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Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pol

En bref

Cet arrêté définit des termes techniques liés à la sécurité des navires, notamment en matière de construction et de prévention des incendies. Il établit des critères précis pour les matériaux et les structures utilisés à bord des navires.

Ce qu'il réglemente

Qui il concerne

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.