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Arrêté du 3 juin 1994 - art. 2 (thème et description des pièces)

En résumé

Cet article définit le thème commémoratif des pièces (Libération de la France et réconciliation franco-allemande) et décrit en détail l'avers et le revers de chacune des dix pièces. Le texte est aujourd'hui périmé.

Ce que régit le texte

Qui est concerné

Points clés

Explication IA à partir du texte officiel de la loi. Indicatif, ne remplace pas un conseil juridique.