En résumé
Cette section regroupe les annexes de l'arrêté du 11 mars 1994 relatif à la prophylaxie de la maladie d'Aujeszky dans certains départements.
Ce que régit le texte
- La partie annexes de l'arrêté relatif à la prophylaxie de la maladie d'Aujeszky
Qui est concerné
- Les éleveurs de porcs et services vétérinaires des départements concernés
Points clés
- Cette section contient les annexes de l'arrêté, notamment la liste des départements concernés
- Elle complète le dispositif de prophylaxie de la maladie d'Aujeszky
Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.