En résumé
Cet article donne les définitions applicables à l'arrêté : volailles domestiques, gibiers d'élevage à plumes, viandes fraîches, carcasse, abats et viscères. Il est abrogé.
Ce que régit le texte
- Les définitions des termes utilisés dans l'arrêté relatif à l'inspection sanitaire post mortem des volailles.
Qui est concerné
- Les exploitants d'abattoirs et d'ateliers de découpe de volailles.
- Les services d'inspection sanitaire appliquant ces définitions.
Points clés
- Volailles domestiques : poules, dindes, pintades, canards et oies.
- Gibiers d'élevage à plumes : oiseaux non domestiques élevés et abattus comme tels, y compris ratites et petits gibiers à plumes.
- Carcasse : corps entier après saignée, plumaison et éviscération ; certaines ablations (coeur, foie, poumons, gésier, jabot, reins, pattes au tarse, tête, oesophage, trachée) sont facultatives.
- Abats et viscères sont également définis. Article abrogé au 30 décembre 2009.
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.