argent (*) 7440-22-4 Métaux et métalloides X 1370 Aluminium (*) 7429-90-5 Métaux et métalloides X 1373 Titane (*) 7440-32-6 Métaux et métalloides X 1377 Béryllium (*) 7440-41-7 Métaux et métalloides X 1379 Cobalt (*) 7440-48-4 Métaux et métalloides X 1380 Etain (*) 7440-31-5 Métaux et métalloides X 1384 Vanadium (*) 7440-62-2 Métaux et métalloides X 1393 Fer (*) 7439-89-6 Métaux et métalloides X 1395 Molybdène (*) 7439-98-7 Métaux et métalloides X 1396 Baryum (*) 7440-39-3 Métaux et métalloides X 1877 Imidaclopride 138261-41-3 Divers (autres organiques) X X 1924 Butyl benzyl phtalate (*) 85-68-7 Phtalates X 2555 Thallium (*) 7440-28-0 Métaux et métalloides X 5372 Diazepam (*) 439-14-5 Divers (autres organiques) X 5374 Lorazepam (*) 846-49-1 Divers (autres organiques) X 5396 Estrone (*) 53-16-7 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X 5400 Noréthindrone (*) 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) X 6366 4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 6525 Sulfamethazine (*) 57-68-1 Divers (autres organiques) X 7136 Acetazolamide (*) 59-66-5 Divers (autres organiques) X 7140 Midazolam (*) 59467-70-8 Divers (autres organiques) X 7141 1,3,5-Benzenetriol (*) 108-73-6 Divers (autres organiques) X 7594 Bisphenol S (*) 80-09-1 Divers (autres organiques) X (*) Optionnel pour La Réunion Matrice sédiment Tableau 23.-Substances pertinentes complémentaires pour les DOM à surveiller dans les eaux de surface, matrice sédiment CODE SANDRE PARAMÈTRE CODE CAS FAMILLE CHIMIQUE LISTE A B 1210 Malathion 121-75-5 Organophosphorés 1361 Uranium 7440-61-1 Métaux et métalloides X 1364 Lithium 7439-93-2 Métaux et métalloides X 1368 Argent 7440-22-4 Métaux et métalloides X 1370 Aluminium 7429-90-5 Métaux et métalloides X 1373 Titane 7440-32-6 Métaux et métalloides X 1377 Béryllium 7440-41-7 Métaux et métalloides X 1379 Cobalt 7440-48-4 Métaux et métalloides X 1380 Etain 7440-31-5 Métaux et métalloides X 1384 Vanadium 7440-62-2 Métaux et métalloides X 1393 Fer 7439-89-6 Métaux et métalloides X 1395 Molybdène 7439-98-7 Métaux et métalloides X 1396 Baryum 7440-39-3 Métaux et métalloides X 1815 Décabromodiphényl éther 1163-19-5 PBDE et PBB X 1877 Imidaclopride (*) 138261-41-3 Divers (autres organiques) 1924 Butyl benzyl phtalate 85-68-7 Phtalates X 2555 Thallium 7440-28-0 Métaux et métalloides X 2610 4-tert-butylphénol 98-54-4 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 5360 Clotrimazole 23593-75-1 Divers (autres organiques) X 5372 Diazepam 439-14-5 Divers (autres organiques) 5374 Lorazepam 846-49-1 Divers (autres organiques) 5396 Estrone 53-16-7 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) 5400 Noréthindrone 68-22-4 Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes) 5921 Tetramethrin 7696-12-0 Divers (autres organiques) X 6366 4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères) (*) Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 6525 Sulfamethazine 57-68-1 Divers (autres organiques) 6716 Amiodarone 1951-25-3 Divers (autres organiques) X 7020 Plomb diethyl 24952-65-6 Organométalliques X 7074 Dibutyletain cation 14488-53-0 Organométalliques X 7099 2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol 2668-47-5 Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A X 7101 4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol 17540-75-9 Divers (autres organiques) X 7102 Anthanthrene 191-26-4 HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés) X 7118 Diosgenin 512-04-9 Divers (autres organiques) X 7129 Irganox 1076 2082-79-3 Divers (autres organiques) X 7131 Tetrabromobisphenol A 79-94-7 Divers (autres organiques) X 7136 Acetazolamide 59-66-5 Divers (autres organiques) 7140 Midazolam 59467-70-8 Divers (autres organiques) 7141 1,3,5-Benzenetriol 108-73-6 Divers (autres organiques) 7594 Bisphenol S 80-09-1 Divers (autres organiques) La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à La Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses. (*) Seuls ces paramètres sont obligatoires à La Réunion. Les autres paramètres sont optionnels pour La Réunion. ARRÊTÉ du 7 août 2015 - art.