En bref
Article 12 (abrogé) de l'arrêté du 25 juillet 1994 sur le lavage des coquillages après traitement et le nettoyage des bassins.
Ce qu'il régit
- Après traitement, les coquillages sont abondamment lavés à l'eau potable ou à l'eau de mer propre, le cas échéant dans les bassins ouverts.
- Après chaque cycle, les bassins de purification sont brossés et lavés.
- Le fond et les parois sont désinfectés avec une fréquence suffisante.
Qui est concerné
- Les exploitants de centres de purification.
Points clés
- Nettoyage et désinfection après chaque cycle de traitement.
- Article abrogé (1994-07-29 à 2009-12-30).
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.