Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

LEGIARTI000021247890 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/21/24/78/LEGIARTI000021247890.xml Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1) VIGUEUR 1988-02-28 2999-01-01 AUTONOME Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires REGLEMENT GENERAL. Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques. Annexe 221-II-1/A.1 PARTIE B : Evaluation de l'automatisation et de la sécurité d'un navire ; contrôles et essais (autres que l'essai des installations automatisées) QUESTIONNAIRE1. Renseignements généraux concernant les navires destinés à être exploités sans présence permanente de personnel dans les locaux de machines.Nom du navire :Anciens noms et pavillons :Type :Armateur :Société de classification et marque d'automatisation prévues :Société de classification et marque d'automatisation précédentes (éventuellement) :Date d'attribution de la marque d'automatisation précédente :Chantier constructeur et n° de construction :Année de construction :Longueur (hors tout) : Jauge brute :Puissance de l'appareil propulsif :Genre de navigation envisagé : 2. Protection contre l'incendie 1 2 3 4 5 IP. Prévention de l'incendie. Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IP 1. Est-il prévu un local séparé pour les centrifugeuses et autres appareils à hydrocarbures réchauffés? (221-II-2/04.2.5.1) IP 2. Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ? (221-II-2/04.2.5.1) Les centrifugeuses sont-elles munies d'un dispositif d'arrêt automatique de leur alimentation en huile ou en combustible en cas d'évacuation intempestive ? (221-II-2/04.2.5.1) IP 3. Est-il prévu un local séparé réservé aux chaudières dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (1) Est-il prévu une ou des chaudières de récupération dans lesquelles le fluide chauffé est combustible ? (1) IP 4. Est-il prévu des locaux séparés réservés aux centrales hydrauliques ? (221-II-1/53.5) (1) IP 5. Sur les réchauffeurs électriques de combustible ou d'huile, le dispositif d'alarme est-il indépendant de celui servant au réglage ? (221-II-2/04.2.5) IP 6. Un calorifugeage recouvre-t-il entièrement tous les conduits d'échappement, de fumée, de vapeur, y compris les brides et soufflets de dilatation, ainsi que tous autres organes lorsqu'ils sont susceptibles d'être portés à des températures supérieures à 220 °C ? (221-II-2/04.2.2.6) Le calorifugeage est-il convenablement protégé contre les risques d'imprégnation par des hydrocarbures ?. Préciser les moyens utilisés pour éviter les risques d'imprégnation) IP 7. Les brides plates des tuyaux à fluides combustibles sont-elles munies de colliers brise-jet ? (221-II-2/04.2.2.5.3) IP 8. Les tuyaux d'injecteurs du ou des moteurs principaux sont-ils gainés ou protégés d'une manière équivalente ? (221-II-2/04.2.2.5.2) (2) IP 9. Les tuyaux d'injecteurs du ou des moteurs auxiliaires sont-ils gainés ou protégés d'une manière équivalente ? (221-II-2/04.2.2.5.2) (2) IP 10. Les tuyaux d'arrivée de combustible à haute pression aux brûleurs des chaudières comportent-ils un dispositif assurant une protection efficace contre les projections en cas de fuite ? (221-II-2/04.2.2.5.3) (3) Préciser ce dispositif. Est-il prévu une alarme en cas de fuite ? (221-II-2/04.2.2.5.2) IP 11. La prévention de la rupture des tuyaux de faible diamètre est-elle convenablement assurée ? (221-II-2/04.2.2.5.4) 2. Protection contre l'incendie 1 2 3 4 5 IP. Prévention de l'incendie. (suite) Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IP 12. Est-il prévu des gattes d'une hauteur convenable autour des appareils présentant un risque d'écoulement de combustible ou d'huile (au pied des soutes ou caisses à hydrocarbures, autour des centrifugeuses, etc.) ? IP 13. Les évacuations de ces gattes sont-elles reliées à une caisse (ou ballast) de récupération des fuites ? (4) IP 14. Les espaces sous piston des moteurs deux temps sont-ils purgés automatiquement ? (221-II-1/47) IP 15. Est-il prévu une installation de détection des risques d'explosion dans le carter des moteurs à combustion interne : -par détection des échauffements locaux ? (221-II-1/47.2) -par contrôle de l'atmosphère ? (221-II-1/47.2) IP 16. Est-il prévu une détection d'incendie dans les espaces de suralimentation des moteurs à combustion interne à crosses (collecteurs, espaces sous piston) (221-II-1/47.1.2) ?