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Arrêté du 8 juin 1996 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire post mortem des volailles

En résumé

Cet article détaille le contenu de l'inspection sanitaire post mortem : examens visuels, recherche d'anomalies, palpation, incision et examen des viscères sur échantillon. Il est abrogé.

Ce que régit le texte

Qui est concerné

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.