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LEGIARTI000032141939
LEGI
article/LEGI/ARTI/00/00/32/14/19/LEGIARTI000032141939.xml
Article
Annexe 1 (suite)
MODIFIE
2016-03-01
2017-03-01
AUTONOME
Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile
Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile
Annexes
4326
11M151
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4327
11M152
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4328
11M153
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4329
11M154
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4330
11M15T
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4331
11M161
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4332
11M162
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4333
11M163
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4334
11M164
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4335
11M16T
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4336
11M171
Surveillances de greffes de rein, niveau 1
4337
11M172
Surveillances de greffes de rein, niveau 2
4338
11M173
Surveillances de greffes de rein, niveau 3
4339
11M174
Surveillances de greffes de rein, niveau 4
4340
11M18Z
Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires
4344
11M19T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée
4341
11M19Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11
4345
11M201
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
4346
11M202
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
4347
11M203
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
4348
11M204
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
4513
12C031
Interventions sur le pénis, niveau 1
4514
12C032
Interventions sur le pénis, niveau 2
4515
12C033
Interventions sur le pénis, niveau 3
4516
12C034
Interventions sur le pénis, niveau 4
4517
12C03J
Interventions sur le pénis, en ambulatoire
4518
12C041
Prostatectomies transurétrales, niveau 1
4519
12C042
Prostatectomies transurétrales, niveau 2
4520
12C043
Prostatectomies transurétrales, niveau 3
4521
12C044
Prostatectomies transurétrales, niveau 4
4562
12C04J
Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire
4522
12C051
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1
4523
12C052
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2
4524
12C053
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3
4525
12C054
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4
4526
12C061
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4527
12C062
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4528
12C063
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4529
12C064
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4530
12C06J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
4531
12C071
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4532
12C072
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4533
12C073
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4534
12C074
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4535
12C07J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
4536
12C081
Circoncision, niveau 1
4537
12C082
Circoncision, niveau 2
4538
12C083
Circoncision, niveau 3
4539
12C084
Circoncision, niveau 4
4540
12C08J
Circoncision, en ambulatoire
4541
12C091
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4542
12C092
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4543
12C093
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4544
12C094
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4545
12C101
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4546
12C102
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4547
12C103
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4548
12C104
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4549
12C111
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1
4550
12C112
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2
4551
12C113
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3
4552
12C114
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4
4553
12C121
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1
4554
12C122
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2
4555
12C123
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3
4556
12C124
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4
4557
12C131
Stérilisation et vasoplastie, niveau 1
4558
12C132
Stérilisation et vasoplastie, niveau 2
4559
12C133
Stérilisation et vasoplastie, niveau 3
4560
12C134
Stérilisation et vasoplastie, niveau 4
4757
12K02Z
Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours
4758
12K03Z
Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours
4759
12K06J
Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire
4760
12M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4761
12M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4762
12M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4763
12M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4764
12M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée
4765
12M041
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1
4766
12M042
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2
4767
12M043
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3
4768
12M044
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4
4785
12M04T
Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée
4769
12M051
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1
4770
12M052
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2
4771
12M053
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3
4772
12M054
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4
4786
12M05T
Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée
4773
12M061
Prostatites aigües et orchites, niveau 1
4774
12M062
Prostatites aigües et orchites, niveau 2
4775
12M063
Prostatites aigües et orchites, niveau 3
4776
12M064
Prostatites aigües et orchites, niveau 4
4777
12M06T
Prostatites aigües et orchites, très courte durée
4778
12M071
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1
4779
12M072
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2
4780
12M073
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3
4781
12M074
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4
4782
12M07T
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée
4783
12M08Z
Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin
4784
12M09Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12
4922
13C031
Hystérectomies, niveau 1
4923
13C032
Hystérectomies, niveau 2
4924
13C033
Hystérectomies, niveau 3
4925
13C034
Hystérectomies, niveau 4
4926
13C041
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1
4927
13C042
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2
4928
13C043
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3
4929
13C044
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4
4988
13C04J
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire
4930
13C051
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1
4931
13C052
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2
4932
13C053
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3
4933
13C054
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4
4934
13C061
Interruptions tubaires, niveau 1
4935
13C062
Interruptions tubaires, niveau 2
4936
13C063
Interruptions tubaires, niveau 3
4937
13C064
Interruptions tubaires, niveau 4
4938
13C06J
Interruptions tubaires, en ambulatoire
4939
13C071
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1
4940
13C072
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2
4941
13C073
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3
4942
13C074
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4
4943
13C07J
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire
4944
13C081
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1
4945
13C082
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2
4946
13C083
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3
4947
13C084