(5) IP 17. Est-il prévu une détection des feux de lames d'air de la ou des chaudières : -principales ? (221-II-1/47.1.1) (5) - auxiliaires ? (221-II-1/47.1.1) (5) ID. Détection de l'incendie Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations ID 1. L'installation des détecteurs d'incendie dans les locaux de machines est-elle conforme aux prescriptions de l'article 221-II-2/07.4 ? (6) ID 2. Nombre et types des détecteurs installés ? (221-II-2/07.4) - Ioniques (7) - Thermiques - Thermovélocimétriques - Flamme -Autres ID 3. Les défaillances suivantes provoquent-elles une alarme ? (Annexe 221-II-2/A.2 (RECUEIL FSS chapitre 10 article 2 paragraphe 3) - défaillance d'un détecteur - défaillance des circuits - défaillance des sources d'énergie ID 4. Des moyens suffisants sont-ils prévus à bord pour l'essai de chaque détecteur (perche, rallonge, etc.) ? (221-II-2/07.3.2 et annexe 221-II-2/A.2 (RECUEIL FSS) chapitre 9 article 2 paragraphe 5.2) ID 5. Le réglage de la sensibilité de chaque détecteur (s'il est prévu) est-il repérable et verrouillable ? 2. Protection contre l'incendie 1 2 3 4 5 ID. Détection de l'incendie. (suite) Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations ID 6. La couverture de détection est-elle divisée en plusieurs zones ? (Annexe 221-II-2/A.2 (RECUEIL FSS chapitre 9 article 02 paragraphe 4.1.1) Nombre ? Délimitation des zones ID 7. L'indication des zones est-elle donnée à la passerelle ? (221-II-2/07.4.2) ID 8. Est-il prévu une alimentation automatique par une source d'énergie de secours par une canalisation séparée ? (Annexe 221-II-2/A.2 (RECUEIL FSS) chapitre 9 article 02 paragraphe 2) ID 9. A proximité des portes normalement fermées à la mer est-il prévu un répétiteur lumineux de l'indicateur lumineux de fonctionnement des détecteurs montés dans le local fermé ? (221-II-2/07.4.2) ID 10. Les détecteurs situés dans les ateliers de soudure sont-ils munis d'un dispositif permettant de les mettre hors service temporairement? (221-II-2/07.4) Si ce dispositif existe la durée maximale de la mise hors service est-elle limitée à trente minutes ? (221-II-2/07.4) IL. Lutte contre l'incendie Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IL 1 Est-il possible d'arrêter la ventilation machine de la passerelle ? (221-II-2/05.2.3.2) IL 2. La commande de l'arrêt des pompes à hydrocarbures, des centrifugeuses, des ventilateurs de chauffe, des centrales hydrauliques et la commande de la fermeture des sectionnements sur tuyautages d'hydrocarbures sont-elles convenablement groupées ? (221-II-2/05.2.3.1) IL 3. Est-il possible de démarrer une pompe d'incendie principale depuis la passerelle et depuis le poste de sécurité incendie s'il existe ? (221-II-2/10.2.1.2.2.2) IL 4. Sinon, est-il prévu de maintenir en permanence le collecteur d'incendie sous pression avec maintien automatique par une pompe d'incendie principale en cas d'utilisation ? (221-II-2/10.2.1.2.2.2) IL 5. Les commandes des installations fixes d'extinction sont-elles convenablement situées et centralisées ? (221-II-2/05.2.3.1) 3. Propulsion. Télécommande 1 2 3 4 5 PT Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations PT 1. En cas de perte d'alimentation de la télécommande : - la propulsion est-elle maintenue ? (221-II-1/49.5) (8) - l'arrêt de secours annule-t-il la poussée de l'hélice quelle que soit la cause de la défaillance de la télécommande ? (221-II-1/49.1.2) PT 2. Est-il prévu une séquence de balancement automatique pour les périodes d'arrêt prolongé (navires à turbines seulement) ? (221-II-1/46.5) PT 3. Est-il prévu une alarme de défaillance du balancement automatique (navire à turbines seulement) ? (221-II-1/51.1) (9) PT 4. Est-il prévu une limitation du nombre de tentatives consécutives infructueuses du démarrage automatique du ou des moteurs de propulsion ? (221-II-1/49.7) PT 5. Pour les moteurs réversibles est-il prévu à la passerelle une alarme individuelle de pression basse d'air de démarrage ou un indicateur de pression d'air de démarrage ? (221-II-1/49.7) PT 6. Est il prévu des moyens permettant de maintenir automatiquement à un niveau suffisant la pression d'air de démarrage du ou des moteurs de propulsion ? (221-II-1/49.7) PT 7. Lorsque la production d'énergie électrique est assurée en temps normal par un seul générateur électrique, est-il prévu un redémarrage complet et automatique des installations