En résumé
Cette annexe liste les départements mettant en œuvre une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky par arrêté ministériel. Le texte a depuis été abrogé.
Ce que régit le texte
- La liste des départements concernés par la prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky
Qui est concerné
- Les éleveurs de porcs des départements listés
Points clés
- Les départements concernés sont la Corse-du-Sud et la Haute-Corse
- Liste établie en application de l'article 5 de l'arrêté ministériel du 6 juillet 1990 modifié
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.