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4
4948
13C08J
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire
4949
13C091
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1
4950
13C092
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2
4951
13C093
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3
4952
13C094
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4
4953
13C09T
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, très courte durée
4954
13C101
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1
4955
13C102
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2
4956
13C103
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3
4957
13C104
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4
4958
13C10T
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, très courte durée
4959
13C111
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1
4960
13C112
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2
4961
13C113
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3
4962
13C114
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4
4963
13C11J
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire
4964
13C121
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1
4965
13C122
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2
4966
13C123
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3
4967
13C124
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4
4987
13C12J
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire
4968
4969
13C131
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1
4970
13C132
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2
4971
13C133
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3
4972
13C134
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4
4973
13C13T
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée
4974
13C141
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1
4975
13C142
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2
4976
13C143
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3
4977
13C144
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4
4978
13C151
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1
4979
13C152
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2
4980
13C153
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3
4981
13C154
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4
4989
13C16J
Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire
4982
4983
13C171
Cervicocystopexie, niveau 1
4984
13C172
Cervicocystopexie, niveau 2
4985
13C173
Cervicocystopexie, niveau 3
4986
13C174
Cervicocystopexie, niveau 4
4990
13C181
Myomectomies de l'utérus, niveau 1
4991
13C182
Myomectomies de l'utérus, niveau 2
4992
13C183
Myomectomies de l'utérus, niveau 3
4993
13C184
Myomectomies de l'utérus, niveau 4
4994
13C191
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1
4995
13C192
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2
4996
13C193
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3
4997
13C194
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4
4998
13C19J
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire
4999
13C201
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1
5000
13C202
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2
5001
13C203
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3
5002
13C204
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4
5003
13C20J
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire
5205
13K02Z
Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5206
13K03Z
Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours
5207
13K04Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5208
13K05Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5209
13K06J
Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire
5210
13M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1
5211
13M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2
5212
13M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3
5213
13M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4
5214
13M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée
5215
13M041
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1
5216
13M042
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2
5217
13M043
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3
5218
13M044
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4
5219
13M04T
Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5220
13M051
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1
5221
13M052
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2
5222
13M053
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3
5223
13M054
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4
5224
13M061
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1
5225
13M062
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2
5226
13M063
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3
5227
13M064
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4
5238
13M06T
Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5228
13M071
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1
5229
13M072
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2
5230
13M073
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3
5231
13M074
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4
5232
13M081
Assistance médicale à la procréation, niveau 1
5233
13M082
Assistance médicale à la procréation, niveau 2
5234
13M083
Assistance médicale à la procréation, niveau 3
5235
13M084
Assistance médicale à la procréation, niveau 4
5236
13M09Z
Explorations et surveillance gynécologiques
5237
13M10Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13
5314
14C03A
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative
5315
14C03B
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications
5316
14C03C
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures
5317
14C03D
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères
5310
14C04T
Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée
5311
14C04Z
Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale
5312
14C05J
Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire
5313
14C05Z
Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie
5318
14C06A
Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative
5319
14C06B
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications
5320
14C06C
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures
5321
14C06D
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères
5322
14C07A
Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative
5323
14C07B
Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications
5324
14C07C
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures
5325
14C07D
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères
5326
14C08A
Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative
5327
14C08B
Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications
5328
14C08C
Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures
5329
14C08D
Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères
5330
14C09A
Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative
5331
14C09B
Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications
5332
14C10T
Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée
5333
14C10Z
Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale
5475
14M02A
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative
5476
14M02B
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications
5460
14M02T
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée
5477
14M03A
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative
5478
14M03B
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications
5479
14M03C
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures
5480
14M03D
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères
5481
14M03T
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée
5469
14Z04T
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée
5470
14Z04Z
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie
5472
14Z06T
Menaces d'avortement, très courte durée
5473
14Z06Z
Menaces d'avortement
9999
14Z08Z
Interruptions volontaires de grossesse : séjours de moins de 3 jours
5482
14Z09Z
Accouchements hors de l'établissement
5483
14Z10A
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative
5484
14Z10B
Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications
5485
14Z10T
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée
5486
14Z11A
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative
5487
14Z11B
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications
5488
14Z12A
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative
5489
14Z12B
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications
5490
14Z13A
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative
5491
14Z13B
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications
5492
14Z13C
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures
5493
14Z13D
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères
5494
14Z13T
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée
5495
14Z14A
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative
5496
14Z14B
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications
5497
14Z14C
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures
5498
14Z14D
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères
5499
14Z14T
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée
5500
14Z15Z
Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale
5501
14Z16T
Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée
5502
14Z16Z
Faux travail et menaces d'accouchements prématurés
5837
15C02A
Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5932
15C02B
Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5838
15C03A
Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5933
15C03B
Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5839
15C04A
Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5934
15C04B
Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5840
15C05A
Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative
5935
15C05B
Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications
5841
15C06A
Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative
5936
15C06B
Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications
5900
15M02Z
Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO
5901
15M03E
Décès précoces de nouveau-nés
5902
15M04E
Décès tardifs de nouveau-nés
5903
15M05A
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif
5904
15M05B
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif
5905
15M05C
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère
5906
15M05D
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur
5907
15M06A
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif
5908
15M06B
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif
5909
15M06C
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère
5910
15M06D
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur
5911
15M07A
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif
5912
15M07B
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif
5913
15M07C
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère
5914
15M08A
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif
5915
15M08B
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif
5916
15M08C
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère
5917
15M09A
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif
5918
15M09B
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif
5919
15M09C
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère
5920
15M10A
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif
5921
15M10B
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif
5922
15M10C
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère
5923
15M11A
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif
5924
15M11B
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif
5925
15M11C
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère
5926
15M12A
Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif
5927
15M12B
Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif
5928
15M13A
Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif
5929
15M13B
Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif
5930
15M14A
Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif
5931
15M14B
Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif
9999
15Z10E
Mort-nés
6104
16C021
Interventions sur la rate, niveau 1
6105
16C022
Interventions sur la rate, niveau 2
6106
16C023
Interventions sur la rate, niveau 3
6107
16C024
Interventions sur la rate, niveau 4
6108
16C031
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1
6109
16C032
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2
6110
16C033
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3
6111
16C034
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4
6112
16C03J
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire
6159
16M061
Affections de la rate, niveau 1
6160
16M062
Affections de la rate, niveau 2
6161
16M063
Affections de la rate, niveau 3
6162
16M064
Affections de la rate, niveau 4
6163
16M06T
Affections de la rate, très courte durée
6164
16M071
Donneurs de moelle, niveau 1
6165
16M072
Donneurs de moelle, niveau 2
6166
16M073
Donneurs de moelle, niveau 3
6167
16M074
Donneurs de moelle, niveau 4
6168
16M081
Déficits immunitaires, niveau 1
6169
16M082
Déficits immunitaires, niveau 2
6170
16M083
Déficits immunitaires, niveau 3
6171
16M084
Déficits immunitaires, niveau 4
6172
16M091
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1
6173
16M092
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2
6174
16M093
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3
6175
16M094
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4
6176
16M09T
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée
6177
16M101
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6178
16M102
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6179
16M103
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6180
16M104
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6181
16M10T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6182
16M111
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6183
16M112
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6184
16M113
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6185
16M114
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6186
16M11T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6187
16M121
Purpuras, niveau 1
6188
16M122
Purpuras, niveau 2
6189
16M123
Purpuras, niveau 3
6190
16M124
Purpuras, niveau 4
6191
16M12T
Purpuras, très courte durée
6192
16M131
Autres troubles de la coagulation, niveau 1
6193
16M132
Autres troubles de la coagulation, niveau 2
6194
16M133
Autres troubles de la coagulation, niveau 3
6195
16M134
Autres troubles de la coagulation, niveau 4
6196
16M13T
Autres troubles de la coagulation, très courte durée
6197
16M14Z
Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques
6209
16M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée
6198
16M15Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16
6199
16M161
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6200
16M162
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6201
16M163
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6202
16M164
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6203
16M16T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6204
16M171
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6205
16M172
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6206
16M173
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6207
16M174
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6208
16M17T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6210
16M181
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
6211
16M182
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
6212
16M183
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