à la suite d'une disjonction de ce générateur ? (221-II-1/53.2.1) (10) PT 8. Est-il prévu des mesures de délestage : a) En cas de surcharge du générateur en service ? (221-II-1/53.2.1) b) En cas de défaillance de l'un des générateurs en service ? (221-II-1/53.2.2) PT 9. S'il n'est pas prévu de mesures de délestage, quelles sont les autres mesures prises pour assurer la continuité de l'alimentation des services nécessaires à la propulsion et à la conduite du navire ainsi qu'à sa sécurité ? (221-II-1/53.2.1) PT 10. Le dispositif de mise hors service des sécurités d'arrêt de l'appareil propulsif depuis la passerelle (s'il est prévu) satisfait-il aux conditions suivantes ? (221-II-1/52.1) - impossibilité d'être actionné par inadvertance - indication Sécurités hors service conservée jusqu'à intervention du personnel compétent 4. Machines. Divers. 1 2 3 4 5 MD. Oui Non contrôle bord essai bord Observations MD 1. La défaillance des circuits des capteurs déclenche-t-elle une alarme ? (221-11-1/51.1.4) MD 2. Le dispositif d'alarme est-il auto-contrôle ? Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ? (221-11-1/51.1.4) MD 3 Le dispositif d'alarme est-il relié aux locaux de réunion affectés au personnel d'intervention et à chaque cabine affectée à ce personnel par l'intermédiaire d'un commutateur? (221-11-1/51.1.2) MD 4. Une alarme est-elle donnée au personnel d'intervention ou à la passerelle si aucune mesure n'a été prise sur place dans un délai restreint après le déclenchement d'une alarme? (221-ii-1/51.1.5) MD 5. Le dispositif d'alarme est-il branché automatiquement sur une source d'énergie de réserve en cas de défaillance de la source normale d'énergie ? (221-11-1/51.2.1) MD 6. La signalisation lumineuse de l'alarme sonore d'envahissement des locaux de machines situés au-dessous de la flottaison maximale en charge qui doit être donnée à la passerelle est-elle individualisée ? (221-11-1/48.4) (11) MD 7. Si une pompe d'assèchement se met en marche automatiquement est-il prévu un dispositif pour avertir d'une entrée de liquide supérieure au débit de la pompe ainsi que d'une fréquence de fonctionnement de cette dernière plus grande qu'il n'est normalement prévu ? (221-11-1/48.2) MD 8. Si une pompe d'assèchement se met en marche automatiquement est-il prévu des dispositions en vue de satisfaire à la convention internationale en vigueur sur la prévention de la pollution des mers par les hydrocarbures ? (221-11-1/48.2) Si oui, indiquer ces dispositions, au besoin dans une note à part. MD 9. L'emplacement des commandes de fermeture de toute soupape desservant une prise d'eau de mer ou une décharge située au-dessous de la flottaison en charge est-il tel que l'on dispose d'un délai suffisant pour les manœuvrer en cas d'envahissement du local ? (221-11-1/48.3) Indiquer les mesures prises, au besoin dans une note à part. MD 10.Est-il possible de communiquer oralement avec le personnel d'intervention depuis la passerelle, même en cas de disjonction générale ? (221-11-1/50) MD 11.Les moteurs auxiliaires à démarrage automatique ou à distance sont-ils munis d'un dispositif de sécurité interdisant le lancement si le dispositif permettant de virer est mis en œuvre ? (221-11-1/53.4.1) MD 12.Les centrifugeuses à démarrage automatique ou à distance sont-elles munies d'un dispositif de sécurité interdisant leur démarrage lorsque le couvercle n'est pas. fermé ? (221-11-1/53.4.1) MD 13.Une étude des défaillances possibles des sécurités a-t-elle été faite en vue de s'assurer que des avaries mineures telles que la perte d'alimentation électrique de sécurités ne risquent pas de provoquer l'arrêt total de la propulsion ? (221-II-1/52.2) (12) MD 14.Les dispositifs de sécurité sont-ils indépendants des circuits de commande d régulation et des circuits d'alarmes ? (221-II-1/52.3) MD 15.Les centrifugeuses suivantes sont-elles à nettoyage automatique : (221-II-1/46.5) - centrifugeuses à combustible lourd ? - centrifugeuses à DO ? - centrifugeuses à huile ? 