LEGIARTI000030203345 LEGI article/LEGI/ARTI/00/00/30/20/33/LEGIARTI000030203345.xml Article Annexe I ABROGE 2015-02-09 2015-04-02 AUTONOME Arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015 Arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015 Annexes AIGUILLAT Squalus acanthias(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux de l'UE des zones II a et IV (1) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l‘organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 0 0 (1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. ANCHOISEngraulis encrasicolus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 21 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 517 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 147 Total 750 AUTRES ESPÈCES (1)(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 87 (1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale. BAUDROIELophiidae(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM) VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV VII dont pêchable en zone VIII a, b, d, e VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 206 92 5 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 38 300 15 163 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 39 2 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 268 13 17 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 292 15 210 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 546 27 136 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 11 1 81 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 119 6 28 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 5 0 21 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 896 3 534 177 1 447 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 67 3 157 Total 1 150 5 273 264 2 284 BROSMEBrosme brosme(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV (1) Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 11 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 2 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 2 13 11 (1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota. CABILLAUD (1/2)Gadus morhua(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1) Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 215 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 87 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 12 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 320 4 0 (1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche. CABILLAUD (2/2)GADUS MORHUA(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII a VII d VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes des zones I et II Eaux internationales des zones I et II b (1) Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 12 37 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 79 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 89 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 4 150 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 212 36 2 276 3 154 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 49 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 6 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 67 44 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 45 1 320 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 61 0 0 TOTAL 2 428 1 784 2 276 3 154 (1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 14 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud. CARDINELepidorhombus spp.(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII VIII a,b,d,e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 20 9 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 18 152 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 4 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 15 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 19 95 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 49 496 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 14 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 7 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 439 1 023 155 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 4 24 8 Total 549 1 839 221 CHINCHARDTrachurus spp.(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 2 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 63 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 50 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 165 1 623 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 9 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 415 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 195 Total 229 2 338 DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)Pagellus bogaraveo(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1,7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0,2 Total 2,1 ÉGLEFINMelanogrammus aeglefinus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II IV, eaux UE de la zone II a VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 7 0 61 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 104 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 12 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 136 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 154 545 4 94 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 132 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 12 21 2 131 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 34 Total 154 576 26 2 781 FLÉTAN NOIRReinhardtius hippoglossoides(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 70 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 83 GERMONThunnus alalunga(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Océan Atlantique au nord de 5° nord Océan Atlantique au sud de 5° nord Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 8 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 234 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 9 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 29 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 84 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 13 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 21 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 65 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 514 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 350 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 84 Total 1 327 84 GRANDE ARGENTINEArgentinas silus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 2 GRENADIER DE ROCHECoryphaenoides rupestris(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 6 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 268 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 713 20 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 991 36 HARENGCLUPEA HARENGUS(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N IV c, VII d Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N VII e, f VII g, h, j, k Navires non adhérant à une organisation de producteurs 0 0 70 0 2 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 135 0 1 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 2 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 81 8 995 4 610 480 462 965 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 8 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 4 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 0 0 0 TOTAL 81 8 995 4 827 480 465 966 HOPLOSTHÈTE ORANGEHoplostethus atlanticus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales de la zone VI Eaux UE et eaux internationales de la zone VII Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 0 0 0 LANGOUSTINENephrops norvegicus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16) VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 0 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 16 1 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 2 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 3 0 24 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 44 3 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 32 2 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 25 2 93 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 250 91 861 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 67 5 50 Total 1 442 105 1 100 LIEU JAUNEPollachius Pollachius(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VII VIII a, b, d, e Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 28 23 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 58 14 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 39 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 394 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 142 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 60 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 1 35 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 627 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 13 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 485 395 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 52 95 Total 2 900 615 LIEU NOIRPollachius Virens(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32 VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 15 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 4 674 150 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 145 526 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Total 328 4 834 755 LIMANDE ET FLETLimanda limanda, Platichthys Flesus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 56 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 78 LIMANDE SOLE ET PLIE GRISEMicrostomus Kitt, Glyptocephalus Cynoglossus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 66 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 78 LINGUE BLEUEMolva dypterigia(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 21 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 3 251 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 789 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 7 1 076 LINGUE ET LINGUE BLEUEMolva Molva, Molva Dypterigia(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 289 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 293 LINGUE FRANCHEMolva molva(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I et II Eaux UE de la zone IV Eaux UE et eaux internationales de la zone V Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 1 16 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 0 28 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 38 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 31 1 32 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 5 0 487 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 10 Total 2 38 2 664 MERLANMerlangius Merlangus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 2 1 0 69 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 2 0 136 39 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 410 0 0 1 016 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 2 0 0 228 25 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 121 0 0 644 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 94 74 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 4 78 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 0 263 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 5 1 1 709 273 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 42 215 Total 545 8 1 4 206 762 MERLAN BLEUMicromesistius Poutassou(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 20 951 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 20 952 MERLUMerluccius Merluccius(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones IIa, IV VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII a, b, d, e VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 12 229 138 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 761 787 19 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 13 5 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 116 93 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 90 1 080 510 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 866 459 85 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 6 426 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 36 61 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 9 111 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 21 2 678 2 998 114 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 83 915 0 Total 123 5 877 6 503 253 MOSTELLE DE FONDPhycis spp.(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 136 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 171 PLIEPleuronectes Platessa(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1. Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1 58 1 0 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 3 1 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 205 204 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 25 2 0 3 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 78 271 1 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 1 1 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 1 0 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 5 159 1 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 1 0 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 38 60 22 3 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 1 3 0 19 Total 329 783 32 4 79 RAIESRajidae(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k Eaux UE de la zone VII d Eaux UE des zones VIII et IX Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 44 9 12 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 15 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 3 10 11 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 85 4 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 2 48 46 37 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 19 0 13 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 5 0 27 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 69 61 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 668 6 265 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 14 0 18 Total 5 977 136 389 REQUINS DES GRANDS FONDSApristurus spp., Chlamydoselachus Anguineus, Centrophorus Granulosus, Centrophorus Squamosus, Centroscymnus Coelolepis, Centroscymnus Crepidater, Centroscyllium Fabricii, Deania Calcea, Dalatias Licha, Etmopterus Princeps, Etmopterus Spinax, Galeus Melastomus, Galeus Murinus, Hexanchus Griseus, Oxynotus Paradoxus, Scymnodon Ringens, Somniosus Microcephalus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 REQUIN TAUPELamna Nasus(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 SABRE NOIRAphanopus Carbo(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,3 9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,3 171 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0,3 692 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Total 1 875 SEBASTESebaste spp.(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 0 SOLESolea Solea(en tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1 61 9 1 0 30 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 1 2 278 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 48 101 1 0 0 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 13 15 1 0 26 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 39 595 2 1 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 1 2 205 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 0 0 0 0 0 149 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN) 5 136 40 1 0 22 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3 1 0 0 1 229 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 27 28 11 13 422 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 3 1 1 0 327 Total 99 938 96 16 19 1 708 ARRÊTÉ du 28 janvier 2015 - art., v. init. ARRÊTÉ du 21 mars 2015 - art. 6