6213
16M184
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
6327
17C061
Interventions majeures de la CMD17, niveau 1
6328
17C062
Interventions majeures de la CMD17, niveau 2
6329
17C063
Interventions majeures de la CMD17, niveau 3
6330
17C064
Interventions majeures de la CMD17, niveau 4
6331
17C071
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1
6332
17C072
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2
6333
17C073
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3
6334
17C074
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4
6335
17C081
Interventions mineures de la CMD17, niveau 1
6336
17C082
Interventions mineures de la CMD17, niveau 2
6337
17C083
Interventions mineures de la CMD17, niveau 3
6338
17C084
Interventions mineures de la CMD17, niveau 4
6339
17C08J
Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire
6523
17K041
Autres irradiations, niveau 1
6470
6525
6524
6471
17K042
Autres irradiations, niveau 2
6472
17K043
Autres irradiations, niveau 3
6473
17K044
Autres irradiations, niveau 4
6474
17K051
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1
6475
17K052
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2
6476
17K053
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3
6477
17K054
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4
6482
17K07J
Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
6400
17K081
Autres curiethérapies, niveau 1
6401
17K082
Autres curiethérapies, niveau 2
6402
17K083
Autres curiethérapies, niveau 3
6403
17K084
Autres curiethérapies, niveau 4
6404
17K091
Irradiations internes, niveau 1
6405
17K092
Irradiations internes, niveau 2
6406
17K093
Irradiations internes, niveau 3
6407
17K094
Irradiations internes, niveau 4
6483
17M051
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1
6484
17M052
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 2
6485
17M053
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 3
6486
17M054
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 4
6487
17M061
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1
6488
17M062
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2
6489
17M063
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3
6490
17M064
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4
6491
17M06T
Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée
6497
17M081
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6498
17M082
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6499
17M083
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6500
17M084
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6501
17M08T
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6502
17M091
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6503
17M092
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6504
17M093
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6505
17M094
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6506
17M09T
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6522
17M14Z
Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus
6526
17M151
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1
6527
17M152
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2
6528
17M153
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3
6529
17M154
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4
6530
17M15T
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée
6531
17M161
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1
6532
17M162
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2
6533
17M163
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3
6534
17M164
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4
6535
17M16T
Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée
6536
17M171
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1
6537
17M172
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2
6538
17M173
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3
6539
17M174
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4
6540
17M17T
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée
6702
18C021
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1
6703
18C022
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2
6704
18C023
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3
6705
18C024
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4
6706
18C02J
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire
6763
18M021
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1
6764
18M022
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2
6765
18M023
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3
6766
18M024
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4
6767
18M031
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6768
18M032
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6769
18M033
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6770
18M034
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6771
18M03T
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6772
18M041
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6773
18M042
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6774
18M043
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6775
18M044
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6776
18M04T
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6777
18M061
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6778
18M062
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6779
18M063
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6780
18M064
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6781
18M071
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6782
18M072
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6783
18M073
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6784
18M074
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6785
18M07T
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6786
18M091
Paludisme, niveau 1
6787
18M092
Paludisme, niveau 2
6788
18M093
Paludisme, niveau 3
6789
18M094
Paludisme, niveau 4
6803
18M09T
Paludisme, très courte durée
6790
18M101
Maladies infectieuses sévères, niveau 1
6791
18M102
Maladies infectieuses sévères, niveau 2
6792
18M103
Maladies infectieuses sévères, niveau 3
6793
18M104
Maladies infectieuses sévères, niveau 4
6794
18M10T
Maladies infectieuses sévères, très courte durée
6795
18M111
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1
6796
18M112
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2
6797
18M113
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3
6798
18M114
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4
6804
18M11T
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée
6799
18M12Z
Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires
6800
18M13E
Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours
6801
18M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée
6802
18M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18
6805
18M151
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
6806
18M152
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
6807
18M153
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
6808
18M154
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
7005
19C021
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1
7001
7005
19C022
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2
7002
7005
19C023
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3
7003
7005
19C024
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4
7004
7064
19M021
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1
7065
19M022
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2
7066
19M023
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3
7067
19M024
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4
7068
19M02T
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée
7069
19M061
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
7070
19M062
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
7071
19M063
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