4. Machines. Divers.MD. (suite) Alarme Secours mutuel Protection 1 2 3 4 5 Paramètre considéré Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations MD 16 : Dispositifs de contrôle de la production d'énergie électriqueMoteurs Diesel (ne s'applique pas aux groupes électrogènes de secours) (221-II-1/53.4.3) 1° Réfrigération des cylindres : - température sortie générale H - niveau caisse d'appoint B - pression B lorsque le circuit est commun à plusieurs groupes - pompe de circulation X 2° Huile de graissage : - température H de préférence avant réfrigérant - pression B - pression très basse X arrêt automatique - densité de brouillards d'huile dans le carter ou température des paliers ou équivalent H pour les moteurs dont la puissance est égale ou supérieure à 2250 kW ou dont l'alésage des cylindres est supérieur à 300 mm 3° Combustible : - fuite de combustible haute pression X entre pompes à combustible et injecteurs - niveau caisse journalière B - caisse journalière à remplissage automatique X un dispositif de trop plein largement dimensionné doit être installé - pression B - pompe nourrice X lorsque le circuit d'alimentation est commun à plusieurs groupes - température ou viscosité entrée moteur(s) HB (combustible lourd) - température caisse journalière H l'alarme est exigée sauf justification - température caisse décantation H 4° Divers : - vitesse (pour les moteurs dont la puissance est égale ou supérieure à 220 kW) H X l'alarme n'est pas demandée si le ré-armement du dis-positif de protection est manuel et local - pression d'air de lancement B X sauf dispositions particulières MD 17 : Dispositifs de contrôle de production d'énergie électriqueTurbo-générateurs (221-II-1/53.4.3) 1° Huile de graissage : - pression B -pression très basse X arrêt automatique 2° Divers : - vitesse H X arrêt automatique. L'alarme n'est pas demandée si le ré-armement est manuel et local vide condenseur (ou pression d'échappement) B ou H X arrêt automatique (capteur commun toléré). MD 18 : Dispositifs de contrôle de la production d'énergie électriqueGénératrices - Circuits électriques (ne s'applique pas aux groupes électrogènes de secours) (221-II-1/53.4.3) CIRCUITS ELECTRIQUES 1° Divers : - tension du circuit force B si non détectable par ailleurs 2° Circuit des sécurités et alarmes : - tension B X passage automatique sur alimentation de secours MD 19 : Dispositifs de contrôle des installations propulsives à moteurs à combustion interne (221-II-1/53.4.3) 1) REFRIGERATION DES CYLINDRES 1° Températures : - sortie générale moteur (ou sortie de chaque cylindre) H X réduction automatique de charge ou équivalent 2° Pression ou débit : - entrée moteur B X réduction automatique de charge ou équivalent 3° Appoints : - niveau de la caisse B 4° Pompe de circulation. X X 2) EAU DE MER DE REFRIGERATION Pression : - refoulement commun des pompes B 3) REFRIGERATION DES PISTONS 1° Températures, débits ou pressions : - pression au collecteur B - température à la sortie de chaque piston H ou : débit bas à la sortie de chaque piston et température haute au collecteur -pression ou débit bas X réduction automatique de charge ou équivalent. Le capteur peut être celui déjà utilisé pour l'alarme - température haute X 2° Appoint : - niveau de la caisse B 3° Pompes de circulation X X 4) REFRIGERATION DES INJECTEURS 1° Températures : - sortie générale moteur H 2° Pressions : - entrée moteur B prévoir le verrouillage de l'alarme en manœuvre si nécessaire 3° Appoint : - niveau de la caisse B 4° Pompes de circulation X X 5) HUILE DE GRAISSAGE A. Graissage principal moteur 1° Température : - entrée des réfrigérants H X réduction automatique de charge ou équivalent - entrée moteur B sauf si le recyclage de l'eau de mer est prévu - densité des brouillards d'huile dans le carter ou température des paliers ou équivalent (pour les moteurs dont la puissance est égale ou supérieure à 2250 kW ou dont l'alésage est supérieur à 300 mm) H X arrêt automatique ou réduction de puissance 2° Pressions : - perte de charge au passage des filtres H - entrée moteur B TB X arrêt automatique (capteur commun toléré) 3° Caisse de retour d'huile (ou carter) : - niveau B 4° Pompes X X B. Graissage cylindres - niveau caisse journalière B - débit des graisseurs B X réduction automatique de charge ou équivalent C. Graissage des réducteurs, inverseurs, embrayeurs et des turbocompresseurs (ne s'applique pas aux turbocompresseurs dont le système de graissage est intégré) 1° Températures : - chaque palier H non exigée pour les paliers à roulements. Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - entrée réfrigérant H 2° Pressions : - entrée appareil alimenté B X arrêt ou débrayage automatique TB si nécessaire (capteur commun toléré) 3° Niveaux : - caisse en charge B