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LEGIARTI000023594225
LEGI
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Article
ABROGE
2011-02-18
2011-04-23
AUTONOME
Arrêté du 11 février 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011
Arrêté du 11 février 2011 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2011
Annexe
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)VIIIDu 1er juillet 2010 au 30 juin 2011
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
195
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2 055
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
701
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
114
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
12
Total
3 220
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UEet eaux internationalesde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
Dont pêchableen zoneVIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
7
85
4
187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
35
2
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
108
5
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
289
14
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
1 640
82
690
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 156
2 480
124
817
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
0
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
72
4
73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
1
0
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
2
614
31
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
12
1
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
1
0
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
41
323
16
97
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
80
4
21
Total
1 206
5 745
287
2 201
BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II et XIV
Eaux UEde la zone IV
Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
8
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
2
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
3
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
2
10
86
CABILLAUD
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VI b, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12°00 O et des zones XII et XIV
VI a, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O
VII a
VII d
VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes des zones I et II
Eaux internationales des zones I et II
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
80
0
0
1
189
1
1 567
2 066
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
192
0
0
0
88
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
0
0
0
61
12
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
0
3
67
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
0
5
220
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
11
3
8
5
40
415
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
1
0
0
0
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
28
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
30
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
1
1
1
0
0
43
0
0
Navires non adhérents d'une organisation de producteurs
8
0
0
0
8
1
0
0
Total
294
4
9
6
394
821
1 567
2 066
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UEet eaux internationalesde la zone V b ;eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
16
27
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
6
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
4
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
16
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
325
64
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
369
905
107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
4
25
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
40
512
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
15
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
16
164
15
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
6
0
1
Total
451
1 999
243
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b, IV cet VII d
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e,eaux UE et internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
345
1 287
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
131
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
20
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
49
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
6
264
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
183
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
54
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
6
3
Total
508
1 874
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones VI, VII et VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0,0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0,0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0,0
Total
0,0
ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennesdes zones I et II
IV ; eaux UEde la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UEde la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
174
424
4
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
9
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
1
485
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
9
22
1 670
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
141
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
1
100
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
6
0
3
Total
174
448
28
2 664
FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV,eaux UE et eaux internationalesdes zones V b et VI
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
10
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
Océan Atlantiqueau nord de 5° Nord
Océan Atlantiqueau sud de 5° Nord
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
25
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
11
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
138
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
502
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
78
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
125
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
321
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
102
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
16
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
331
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
93
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
10
0
Total
1 667
93
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UEet eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
2
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones V b, VI et VII
Eaux UE et eaux internationalesdes zones VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
195
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
523
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
4
2
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
Total
722
46
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II
Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N
IV c, VII d
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
951
4 755
2 148
460
485
814
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
382
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
4
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
2
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
0
0
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
42
0
4
0
Total
951
4 755
2 579
460
490
815
HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesde la zone VI
Eaux UEet eaux internationalesde la zone VII
Eaux UEet eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V,VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
0
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII (*)
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
9
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
3
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
563
250
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
859
631
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
71
41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
34
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
26
95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
16
4
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
3
9
Total
1 586
1 100
(*) Dont, au maximum, 305 tonnes peuvent être pêchées dans le banc de Porcupine (unité 16).
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
130
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
32
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
616
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
389
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
322
171
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1 220
233
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
12
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
52
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
54
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
1
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
48
9
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
25
22
Total
2 901
615
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennesdes zones I et II
III a, IV, eaux UEdes zonesII a, III b, cet subdivisions 22-32
VI, eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
328
7 260
322
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
226
1 138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
23
157
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Total
328
7 509
1 617
LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
4
Total
79
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE des zones II a et IV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
1
Total
78
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEet eaux internationalesdes zones II et IV
Eaux UEet eaux internationalesdes zones V b, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4
91
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
4
293
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
5
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
Total
8
389
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux des îles Féroéde la zone V b
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II
Eaux UEde la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
2
33
1
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
99
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
6
1
412
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
2
0
42
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
7
Total
2
41
2
687
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UEde la zone II a
VI, eaux UEet internationalesde la zone V b,eaux internationalesdes zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
112
0
0
510
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
414
0
0
1 003
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
225
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
0
0
198
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
0
273
24
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
11
8
1
1 372
261
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
38
187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
0
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
94
68
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
3
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
3
0
122
10
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
19
0
0
52
29
Total
558
11
1
3 890
763
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, II, III, IV, V, VI, VII,VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 067
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
1 067
MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UEdes zones II a, II
VI, VII, eaux UEet eaux internationalesde la zone V bet eaux internationalesdes zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
VIII c, IX et Xeaux UE de la zoneCOPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
53
723
309
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
8
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
25
35
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
83
64
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
254
452
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
14
1 634
1 490
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
6
70
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
6
352
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
8
258
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
655
268
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
4
286
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
76
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
5
807
530
76
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
3
6
82
16
Total
75
4 219
4 274
198
MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI et VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
7
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
109
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
11
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
Total
142
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
48
256
1
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
147
220
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
2
154
1
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
21
2
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
6
5
5
6
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
20
53
17
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
2
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
3
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
1
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
2
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
1
1
1
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
14
50
0
2
Total
239
763
31
80
RAIES
Rajidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zonesII a et IV (1)
Eaux UE des zonesVI a, VI b, VII a-cet VII e-k (2)
Eaux UE de la zoneVII d (3)
Eaux UE des zonesVIII et IX (4)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4
31
65
45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
6
6
16
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
91
87
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
115
5
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
259
2
154
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
709
6
201
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
1
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
20
0
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
28
0
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
7
0
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
25
0
8
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
92
20
26
Total
11
1 384
201
528
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.
REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp. Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux UE et eaux internationalesdes zones III, IV, V, VI, VII,VIII, IX, X et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
Total
0
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationalesdes zones I, II, III et IV
Eaux UE et eaux internationalesdes zones V, VI, VII et XII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
110
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
1
449
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)
0
6
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
Total
2
565
SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCEdu Conseil internationalpour l'exploration de la mer (CIEM)Eaux norvégiennes des zones I et II (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
0
Navires adhérant à l'organisation de producte …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.