7072
19M064
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
7073
19M06T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7074
19M071
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
7075
19M072
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
7076
19M073
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
7077
19M074
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
7078
19M07T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7079
19M101
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1
7080
19M102
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2
7081
19M103
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3
7082
19M104
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4
7083
19M10T
Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée
7084
19M111
Névroses dépressives, niveau 1
7085
19M112
Névroses dépressives, niveau 2
7086
19M113
Névroses dépressives, niveau 3
7087
19M114
Névroses dépressives, niveau 4
7088
19M11T
Névroses dépressives, très courte durée
7089
19M121
Anorexie mentale et boulimie, niveau 1
7090
19M122
Anorexie mentale et boulimie, niveau 2
7091
19M123
Anorexie mentale et boulimie, niveau 3
7092
19M124
Anorexie mentale et boulimie, niveau 4
7093
19M12T
Anorexie mentale et boulimie, très courte durée
7094
19M131
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1
7095
19M132
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2
7096
19M133
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3
7097
19M134
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4
7098
19M13T
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée
7099
19M141
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1
7100
19M142
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2
7101
19M143
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3
7102
19M144
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4
7103
19M14T
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée
7104
19M151
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
7105
19M152
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
7106
19M153
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
7107
19M154
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
7108
19M15T
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7109
19M161
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
7110
19M162
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
7111
19M163
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
7112
19M164
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
7113
19M16T
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7114
19M171
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1
7115
19M172
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2
7116
19M173
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3
7117
19M174
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4
7118
19M181
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1
7119
19M182
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2
7120
19M183
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3
7121
19M184
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4
7122
19M18T
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée
7123
19M191
Troubles de l'humeur, niveau 1
7124
19M192
Troubles de l'humeur, niveau 2
7125
19M193
Troubles de l'humeur, niveau 3
7126
19M194
Troubles de l'humeur, niveau 4
7127
19M19T
Troubles de l'humeur, très courte durée
7128
19M201
Autres troubles mentaux, niveau 1
7129
19M202
Autres troubles mentaux, niveau 2
7130
19M203
Autres troubles mentaux, niveau 3
7131
19M204
Autres troubles mentaux, niveau 4
7132
19M20T
Autres troubles mentaux, très courte durée
7133
19M21Z
Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux
7135
19M22T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée
7134
19M22Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19
7285
20Z021
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1
7258
7286
20Z022
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2
7259
7287
20Z023
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3
7260
7288
20Z024
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4
7261
7262
20Z02T
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée
7263
20Z031
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1
7264
20Z032
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2
7265
20Z033
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3
7266
20Z034
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4
7281
20Z041
Ethylisme avec dépendance, niveau 1
7267
7282
20Z042
Ethylisme avec dépendance, niveau 2
7268
7283
20Z043
Ethylisme avec dépendance, niveau 3
7269
7284
20Z044
Ethylisme avec dépendance, niveau 4
7270
7271
20Z04T
Ethylisme avec dépendance, très courte durée
7272
20Z051
Ethylisme aigu, niveau 1
7273
20Z052
Ethylisme aigu, niveau 2
7274
20Z053
Ethylisme aigu, niveau 3
7275
20Z054
Ethylisme aigu, niveau 4
7276
20Z061
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1
7277
20Z062
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2
7278
20Z063
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3
7279
20Z064
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4
7280
20Z06T
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée
7415
21C041
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1
7416
21C042
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2
7417
21C043
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3
7418
21C044
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4
7419
21C04J
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire
7420
21C051
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1
7421
21C052
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2
7422
21C053
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3
7423
21C054
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4
7424
21C05J
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire
7426
21C061
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1
7427
21C062
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2
7428
21C063
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3
7429
21C064
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4
7430
21C06J
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire
7563
21K02J
Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7564
21M021
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7565
21M022
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7566
21M023
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7567
21M024
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7614
21M02T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7568
21M041
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7569
21M042
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7570
21M043
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7571
21M044
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7619
21M04T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7572
21M051
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7573
21M052
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7574
21M053
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7575
21M054
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7620
21M05T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7576
21M061
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7577
21M062
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7578
21M063
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7579
21M064
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7580
21M071
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7581
21M072
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7582
21M073
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7583
21M074
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7615
21M07T
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7584
21M101
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7585
21M102
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7586
21M103
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7587
21M104
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7616
21M10T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7588
21M111
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1
7589
21M112
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2
7590
21M113
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3
7591
21M114
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4
7617
21M11T
Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée
7592
21M121
Autres effets toxiques, niveau 1
7593
21M122
Autres effets toxiques, niveau 2
7594
21M123
Autres effets toxiques, niveau 3
7595
21M124
Autres effets toxiques, niveau 4
7596
21M131
Maltraitance, niveau 1
7597
21M132
Maltraitance, niveau 2
7598
21M133
Maltraitance, niveau 3
7599
21M134
Maltraitance, niveau 4
7600
21M141
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1
7601
21M142
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2
7602
21M143
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3
7603
21M144
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4
7618
21M14T
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée
7604
21M151
Rejets de greffe, niveau 1
7605
21M152
Rejets de greffe, niveau 2
7606
21M153
Rejets de greffe, niveau 3
7607
21M154
Rejets de greffe, niveau 4
7608
21M15T
Rejets de greffe, très courte durée
7609
21M161
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1
7610
21M162
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2
7611
21M163
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3
7612
21M164
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4
7613
21M16T
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée
7802
22C021
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1
7803
22C022
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2
7804
22C023
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3
7805
22C024
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4
7810
22C02J
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire
7806
22C031
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1
7807
22C032
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2
7808
22C033
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3
7809
22C034
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4
7852
22K02J
Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7853
22M021
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1
7854
22M022
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2
7855
22M023
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3
7856
22M024
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4
7862
22M02T
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée
7857
22Z021
Brûlures étendues, niveau 1
7858
22Z022
Brûlures étendues, niveau 2
7859
22Z023
Brûlures étendues, niveau 3
7860
22Z024
Brûlures étendues, niveau 4
7861
22Z03Z
Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours
7901
23C021
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1
7902
23C022
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2
7903
23C023
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3
7904
23C024
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4
7905
23C02J
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire
7959
23K02Z
Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours
7960
23K03J
Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7961
23M02T
Rééducation, très courte durée
7962
23M02Z
Rééducation
7963
23M061
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1
7964
23M062
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2
7965
23M063
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3
7966
23M064
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4
7967
23M06T
Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée
7968
23M07J
Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire
7969
23M08J
Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire
7970
23M091
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1
7971
23M092
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2
7972
23M093
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3
7973
23M094
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4
7974
23M101
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1
7975
23M102
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2
7976
23M103
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3
7977
23M104
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4
7978
23M10T
Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée
7979
23M111
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
7980
23M112
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
7981
23M113
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
7982
23M114
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
7995
23M11T
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée
7984
23M14Z
Traitements prophylactiques
7985
23M15Z
Actes non effectués en raison d'une contre-indication
7996
23M16T
Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée
7986
23M16Z
Convalescences et autres motifs sociaux
7988
23M19Z
Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins
7989
23M20T
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée
7990
23M20Z
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23
7997
23M21T
Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée
7998
23M21Z
Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation
7991
23Z02T
Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée
7993
23Z02Z
Soins Palliatifs, avec ou sans acte
7994
7992
9999
23Z03Z
Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire
8701
25C021
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1
8702
25C022
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2
8703
25C023
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3
8704
25C024
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4
8755
25M02A
Autres maladies dues au VIH
8756
25M02B
Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse
8757
25M02C
Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses
8758
25M02T
Autres maladies dues au VIH, très courte durée
8759
25Z02E
Maladies dues au VIH, avec décès
8760
25Z031
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1
8761
25Z032
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2
8762
25Z033
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3
8763
25Z034
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4
8802
26C021
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1
8803
26C022
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2
8804
26C023
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3
8805
26C024
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4
8852
26M021
Traumatismes multiples graves, niveau 1
8853
26M022
Traumatismes multiples graves, niveau 2
8854
26M023
Traumatismes multiples graves, niveau 3
8855
26M024
Traumatismes multiples graves, niveau 4
8906
27C021
Transplantations hépatiques, niveau 1
8907
27C022
Transplantations hépatiques, niveau 2
8908
27C023
Transplantations hépatiques, niveau 3
8909
27C024
Transplantations hépatiques, niveau 4
8910
27C031
Transplantations pancréatiques, niveau 1
8911
27C032
Transplantations pancréatiques, niveau 2
8912
27C033
Transplantations pancréatiques, niveau 3
8913
27C034
Transplantations pancréatiques, niveau 4
8930
27C041
Transplantations pulmonaires, niveau 1
8914
8931
27C042
Transplantations pulmonaires, niveau 2
8915
8932
27C043
Transplantations pulmonaires, niveau 3
8916
8933
27C044
Transplantations pulmonaires, niveau 4
8917
8934
27C051
Transplantations cardiaques, niveau 1
8918
8935
27C052
Transplantations cardiaques, niveau 2
8919
8936
27C053
Transplantations cardiaques, niveau 3
8920
8937
27C054
Transplantations cardiaques, niveau 4
8921
8922
27C061
Transplantations rénales, niveau 1
8923
27C062
Transplantations rénales, niveau 2
8924
27C063
Transplantations rénales, niveau 3
8925
27C064
Transplan …
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.